Texte 2005200959

4 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2017 et mise à jour au 28-02-2017)

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
6-5-2005
Numéro
2005200959
Page
21406
PDF
version originale
Dossier numéro
2005-03-04/45
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2004
Texte modifié
belgiquelex

[Abrogé] <ACF 2017-02-01/05, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2014>

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