21 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

Article 1er.La procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union cycliste internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, moyennant le respect des prescriptions procédurales prévues à l'article 2.

La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.

Art. 2.§ 1er. Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôle agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.

§ 2. Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande.

§ 3. Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée à l'Administration de la Santé du Ministère de la Communauté flamande, dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 26 février 2005.

Bruxelles, le 21 février 2005.

B. ANCIAUX

Annexe.

Art. N1.LISTE DES CONTROLES SUIVANT LA PROCEDURE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE L'UCI.

  26 fevrier :      Omloop Het Volk
  4 mars :          Record-Driedaagse van West-Vlaanderen
  5 mars :          Vlaamse Pijl Harelbeke
  16 mars :         Nokere Koerse
  20 mars :         G.P. Rudy Dhaenens Poesele-Nevele
  23 mars :         Dwars door Vlaanderen-Waregem
  23 mars :         G.P. van Waregem
  26 mars :         E-3 Prijs Vlaanderen-Harelbeke
  27 mars :         Brabantse Pijl
  29-31 mars :      KBC-Driedaagse van De Panne
  3 avril :         Ronde van Vlaanderen (ProTour)
  3 avril :         Ronde van Vlaanderen (Wereldbeker Mannen Elite)
  6 avril :         Gent-Wevelgem (ProTour)
  13 avril :        Scheldeprijs Vlaanderen Schoten
  17 avril :        Vlaams Kampioenschap Nieuwelingen & Dames Jeugd
  22 mai :          Vlaams Kampioenschap Junioren
  25-29 mai :       Ronde van Belgie
  29 mai :          B.K. Dames Elite en Mannen Junioren - Willebroek
  5 juin :          Memorial Vanconingsloo - Waver-Rijmenam
  10 juillet :      De Drie Zustersteden - Willebroek
  11 juillet :      G.P. Stad Geel
  21 août :         B.K. Elites z/c en Beloften - Temse
  23 août :         G.P. Stad Zottegem
  24 août :         Druivenkoers - Overijse
  28 août :         B.K. tijdrijden - Halle
  4 septembre :     G.P. J. Scherens - Leuven
  4 septembre :     Vlaamse Kampioenschappen Elites z/c & Beloften
  7 septembre :     Memorial Rik Van Steenbergen Aartselaar
  16 septembre :    Kampioenschap van Vlaanderen Koolskamp
  21 septembre :    Omloop van het Houtland - Lichtervelde
  11 octobre :      Sluitingsprijs Putte-Kapellen
  22-27 novembre :  6-Daagse van Vlaanderen Gent