Texte 2005023053
Article 1er.Sont nommés membres du Conseil du Bien-être des animaux :
1°comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national de la Protection animale" :
M. Raoul HENS
2°comme représentant de l'a.s.b.l. "Association nationale des Sociétés de Protection animale" :
M. Georges POTELLE
3°comme représentant de l'a.s.b.l. "GAIA" :
M. Michel VANDENBOSCH
4°comme représentant de l'a.s.b.l. "Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux" :
Mme Jacqueline VANDERVELDEN
5°comme représentant de la "Fondation Prince Laurent" :
la baronne Janine DELRUELLE
6°comme représentant de l'a.s.b.l. "Animaux en péril" :
M. Jean-Marc MONTEGNIES
7°comme représentant de l'a.s.b.l. "Dieren in Nood" :
Mme Sonia VAN TICHELEN
8°comme représentant de l'a.s.b.l. "Fédération professionnelle belge des Commerçants d'oiseaux, Animaux de compagnie et Accessoires" (ANDIBEL) :
M. Léonard MONAMI
9°comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national des Eleveurs et Amateurs d'animaux" :
M. Roger VANLOOK
10°comme représentant de l'a.s.b.l. "Société royale Saint-Hubert" :
M. Fred DENAYER
11°comme représentant du Conseil national de l'Agriculture :
M. Paul DE WINTER
12°comme représentant du Centre de Recherche et Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC) :
Mme Muriel PIAZZA
13°comme représentants de l'a.s.b.l. "Union professionnelle vétérinaire" :
M. Philippe BOGAERTS :
en alternance avec l'a.s.b.l. "Vlaamse Dierenartsen Vereniging" :
Mme Sylvia GOFFIN
14°comme représentant de l'a.s.b.l. "Intérêts vétérinaires - Dierenartsen Belangen" :
M. Miguel STEVENS
Art. 2.Sont nommés suppléants du Conseil du Bien-être des animaux :
1°comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national de la Protection animale" :
M. Marc BOUSSY
2°comme représentant de l'a.s.b.l. "Association nationale des Sociétés de Protection animale" :
M. Karel VOGELAAR
3°comme représentant de l'a.s.b.l. "GAIA" :
Mme Ann DE GREEF
4°comme représentant de l'a.s.b.l. "Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux" :
M. André MARDULYN
5°comme représentant de la "Fondation Prince Laurent" :
M. Renaud KLEE
6°comme représentant de l'a.s.b.l. "Animaux en péril" :
Mme Véronique GOETHALS
7°comme représentant de l'a.s.b.l. "Dieren in Nood" :
M. Patrick VERBELEN
8°comme représentant de l'a.s.b.l. "Fédération professionnelle belge des Commerçants d'oiseaux, Animaux de compagnie et Accessoires" (ANDIBEL) :
M. Johan VAN DER HEYDEN
9°comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national des Eleveurs et amateurs d'animaux" :
Mme Sonja SAUWENS
10°comme représentant de l'a.s.b.l. "Société royale Saint-Hubert" :
M. Norman DESCHUIMERE
11°comme représentant du Conseil national de l'Agriculture :
M. Alain DE BRUYN
12°comme représentant du Centre de Recherche et Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC) :
M. Rob RENAERTS
13°comme représentant de l'a.s.b.l. "Union professionnelle vétérinaire" :
M. Olivier BERTRAND
14°comme représentant de l'a.s.b.l. "Intérêts vétérinaires - Dierenartsen Belangen" :
Mme Catherine MARICQ
Art. 3.Sont nommés experts scientifiques et membres du bureau exécutif :
M. Jean-Marie GIFFROY
M. Frank ODBERG
M. Rony GEERS
M. Dirk LIPS
M. Marc VANDENHEEDE
Art. 4.M. J.-M. GIFFROY est nommé président du Conseil. MM. Frank ODBERG et Dirk LIPS sont nommés Vice-présidents du Conseil.
Art. 5.L'annexe de l'arrêté royal du 7 octobre 2002 réglant la composition et le fonctionnement du Conseil du bien-être des animaux est remplacée par l'annexe de cet arrêté.
Art. 6.L'arrêté ministériel du 5 mars 2003 portant nomination des membres du Conseil du Bien-être des animaux est abrogé.
Bruxelles, le 21 novembre 2005.
Annexe.
Art. N1.Règlement d'ordre intérieur du Conseil du Bien-être des animaux.
(Pour le Règlement, voir CN : 2005-11-21/42).