Article 1er.L'annexe XXVI du Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, partie réglementaire, portant sur le tableau de la production annuelle d'azote animale après déduction des pertes inhérentes au stockage et compte tenu des périodes de vide sanitaire pour les porcins et les volailles est remplacée par l'annexe XXVI suivante :
" Annexe XXVI. - Tableau de la production annuelle d'azote par catégorie animale après déduction des pertes inhérentes au stockage et compte tenu des périodes de vide sanitaire pour les porcins et les volailles.
Types d'animaux
-
kg N/tete.an
-
Vache laitiere 90
Vache allaitante 73
Vache de reforme 73
Autre bovin de plus de 2 ans 73
Bovin de moins de 6 mois 10
Genisse de 6 a 12 mois 23
Genisse de 1 a 2 ans 44
Taurillon de 6 a 12 mois 28
Taurillon de 1 a 2 ans 53
Ovin et caprin de moins d'1 an 3,3
Ovin et caprin de plus d'1 an 6,6
Equin 56
kg N/place.an
-
Truie et truie gestante 15
Verrat 15
Porc a l'engrais et cochette 7,8
Porc a l'engrais et cochette sur litiere biomaitrisee 4,5
Porcelet (de 4 a 10 semaines) 1,9
Poulet de chair (40 jours) 0,27
Poule pondeuse ou reproductrice (343 jours) 0,62
Poulette (127 jours) 0,27
Coq de reproduction 0,43
Canard (75 jours) 0,43
Oie (150 jours) 0,43
Dinde, dindon (85 jours) 0,81
Pintade (79 jours) 0,27
Lapin mere 3,6
Autruche et emeu 3
Caille 0,04Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2005.
Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Namur, le 22 décembre 2005.
Le Ministre-Président,
E. DI RUPO
Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,
B. LUTGEN.