4 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2017 et mise à jour au 28-02-2017)
- ELI
- Justel
- Source
- Communauté française
- Publication
- 6-5-2005
- Numéro
- 2005200959
- Page
- 21406
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 2005-03-04/45
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-09-2004
- Texte modifié
- belgiquelex
[Abrogé] <ACF 2017-02-01/05, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2014>
