Texte 2005003817

22 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 20 euros en argent à l'occasion du Championnat de Football FIFA en 2006.

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
8-12-2005
Numéro
2005003817
Page
53127
PDF
version originale
Dossier numéro
2005-11-22/35
Entrée en vigueur / Effet
08-12-2005
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion du Championnat du Monde de football sont émises à partir du mois de novembre 2005, 25 000 pièces de 20 euros en argent de qualité " proof ".

Art. 2.Les pièces ont les caractéristiques suivantes :

titre en argent : 925 millièmes;

poids : 22,85 grammes avec une tolérance de 1,5 % en plus;

diamètre : 37 millimètres.

La tranche est lisse.

Les pièces de qualité " proof " sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3.La pièce porte à l'avers l'effigie de SM le Roi Albert II, vers la gauche, entourée des douze étoiles symbolisant l'UE, la valeur nominale, le millésime, le monogramme royal et l'indication trilingue du nom du pays.

Le revers représente la silhouette d'un joueur de football et d'un ballon de football, surmontés de l'inscription : 2006 FIFA WORLD CUP GERMANY (TM). Les marques monétaires se trouvent également sur le revers.

Art. 4.La pièce visée par le présent arrêté a cours légal en Belgique.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 novembre 2005.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

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