Article 1er.L'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l'azote en agriculture est modifiée comme suit :
Tableau de correspondance de production d'effluents d'élevage.
(Volume moyen de production d'effluents par période de six mois).
CAILLEBOTIS STABULATION STABULATION
ET GRILLES ENTRAVEE SEMI-PAILLEE
Lisier Fumier Purin Fumier Lisier
m3/animal/6 mois
Bovin de moins de 6 mois 1.9 * 2.5 0.4 1.2 1.4
Taurillon de 6 a 12 mois 3,7 3,5 0,5 2 1,9
Taurillon de 1 a 2 ans 5,6 6 0.9 2.8 3
Genisse de 6 a 12 mois 3,7 3,5 0,5 2 1,9
Genisse de 1 a 2 ans 5,6 5 0,7 3 2,7
Vache allaitante et son
veau * * 7,8 7 1,1 6 3,9
Vache laitiere 10 8,5 1,3 5.4 4,9
Vache de reforme 6,7 6 0,9 3,6 3,2
Autre bovin de plus de
2 ans 6,7 6 0,9 3,6 3,2 STABULATION STABULATION PAILLEE
PAILLEE AVEC RACLAGE * * *
Fumier Fumier Fumier Purin
mou
m3/animal/6 mois
Bovin de moins de 6 mois 1.6 1.2 1.4 0.3
Taurillon de 6 a 12 mois 4 2 1,9 0,4
Taurillon de 1 a 2 ans 5.8 3 3 0,7
Genisse de 6 a 12 mois 4 2 1,9 0,4
Genisse de 1 a 2 ans 5.8 3 2,7 0,6
Vache allaitante et son
veau * * 8,6 6 3,5 0,8
Vache laitiere 11,7 5.4 4,8 1,1
Vache de reforme 7 3.6 3,2 0,7
Autre bovin de plus de 2 ans 7 3.6 3,2 0,7* Dans le cas des veaux de boucheries, il s'agit d'une norme par place et non pas pour 6 mois.
* * Valeur pour la mère et son veau. Si le veau n'est pas hébergé avec la mère, prendre la valeur de la vache de réforme pour la mère. Le veau est alors comptabilisé dans la catégorie " veau de moins de 6 mois ", éventuellement dans un autre type d'hébergement.
* * * La stabulation avec raclage est une stabulation qui engendre une production de fumiers mous en cas de raclages fréquents.
Les volumes de purin mentionnés résultent de la séparation des phases du fumier mou produit. Dans le cas où la fréquence réduite du raclage de la stabulation entraîne la production d'un fumier de plus de 15 % de matière sèche, ce fumier peut être stocké sur fumière et ne nécessite pas de stockage de purin autre que les jus d'écoulement de la fumière.
CAILLEBOTIS STABULATION STABULATION
PAILLEE AVEC ENTIEREMENT
RECOLTE DES PAILLEE
URINES
Lisier Fumier Purin Fumier
m3/place/6 mois
Porcelet
(de 4 a 10 semaines) 0,20 0,27 0,1 0,28
Truie gestante 2,4 0,75 0,75 2.7
Truie avec porcelets 3,6 1,8 1 4.6
Verrat 2,5 0,75 0,75 2.7
Porc a l'engrais 0,6 0,37 0,27 0,66 GRILLES SUR LITIERE
Lisier ou fientes Fumier
m3/1 000 animaux/6 mois
Poules reproductrices et poulettes 22,5 22,5
Poules pondeuses 34,5 27,0
Poulets de chair 21,0 15,0
Pintades 37,5
Oies 60,0
Canards 27,0 60,0
Dindes et dindons 45,0 66,0
m3/animal/6 mois
Lapins (100 meres) 22,5
Ovin et caprin de moins d'1 an 0,4
De plus d'1 an 0,9
Equin 6,1Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.
Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'application du présent arrêté.
Namur, le 23 septembre 2004.
Le Ministre-Président,
J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE
Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,
B. LUTGEN.