Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Handel " (commerce) sont apportées les modifications suivantes :
1°les mots " les annexes I à IV incluses " sont remplacés par les mots " les annexes I à VI incluses ";
2°il est ajouté les points 5° à 6° inclus, rédigés comme suit :
" 5° en annexe V la formation modulaire " Informatica : Toepassingssoftware TSO 3 ";
6°en annexe VI la formation modulaire " Informatica : Toepassingssoftware verkort TSO 3 ". "
Art. 2.Dans l'article 1er du même arrêté, les points 3° et 4° sont abrogés.
Art. 3.Dans le même arrêté, les annexes III et IV sont abrogées.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 septembre 2006.
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 1er septembre 2006.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Y. LETERME
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).