Article 1er.L'établissement d'enseignement secondaire à temps plein mentionné ci-après, appartenant à un centre d'enseignement, est autorisé, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés :
- KTA Brugge
Rijselstraat 7
8200 BRUGGE
Deuxième degré : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
ASO Wetenschappen-topsport (Studiegebied Sport)
Troisième degré : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
ASO Wetenschappen-topsport (Studiegebied Sport)
Art. 2.La Ministre flamande ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 mai 2004.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
B. SOMERS
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.