13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

Article 1er.La procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union cycliste internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, moyennant le respect des prescriptions procédurales prévues à l'article 2.

La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.

Art. 2.Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôle agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.

Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande.

Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande, dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 25 février 2006.

Bruxelles, le 13 février 2006.

Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Affaires bruxelloises,

B. ANCIAUX

Annexe.

Art. N1.CONTROLES ANTIDOPAGE 2006. - LISTE DES CONTROLES SUIVANT LA PROCEDURE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE L'UCI.

  25 fevrier :               Omloop Het Volk
  26 fevrier :               Kuurne-Brussel-Kuurne
  3 a 5 mars inclus :        Record-Driedaagse van West-Vlaanderen
  4 mars :                   Vlaamse Pijl Harelbeke
  15 mars :                  Nokere Koerse
  22 mars :                  Dwars door Vlaanderen - Waregem
  25 mars :                  E-3 Prijs Vlaanderen-Harelbeke
  26 mars :                  Brabantse Pijl
  28 a 30 mars inclus :      KBC-Driedaagse van De Panne-Koksijde
  2 avril :                  Ronde van Vlaanderen (Pro Tour)
  2 avril :                  Ronde van Vlaanderen (Wereldbeker Vrouwen Elite)
  5 avril :                  Gent-Wevelgem (ProTour)
  12 avril :                 Scheldeprijs Vlaanderen Schoten
  24 a 28 mai inclus :       Ronde van Belgie
  28 mai :                   Belgisch kampioenschap Vrouwen Elite -
                              Liedekerke
  4 juin :                   Memorial Ph. Vanconingsloo - Waver-Rijmenam
  21 juin :                  Halle-Ingooigem - Omloop van de Vlaamse
                              Gemeenschap
  25 juin :                  Belgisch Kampioenschap Elites met contract -
                              Antwerpen
  2 juillet :                De Drie Zustersteden Willebroek
  5 a 8 août inclus :        Wereldkampioenschap op de baan voor Junioren -
                              Gent-Blaarmeersen
  22 août :                  G.P. Stad Zottegem
  23 août :                  Druivenkoers - Overijse
  29 août :                  Schaal J.C. Sels Merksem
  3 septembre :              G.P. Jef Scherens - Rondom Leuven
  6 septembre :              Memorial Rik Van Steenbergen Aartselaar
  9 septembre :              Parijs-Brussel
  26 septembre :             Omloop van de Vlaamse Scheldeboorden Kruibeke
  21 a 26 novembre inclus :  6-Daagse van Vlaanderen Gent