Texte 2006022148
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au tableau du point 2.1., le produit " Papaye " est ajouté sous le groupe 1.6. " Fruits divers ", entre " Olives " et " Passiflores " et le produit " Cassave " est ajouté sous le groupe 2.1. " Légumes-racines et légumes tubercules ", entre " Carottes " et " Céleris-raves ";
2°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOXYSTROBINE, BIFENTHRINE, BROMOXYNIL, CHLORPROPHAME, CYROMAZINE, DIMETHENAMIDE, ETHOFUMESATE, FLURTAMONE, GLYPHOSATE, IOXYNIL, KRESOXIM-METHYL, LAMBDA-CYHALOTHRINE, MEPANIPYRIM, METALAXYL, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le METALAXYL-M, METHOMYL/THIODICARB, PYMETROZINE, QUINOXYFEN, THIABENDAZOLE, TRIMETHYLSULFONIUM et ZOXAMIDE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
3°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides DIMETHENAMIDE-P, FLAZASULFURON, PROPOXYCARBAZONE et PYRACLOSTROBINE en annexe I du présent arrêté;
4°au point 3, les dispositions concernant le pesticide 3-CHLORANILINE sont supprimées;
5°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides BROMOXYNIL, CHLORPROPHAME, IOXYNIL, PYRACLOSTROBINE et TRIMETHYLSULFONIUM en annexe II du présent arrêté;
6°au point 4.A, les dispositions concernant le pesticide QUINOXYFEN sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
7°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide GLYPHOSATE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 27 avril 2006 en ce qui concerne les dispositions de l'article 1.1° et en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ETHOFUMESATE, PYMETROZINE, LAMBDA-CYHALOTHRINE, METHOMYL/THIODICARB et THIABENDAZOLE, le 10 mai 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, BIFENTHRINE, CYROMAZINE, KRESOXIM-METHYL et METALAXYL, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le METALAXYL-M et le 21 avril 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BROMOXYNIL, 3-CHLORANILINE, CHLORPROPHAME, DIMETHENAMIDE, DIMETHENAMIDE-P, FLAZASULFURON, FLURTAMONE, GLYPHOSATE, IOXYNIL, MEPANIPYRIM, PROPOXYCARBAZONE, PYRACLOSTROBINE, QUINOXYFEN, TRIMETHYLSULFONIUM et ZOXAMIDE.
Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 mars 2006.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Annexe.
Art. N1.Annexe I. - Liste.
(Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 22-03-2006, p. 16514-16523).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 8 mars 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Art. N2.Annexe II. - Liste.
(Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 22-03-2006, p. 16524).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 8 mars 2006 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE.