Article 1er.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans les annexes I à IV incluses pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline 'Kant', appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale :
1°en annexe I la formation modulaire " Afgeknoopte Draden BSO3 ";
2°en annexe II la formation modulaire " Doorlopende Draden BSO3 ";
3°en annexe III la formation modulaire " Naaldkant BSO3 ";
4°en annexe IV la formation modulaire " Borduren BSO3 ".
Art. 2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Art. 3.Les schémas structurels mentionnés ci-après et approuvés conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peuvent, à titre de mesure transitoire, être utilisés pendant une année scolaire encore :
1°" Borduren BSO3 ", approuvé le 31 mai 2002;
2°" Afgeknoopte draden BSO3 ", approuvé le 31 mai 2001;
3°" Doorlopende draden BSO3 ", approuvé le 31 mai 2001.
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 18 novembre 2005.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Y. LETERME
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).