6 MARS 2006. - Arrêté ministériel modifiant la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs.

Article 1er.Le marginal B5-1 de la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs est remplacé par la disposition suivante :

" B5-1.

1. Les cordeaux détonants rigides ou semi-rigides constitués d'un profilé renfermant une âme de matière explosible.

2. Comme prescrit par l'A.D.R. et le R.I.D.

3. B5

Classes 1.1 D UN 0288 - UN 0290

1.2 D UN 0102

1.4 D UN 0104 - UN 0237

4. Oui.

5. Les cordeaux doivent être admis à l'emploi par le Service des Explosifs.

6. -

7. -

8. Cordeaux de toutes provenances avec marquage CE. ".

Art. 2.Le marginal B5-2 de la même liste est remplacé par la disposition suivante :

" B5-2.

1. Les cordeaux détonants souples constitués d'une enveloppe en textile et/ou en matière plastique renfermant une âme de matière explosible.

2. Comme prescrit par l'A.D.R. et le R.I.D.

3. B5

Classes 1.1 D UN 0065

1.4 D UN 0289

4. Oui.

5. Les cordeaux doivent être admis à l'emploi par le Service des Explosifs.

6. -

7. Le poids de matière explosible est limité à 200 g par mètre de cordeau.

8. Cordeaux de toutes provenances avec marquage CE. ".

Bruxelles, le 6 mars 2006.

M. VERWILGHEN.