Texte 2005022561
Article 1er.A l'article 28, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités modifié par les arrêtés royaux du 7 décembre 1984, 7 mai 1986, 4 août 1987, 9 mai 1989, 2 janvier 1991, 16 septembre 1991, 20 décembre 1991, 19 août 1992, 20 octobre 1992, 7 octobre 1993, 28 mars 1995, 18 juillet 1996, 25 juin 1997, 11 juillet 2001, 22 janvier 2002, 18 juillet 2002, 22 décembre 2003, 4 mai 2004 et 7 avril 2005, les prestations 638713-638724, 638735-638746 et 638750-638761 sont supprimées;
Art. 2.A l'article 35 de l'annexe du même arrêté, modifié par les arrêtés royaux des 18 juillet 1996, 25 juin 1997, 9 janvier 1998, 24 mars 1998, 18 janvier 1999, 28 février 1999, 6 novembre 1999, 8 novembre 1999, 20 mars 2001, 13 juillet 2001, 24 août 2001, 5 septembre 2001, 24 septembre 2001, 15 octobre 2001, 21 janvier 2002, 22 janvier 2002, 18 octobre 2002, 13 janvier 2003, 7 septembre 2003, 5 février 2004, 10 mars 2004, 13 septembre 2004 et 7 avril 2005, sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1, A. Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, l'intitulé et les prestations suivantes sont introduits après l'intitulé " Humérus : " :
" 695074-695085
Tige humerale monobloc pour placement avec ciment ................... U 890
695096-695100
Tige humerale monobloc pour placement sans ciment ................... U 890
695111-695122
Tige humerale monobloc pourvue d'un revetement osteotrope ou d'un
coating poreux ..................................................... U 890
695133-695144
Tige humerale monobloc pour revision utilisee lors de la prestation
286635-286646 ...................................................... U 890
695155-695166
Tige humerale standard pour placement avec ciment ................... U 712
695170-695181
Tige humerale standard pour placement sans ciment ................... U 712
695192-695203
Tige humerale standard pourvue d'un revetement osteotrope ou d'un
coating poreux ..................................................... U 763
695214-695225
Tige humerale pour revision utilisee lors de la prestation
286635-286646 ou pour reconstruction .............................. U 1069
695236-695240
Tige humerale composee de plusieurs elements (3e generation :
inclus entretoise / rehausseur / exentreur) pour placement avec
ciment ............................................................. U 827
695251-695262
Tige humerale composee de plusieurs elements (3eme generation :
inclus entretoise / rehausseur / exentreur) pour placement sans
ciment, pourvue ou pas d'un revetement osteotrope ................. U 1020
Les prestations 695236-695240 et 695251-695262 ne sont pas cumulables avec
la prestation 695450-695461.
695273-695284
Prothese cephalique ................................................. U 636
695295-695306
Tete humerale standard ou petite tete interne de la tete bipolaire .. U 382
695310-695321
Tete humerale bipolaire ............................................. U 636
695332-695343
Tete humerale en ceramique .......................................... U 560
695354-695365
Glenoide pour prothese de l'epaule - Standard en polyethylene ....... U 305
695376-695380
Glenoide non-modulaire d'une piece pour prothese de l'epaule, avec
partie externe en metal et partie interieure recouverte de
polyethylene (metal backed) ........................................ U 407
695391-695402
Partie externe d'une glenoide modulaire pour prothese de l'epaule -
standard ........................................................... U 277
695413-695424
Partie interne d'une glenoide modulaire pour prothese de l'epaule ... U 185
695435-695446
Elements composant une prothese inversee de Gramont, autre que la
tige ............................................................... U 763
695450-695461
Rehausseur pour prothese d'epaule inversee .......................... U 1502°Au § 1, A. Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, les prestations 680396-680400, 680411-680422 et 680433-680444 sont supprimées.
3°Au § 16, A. Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " Catégorie 3 : "
" Humérus :
695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, 695214-695225, 695236-695240, 695251-695262, 695273-695284, 695295-695306, 695310-695321, 695332-695343, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402, 695413-695424, 695435-695446, 695450-695461 "
4°Au § 17 sont apportées les modifications suivantes :
a)(A l'intitulé " - 20 % pour les prestations : ", A. Orthopédie et traumatologie, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " - 30 % pour les prestations : " :
" Humérus :
695074-695085, 695096-695100, 695133-695144, 695273-695284, 695295-695306, 695310-695321, 695332-695343, 695435-695446 ".) <Erratum, voir M.B. 09-08-2005, p. 34531>
b)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " - 30 % pour les prestations : " :
" - 25 % pour les prestations :
A. Orthopédie et traumatologie :
Humérus :
695155-695166, 695170-695181, 695214-695225 "
c)A l'intitulé " - 30 % pour les prestations : ", A. Orthopédie et traumatologie, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " - 36 % pour les prestations : " :
" Humérus :
695111-695122, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402, 695413-695424 "
d)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " - 36 % pour les prestations : " :
" - 35 % pour les prestations :
A. Orthopédie et traumatologie :
Humérus :
695192-695203, 695236-695240, 695251-695262, 695450-695461 "
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 4.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 11 juillet 2005.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE.