Texte 2006023072
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au tableau du point 2.1., les produits " Roquette " et " Feuilles et pousses de Brassica spp. " sont ajoutés sous la catégorie 2.5.a) " Laitues et similaires ", entre " Scarole " et " etc. ";
2°au tableau du point 2.1., le produit " Lupins " est ajouté sous le groupe 3. " Légumineuses séchées ", entre " Pois secs " et " etc. ";
3°au point 3, les dispositions concernant les pesticides ABAMECTINE, ATRAZINE, AZINPHOS-ETHYL, CARBARYL, CARBENDAZIME, CHLORFENVINPHOS, CYAZOFAMID, CYFLUTHRINE, DELTAMETHRINE, DESMEDIPHAME, ENDOSULFAN, ETHEPHON, FENBUTATIN-OXYDE, FENHEXAMIDE, FENITROTHION, FENPROPIMORPHE, GLYPHOSATE, LINURON, METHAMIDOPHOS, METHIDATHION, METHOMYL/THIODICARBE, MYCLOBUTANIL, OXAMYL, PARAQUAT, PHENMEDIPHAME, PYMETROZINE, PYRACLOSTROBINE, THIABENDAZOLE, THIOPHANATE-METHYL, TRIADIMEFON, TRIADIMENOL, TRIAZOPHOS, TRIFLOXYSTROBINE et TRIMETHYLSULFONIUM sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
4°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides FENTHION et BETA-CYFLUTHRINE en annexe Ire du présent arrêté;
5°au point 3, pour le pesticide CHLORMEQUAT, la teneur maximale en résidus " poires 0.3 (t) " est remplacée par la teneur maximale en résidus " poires 0.2 (t) ", applicable jusqu'au 31 juillet 2009;
6°au point 4.A, les dispositions concernant les pesticides AZINPHOS-ETHYL, CHLORFENVINPHOS, DELTAMETHRINE et TRIAZOPHOS sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
7°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides PHENMEDIPHAME et FENTHION en annexe II du présent arrêté;
8°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide CARBARYL sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
9°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide FENTHION sont supprimées.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1 août 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide CHLORMEQUAT et le 15 septembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CARBENDAZIME et THIOPHANATE-METHYL.
Le présent arrêté entre en vigueur le 9 décembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CYAZOFAMID, FENBUTATIN-OXYDE, FENHEXAMIDE, LINURON, PYMETROZINE et TRIADIMEFON/TRIADIMENOL, le 30 décembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CARBARYL, DELTAMETHRINE, ENDOSULFAN, FENITROTHION et METHIDATHION, le 21 janvier 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ABAMECTINE, ATRAZINE, AZINPHOS-ETHYL, BETA-CYFLUTHRINE, CYFLUTHRINE, ETHEPHON, FENPROPIMORPHE, FENTHION, GLYPHOSATE, METHAMIDOPHOS, METHOMYL/THIODICARBE, MYCLOBUTANIL, PARAQUAT, THIABENDAZOLE, TRIAZOPHOS, TRIFLOXYSTROBINE et TRIMETHYLSULFONIUM, le 21 avril 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide PYRACLOSTROBINE, le 30 décembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide OXAMYL, et le 21 janvier 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CHLORFENVINPHOS, DESMEDIPHAME et PHENMEDIPHAME.
Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Châteauneuf-de-Grasse, 10 novembre 2006.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en
lequel s'exprime isomeres, residus
le residu, sauf produits de
mention contraire degradation ou
de reaction
et autres
pesticides
compris dans
le residu
autorise (mg/kg)
ABAMECTINE somme de noix (ecalees ou non) 0*(0.02)
l'avermectine
B1a, de
l'avermectine
B1b et du
delta-8,
9 isomere
d'avermectine
B1a
fraises (autres que les 0.1
fraises des bois)
mures 0.1
framboises 0.1
tomates 0.02
poivrons 0.05
aubergines 0.02
cucurbitacees a peau 0.02
comestible
laitues et similaires 0.1
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0*(0.02)
houblon 0.05
autres 0*(0.01)
ATRAZINE aucun mais doux 0.1
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
AZINPHOS-ETHYL aucun the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
cereales 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
BETA-CYFLUTHRINE voir cyfluthrine
CARBARYL aucun olives (de table) 5
olives (extraction 5
d'huile)
tomates 0.5
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
sarrasin 0.5
orge 0.5
millet 0.5
avoine 0.5
mais 0.5
riz 1
seigle 0.5
sorgho 0.5
froment 0.5
triticale 0.5
autres 0*(0.05)
CARBENDAZIME somme du benomyl fruits a pepins 0.2
et du
carbendazime
exprimee en
carbendazime
abricots 0.2
cerises (cerises douces 0.5
et griottes)
peches (y compris les 0.2
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.5
raisins de table 0.3
raisins de cuve 0.5
papayes 0.2
tomates 0.5
aubergines 0.5
okras 2
choux de Bruxelles 0.5
haricots (non ecosses) 0.2
pois (non ecosses) 0.2
feves de soja 0.2
orge 2
avoine 2
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres cereales 0*(0.01)
autres 0*(0.1)
CHLORFENVINPHOS somme des carottes 0.5
isomeres E et Z
panais 0.5
radis 0.5
rutabagas 0.5
navets 0.5
ail 0.5
echalotes 0.5
courgettes 0.1
choux de Bruxelles 0.1
choux pommes 0.5
choux-raves 0.3
cresson 0.1
mache 0.1
epinards 0.1
persil 0.5
asperges 0.1
celeris 0.5
poireaux 0.1
champignons de couche 0.05
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
CYAZOFAMID aucun raisins de table et 0.5
raisins de cuve
tomates 0.2
cucurbitacees a peau 0.1
comestible
cucurbitacees a peau 0.1
non comestible
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0*(0.02)
houblon 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
CYFLUTHRINE, y somme des fruits a pepins 0.2
compris d'autres isomeres
melanges
d'isomeres
constituants
abricots 0.3
cerises (cerises douces 0.2
et griottes)
peches (y compris les 0.3
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.2
raisins de table et 0.3
raisins de cuve
tomates 0.05
poivrons 0.3
concombres 0.1
choux (developpement 0.05
de l'inflorescence)
choux pommes 0.2
choux (developpement 0.3
des feuilles)
laitues et similaires 0.5
legumineuses potageres 0.05
(fraiches)
graines de colza 0.05
the 0*(0.1)
houblon 20
mais 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
DELTAMETHRINE cis-deltamethrine pommes 0.2
autres fruits a pepins 0.1
cerises (cerises douces 0.2
et griottes)
autres fruits a noyaux 0.1
raisins de table et 0.2
raisins de cuve
fraises (autres que les 0.2
fraises des bois)
mures 0.5
framboises 0.5
groseilles (a grappes 0.5
rouges, ou noires ou
blanches, cassis)
groseilles a maquereau 0.2
kiwis 0.2
olives (de table) 1
olives (extraction 1
d'huile)
ail 0.1
oignons 0.1
echalotes 0.1
oignons de printemps 0.1
tomates 0.3
aubergines 0.3
okras 0.3
autres legumes-fruits 0.2
cucurbitacees a peau 0.2
comestible
cucurbitacees a peau 0.2
non comestible
choux (developpement 0.1
de l'inflorescence)
choux pommes 0.1
choux (developpement 0.5
des feuilles)
laitues et similaires 0.5
epinards et similaires 0.5
fines herbes 0.5
legumineuses potageres 0.2
(fraiches)
artichauts 0.1
poireaux 0.2
legumineuses sechees 1
graines de colza 0.1
graines de moutarde 0.1
the 5
houblon 5
cereales 2
autres 0*(0.05)
DESMEDIPHAME aucun graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
ENDOSULFAN somme des noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
isomeres alpha
et beta et du
sulfate
d'endosulfan,
exprimee en
endosulfan
poires 0.3
raisins de table et 0.5
raisins de cuve
tomates 0.5
poivrons 1
feves de soja 0.05
graines de coton 5
autres graines 0*(0.1)
oleagineuses
the 30
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
ETHEPHON aucun noix (ecalees ou non) 0.1
pommes 0.5
cerises (cerises douces 3
et griottes)
raisins de table et 1
raisins de cuve
groseilles (a grappes 5
rouges, blanches ou
noires, cassis)
ananas 2
tomates 1
poivrons 3
graines de coton 2
autres graines 0*(0.1)
oleagineuses
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
orge 0.5
seigle 0.5
triticale 0.2
froment 0.2
autres 0*(0.05)
FENBUTATIN-OXYDE aucun agrumes 5
fruits a pepins 2
raisins de table et 2
raisins de cuve
fraises (autres que les 1
fraises des bois)
mures 5
framboises 5
bananes 3
solanacees 1
concombres 0.5
courgettes 0.5
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
FENHEXAMIDE aucun abricots 5
cerises (cerises douces 5
et griottes)
peches (y compris les 5
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 1
raisins de table et 5
raisins de cuve
fraises (autres que les 5
fraises des bois)
fruits de ronces (autres 10
que sauvages)
autres petits fruits et 5
baies (autres que
sauvages)
kiwis 10
tomates 1
poivrons 2
aubergines 1
cucurbitacees a peau 1
comestible
laitues et similaires 30
fines herbes 30
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
FENITROTHION aucun the 0.5
houblon 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
FENPROPIMORPHE aucun fraises (autres que les 1
fraises des bois)
fruits de ronces (autres 1
que sauvages)
autres petits fruits et 1
baies (autres que
sauvages)
bananes 2
choux de Bruxelles 0.5
poireaux 1
the 0*(0.1)
houblon 10
froment 0.5
orge 0.5
seigle 0.5
epeautre 0.5
avoine 0.5
triticale 0.5
autres 0*(0.05)
FENTHION fenthion et son agrumes 3
analogue
oxygene, leurs
sulfoxydes et
leurs sulfones
exprimes
en fenthion
cerises (cerises douces 2
et griottes)
olives (de table) 1
olives (extraction 1
d'huile)
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.01)
GLYPHOSATE aucun mandarines (y compris 0.5
les clementines et
hybrides similaires)
oranges 0.5
raisins de table et 0.5
raisins de cuve
olives (extraction 1
d'huile)
champignons sauvages 50
haricots secs 2
pois secs 10
lupins 10
graines de lin 10
graines de tournesol 20
graines de colza 10
feves de soja 20
graines de moutarde 10
graines de coton 10
pommes de terre 0.5
the 2
orge 20
avoine 20
mais 1
seigle 10
sorgho 20
froment 10
triticale 10
autres 0*(0.1)
LINURON aucun carottes 0.2
celeris-raves 0.5
panais 0.2
persil a grosse racine 0.2
fines herbes 1
haricots (ecosses) 0.1
pois (ecosses) 0.1
celeris 0.1
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
METHAMIDOPHOS aucun abricots 0.1
peches (y compris les 0.05
nectarines et hybrides
similaires)
choux (developpement 0.02
de l'inflorescence)
haricots (non ecosses) 0.5
pois (non ecosses) 0.5
artichauts 0.1
feves de soja 0.2
graines de coton 0.2
the 0*(0.02)
houblon 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
METHIDATHION aucun agrumes 2
noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
peches (y compris les 0.05
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.2
olives (de table) 1
olives (extraction 1
d'huile)
graines de colza 0.05
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.02)
METHOMYL/ somme exprimee pamplemousses 0.5
THIODICARBE en methomyl
citrons 1
limettes 1
mandarines (y compris 1
les clementines et
hybrides similaires)
oranges 0.5
pomelos 0.5
fruits a pepins 0.2
abricots 0.2
cerises (cerises douces 0.1
et griottes)
peches (y compris les 0.2
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.5
raisins de cuve 1
radis 0.5
tomates 0.2
aubergines 0.2
brocolis 0.2
laitue (Lactuca sativa) 0.3
fines herbes 0.3
arachides 0.1
feves de soja 0.1
graines de coton 0.1
the 0*(0.1)
houblon 10
autres 0*(0.05)
MYCLOBUTANIL aucun agrumes 3
noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
fruits a pepins 0.5
abricots 0.3
cerises (cerises douces 1
et griottes)
peches (y compris les 0.5
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.5
raisins de table et 1
raisins de cuve
fraises (autres que les 1
fraises des bois)
mures 1
framboises 1
groseilles (a grappes 1
blanches, rouges ou
noires, cassis)
groseilles a maquereau 1
bananes 2
carottes 0.2
raifort 0.2
panais 0.2
persil a grosse racine 0.2
tomates 0.3
poivrons 0.5
aubergines 0.3
cucurbitacees a peau 0.1
comestible
cucurbitacees a peau 0.2
non comestible
maches 5
haricots (non ecosses) 0.3
artichauts 0.5
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 2
autres 0*(0.02)
OXAMYL aucun mandarines (y compris 0.02
les clementines et
hybrides similaires)
tomates 0.02
poivrons 0.02
aubergines 0.02
concombres 0.02
cornichons 0.02
courgettes 0.03
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0.02
houblon 0.02
autres 0*(0.01)
PARAQUAT aucun the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
PHENMEDIPHAME aucun fraises (autres que les 0*(0.1)
fraises des bois)
betteraves (rouges) 0*(0.1)
epinards et similaires 0.5
artichauts 0.2
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
PYMETROZINE aucun agrumes 0.3
abricots 0.05
peches (y compris les 0.05
nectarines et hybrides
similaires)
tomates 0.5
poivrons 1
aubergines 0.5
cucurbitacees a peau 0.5
comestible
cucurbitacees a peau 0.2
non comestible
choux pommes 0.05
choux (developpement 0.2
des feuilles)
laitues et similaires 2
fines herbes 1
legumineuses potageres 1
(fraiches)
graines de coton 0.05
the 0*(0.1)
houblon 15
autres 0*(0.02)
PYRACLOSTROBINE aucun agrumes 1
pistaches 1
fruits a pepins 0.3
abricots 0.2
cerises (cerises douces 0.2
et griottes)
peches (y compris les 0.2
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.1
raisins de table 1
raisins de cuve 2
fraises (autres que les 0.5
fraises des bois)
mangues 0.05
papayes 0.05
carottes 0.1
raifort 0.3
panais 0.3
ail 0.2
oignons 0.2
echalotes 0.2
tomates 0.2
poivrons 0.5
aubergines 0.2
choux (developpement 0.1
de l'inflorescence)
choux de Bruxelles 0.2
choux pommes 0.2
laitues et similaires 2
fines herbes 2
poireaux 0.5
legumineuses sechees 0.3
the 0*(0.05)
houblon 10
orge 0.3
avoine 0.3
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres 0*(0.02)
THIABENDAZOLE aucun agrumes 5
noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
pommes 5
poires 5
avocats 15
bananes 5
mangues 5
papayes 10
cassave 15
patates douces 15
ignames 15
brocolis 5
endives - witloof 1
champignons de couche 10
pommes de terre de 15
conservation
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
THIOPHANATE-METHYL aucun noix (ecalees ou non) 0.2
fruits a pepins 0.5
abricots 2
cerises (cerises douces 0.3
et griottes)
peches (y compris les 2
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.3
raisins de cuve 3
papayes 1
tomates 2
aubergines 2
okras 1
cucurbitacees a peau 0.3
non comestible
choux de Bruxelles 1
feves de soja 0.3
orge 0.3
avoine 0.3
seigle 0.05
froment 0.05
triticale 0.05
autres cereales 0*(0.01)
autres 0*(0.1)
TRIADIMEFON/ somme de noix (ecalees ou non) 0*(0.2)
TRIADIMENOL triadimefon et
de triadimenol
pommes 0.2
raisins de table et 2
raisins de cuve
fraises (autres que les 0.5
fraises des bois)
autres petits fruits et 1
baies (autres que
sauvages)
bananes 0.2
ananas 3
oignons 0.5
oignons de printemps 1
tomates 0.3
poivrons 0.5
artichauts 1
graines oleagineuses 0*(0.2)
the 0*(0.2)
houblon 10
froment 0.2
orge 0.2
avoine 0.2
seigle 0.2
triticale 0.2
autres 0*(0.1)
TRIADIMENOL voir
triadimefon/triadimenol
TRIAZOPHOS aucun the 0*(0.02)
houblon 0*(0.02)
cereales 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
TRIFLOXYSTROBINE aucun agrumes 0.3
fruits a pepins 0.5
abricots 1
cerises (cerises douces 1
et griottes)
peches (y compris les 1
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.2
raisins de table et 5
raisins de cuve
fraises (autres que les 0*(0.5)
fraises des bois)
groseilles (a grappes 1
blanches, rouges ou
noires, cassis)
groseilles a maquereau 1
bananes 0.05
tomates 0.5
cucurbitacees a peau 0.2
comestible
melons 0.3
haricots (non ecosses) 0.5
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 30
orge 0.3
seigle 0.05
froment 0.05
triticale 0.05
autres 0*(0.02)
TRIMETHYLSULFONIUM, aucun mandarines (y compris 0.5
cation resultant les clementines et
de l'utilisation hybrides
du glyphosate similaires)
oranges 0.5
olives (extraction 1
d'huile)
champignons sauvages 20
feves de soja 10
orge 10
avoine 10
seigle 5
froment 5
triticale 5
autres 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en
lequel s'exprime isomeres, residus
le residu, sauf produits de
mention contraire degradation ou
de reaction
et autres
pesticides
compris dans
le residu
autorise (mg/kg)
AZINPHOS-ETHYL aucun tous 0*(0.01)
CARBARYL aucun tous 0*(0.05)
CHLORFENVINPHOS somme des tous 0*(0.01)
isomeres E et Z
DELTAMETHRINE cis-deltamethrine foie et reins 0*(0.03)
volailles et produits a 0.1
base de volaille
autres viandes et autres 0.5
produits cites en annexe
sous 2.2, groupe 1 a 6
lait et produits laitiers 0.05
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
FENTHION fenthion et son viandes et autres produits 0*(0.05)
analogue cites en annexe
oxygene, leurs sous 2.2, groupe 1 a 6
sulfoxydes
et leurs
sulfones
exprimes
en fenthion
lait et produits laitiers 0*(0.01)
PHENMEDIPHAME methyl- N-(3- tous 0*(0.05)
hydroxyphenyl)
carbamate (MHPC)
exprime en
phenmediphame
TRIAZOPHOS aucun tous 0*(0.01)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE