1 SEPTEMBRE 2006. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes en ce qui concerne la discipline patrimoine artisanal] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03, art. 10, 002; En vigueur : 01-09-2017)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-2006 et mise à jour au 23-05-2019)

Article 1er.[1 En exécution de l'article 24, § 1, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés [2 dans les annexes Ire à VI et les annexes VIII à XIII]2, jointes au présent arrêté.]1

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(1AGF 2017-09-08/03, art. 11, 002; En vigueur : 01-09-2017)

(2AGF 2019-02-15/22, art. 2, 003; En vigueur : 01-02-2019)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 3.La formation modulaire " Manueel boekbinder TSO 3 " conduit à un diplôme de l'enseignement secondaire, si les conditions visées à l'article 41, § 4, 2° ou 3°, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes sont remplies.

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).