Texte 2005036197
Article 1er.La procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union Cycliste Internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, moyennant le respect des prescriptions procédurales prévues à l'article 2.
La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue Vélocipédique Belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.
Art. 2.§ 1er. Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôleur agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.
§ 2. Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande.
§ 3. Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande, dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2005.
Bruxelles, le 19 septembre 2005.
Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Affaires bruxelloises,
B. ANCIAUX
Annexe.
Art. N1.CONTROLES ANTIDOPAGE. - LISTE DES CONTROLES DES CYCLO-CROSS ET DES SIX-JOURS CYCLISTES. - SAISON 2005-2006, SUIVANT LA PROCEDURE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE L'UCI.
16 octobre : RUDDERVOORDE
22 octobre : LEBBEKE
23 octobre : KALMTHOUT
1 novembre : OUDENAARDE
20 novembre : ASPER-GAVERE
22-27 novembre : ZESDAAGSE VAN GENT
26 novembre : KOKSIJDE
18 décembre : OVERIJSE
24 décembre : DIEGEM
26 décembre : HOFSTADE
28 décembre : LOENHOUT
31 décembre : HOOGLEDE-GITS
8 janvier 2006 : B.K. BELOFTEN, DAMES & ELITE - TERVUREN
21 janvier : WORLD MASTERS CHAMPIONSHIPS MOL
5 février : HOOGSTRATEN
9-14 février : ZESDAAGSE VAN HASSELT
18 février : VORSELAAR
19 février : OOSTMALLE.