Texte 2005035405
Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par :
1°arrêté royal : l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés;
2°(l'entité compétente : l'entité du Département de l'Agriculture et de la Pêche, compétente pour l'élevage.) <AM 2006-05-19/47, art. 189, 003; En vigueur : 01-04-2006>
Art. 2.En application de l'article 3, 1°, de l'arrêté royal, les associations d'élevage suivantes sont agréées :
1°l'asbl "Le Cheval de Sang belge" pour les races :
a)du Cheval de Sang belge;
b)du poney de selle belge;
c)du poney Dartmoor;
d)du poney Connemara;
e)du Tuigpaard;
2°l'a.s.b.l. "Stud-book belge du Cheval arabe" pour le pur-sang arabe;
3°[4 l'ASBL Association belge du Haflinger pour la race Haflinger avec numéro d'entreprise 407.971.508;]4
4°l'a.s.b.l. "Stud-book belge du Welsh Poney" pour le poney Welsh;
5°l'a.s.b.l. "Belgian New-Forest Poney Studbook" pour le poney New-Forest;
6°l'a.s.b.l. "Stud-book belge du Poney Shetland" pour le poney Shetland;
7°[4 l'ASBL Stud-book belge du Cheval islandais, Association pour la promotion de la race chevaline islandaise pour la race Cheval islandais, avec numéro d'entreprise 418.197.286;]4
8°l'a.s.b.l. "Stud-book du Lipizzan belge" pour la race du lipizzan;
9°l'a.s.b.l. "Stud-book belge du Welsh Poney" pour le poney Welsh;
10°l'a.s.b.l. "Studbook Zangersheide" pour la race Zangersheide;
11°l'a.s.b.l. "Het Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard" pour la race cheval miniature;
12°l'a.s.b.l. "Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard" pour la race Cheval de Trait belge".
(14° l'a.s.b.l. "Belgische Ezel Vrienden" pour toutes les races d'ânes (Equus asinus);) <AR 2005-09-15/34, art. 1, 002 ; En vigueur : 23-10-2005>
(15° Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL voor het ras Mérens;) <AM 2006-08-03/32, art. 1, 004; En vigueur : 25-09-2006>
16°[4 l'A.S.B.L Europese Arabo-Friezen Stamboek pour le cheval Arabo-Frison, avec numéro d'entreprise 870.957.951;]4
(17° l'ASBL Stud-book belge du Cheval Frison pour la race du cheval frison;) <AM 2007-08-13/30, art. 1, 006; En vigueur : 16-09-2007>
(18° l'ASBL Belgian Quarter Horse Association pour la race American Quarter Horse.) <AM 2007-09-20/36, art. 1, 007; En vigueur : 28-10-2007>
Les associations citées à l'alinéa premier, sont chargées des missions énumérées à l'article 3, 1°, a) et b) de l'arrêté royal. (L'entité compétente) peut charger ces associations de missions supplémentaires. <AM 2006-05-19/47, art. 190, 003; En vigueur : 01-04-2006>
["1 19\176 l'ASBL Irish Cob Society Belgique pour la race Irish Cob; 20\176 l'ASBL \"Livre g\233n\233alogique belge du Tinker\" pour la race Tinker;"°
["2 21\176 la \"VZW Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen\" pour les races Trotteur belge et Pur-Sang anglais;"°
["3 22\176 [4 l'ASBL Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording pour la race Fjord avec num\233ro d'entreprise 415.580.662."° ]3
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(1AM 2008-09-24/31, art. 1, 008; En vigueur : 20-11-2008)
(2AM 2009-02-05/40, art. 1, 009; En vigueur : 15-03-2009)
(3AM 2009-12-03/38, art. 1, 010; En vigueur : 29-01-2010)
(4AM 2010-07-15/27, art. 1, 011; En vigueur : 16-09-2010)
Art. 3.En application de l'article 3, 2°, de l'arrêté royal, l'asbl "Vlaamse Confederatie van het Paard", ci-après dénommée VCP, est agréée. La VCP est chargée des missions énumérées à l'article 3, 2°, a), b), d), e) et f) de l'arrêté royal. (L'entité compétente) peut charger la VCP de missions supplémentaires. <AM 2006-05-19/47, art. 191, 003; En vigueur : 01-04-2006>
Art. 4.L'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés, modifié par les arrêtés ministériels des 16 mai 1995, 16 septembre 1998, 16 décembre 1999, 15 décembre 2000, 6 novembre 2001, 8 décembre 2001, 21 décembre 2001 et 28 août 2003, est abrogé pour ce qui concerne son application en Région flamande.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 16 mars 2005.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
Ministre flamand des Réformes institutionnelles, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité,
Y. LETERME.