27 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005 et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION).

ELI: Justel
Source: Communauté flamande
Publication: 2-12-2004
Numéro: 2004036733
Page: 80686
PDF: version originale
Dossier numéro: 2004-07-27/37
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-2004
Texte modifié: 2001035044
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(Abrogé) <DCFL 2007-06-15/48, art. 176, 14°, 002; En vigueur : 01-09-2007>

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