Texte 2004202768

9 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2004-2005.

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
11-10-2004
Numéro
2004202768
Page
70896
PDF
version originale
Dossier numéro
2004-06-09/41
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2004
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2004-2005, dans les établissements scolaires suivants :

1. Ecole du Sacré-Coeur et de Saint-Josse, rue du Cardinal 32, à 1000 Bruxelles.

2. Ecole Magellan, rue de Lenglentier 6-14, à 1000 Bruxelles.

3. Ecole fondamentale n° 8 Frédéric de Jongh, rue Gaucheret 124A, à 1030 Schaerbeek.

4. Groupe scolaire " Les Jardins d'Elise ", Ecole n° 12 d'Ixelles, rue Elise 100, à 1050 Ixelles.

5. Ecole fondamentale annexée Serge Creuz, Molenbeek-Saint-Jean, rue de la Prospérité 14, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

6. Institut Imelda, chaussée de Ninove 132, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

7. Ecole fondamentale annexée Victor Horta, Saint-Gilles, rue du Lycée 8, à 1060 Bruxelles.

8. Centre scolaire Saint-Gilles Sainte-Marie, rue Emile Feron 9, à 1060 Bruxelles.

9. Institut " La Sagesse ", rue Potagère 74, à 1210 Saint-Josse.

10. Ecole des Six-Jetons, rue des Six-Jetons 55, à 1000 Bruxelles.

11. Ecole communale n° 1, rue Josaphat 229, à 1030 Schaerbeek.

12. Ecole communale " Les Marronniers ", rue de Douvres 80, à 1070 Anderlecht.

Art. 2.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée dans les Ecoles fondamentales communales de Rixensart, Aywaille, Gouvy, Jodoigne, Yvoir, Vresse-sur-Semois, Rendeux, Manhay, Morlanwelz et Trooz, de l'Ecole fondamentale libre de Virton ainsi que dans les écoles fondamentales organisées par la Communauté française à Florennes et à Hotton, pour l'année scolaire 2004-2005.

Art. 3.Le Ministre ayant l'Enseignement fondamental dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 4.L'arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004.

Bruxelles, le 9 juin 2004.

Par le Gouvernement de la Communauté française :

Le Ministre chargé de l'Enseignement fondamental,

J.-M. NOLLET

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