1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant, à partir de l'année scolaire 2006-2007, l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Handel " (commerce) (TRADUCTION).

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Handel " (commerce) sont apportées les modifications suivantes :

1°les mots " les annexes I à IV incluses " sont remplacés par les mots " les annexes I à VI incluses ";

2°il est ajouté les points 5° à 6° inclus, rédigés comme suit :

" 5° en annexe V la formation modulaire " Informatica : Toepassingssoftware TSO 3 ";

6°en annexe VI la formation modulaire " Informatica : Toepassingssoftware verkort TSO 3 ". "

Art. 2.Dans l'article 1er du même arrêté, les points 3° et 4° sont abrogés.

Art. 3.Dans le même arrêté, les annexes III et IV sont abrogées.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 septembre 2006.

Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er septembre 2006.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

Y. LETERME

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Annexe.

Art. N1.

(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).