Texte 2005023027
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AMITRAZE, FLUFENACET, FOSTHIAZATE, IPRODIONE, PROPICONAZOLE et SILTHIOFAM sont remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté;
2°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides IODOSULFURON-METHYL-SODIUM, MESOTRIONE, MOLINATE et PICOXYSTROBINE en annexe Ire du présent arrêté;
3°au point 3, les dispositions concernant le pesticide IODOSULFURON sont supprimées;
4°au point 3, pour le pesticide CYROMAZINE, la teneur maximale en résidus " céleris 2 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " laitues et similaires 15 " et " artichauts 2 ";
5°le point 4.A est complété par les dispositions concernant le pesticide PICOXYSTROBINE en annexe II du présent arrêté;
6°au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides AMITRAZE et PROPICONAZOLE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
7°au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides BROMOPROPYLATE, FLUCYTHRINATE et PROCHLORAZ sont supprimées.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BROMOPROPYLATE, CYROMAZINE, FLUCYTHRINATE et PROCHLORAZ, le 10 janvier 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide AMITRAZE et le 24 février 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides FLUFENACET, FOSTHIASATE, IODOSULFURON, IODOSULFURON-METHYL-SODIUM, IPRODIONE, MESOTRIONE, MOLINATE, PICOXYSTROBINE, PROPICONAZOLE et SILTHIOFAM.
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 21 décembre 2005.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Annexe.
Art. N1.Annexe I. Liste.
(Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 12-01-2006, p. 2147-2149).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 21 décembre 2005 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE
Art. N2.Annexe II. Liste.
(Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 12-01-2006, p. 2149).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 21 décembre 2005 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE.