Texte 2006022713
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au tableau du point 2.1., le produit " graines de chanvre " est ajouté sous le groupe 4. " graines oléagineuses ", entre " graines de coton " et " etc. ";
2°au tableau du point 2.1., le produit " okras " est ajouté sous la catégorie 2.3.a) " solanacées ", entre " aubergines " et " etc. ";
3°au point 3, dans la version française, pour le pesticide MANEBE/MANCOZEBE/METIRAME/PROPINEBE/ZINEBE, le mot " aucun " est remplacé par les mots " somme exprimée en CS2 ";
4°au point 3, les dispositions concernant les pesticides CARBENDAZIME, CARBOFURAN, DIQUAT et THIOPHANATE-METHYL sont remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté;
5°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide CARBENDAZIME sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
6°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide BENOMYL sont supprimées.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide MANEBE/MANCOZEBE/METIRAME/PROPINEBE/ZINEBE, le 27 juillet 2006 en ce qui concerne les dispositions de l'article 1er, 1°, et en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CARBOFURAN et DIQUAT et le 15 septembre 2006 en ce qui concerne les dispositions de l'article 1er, 2°, et les dispositions relatives aux pesticides BENOMYL, CARBENDAZIME et THIOPHANATE-METHYL.
Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 17 juillet 2006.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Annexe.
Art. N1.Annexe I. Tableau.
I II III
Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime produits de en residus (mg/kg)
le residu, sauf degradation ou de
mention contraire reaction et autres
pesticides compris
dans le residu
autorise
- - -
CARBENDAZIME somme du benomyl et du fruits a pepins 0.2
carbendazime exprimee abricots 0.2
en carbendazime cerises (cerises 0.5
douces et griottes)
peches (y compris les 0.2
nectarines et
hybrides similaires)
prunes 0.5
raisins de table 0.3
raisins de cuve 0.5
tomates 0.5
aubergines 0.5
okras 2
choux de Bruxelles 0.5
haricots (non 0.2
ecosses)
pois (non ecosses) 0.2
feves de soja 0.2
orge 2
avoine 2
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres cereales 0*(0.01)
autres 0*(0.1)
CARBOFURAN somme du carbofuran et agrumes 0.3
du graines oleagineuses 0.1
3-hydroxycarbofuran the 0*(0.05)
exprimee en houblon 0*(0.05)
carbofuran autres 0*(0.02)
DIQUAT aucun legumineuses sechees 0.2
graines de lin 5
graines de tournesol 1
graines de colza 2
feves de soja 0.2
graines de moutarde 0.5
graines de chanvre 0.5
autres graines 0*(0.1)
oleagineuses
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
orge 10
millet 1
avoine 2
mais 1
autres 0*(0.05)
THIOPHANATE-METHYL aucun noix (ecalees ou non) 0.2
fruits a pepins 0.5
abricots 2
cerises (cerises 0.3
douces et griottes)
peches (y compris les 2
nectarines et
hybrides similaires)
prunes 0.3
raisins de cuve 3
tomates 2
aubergines 2
okras 1
cucurbitacees a peau 0.3
non comestible
choux de Bruxelles 1
feves de soja 0.3
orge 0.3
avoine 0.3
seigle 0.05
froment 0.05
triticale 0.05
autres cereales 0*(0.01)
autres 0*(0.1)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 juillet 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Art. N2.Annexe II. Tableau.
I II III
Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime produits de en residus (mg/kg)
le residu, sauf degradation ou de
mention contraire reaction et autres
pesticides compris
dans le residu
autorise
- - -
CARBENDAZIME carbendazime et tous 0*(0.05)
thiophanate-methyl,
exprimes en
carbendazimeVu pour être annexé à Notre arrêté du 17 juillet 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE.