Texte 2006036592
Article 1er.La procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union Cycliste Internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, moyennant le respect des prescriptions procédurales prévues à l'article 2.
La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.
Art. 2.Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôle agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.
Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'administration compétente de la Communauté flamande.
Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse, à l'équipe de la Pratique du Sport dans le Respect de la Santé du département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias de la Communauté flamande.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2006.
Bruxelles, le 27 septembre 2006.
B. ANCIAUX
Annexe.
Art. N1.LISTE DES CONTROLES SUIVANT LA PROCEDURE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE L'UCI.
15 octobre 2006 : Ruddervoorde
22 octobre : Kalmthout
1er novembre : Oudenaarde
5 novembre : Vossem-Tervuren
19 novembre : Asper-Gavere
21-26 novembre : Zesdaagse van Vlaanderen - Gent
25 novembre Koksijde
17 décembre : Overijse
26 décembre : Hofstade
31 décembre : Diegem
6-7 janvier 2007 : Belgische kampioenschappen Hamme-Zogge
20 janvier : W.K. Masters Mol
27-28 janvier : W.K. Hooglede-Gits
8-13 février : Lotto-Zesdaagse van Hasselt
18 février : Oostmalle.