Texte 2005029216

17 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation.

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
21-9-2005
Numéro
2005029216
Page
40773
PDF
version originale
Dossier numéro
2005-06-17/42
Entrée en vigueur / Effet
01-01-2005
Texte modifié
199302931420030294092003029411
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire précité sont apportées les modifications suivantes :

§ 1er. Les options suivantes sont ajoutées :

  Secteur 1. Agronomie               Professionnel 3e degre
  Les mots " 13 D3 P Ouvrier qualifie/Ouvriere qualifiee en sylviculture "
   sont ajoutes.
  Secteur 2. Industrie               Professionnel 3e degre
  Les mots " 26 D3 P Conducteur/Conductrice d'autobus et d'autocar R2 "
   sont ajoutes.
  Secteur 3. Construction            Professionnel 3e degre
  Les mots " 35 D3 P Vitrier/Vitriere " sont ajoutes.

§ 2. Les intitulés d'options suivants sont modifiés :

  Secteur 2. Industrie               Professionnel 3e degre
  Les mots : " 26 D3 P Batelier A - R2 "
  sont remplaces par : " 26 D3 P Batelier/Bateliere - R2 ".
  Secteur 3. Construction            Professionnel 3e degre
  Les mots : " 35 D3 P Carreleur A "
  sont remplaces par : " 35 D3 P Carreleur/Carreleuse ".
  Les mots : " 35 D3 P Plafonneur A "
  sont remplaces par : " 35 D3 P Plafonneur/Plafonneuse ".
  Secteur 9. Sciences appliquees     Professionnel 3e degre
  Les mots : " 95 D3 P Operateur/Operatrice de production des industries
   agro-alimentaires "
  sont remplaces par : " 95 D3 P Operateur/operatrice de production des
   entreprises agro-alimentaires ".
  Secteur 1. Agronomie               7es Professionnelles qualifiantes
  Les mots : " 12 PB. Agent specialise/Agente specialisee en amenagement
   de parcs et jardins S-O "
  sont remplaces par : " 12 PB. Horticulteur specialise/Horticultrice
   specialisee en amenagement de parcs et jardins S-O ".
  Les mots : " 13 PB. Grimpeur - Elagueur/Grimpeuse - elagueuse S-O "
  sont remplaces par :
   " 13 PB. Arboriste : grimpeur - elagueur/grimpeuse - elagueuse S-O ".
  Secteur 4. Hotellerie              7es Professionnelles qualifiantes
  Les mots : " 41 PB. Traiteur - organisateur/organisatrice de banquets S-O "
  sont remplaces par : " 41 PB. Traiteur - organisateur/Traiteur -
   organisatrice de banquets et de receptions S-O "
  Secteur 8. Services aux personnes  7es Techniques qualifiantes
  Les mots : " 83 TQ Socio-Estheticien/Socio-estheticienne L "
  sont remplaces par : " 83 TQ Estheticien social/Estheticienne sociale L ".

§ 3. Les options suivantes sont supprimées :

  Secteur 1. Agronomie               7es Professionnelles qualifiantes
  Les mots :
  " 13 PB. Agent specialise/Agente specialisee en travaux forestiers S-O,
   11 PB. Mecanicien/Mecanicienne en agro-equipement S-O et 12 PB.
   Mecanicien/Mecanicienne en materiel horticole S-O "
  sont supprimes.
  Secteur 2. Industrie               7es Techniques qualifiantes
  Les mots :
  " 26 Technicien/Technicienne en maintenance aeronautique S-O "
  sont supprimes.
  Secteur 2. Industrie               7es Professionnelles qualifiantes
  Les mots :
  " 26 PB. Conducteur/Conductrice d'autobus et d'autocar O "
  sont supprimes.
  Secteur 5. Habillement             7es Techniques qualifiantes
  Les mots :
  " 52 Assistant/Assistante styliste O "
  sont supprimes.
  Secteur 8. Services aux personnes  7es Professionnelles qualifiantes
  Les mots :
  " 82 PB. Assistant/Assistante en geriatrie S-O, 83 PB.
  Assistant/Assistante en parfumerie S-O et 83 PB. Pedicure S-O "
  sont supprimes.

Art. 2.A l'annexe III de l'arrêté du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes :

§ 1er. Les intitulés d'options suivants sont modifiés :

Secteur 2. Industrie. - Professionnel 3e degré :

  Les mots :
     26  D3 P  Batelier A-R2                <-  D3 P Batellerie R
  sont remplaces par :
     26  D3 P  Batelier/Bateliere R2        <-  D3 P Batellerie R

Secteur 3. Construction. - Professionnel 3e degré :

  Les mots :
     35  D3 P  Carreleur - A                <-  D3 P Carrelage-plafonnage
     35  D3 P  Carreleur - A                <-  D3 P Parachevement du
                                                 batiment
  sont remplaces par :
     35  D3 P  Carreleur/Carreleuse         <-  D3 P Carrelage-plafonnage
     35  D3 P  Carreleur/Carreleuse         <-  D3 P Parachevement du
                                                 batiment
  Les mots :
     35  D3 P  Plafonneur - A               <-  D3 P Carrelage-plafonnage
     35  D3 P  Plafonneur - A               <-  D3 P Parachevement du
                                                 batiment
  sont remplaces par :
     35  D3 P  Plafonneur/Plafonneuse       <-  D3 P Carrelage-plafonnage
     35  D3 P  Plafonneur/Plafonneuse       <-  D3 P Parachevement du
                                                 batiment

Secteur 4. Hôtellerie. - Technique 3e degré :

  Les mots :
     41  7e P  Traiteur-organisateur/       <-  D3 TQ Techniques de la
                Traiteur-organisatrice de        boucherie-charcuterie R
                 banquets S-O
     41  7e P  Traiteur-organisateur/       <-  D3 TQ Techniques de la
                Traiteur-organisatrice de        boulangerie-patisserie-
                banquets S-O                     chocolaterie R
  sont remplaces par :
     41  7e P  Traiteur-organisateur/       <-  D3 TQ Techniques de la
                Traiteur-organisatrice de        boucherie-charcuterie R
                banquets et de receptions
                S-O
     41  7e P  Traiteur-organisateur/       <-  D3 TQ Techniques de la
                Traiteur-organisatrice de        boulangerie-patisserie-
                banquets et de                   chocolaterie R
                receptions S-O

Secteur 9. Sciences appliquées. - Professionnel 3e degré :

  Les mots :
  9  93  D3 P  Operateur/Operatrice de      <-  D3 TQ Industrie
                production des industries        agro-alimentaire
                agro-alimentaires
     93  D3 P  Operateur/Operatrice de      <-  D3 P Mecanique :
                production des industries        montage-entretien
                agro-alimentaires
  sont remplaces par :
  9  93  D3 P  Operateur/Operatrice de      <-  D3 TQ Industrie
                production des                   agro-alimentaire
                entreprises
                agro-alimentaires
     93  D3 P  Operateur/Operatrice de      <-  D3 P Mecanique :
                production des                   montage-entretien
                entreprises
                agro-alimentaires

Secteur 1. Agronomie. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Productions horticoles
      specialisee en amenagement des parcs       et decorations florales
      et jardins S-O
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e TQ Horticulture
      specialisee en amenagement des parcs
      et jardins S-O
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Diversification et
      specialisee en amenagement des parcs       amenagement de l'espace
      et jardins S-O                             rural
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Foresterie et arbres
      specialisee en amenagement des             urbains
      parcs et jardins S-O
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e TQ Multiplication des
      specialisee en amenagement des parcs       vegetaux
      et jardins S-O
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Horticulture
      specialisee en amenagement des parcs
      et jardins S-O
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Techniques de
      specialisee en amenagement des             productions horticoles
      parcs et jardins S-O                       et/ou
                                                 decorations florales
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Amenagement et
      specialisee en amenagement des parcs       entretien des parcs et
      et jardins S-O                             jardins
  1  7e PB Grimpeur-elagueur/               <-  7e PB Foresterie et
      Grimpeuse-elagueuse S-O                    arbres urbains
  1  7e PB Grimpeur-elagueur/               <-  7e PB Exploitation forestiere
      Grimpeuse-elagueuse S-O                    et traitement des arbres
  sont remplaces par :
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Productions horticoles
      specialise/Horticultrice specialisee       et decorations florales
      en amenagement des parcs et
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e TQ Horticulture
      specialise/Horticultrice specialisee
      en amenagement des parcs et
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Diversification et
      specialise/Horticultrice specialisee       amenagement de l'espace
      en amenagement des parcs et                rural
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Foresterie et
      specialise/Horticultrice specialisee       arbres urbains
      en amenagement des parcs et
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e TQ Multiplication des
      specialise/Horticultrice specialisee       vegetaux
      en amenagement des parcs et
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Horticulture
      specialise/Horticultrice specialisee
      en amenagement des parcs et
      jardins S-O
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Techniques de
      specialise/Horticultrice specialisee       productions horticoles
      en amenagement des parcs et                et/ou decorations
      jardins S-O                                florales
  1  7e PB Horticulteur                     <-  7e PB Amenagement et
      specialise/Horticultrice specialisee       entretien des parcs et
      en amenagement des parcs et                jardins
      jardins S-O
  1  7e PB Arboriste : grimpeur-elagueur/   <-  7e PB Foresterie et
      grimpeuse-elagueuse S-O                    arbres urbains
  1  7e PB Arboriste : grimpeur-elagueur/   <-  7e PB Exploitation
      grimpeuse-elagueuse S-O                    forestiere et traitement
                                                 des arbres

Secteur 4. Hôtellerie. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e TQ Traiteur-Organisateur
      Traiteur-Organisatrice de                  de banquets
       banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur-Organisateur
      Traiteur-Organisatrice de                  de banquets
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur et
      Traiteur-Organisatrice de                  Organisateur de banquets
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e P A/B Cuisinier-Traiteur
      Traiteur-Organisatrice de
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Charcuterie
      Traiteur-Organisatrice de                  fine-Traiteur
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e P A/B
      Traiteur-Organisatrice de                  Patisserie-Vente-Traiteur
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Poissonnerie-Traiteur
      Traiteur-Organisatrice de
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur-Vente
      Traiteur-Organisatrice de
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Cuisine et restaurant
      Traiteur-Organisatrice de                  de collectivite
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Cuisine et restaurant
      Traiteur-Organisatrice de                  de collectivites
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Restauration de
      Traiteur-Organisatrice de                  collectivites
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PA Restauration
      Traiteur-Organisatrice de                  communautaire et hotellerie
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PA Commis en salle
      Traiteur-Organisatrice de                  et en cuisine
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie
      Traiteur-Organisatrice de
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie-Restauration
      Traiteur-Organisatrice de
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie-Metiers
      Traiteur-Organisatrice de                  de l'alimentation
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  D3 TQ Technique de la
      Traiteur-Organisatrice de                  Boucherie-Charcuterie R
      banquets S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  D3 TQ Technique de la
      Traiteur-Organisatrice de                  Boulangerie-Patisserie-
      banquets S-O                               Chocolaterie R
  sont remplaces par :
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e TQ Traiteur-Organisateur
      Traiteur-Organisatrice de banquets         de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur-Organisateur
      Traiteur-Organisatrice de banquets         de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur et
      Traiteur-Organisatrice de banquets         Organisateur de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e P A/B Cuisinier - Traiteur
      Traiteur-Organisatrice de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Charcuterie
      Traiteur-Organisatrice de banquets         fine-Traiteur
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e P A/B
      Traiteur-Organisatrice de banquets         Patisserie-Vente-Traiteur
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Poissonnerie-Traiteur
      Traiteur-Organisatrice de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Traiteur-Vente
      Traiteur-Organisatrice de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Cuisine et restaurant
      Traiteur-Organisatrice de banquets         de collectivite
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Cuisine et
      Traiteur-Organisatrice de banquets         restaurant de collectivites
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Restauration de
      Traiteur-Organisatrice de banquets         collectivites
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PA Restauration
      Traiteur-Organisatrice de banquets         communautaire et hotellerie
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PA Commis en salle et
      Traiteur-Organisatrice de banquets         en cuisine
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie
      Traiteur-Organisatrice de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie-Restauration
      Traiteur-Organisatrice de banquets
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  7e PB Hotellerie-metiers
      Traiteur-Organisatrice de banquets         de l'alimentation
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  D3 TQ Technique de la
      Traiteur-Organisatrice de banquets         Boucherie-Charcuterie R
      et de receptions S-O
  4  7e PB Traiteur-Organisateur            <-  D3 TQ Technique de la
      Traiteur-Organisatrice de banquets         Boulangerie-Patisserie-
      et de receptions S-O                       Chocolaterie R

Secteur 8. Services aux personnes. - 7es Techniques qualifiantes :

  Les mots :
  8  7e TQ Socio-estheticien/               <-  7e TQ Socio-esthetique
      Socio-estheticienne L
  8  7e TQ Socio-estheticien/               <-  7e TQ Soins de
      Socio-estheticienne L                      beaute-Bioesthetique
  8  7e TQ Socio-estheticien/               <-  7e PB Pedicure medicale
      Socio-estheticienne L
  8  7e TQ Socio-estheticien/               <-  7e PB Pedicurie manucurie
      Socio-estheticienne L
  8  7e TQ Socio-estheticien/               <-  7e PB Soins de
      Socio-estheticienne L                      beaute-Parfumerie
  sont remplaces par :
  8  7e TQ Estheticien social/              <-  7e TQ Socio-esthetique
      Estheticienne sociale L
  8  7e TQ Estheticien social/              <-  7e TQ Soins de
      Estheticienne sociale L                    beaute-Bioesthetique
  8  7e TQ Estheticien social/              <-  7e PB Pedicure medicale
      Estheticienne sociale L
  8  7e TQ Estheticien social/              <-  7e PB Pedicurie manucurie
      Estheticienne sociale L
  8  7e TQ Estheticien social/              <-  7e PB Soins de
      Estheticienne sociale L                    beaute-Parfumerie

§ 2. Les transformations suivantes sont ajoutées :

Secteur 2. Industrie. - 7es Techniques qualifiantes :

  Les mots :
  2  7e TQ Technicien/Technicienne en       <-  7e TQ Equipements et
      maintenance de systemes automatises        techniques biomedicales
      industriels S-O
  Sont ajoutes apres les mots :
  2  7e TQ Technicien/Technicienne en       <-  7e TQ Automation-Regulation-
      maintenance de systemes automatises        Electronique industrielle
      industriels S-O

Secteur 2. Industrie. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  2  7e PB Installateur-reparateur/         <-  7e PB Electricite
      Installatrice-reparatrice                  installateur-reparateur
      d'appareils electromenagers S-O
  Sont ajoutes apres les mots :
  2  7e PB Installateur-Reparateur/         <-  7e PA/B. Equipements
      Installatrice- reparatrice                 electromenagers
      d'appareils electromenagers S-O            - Thermoregulation

Secteur 3. Construction. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  3  7e PB Installateur/Installatrice       <-  7e PB Froid industriel
      en chauffage central S-O
  Sont ajoutes apres les mots :
  3  7e PB Installateur/Installatrice       <-  7e TQ Chauffage et froid
      en chauffage central S-O

§ 3. Les transformations suivantes sont supprimées.

Secteur 1. Agronomie. - Professionnel 3e degré.

  Les mots :
     13  7e P  Agent specialise/Agente      <-  D3 P Exploitation
                specialisee en travaux           forestiere R
                forestiers S-O
     13  7e P  Agent specialise en          <-  D3 P Foresterie-scierie NP
                exploitation forestiere
                et traitement des
                arbres S-O
  sont supprimes.

Secteur 8. Services aux personnes. - Technique 3e degré :

  Les mots :
     82  7e P  Assistant en geriatrie S-O   <-  D3 TQ Assistance en
                                                 geriatrie R
     82  7e P  Pedicure S-O                 <-  D3 TQ Pedicurie-podologie R
  sont supprimes.

Secteur 8. Services aux personnes. - Professionnel 3e degré :

  Les mots :
     82  7e P  Pedicure S-O                 <-  D3 P Pedicurie-manucurie R
  sont supprimes.

Secteur 1. Agronomie. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Foresterie et arbres
      specialisee en travaux forestiers S        urbains
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Exploitation
      specialisee en travaux forestiers S        forestiere et traitement
                                                 des arbres
  1  7e PB Agent specialise/Agente          <-  7e PB Horticulture
      specialisee en travaux forestiers S
  1  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en       <-  7e PB Mecanique des moteurs
      agro-equipement S-O                        et des engins agricoles
  1  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en       <-  7e PB Agriculture
      agro-equipement S-O
  1  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en       <-  7e PB Mecanique et machines
      agro-equipement S-O                        horticoles
  1  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en       <-  7e PB Horticulture
      agro-equipement S-O
  sont supprimes.

Secteur 2. Industrie. - 7es Techniques qualifiantes :

  Les mots :
  2  7e TQ Technicien/Technicienne en       <-  7e TQ Electronique-
      maintenance aeronautique S-O               aeronautique
  2  7e TQ Technicien/Technicienne en       <-  7e TQ Aeronautique
      maintenance aeronautique S-O
  sont supprimes.

Secteur 5. Habillement. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  5  7e TQ Assistant/Assistante styliste O  <-  7e TQ Mode et conception
                                                 technique
  5  7e TQ Assistant/Assistante styliste O  <-  7e TQ Mode et stylisme
  sont supprimes.

Secteur 8. Services aux personnes. - 7es Professionnelles qualifiantes :

  Les mots :
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e PB Auxiliaire familiale
      geriatrie S-O                              et sanitaire
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  D3 P Assistant en geriatrie
      geriatrie S-O
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e PB Gestion : service
      geriatrie S-O                              prive d'assistance a
                                                 domicile
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e TQ Gestion des
      geriatrie S-O                              structures d'accueil et
                                                 des homes
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e PB Moniteur pour
      geriatrie S-O                              collectivites d'enfants
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e PB Services sociaux
      geriatrie S-O
  8  7e PB Pedicure S-O                     <-  7e PB Pedicure medicale
  8  7e PB Pedicure S-O                     <-  7e PB Pedicure manucurie
  8  7e PB Assistant/Assistante en          <-  7e PB Soins de
      parfumerie S-O                             beaute-Parfumerie
  sont supprimes.

Art. 3.L'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire est modifié comme suit :

§ 1er. Les intitulés d'options suivants sont modifiés :

Secteur 1. Agronomie.

Dans la colonne " 7es qualifiantes " :

- les mots " 7e PB. Agent spécialisé/Agente spécialisée en aménagement de parcs et jardins " sont remplacés par " 7e PB. Horticulteur spécialisé/Horticultrice spécialisée en aménagement de parcs et jardins S-O ";

- les mots " 7e PB. Grimpeur - Elagueur/Grimpeuse - élagueuse S-O " sont remplacés par " 7e PB. Arboriste : grimpeur - élagueur/grimpeuse - élagueuse S-O ".

Secteur 4. Hôtellerie.

Dans la colonne " 7es qualifiantes " :

- les mots " 7e PB. Traiteur - organisateur/Traiteur - organisatrice de banquets S-O " sont remplacés par " 7e PB. Traiteur - organisateur/Traiteur - organisatrice de banquets et de réceptions S-O "

Secteur 8. Services aux personnes. - 7es Professionnelles qualifiantes :

Dans la colonne " 7es qualifiantes " :

- les mots " 7e TQ Socio-Esthéticien/Socio-esthéticienne L " sont remplacés par " 7e TQ Esthéticien social/Esthéticienne sociale L ".

§ 2. Les accès suivants sont supprimés.

Les mots :

                               Secteur 1. Agronomie
           7e qualifiantes
  7e PB Agent specialise/Agente             6e TQ Agent/Agente technique
   specialisee en travaux forestiers S-O     de la nature et des
                                             forets - R2
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en environnement
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en horticulture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en          6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
   agro-equipement S-O                       qualifiee en agriculture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en agriculture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             de l'automobile
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             garagiste
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
  7e PB Mecanicien/Mecanicienne en          6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
   materiel horticole S-O                    qualifiee en horticulture
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             garagiste
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en horticulture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             de l'automobile
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
                               Secteur 2. Industrie
           7e qualifiantes
  7e TQ Technicien/Technicienne en          6e TQ Technicien/Technicienne
   maintenance aeronautique S-O              en electronique
                                            6e TQ Mecanicien/Mecanicienne
                                             automaticien
                                            6e TQ Electricien
                                             automaticien/Electricienne-
                                             automaticienne
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en micro-technique R2
                                            6e TTR Scientifique
                                             industrielle : Electromecanique
  7e PB Conducteur/Conductrice d'autobus    Toutes options,
   et d'autocar O                            toutes formes/filieres
                               Secteur 5. Habillement et textile
           7e qualifiantes
  7e TQ Assistant/Assistante styliste O     Toutes options, toutes
                                             formes/sections
                               Secteur 8 : Services aux personnes
           7e qualifiantes
  7e PB Pedicure S-O                        6e TQ Estheticien/Estheticienne
                                            6e TTR Sciences paramedicales
                                            6e P Auxiliaire familial(e) et
                                             sanitaire
                                            6e P Soins de beaute NP
                                            6e P Coiffeur/Coiffeuse
                                            6e P Puericulture
                                            6e TQ Aspirant/Aspirante en
                                             nursing
  7e PB Assistant/Assistante en             6e P Auxiliaire familial(e) et
   geriatrie S-O                             sanitaire
                                            6e TQ Aspirant/Aspirante en
                                             nursing
                                            6e TTR Sciences paramedicales
                                            6e P Puericulture
  7e PB Assistant/Assistante en             6e TQ Estheticien/Estheticienne
   parfumerie S-O                           6e P Coiffeur/Coiffeuse
                                            6e P Soins de beaute NP

sont supprimés.

§ 3. Les accès suivants sont ajoutés.

Secteur 1. Agronomie.

  Les mots :
  7e PB Grimpeur-elagueur/                  6e TQ Technicien/Technicienne
   Grimpeuse-elagueuse S-O                   en horticulture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
                                            6e TQ Agent/Agente technique de
                                             la nature et des forets - R2
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Arboriste : Grimpeur-elagueur/      6e TQ Technicien/Technicienne
   Grimpeuse-elagueuse S-O                   en horticulture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
                                            6e TQ Agent/Agente technique de
                                             la nature et des forets - R2
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en sylviculture
  Les mots :
  7e PB Horticulteur                        6e P Ouvrier/Ouvriere
   specialise/horticultrice specialisee      qualifie(e) en sylviculture
   en amenagement de parcs et jardins S-O
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Horticulteur                        6e TQ Agent/Agente technique
   specialise/horticultrice specialisee      de la nature et des
   en amenagement de parcs et jardins S-O    forets R2

Secteur 2. Industrie.

  Les mots :
  7e PB Mecanicien/Mecanicienne des         6e TQ Technicien/Technicienne
   moteurs diesels et engins                 de l'automobile
   hydrauliques S-O                         6e P Conducteur/Conductrice
                                             d'engins de chantier R2
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             garagiste
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Mecanicien/Mecanicienne des         6e TQ Technicien/Technicienne
   moteurs diesels et engins                 de l'automobile
   hydrauliques S-O                         6e P Conducteur/Conductrice
                                             d'engins de chantier R2
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             garagiste
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien

Secteur 3. Construction.

  Les mots :
  7e PB Peintre-Decorateur/Decoratrice S-O  6e P Peintre
                                            6e P Assistant/Assistante en
                                             decoration
                                            6e TQ Art et structure de
                                             l'habitat NP
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Peintre-Decorateur/Decoratrice S-O  6e P Peintre
                                            6e P Assistant/Assistante en
                                             decoration
                                            6e TQ Art et structure de
                                             l'habitat NP
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en infographie
                                            6e TQ Arts plastiques
                                            6e P Assistant/Assistante aux
                                             metiers de la publicite R2
  Les mots :
  7e PB Charpentier/Charpentiere S-O        6e P Menuisier/Menuisiere
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             des industries du bois R2
                                            6e P Couvreur/Couvreuse
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Charpentier/Charpentiere S-O        6e P Menuisier/Menuisiere
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             des industries du bois R2
                                            6e P Couvreur/Couvreuse
                                            6e P Ebeniste R2

Secteur 8. Services aux personnes.

  Les mots :
  7e PB Agent/Agente medico-social(e) S-O   6e TQ Agent/Agente en accueil
                                             et tourisme
                                            6e P Vendeur/Vendeuse
                                            6e P Auxiliaire
                                             administratif/Auxiliaire
                                             administrative et d'accueil
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             de bureau
                                            6e TQ Techniques sociales
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Agent/Agente medico-social(e) S-O   6e TQ Agent/Agente en accueil
                                             et tourisme
                                            6e P Vendeur/Vendeuse
                                            6e P Auxiliaire
                                             administratif/Auxiliaire
                                             administrative et d'accueil
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             de bureau
                                            6e TQ Techniques sociales
                                            6e P Puericulture
                                            6e TQ Aspirant/Aspirante en
                                             nursing
  Les mots :
  7e TQ Animateur socio-sportif/Animatrice  6e TQ Animateur/Animatrice
   socio-sportive S-O                       6e TTR Sport-etudes - R
                                            6e TTR Education physique
  sont remplaces par les mots :
  7e TQ Animateur socio-sportif/Animatrice  6e TQ Animateur/Animatrice
   socio-sportive S-O                       6e TTR Sport-etudes - R
                                            6e TTR Education physique
                                            6e TQ Agent d'education

Art. 4.L'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation est modifié comme suit :

§ 1er Les intitulés d'options suivants sont modifiés :

Secteur 3. Construction.

  Les mots :
  7e PB Complement en pose de pierres       6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
   naturelles S-O                            qualifiee en Construction -
                                             Gros oeuvre
                                            6e P Tailleur de
                                             pierre-marbrier/Tailleuse
                                             de pierre-marbriere - R2
                                            6e P Carreleur/Carreleuse - A
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en pose de pierres       6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
   naturelles S-O                            qualifiee en Construction -
                                             Gros oeuvre
                                            6e P Tailleur de
                                             pierre-marbrier/Tailleuse
                                             de pierre-marbriere - R2
                                            6e P Carreleur/Carreleuse
  Les mots :
  7e PB Complement en platrage, cimentage   6e P Plafonneur/Plafonneuse - A
   et enduisage S-O                         6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en Construction -
                                             Gros oeuvre
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en platrage, cimentage   6e P Plafonneur/Plafonneuse
   et enduisage S-O                         6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en Construction -
                                             Gros oeuvre

Secteur 8. Services aux personnes.

  Les mots :
  7e T Complement d'esthetique :            6e TQ Estheticien/Estheticienne
   Orientation artistique L
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement d'esthetique :           6e TQ Estheticien/Estheticienne
   Orientation artistique S-O               6e P Coiffeur/Coiffeuse

§ 2. Les options et les accès suivants sont ajoutés ou modifiés comme suit :

Secteur 1. Agronomie.

  - les mots :
  7e PB Complement en conduite d'engins     6e TQ Agent/Agente technique de
   forestiers S-O                            la nature et des forets R2
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en sylviculture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en horticulture
  7e PB Complement en mecanique agricole    6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
   et/ou horticole S-O                       qualifiee en agriculture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en agriculture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en horticulture
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             automobile
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             garagiste
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en agro-equipement
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Complement en techniques            6e P Agent qualifie/Agente
   d'enseignement de l'equitation L          qualifiee dans les metiers du
                                             cheval R2
  - les mots :
  7e PB Complement en productions           6e TQ Technicien/Technicienne
   horticoles et decoration florale S-O      en horticulture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en productions           6e TQ Technicien/Technicienne
   horticoles et decoration florale S-O      en horticulture
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en horticulture
                                            6e TQ Agent/Agente technique de
                                             la nature et des forets R2
                                            6e P Ouvrier qualifie/Ouvriere
                                             qualifiee en sylviculture

Secteur 2. Industrie.

  - les mots :
  7e T Complement en maintenance            6e TQ Electricien
   aeronautique S-O                          automaticien/Electricienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Mecanicien
                                             automaticien/Mecanicienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en electronique
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en usinage
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en micro-technique R2
  sont ajoutes apres les mots :
  7e T Complement en micro-technique L      6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en micro-technique R2
  - les mots :
  7e T Complement en maintenance            6e TQ Electricien
   d'equipements bio-medicaux S-O            automaticien/Electricienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Mecanicien
                                             automaticien/Mecanicienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en electronique
  sont ajoutes apres les mots :
  7e T Complement en micro-technique L      6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en micro-technique R2
  - les mots :
  7e PB Complement en soudage sur toles     6e P Metallier-soudeur/
   et sur tubes L                            Metalliere-soudeuse
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en soudage sur toles     6e P Metallier-soudeur/
   et sur tubes S-O                          Metalliere-soudeuse
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
  - les mots :
  7e PB Complement en maintenance           6e P Mecanicien/Mecanicienne
   d'equipements techniques S-O              d'entretien
                                            6e P Electricien-installateur
                                             monteur/
                                             Electricienne-installatrice
                                             monteuse
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             du froid
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en equipements thermiques
                                            6e TQ Electricien
                                             automaticien/Electricienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Mecanicien
                                             automaticien/Mecanicienne
                                             automaticienne
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en maintenance           6e P Mecanicien/Mecanicienne
   d'equipements techniques S-O              d'entretien
                                            6e P Electricien-installateur
                                             monteur/
                                             Electricienne-installatrice
                                             monteuse
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             du froid
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en equipements thermiques
                                            6e TQ Electricien
                                             automaticien/Electricienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Mecanicien
                                             automaticien/Mecanicienne
                                             automaticienne
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en electronique
  - les mots :
  7e PB Complement en chaudronnerie S-O     6e P Metallier-soudeur/
                                             Metalliere-soudeuse
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en chaudronnerie S-O     6e P Metallier-soudeur/
                                             Metalliere-soudeuse
                                            6e P Mecanicien/Mecanicienne
                                             d'entretien
                                            6e P Carrossier/Carrossiere

Secteur 3. Construction.

  - les mots :
  7e PB Complement en techniques            6e P Vitrier/Vitriere
   specialisees de vitrerie L
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Complement en techniques            6e P Couvreur/Couvreuse
   specialisees de couverture L

Secteur 5. Habillement.

  - les mots :
  7e PB Complement en stylisme S-O          6e TQ Agent/Agente technique
                                             en mode et creation
                                            6e P Vendeur-retoucheur
                                            6e P Agent qualifie en confection
                                            6e P Assistant/Assistante en
                                             decoration R2
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Complement en confection sur        6e TQ Agent/Agente technique en
   mesures et demi-mesures S-O               mode et creation
                                            6e P Vendeur-retoucheur
                                            6e P Agent/Agente qualifie
                                             en confection

Secteur 7. Economie.

  - les mots :
  7e PB Complement en accueil S-O           6e P Auxiliaire
                                             administratif/Auxiliaire
                                             administrative et d'accueil
                                            6e P Vendeur/Vendeuse
                                            6e TQ Agent/Agente en accueil
                                             et tourisme
                                            6e P Auxiliaire familiale et
                                             sanitaire
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en accueil S-O           6e P Auxiliaire
                                             administratif/Auxiliaire
                                             administrative et d'accueil
                                            6e P Vendeur/Vendeuse
                                            6e TQ Agent/Agente en accueil
                                             et tourisme
                                            6e P Auxiliaire familiale et
                                             sanitaire
                                            6e TQ Technicien de bureau
                                            6e TQ Technicien commercial
                                            6e P Vendeur-retoucheur
  - les mots :
  7e PB Complement en techniques de         6e TQ Technicien commercial
   vente S-O                                6e P Vendeur/Vendeuse
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en techniques de         6e TQ Technicien commercial
   vente S-O                                6e P Vendeur/Vendeuse
                                            6e P Vendeur-retoucheur

Secteur 8. Services aux personnes.

  - les mots :
  7e PB Complement en                       6e TQ Estheticien/Estheticienne
   pedicurie-manucurie S-O                  6e P Coiffeur/Coiffeuse
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Complement en monitorat de          6e TQ Agent/Agente d'education
   collectivites d'enfants S-O              6e P Auxiliaire familial(e) et
                                             sanitaire
                                            6e TQ Animateur/Animatrice
  - les mots :
  7e PB Complement en geriatrie L           6e P Auxiliaire familiale et
                                             sanitaire
  7e PB Complement en vente en              6e TQ Estheticien/Estheticienne
   parfumerie S-O                           6e P Coiffeur/Coiffeuse
                                            6e P Vendeur/Vendeuse
  sont ajoutes apres les mots :
  7e PB Complement en monitorat de          6e TQ Agent/Agente d'education
   collectivites d'enfants S-O              6e P Auxiliaire familial(e) et
                                             sanitaire
                                            6e TQ Animateur/Animatrice
  - les mots :
  7e PB Complement en education sanitaire L 6e P Auxiliaire familiale et
                                             sanitaire
  sont remplaces par les mots :
  7e PB Complement en education             6e P Auxiliaire familiale et
   sanitaire S-O                             sanitaire
                                            6e TQ Animateur/Animatrice
                                            6e TQ Agent/Agente d'education

Secteur 9. Sciences appliquées.

  - les mots :
  7e PB Complement en techniques            6e TQ Technicien/Technicienne
   specialisees de production des            des industries agro-alimentaires
   entreprises agro-alimentaires S-O        6e P Operateur/Operatrice de
                                             production des entreprises
                                             agro-alimentaires
  sont ajoutes apres les mots :
  7e T Complement en biochimie S-O          6e TQ Technicien/Technicienne
                                             chimiste
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             des industries agro-alimentaires
                                            6e TQ Assistant/Assistante
                                             pharmaceutico-technique
                                            6e TQ Technicien/Technicienne
                                             en environnement
  - les mots :
  7e PB Complement en techniques            6e P Agent/Agente de fabrication
   specialisees de fabrication               agro-alimentaire
   agro-alimentaire S-O                     6e TQ Technicien/Technicienne
                                             des industries agro-alimentaires
  sont supprimes.

Art. 5.L'article 2 de l'AGCF du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation est modifié comme suit :

§ 1er. Les intitulés d'options suivants sont modifiés :

  - les mots :
  8  7e T Complement en esthetique :        <-  7e TQ Soins de
      Orientation artistique L                   beaute-Bioesthetique
  8  7e T Complement en esthetique :        <-  7e PB Pedicure medicale
      Orientation artistique L
  8  7e T Complement en esthetique :        <-  7e PB Pedicure manucurie
      Orientation artistique L
  8  7e T Complement en esthetique :        <-  7e PB Soins de
      Orientation artistique L                   beaute-Parfumerie
  sont remplaces par les mots :
  8  7e PB Complement d'esthetique :        <-  7e TQ Soins de
      Orientation artistique S-O                 beaute-Bioesthetique
  8  7e PB Complement d'esthetique :        <-  7e PB Pedicure medicale
      Orientation artistique S-O
  8  7e PB Complement d'esthetique :        <-  7e PB Pedicure manucurie
      Orientation artistique S-O
  8  7e PB Complement d'esthetique :        <-  7e PB Soins de
      Orientation artistique S-O                 beaute-Parfumerie

§ 2. Les transformations suivantes sont ajoutées :

Secteur 1. Agronomie.

  - les mots :
  1  7e PB Complement en conduite d'engins  <-  7e PB Foresterie et
      forestiers S-O                             arbres urbains
  1  7e PB Complement en conduite d'engins  <-  7e PB Exploitation
      forestiers S-O                             forestiere et traitement
                                                 des arbres
  1  7e PB Complement en conduite d'engins  <-  7e PB Horticulture
      forestiers S-O
  1  7e PB Complement en mecanique          <-  7e PB Mecanique des
      agricole et/ou horticole S-O               moteurs et des engins
                                                 agricoles
  1  7e PB Complement en mecanique          <-  7e PB Agriculture
      agricole et/ou horticole S-O
  1  7e PB Complement en mecanique          <-  7e PB Mecanique et machines
      agricole et/ou horticole S-O               horticoles
  1  7e PB Complement en mecanique          <-  7e PB Horticulture
      agricole et/ou horticole S-O
  sont ajoutes apres les mots :
  1  7e PB Complement en techniques         <-  7e PB Elevage-equitation
      d'enseignement de l'equitation L

Secteur 2. Industrie.

  - les mots :
  2  7e T Complement en maintenance         <-  7e TQ
      aeronautique S-O                           Electronique-aeronautique
  2  7e T Complement en maintenance         <-  7e TQ Aeronautique
      aeronautique S-O
  sont ajoutes apres les mots :
  2  7e T. Complement en micro-technique L  <-  7e TQ Fine
                                                 mecanique-horlogerie
  - les mots :
  2  7e PB Complement en maintenance        <-  7e PB Electricite
      d'equipements techniques S-O               installateur-reparateur
  sont ajoutes apres les mots :
  2  7e PB Complement en maintenance        <-  7e PB Structures metalliques
      d'equipements techniques S-O
  - les mots :
  2  7e T Complement en maintenance         <-  7e TQ Equipements et
      d'equipements biomedicaux S-O              techniques biomedicales
  sont ajoutes apres les mots :
  2  7e T Complement en micro-technique L   <-  7e TQ Fine
                                                 mecanique-horlogerie

Secteur 3. Construction.

  - les mots :
  3  7e PB Complement en creation et        <-  7e PB Sculpture
      restauration de meubles S-O
  sont ajoutes apres les mots :
  3  7e PB Complement en creation et        <-  7e P A/B Travaux
      restauration de meubles S-O                d'ebenisterie et
                                                 amenagements immobiliers

Secteur 5. Habillement.

  - les mots :
  5  7e PB Complement en stylisme S-O       <-  7e TQ Mode et conception
                                                 technique
  5  7e PB Complement en stylisme S-O       <-  7e TQ Mode et stylisme
  sont ajoutes avant les mots :
  5  7e PB Complement en confection sur     <-  7e PB Technicien en
      mesures et demi-mesures S-O                stylisme de mode

Secteur 8. Services aux personnes.

  - les mots :
  8  7e PB Complement en pedicurie -        <-  7e PB Pedicure medicale
      manucurie S-O
  8  7e PB Complement en pedicurie -        <-  7e PB Pedicure manucurie
      manucurie S-O
  sont ajoutes apres les mots :
  8  7e PB Complement en monitorat pour     <-  7e PB Services sociaux
      collectivites d'enfants S-O
  - les mots :
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  7e PB Auxiliaire familiale
                                                 et sanitaire
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  D3 TQ Assistant en geriatrie
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  7e PB Gestion : service
                                                 prive d'assistance a
                                                 domicile
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  7e TQ Gestion des structures
                                                 d'accueil et des homes
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  7e PB Moniteur pour
                                                 collectivites d'enfants
  8  7e PB Complement en geriatrie L        <-  7e PB Services sociaux
  8  7e PB Complement en vente en           <-  7e PB Soins de
      parfumerie S-O                             beaute-parfumerie
  sont ajoutes apres les mots :
  8  7e PB Complement en monitorat pour     <-  7e PB Services sociaux
      collectivites d'enfants S-O

Art. 6.L'article 3 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation est modifié comme suit :

- les mots " les transformations visées à l'article 2 sont obligatoires au plus tard le 1er septembre 2005 " sont remplacés par les mots " les transformations visées à l'article 2 sont obligatoires au plus tard le 1er septembre 2007 ".

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2005.

Art. 8.La Ministre ayant l'Enseignement secondaire dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 juin 2005.

Pour le Gouvernement de la Communauté française :

La Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale,

Mme M. ARENA.

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.