Texte 2005203420

22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe XXVI du Code de l'Eau. <Erratum. M.B. 25-01-2006, p. 3994-3995>

ELI
Justel
Source
Région Wallonne
Publication
3-1-2006
Numéro
2005203420
Page
181
PDF
version originale
Dossier numéro
2005-12-22/81
Entrée en vigueur / Effet
01-01-2005
Texte modifié
2005A27314
belgiquelex

Article 1er.L'annexe XXVI du Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, partie réglementaire, portant sur le tableau de la production annuelle d'azote animale après déduction des pertes inhérentes au stockage et compte tenu des périodes de vide sanitaire pour les porcins et les volailles est remplacée par l'annexe XXVI suivante :

" Annexe XXVI. - Tableau de la production annuelle d'azote par catégorie animale après déduction des pertes inhérentes au stockage et compte tenu des périodes de vide sanitaire pour les porcins et les volailles.

                      Types d'animaux
                             -
                                                         kg N/tete.an
                                                               -
  Vache laitiere                                              90
  Vache allaitante                                            73
  Vache de reforme                                            73
  Autre bovin de plus de 2 ans                                73
  Bovin de moins de 6 mois                                    10
  Genisse de 6 a 12 mois                                      23
  Genisse de 1 a 2 ans                                        44
  Taurillon de 6 a 12 mois                                    28
  Taurillon de 1 a 2 ans                                      53
  Ovin et caprin de moins d'1 an                               3,3
  Ovin et caprin de plus d'1 an                                6,6
  Equin                                                       56
       
                                                         kg N/place.an
                                                               -
  Truie et truie gestante                                    15
  Verrat                                                     15
  Porc a l'engrais et cochette                                7,8
  Porc a l'engrais et cochette sur litiere biomaitrisee       4,5
  Porcelet (de 4 a 10 semaines)                               1,9
  Poulet de chair (40 jours)                                  0,27
  Poule pondeuse ou reproductrice (343 jours)                 0,62
  Poulette (127 jours)                                        0,27
  Coq de reproduction                                         0,43
  Canard (75 jours)                                           0,43
  Oie (150 jours)                                             0,43
  Dinde, dindon (85 jours)                                    0,81
  Pintade (79 jours)                                          0,27
  Lapin mere                                                  3,6
  Autruche et emeu                                            3
  Caille                                                      0,04

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2005.

Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Namur, le 22 décembre 2005.

Le Ministre-Président,

E. DI RUPO

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,

B. LUTGEN.

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