Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 4 mai 2004 portant agréation des institutions scientifiques visées par l'article 385 de la loi- programme du 24 décembre 2002 est complété comme suit :
- Agro Food Valley;
- Centre d'Etude et de Documentation de l'Environnement (CEBEDEAU);
- Centre d'Etudes wallon de l'Assemblage et du Contrôle des matériaux (CEWAC);
- Centre d'Excellence en Technologie de l'Information et de la Communication (CETIC);
- Centre de Recherche en Aéronautique (CENAERO);
- Centre de Recherche en Défense sociale;
- Centre de Recherche et de Contrôle Textile, Environnement, Agro-Alimentaire et Papetier (CELABOR);
- Centre de Ressources technologiques en Chimie (CERTECH);
- Centre technologique de la Terre et de la Pierre;
- College of Europe;
- (D. Collen Research Foundation;) <Erratum, voir M.B. 31-01-2006, p. 5139>
- Flanders Drive;
- Flanders Material Centre (Flamac);
- (Flanders' Mechatronics Technology Centre;) <Erratum, voir M.B. 31-01-2006, p. 5139>
- Interuniversitair Instituut voor Breedbandtechnologie (IBBT);
- (Institut national interuniversitaire des Silicates, Sols et Matériaux (INISMa);) <Erratum, voir M.B. 31-01-2006, p. 5139>
- Institut wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique (IWEPS);
- International Bureau for Environmental Studies (IBES);
- Les Amis de l'Institut Pasteur de Bruxelles;
- Materia Nova;
- Multitel;
- Universitair Ziekenhuis Gent;
- Vlaams Instituut voor de Logistiek (VIL);
- Vlaams Instituut voor de Zee;
- (Vlaams Kunststofcentrum.) <Erratum, voir M.B. 31-01-2006, p. 5139>
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2006.
Art. 3.Nos Ministres des Finances et de la Politique scientifique sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 décembre 2005.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Finances,
D. REYNDERS
Le Ministre de la Politique scientifique,
M. VERWILGHEN.