Texte 2005035478
Article 1er.§ 1er. La procédure de prise d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union Cycliste Internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, à condition que les prescriptions de procédure visées à l'article 2 soient respectées.
La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue Vélocipédique Belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.
Art. 2.§ 1er. Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôle agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.
§ 2. Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande.
§ 3. Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande, dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 26 juin 2005.
Bruxelles, le 12 avril 2005.
B. ANCIAUX
Annexe.
Art. N1.Controles antidopage 2005. - Liste des contrôles suivant la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI.
le 26 juin : MTB-Topcompetition - Brakel-Michelbeke
le 3 juillet : Championnat de Belgique BMX - Massenhoven
le 17 juillet : Championnat de Belgique MTB - Tervuren
les 30-31 juillet : Championnat d'Europe MTB - Kluisbergen
le 18 septembre : MTB-Topcompetition - Winterslag.