Texte 2004201999
Article 1er.L'annexe Ire du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les qualifications des grades académiques de candidat, fixées par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 mars 1996 fixant les qualifications des grades académiques qui sanctionnent les études de base de 1er et de 2e cycles ainsi que les qualifications du grade académique de docteur conféré après la soutenance d'une thèse, et les intitulés de grades de bachelier, fixés dans l'annexe Ire du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités.
Lorsque aucune orientation n'est indiquée dans l'annexe, la correspondance vaut pour toutes les orientations délivrées en vertu du décret du 5 septembre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques.
A l'exception des grades de candidat sanctionnant des études de trois ans, un grade de candidat n'est toutefois considéré comme correspondant à un grade de bachelier que si le diplômé a également réussi au moins une année d'études de deuxième cycle dans la même discipline.
Art. 2.L'annexe II du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les qualifications des grades académiques de deuxième cycle, fixées par l'arrêté du 20 mars 1996 précité, et les intitulés de grades de master, fixés dans l'annexe Ire du décret du 31 mars 2004 précité.
Lorsque aucune orientation n'est indiquée dans l'annexe, la correspondance vaut pour toutes les orientations délivrées en vertu du décret du 5 septembre 1994 précité.
Sans préjudice de l'article 166 du décret du 31 mars 2004 précité, la correspondance entre un grade académique sanctionnant des études de cinq ans au moins et un grade de master ne fait pas mention d'une finalité particulière.
Art. 3.L'annexe III du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les qualifications de diplômes d'études complémentaires de deuxième cycle (DEC2), diplômes d'études spécialisées (DES) ou diplômes d'études approfondies (DEA) et les intitulés de grades de master, fixés dans l'annexe Ire du décret du 31 mars 2004 précité.
Un tel grade de DEC2, DES ou DEA n'est toutefois considéré comme correspondant à un grade de master que si le diplômé est également porteur d'un des grades académiques de deuxième cycle fixés par l'arrêté du 20 mars 1996 précité.
Sans préjudice de l'article 166 du décret du 31 mars 2004 précité, la correspondance avec un grade de master ne fait pas mention d'une finalité particulière.
Art. 4.Les institutions universitaires délivrent les attestations de correspondance, conformes aux annexes du présent arrêté, aux porteurs des grades académiques qu'elles ont conférés et à la demande des diplômés, dans le respect de l'article 181 du décret du 31 mars 2004 précités.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2004-2005.
Art. 6.Le ministre qui a l'Enseignement supérieur et la Recherche scientifique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 mai 2004.
Pour le Gouvernement de la Communauté française :
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,
Mme Fr. DUPUIS
Annexe.
Art. N1.Annexe I. - Liste de correspondance des grades de 1er cycle.
Ancien grade Nouveau grade
Candidat en sciences religieuses Bachelier en théologie
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en philosophie
philosophie
Candidat en philosophie et Bachelier en histoire
lettres : histoire
Candidat en philosophie et Bachelier en langues et littératures
lettres : langues et anciennes,
littératures classiques or. classiques
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures romanes françaises et romanes
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures germaniques modernes,
or. germaniques
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures modernes
germaniques,
or. langues et littératures
modernes
Candidat en philosophie et Bachelier en langues et littératures
lettres : modernes,
langues et littératures orientales or. orientales
Bachelier en langues et littératures
anciennes,
or. orientales
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures modernes modernes
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures modernes, modernes,
or. arabe or. arabes
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en langues et littératures
langues et littératures slaves modernes,
or. slaves
Candidat en langue et littérature Bachelier en langues et littératures
françaises : (français, langue françaises et romanes
seconde)
Candidat en philosophie et lettres : Bachelier en information et
information et communication communication
Candidat en philosophie et Bachelier en histoire de l'art et
lettres : archéologie
histoire de l'art et archéologie Bachelier en histoire de l'art et
archéologie,
or. musicologie
Candidat en droit Bachelier en droit
Candidat en sciences psychologiques Bachelier en sciences psychologiques
et de l'education et de l'éducation
Candidat en sciences économiques et Bachelier en sciences économiques
de gestion et de gestion
Candidat en sciences économiques Bachelier en sciences informatiques
et de gestion,
or. informatique
Candidat en sciences économiques Bachelier en sciences économiques
Candidat en sciences de gestion Bachelier en sciences de gestion
Candidat ingénieur de gestion Bachelier ingénieur de gestion
Candidat en sciences politiques Bachelier en sciences politiques
Candidat en sciences sociales : Bachelier en sociologie et
sociologie anthropologie
Candidat en sciences sociales : Bachelier en sociologie et
sociologie et anthropologie anthropologie
Candidat en sciences sociales : Bachelier en information et
information et communication communication
Candidat en sciences sociales : Bachelier en sciences humaines et
sciences du travail sociales
Candidat en sciences mathématiques Bachelier en sciences mathématiques
Candidat en sciences physiques Bachelier en sciences physiques
Candidat en sciences chimiques Bachelier en sciences chimiques
Candidat en sciences biologiques Bachelier en sciences biologiques
Candidat en sciences géologiques Bachelier en sciences géologiques
Candidat en sciences géographiques Bachelier en sciences géographiques
Candidat en informatique Bachelier en sciences informatiques
Candidat ingénieur civil Bachelier en sciences de ingénieur,
or. ingénieur civil
Candidat ingénieur civil architecte Bachelier en sciences de ingénieur,
or. ingénieur civil architecte
Candidat bioingenieur Bachelier en sciences de ingénieur,
or. bioingenieur
Candidat en medecine Bachelier en médecine
Candidat en sciences biomédicales Bachelier en sciences biomédicales
Candidat en science dentaire Bachelier en sciences dentaires
Candidat en médecine vétérinaire Bachelier en médecine vétérinaire
Candidat en sciences pharmaceutiques Bachelier en sciences pharmaceutiques
Candidat en éducation physique Bachelier en sciences de la motricité
Candidat en kinésithérapie et Bachelier en kinésithérapie et
readaptation readaptation
Candidat en informatique et Bachelier en sciences humaines
sciences humaines et socialesVu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques.
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,
Mme Fr. DUPUIS
Art. N2.Annexe II. - Liste de correspondance des grades de 2e cycle.
Ancien grade Nouveau grade
Licencie en sciences religieuses Master en théologie
Licencie en philologie biblique Master en études bibliques
Licencie en philosophie Master en philosophie
Licencie en histoire Master en histoire
Licencie en langues et Master en langues et
littératures classiques littératures anciennes,
or. classiques
Licencie en langues et littératures Master en langues et
romanes litteratures françaises et romanes
Licencie en langues et Master en langues et
littératures germaniques littératures modernes,
or. germaniques
Licencie en langues et Master en langues et
littératures germaniques, littératures modernes
or. langues et littératures
modernes
Licencie en langues et littératures Master en langues et
orientales litteratures modernes,
or. orientales
Master en langues et littératures
anciennes,
or. orientales
Licencie en langues et littératures Master en langues et
modernes litteratures modernes
Licencie en langues et littératures Master en langues et
modernes, litteratures modernes,
or. arabe or. arabes
Licencie en langues et littératures Master en langues et littératures
slaves modernes,
or. slaves
Licencie en langue et littérature Master en langues et
françaises : (français, littératures françaises et romanes,
langue seconde) or. français langue étrangère
Licencie en information et Master en information et
communication communication
Licencie en sciences du livre, Master en sciences et technologies
de l'information et des de l'information et de
bibliotheques la communication
Licencie en linguistique Master en linguistique
Licencie en arts du spectacle Master en arts du spectacle
Licencie en histoire de l'art et Master en histoire de l'art
archeologie et archéologie
Master en histoire de l'art et
archéologie,
or. musicologie
or. archéométrie
Licencie en droit Master en droit
Licencie en criminologie Master en criminologie
Licencie en sciences psychologiques Master en sciences psychologiques
Licencie en sciences de la famille Master en sciences de la
et de la sexualite famille et de la sexualité
Licencie en logopédie Master en logopédie
Licencie en sciences de éducation Master en sciences de éducation
Licencie en sciences économiques Master en sciences économiques
Maître en sciences économiques
Licencie en sciences de gestion Master en sciences de gestion
Maître en sciences de gestion
Licencie en gestion de l'entreprise Master en sciences de gestion
Ingenieur de gestion Master ingenieur de gestion
Licencie en sciences politiques Master en sciences politiques
Master en administration publique
Licencie en sciences politiques, Master en sciences politiques,
or. relations internationales or. relations internationales
Licencie en sciences politiques, Master en sciences politiques
or. sociopolitique
Licencie en sciences politiques, Master en sciences politiques
or. administration
Licencie en administration publique Master en administration publique
Licencie en sociologie Master en sociologie
Licencie en sociologie, Master en gestion des
or. gestion des ressources humaines ressources humaines
Licencie en sociologie et Master en sociologie
anthropologie,
or. sociologie
Licencie en sociologie et Master en anthropologie
anthropologie,
or. anthropologie
Licencie en sciences du travail Master en sciences du travail
Licencie en travail social Master en sociologie
Licencie en politique économique Master en politique économique
et sociale et sociale
Licencie en sciences mathématiques Master en sciences mathématiques
Licencie en sciences physiques Master en sciences physiques
Licencie en sciences chimiques Master en sciences chimiques
Licencie en sciences biochimiques Master en sciences biologiques
Licencie en sciences biologiques Master en sciences biologiques
Licencie en sciences biologiques,
or. biologie végétale
or. biologie animale
Licencie en sciences biologiques, Master en biochimie et biologie
or. biologie moléculaire et moléculaire et cellulaire
médicale - biotechnologie
Licencie en sciences géologiques Master en sciences géologiques
Licencie en sciences géographiques Master en sciences géographiques
Master en sciences géographiques,
or. climatologie
Licencie en sciences géographiques, Master en sciences géographiques
or. geomatique et geometrologie or. geomatique et geometrologie
Licencie en informatique Master en sciences informatiques
Maître en informatique
Ingénieur civil chimiste Master ingénieur civil en chimie et
science des matériaux
Ingénieur civil des constructions Master ingénieur civil des
constructions
Ingénieur civil électricien Master ingénieur civil électricien
Ingénieur civil électricien,
or. électronique
Ingénieur civil electro-mecanicien Master ingénieur civil
Ingénieur civil electro-mecanicien, electromecanicien
or. énergétique
or. génie mécanique
or. mecatronique-productique
Ingénieur civil electro-mecanicien, Master ingénieur civil
or. métallurgie et sciences des electromecanicien
materiaux Master ingénieur civil en chimie
et science des matériaux
Ingénieur civil electro-mecanicien Master ingénieur civil
(aérospatiale) electromecanicien
or. aéronautique
Ingénieur civil géologue Master ingénieur civil des mines et
géologue
Ingénieur civil informaticien Master ingénieur civil en informatique
Ingénieur civil en informatique Master ingénieur civil en
et gestion informatique et gestion
Ingénieur civil mécanicien Master ingénieur civil mécanicien
Ingénieur civil en mathématiques Master ingénieur civil en
appliquees mathematiques appliquées
Ingénieur civil en science des Master ingénieur civil en
materiaux chimie et science des matériaux
Ingénieur civil des mines Master ingénieur civil des mines et
géologue
Ingénieur civil physicien Master ingénieur civil physicien
Ingénieur civil métallurgiste Master ingénieur civil en chimie
et science des matériaux
Ingénieur civil architecte Master ingénieur civil architecte
Bioingenieur Master bioingenieur : sciences et
technologies de l'environnement
Master bioingenieur : sciences
agronomiques
Master bioingenieur : chimie et
bio-industries
Bioingenieur, or. eaux et forets Master bioingenieur : sciences et
or. génie rural technologies de l'environnement
or. aménagement du territoire
or. science du sol
Bioingenieur, or. agronomie générale Master bioingenieur : sciences
or. agronomie de régions agronomiques
tropicales et subtropicales
or. horticulture
or. défense des végétaux
or. élevage
or. économie et sociologie rurale
Bioingenieur, or. chimie et Master bioingenieur : chimie
bio-industries et bio-industries
Docteur en medecine Medecin
Licencie en sciences biomédicales Master en sciences biomédicales
Licencie en science dentaire Master en sciences dentaires
Docteur en médecine vétérinaire Médecin vétérinaire
Licencie en sciences de la santé Master en sciences de la santé
publique publique
Pharmacien Master en sciences pharmaceutiques
Licencie en éducation physique Master en sciences de la motricité,
or. éducation physique
Licencie en kinésithérapie et Master en kinésithérapie et
readaptation readaptation
Licencie en informatique et Master en sciences et
sciences humaines technologies de l'information et de
la communication
Licencie en tourisme Master en sciences et gestion du
tourisme
Licencie en assistance en morale Master en sciences des religions
laique et de la laiciteVu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques.
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,
Mme Fr. DUPUIS
Art. N3.Annexe III. - Liste de correspondance entre DEC2, DES ou DEA et grades de master.
Ancien grade Nouveau grade
DEA en histoire, éthique et Master en éthique
philosophie des sciences et
des techniques
DEC2 en études européennes Master en études européennes
DES en études européennes
DES en économie européenne
DES en politique européenne
DES en Cooperation au développement Master en sciences de la
DES en gestion du développement population et du développement
DES en gestion culturelle Master en gestion culturelle
DEC2 ou DES en statistiques Master en statistiques
Master en statistiques,
or. biostatistique
DEC2, suivi de DES en actuariat Master en sciences actuarielles
DES en sciences et techniques Master en sciences spatiales
spatiales
DEA en astrophysique, géophysique
et physique spatiale
DES en biologie appliquée Master en biologie des organismes
et écologie
DES ou DEA en bioinformatique Master en bioinformatique et
modélisation
DEC2 en environnement Master en sciences et gestion de
DES en gestion de l'environnement l'environnement
DES interuniversitaire en gestion
des ressources hydriques
DES interuniversitaire en
traitement et gestion des dechets
DES en surveillance de
l'environnement
DES en développement durable
DES en agrometeorologie et
développement
DEA en sciences de l'environnement
DEC2 ou DEA en océanographie Master en océanographieVu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques.
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,
Mme Fr. DUPUIS