Texte 2004203294

23 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l'azote en agriculture.

ELI
Justel
Source
Région Wallonne
Publication
4-11-2004
Numéro
2004203294
Page
74543
PDF
version originale
Dossier numéro
2004-09-23/48
Entrée en vigueur / Effet
23-09-2004
Texte modifié
2002028133
belgiquelex

Article 1er.L'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l'azote en agriculture est modifiée comme suit :

Tableau de correspondance de production d'effluents d'élevage.

(Volume moyen de production d'effluents par période de six mois).

                              CAILLEBOTIS    STABULATION     STABULATION
                               ET GRILLES     ENTRAVEE        SEMI-PAILLEE
                              Lisier         Fumier  Purin   Fumier   Lisier
                              m3/animal/6 mois
  Bovin de moins de 6 mois     1.9 *          2.5     0.4     1.2      1.4
  Taurillon de 6 a 12 mois     3,7            3,5     0,5     2        1,9
  Taurillon de 1 a 2 ans       5,6            6       0.9     2.8      3
  Genisse de 6 a 12 mois       3,7            3,5     0,5     2        1,9
  Genisse de 1 a 2 ans         5,6            5       0,7     3        2,7
  Vache allaitante et son
   veau * *                    7,8            7       1,1     6        3,9
  Vache laitiere              10              8,5     1,3     5.4      4,9
  Vache de reforme             6,7            6       0,9     3,6      3,2
  Autre bovin de plus de
   2 ans                       6,7            6       0,9     3,6      3,2

                                  STABULATION    STABULATION PAILLEE
                                   PAILLEE        AVEC RACLAGE * * *
                                  Fumier         Fumier   Fumier   Purin
                                                           mou
                                                     m3/animal/6 mois
  Bovin de moins de 6 mois          1.6           1.2       1.4      0.3
  Taurillon de 6 a 12 mois          4             2         1,9      0,4
  Taurillon de 1 a 2 ans            5.8           3         3        0,7
  Genisse de 6 a 12 mois            4             2         1,9      0,4
  Genisse de 1 a 2 ans              5.8           3         2,7      0,6
  Vache allaitante et son
   veau * *                         8,6           6         3,5      0,8
  Vache laitiere                   11,7           5.4       4,8      1,1
  Vache de reforme                  7             3.6       3,2      0,7
  Autre bovin de plus de 2 ans      7             3.6       3,2      0,7

* Dans le cas des veaux de boucheries, il s'agit d'une norme par place et non pas pour 6 mois.

* * Valeur pour la mère et son veau. Si le veau n'est pas hébergé avec la mère, prendre la valeur de la vache de réforme pour la mère. Le veau est alors comptabilisé dans la catégorie " veau de moins de 6 mois ", éventuellement dans un autre type d'hébergement.

* * * La stabulation avec raclage est une stabulation qui engendre une production de fumiers mous en cas de raclages fréquents.

Les volumes de purin mentionnés résultent de la séparation des phases du fumier mou produit. Dans le cas où la fréquence réduite du raclage de la stabulation entraîne la production d'un fumier de plus de 15 % de matière sèche, ce fumier peut être stocké sur fumière et ne nécessite pas de stockage de purin autre que les jus d'écoulement de la fumière.

                                CAILLEBOTIS    STABULATION     STABULATION
                                                PAILLEE AVEC    ENTIEREMENT
                                                RECOLTE DES     PAILLEE
                                                URINES
                                Lisier         Fumier  Purin   Fumier
                                               m3/place/6 mois
  Porcelet
   (de 4 a 10 semaines)             0,20         0,27    0,1       0,28
  Truie gestante                    2,4          0,75    0,75      2.7
  Truie avec porcelets              3,6          1,8     1         4.6
  Verrat                            2,5          0,75    0,75      2.7
  Porc a l'engrais                  0,6          0,37    0,27      0,66

                                         GRILLES              SUR LITIERE
                                         Lisier ou fientes    Fumier
                                         m3/1 000 animaux/6 mois
  Poules reproductrices et poulettes        22,5                 22,5
  Poules pondeuses                          34,5                 27,0
  Poulets de chair                          21,0                 15,0
  Pintades                                                       37,5
  Oies                                                           60,0
  Canards                                   27,0                 60,0
  Dindes et dindons                         45,0                 66,0
                                         m3/animal/6 mois
  Lapins (100 meres)                        22,5
  Ovin et caprin de moins d'1 an                                  0,4
  De plus d'1 an                                                  0,9
  Equin                                                           6,1

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 3.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'application du présent arrêté.

Namur, le 23 septembre 2004.

Le Ministre-Président,

J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,

B. LUTGEN.

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