18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Kant " (dentellerie) (TRADUCTION).

Article 1er.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans les annexes I à IV incluses pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline 'Kant', appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale :

1°en annexe I la formation modulaire " Afgeknoopte Draden BSO3 ";

2°en annexe II la formation modulaire " Doorlopende Draden BSO3 ";

3°en annexe III la formation modulaire " Naaldkant BSO3 ";

4°en annexe IV la formation modulaire " Borduren BSO3 ".

Art. 2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 3.Les schémas structurels mentionnés ci-après et approuvés conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peuvent, à titre de mesure transitoire, être utilisés pendant une année scolaire encore :

1°" Borduren BSO3 ", approuvé le 31 mai 2002;

2°" Afgeknoopte draden BSO3 ", approuvé le 31 mai 2001;

3°" Doorlopende draden BSO3 ", approuvé le 31 mai 2001.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 18 novembre 2005.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

Y. LETERME

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Annexe.

Art. N1.

(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).