Texte 2004036442
Article 1er.Conformément à l'article 1.1.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, la liste jointe en annexe I du présent arrêté tient lieu de Liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales.
Art. 2.L'intégration de nouveaux systèmes dans la présente liste peut s'effectuer selon la Procédure d'évaluation des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales telle que décrite dans l'annexe II du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1. [1 Annexe Ire. Liste des étables pauvres en émissions ammoniacales
CHAPITRE 1er. - Dispositions générales
1.1. La présente annexe détermine les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables dans les porcheries et les poulaillers. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les porcheries sont repris dans la liste V. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les poulaillers sont repris dans la liste P. La liste S comprend les techniques connectées en aval pour la purification de l'odeur d'étable sortante, qui peuvent être appliquées sur des porcheries et des poulaillers ventilés de manière mécanique. Chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales est indiqué par une combinaison de chiffres et de lettres unique et par une courte description. Pour chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales, il est donné une description du fonctionnement, des exigences au niveau de la réalisation, des exigences liées à l'utilisation et des autres particularités. La liste O énumère les catégories de porcs et de volailles pour lesquelles il n'existe pas ou pas suffisamment de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales testés dans la pratique.
1.2. Pour l'application de la présente annexe, on entend par :
1°Surface émettrice de fumier organique : surface de contact du fumier organique dans la cave à fumier, le conduit de fumier, le bac de fumier ou la poche de fumier, à l'intérieur et à l'extérieur de la section avec l'odeur de l'étable.
2°Espace habitable : superficie libre au sol, librement accessible pour les animaux.
3°Système d'évacuation du fumier organique : système pour évacuer le fumier organique des conduits à fumier ou d'autres récipients (provisoires) vers d'autres entreposages de fumier externes ou situés plus en profondeur et séparés des canaux ou des récipients susmentionnés.
4°Largeur du conduit de fumier : la largeur de la grille au-dessus du conduit de fumier, sauf disposition contraire.
5°Agent non coagulant : tout agent plat, lisse, résistant au fumier, résistant à la corrosion et facile à nettoyer, auquel le fumier ne se coagule pas, par exemple le polyester, le polyéthylène, l'acier inoxydable, le béton plat, l'agent pourvu d'un revêtement ou de la faïence.
6°Grille : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale du sol s'élève au moins à 15 %.
7°Grille à passage surélevé du fumier : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale s'élève à au moins 40 %, et dont la forme des poutres de la grille est adaptée de sorte qu'elles sont plus étroites en bas qu'en haut, comme dans une grille en métal à trois côtés.
8°Sol étanche : sol ayant une étanchéité de 100 %.
9°Infirmerie : partie de l'étable destinée à tenir temporairement des animaux malades, qui remplit les conditions suivantes :
a)le nombre d'emplacements pour les animaux ne dépasse pas les 5 % du nombre total d'emplacements pour les animaux dans l'étable;
b)la réalisation est différente de celle de la section normale, par exemple la paille versus la grille;
c)la possibilité d'emplacement individuel des animaux est prévue;
d)une zone de repos distincte, recouverte ou pourvue d'un autre revêtement de sol est présente. En cas d'utilisation de paille ou de litière, le paquet paille/litière-fumier doit être entièrement enlevé après chaque occupation.
10°Porcelets : porcelets de sevrage jusqu'à 10 semaines.
11°Jeune truie : femelle du porc, quelque soit l'âge, jusqu'au moment de la première cochonnée.
12°Profondeur du conduit de fumier : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit de fumier.
13°Profondeur du conduit d'eau : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit d'eau.
14°Soupape d'arrêt : système automatique ou manuel permettant de fermer des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier.
15°Inclinaison d'une paroi inclinée : l'angle aigu formé par la paroi inclinée et le prolongement du sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, sauf disposition contraire.
["3 16\176 le sol du conduit de fumier \224 parois inclin\233es ou du conduit d'eau \224 parois inclin\233es : la base parall\232le inf\233rieure du trap\232ze constitu\233 lors de la section du conduit de fumier \224 parois inclin\233es ou du conduit d'eau \224 parois inclin\233es."°
["12 Pour l'application du chapitre 4, on entend par : 1\176 conteneur recouvert : un conteneur recouvert d'une toile ; 2\176 lieu de stockage du fumier ferm\233 : une construction ferm\233e de stockage du fumier, qui r\233pond aux conditions suivantes : protection du fumier contre l'influence des pr\233cipitations et de la temp\233rature, \233quip\233e d'un sol imperm\233able et d'une ventilation naturelle suffisante afin d'\233viter la condensation et les circonstances ana\233robies ; 3\176 enregistrement continuel : la valeur est enregistr\233e au minimum toutes les heures ; 4\176 heater : un heater cc \224 chauffage indirect. Ce heater se compose d'un \233l\233ment chauffant \233quip\233 d'un radiateur \224 eau chaude, un ventilateur qui aspire l'air \224 r\233chauffer, et un partiteur qui r\233partit l'air r\233chauff\233."°
1.3. Lorsqu'un système d'étable pauvre en émissions ammoniacales avoisine un système d'étable non pauvre en émissions ammoniacales, les stockages respectifs de fumier des deux systèmes d'étables ne peuvent pas être interconnectés.
1.4. Jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination, les jeunes truies sont classées sous les porcs de charcuterie. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables aux porcs de charcuterie s'appliquent également aux jeunes truies jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination.
1.5. Lorsque les emplacements originaux dans l'étable occupés par les animaux malades doivent rester inoccupés, aucun système d'étable pauvre en émissions ammoniacales ne doit être appliqué dans la partie de l'étable aménagée comme infirmerie.
1.6. Les soupapes d'arrêt dans des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doivent être résistants au fumier et, en position fermée, ils doivent retenir tout le fumier dans le conduit de fumier, conduit d'eau, bac de fumier ou poche de fumier concerné(e). La soupape d'arrêt ne peut pas être ouverte par la pression du fumier dans le conduit d'évacuation sous-jacent.
1.7. Lorsque tant des conduits d'eau que des conduits de fumier ou des bacs de fumier ou poches de fumier sont présents dans un système d'étable, les conduits d'eau peuvent être raccordés sur le même conduit d'évacuation principal que les conduits de fumier, bacs de fumier ou poches de fumier.
1.8. L'étanchéité aux liquides des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doit être contrôlée avant le coulage du béton en remplissant les conduits d'évacuation avec de l'eau.
1.9. Les parois inclinées dans des conduits de fumier et des conduits d'eau doivent être composées d'un agent non coagulant.
1.10. Lorsque des parois inclinées doivent être appliquées, celles-ci doivent être montées sur le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, et être raccordées de manière étanche aux liquides sur les parois et le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau.
1.11. Aux endroits où des accessoires sont intégrés dans la construction en béton lors de la construction d'un conduit d'eau ou de fumier, cette étanchéité doit être prolongée à la construction en béton.
1.12. Le conduit de fumier ne peut pas être en relation ouverte avec un conduit d'eau ou de fumier quelconque présent en dessous des grilles et/ou sols, ou avec l'espace situé en dessous des parois inclinées.
1.13. Le conduit d'eau ne peut pas être en relation ouverte avec les conduits de fumier, conduits en dessous du sol étanche, conduits en dessous du couloir de service, couloir de travail, couloir de fourrage ou les espaces en dessous des parois inclinées.
1.14. Là où un mangeoire se trouve au dessus du conduit d'eau, un grillage ou paillassonnage divergeant peut être appliqué sur le conduit d'eau, sur une longueur maximale de 0,50 m en dessous du mangeoire.
1.15. Les eaux de nettoyage des cages peuvent être utilisées pour remplir les conduits d'eau.
["35 1.16. Au plus tard deux semaines avant la mise en service d'un syst\232me d'\233table, l'exploitant notifie par courrier \233lectronique \224 l'autorit\233 de tutelle que le syst\232me d'\233table a \233t\233 install\233. Il indique \233galement l'adresse de l'exploitation et la date de la mise en service pr\233vue."°
CHAPITRE 2. - Facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales
2.1. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à :
| kg NH3 par emplacement pour animaux par an | |
| Porcelets | 0,30 |
| Truies dans des cages de parturition | 4,45 |
| Truies dans des étables d'accouplement et de gestation | 2,60 |
| Porcs de charcuterie | 1,40 |
2.2. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour la volaille, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à :
| kg NH3 par emplacement pour animaux par an | |
| Poules d'élevage de poules pondeuses - système de poulaillers ou de batteries | 0,023 |
| Poules d'élevage de poules pondeuses - logement sur le sol | 0 085 |
| Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - système de poulaillers ou de batteries | 0,050 |
| Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - logement sur le sol | 0,158 |
| Animaux-parents de coquelets | 0,290 |
| Coquelets | 0,045 |
| Poules d'élevage d'animaux-parents coquelets | 0,155 |
CHAPITRE 3. - Liste V de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs
Section 1re. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcelets
3.1.1. Système V-1.2 Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau
3.1.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées par la réduction de la surface émettrice de fumier. Un canal d'eau étroit se trouve à l'avant, et le fumier est recueilli à l'arrière dans un large conduit de fumier, ces deux conduits sont équipés d'une grille à passage surélevé du fumier.
3.1.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)la surface émettrice de fumier du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,13 m2 par emplacement pour animaux;
b)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;
c)le conduit de fumier peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.
2°Conduit d'eau :
a)le conduit d'eau doit avoir une largeur minimale de 0,30 m;
b)le conduit d'eau doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;
c)le conduit d'eau peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.
3°Réalisation de la cage :
a)% à 55 % de la surface totale au sol des cages doivent être étanches. Ce sol étanche est réalisé de manière ronde;
b)la largeur maximale de la cage est de 1,30 m et le rapport profondeur/largeur de la cage doit être supérieur ou égal à 2,10;
c)la séparation entre les cages doit être réalisée de manière étanche, à l'exception de la partie située au-dessus du conduit de fumier arrière. La séparation de la cage à cet endroit est un grillage ouvert, dont les 0,30 m inférieurs peuvent être réalisés de manière étanche.
4°Evacuation du fumier : Différentes variantes sont possibles pour la réalisation de l'évacuation du fumier et de l'eau. Le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever dans tous les cas à 150 mm au minimum.
3.1.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à ce système :
1°Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée.
2°Les soupapes d'arrêt du conduit de fumier doivent être ouvertes chacune à leur tour.
3°Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m.
3.1.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,26 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.
3.1.2. Système V-1.3. Evacuation séparée du fumier et de l'urine à l'aide d'un tapis incliné pour le fumier
3.1.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier et l'urine sur un tapis pour le fumier qui se trouve en dessous des grilles. Etant donné que le tapis pour le fumier est incliné aussi bien dans le sens transversal que dans le sens de la longueur, l'urine est continuellement évacuée de l'étable. Le fumier est enlevé de l'étable parce que le tapis pour le fumier passe au moins 10 fois par jour dans l'étable.
3.1.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.
2°Un tapis pour le fumier se trouve en dessous de la surface de la grille et tout le fumier et l'urine arrivent sur ce tapis.
3°Le tapis pour le fumier doit être réalisé en plastique et doit présenter une inclinaison minimale de 3 % dans le sens transversal et de 1 % dans le sens de la longueur.
4°Le tapis pour le fumier peut être placé vers l'avant ou vers l'arrière dans le sens de la longueur.
5°Les côtés du tapis pour le fumier sont protégés avec des plaques spéciales en plastique qui sont fixées contre les parois du conduit de fumier. Le tapis est soutenu par des plaques ou des rouleaux qui sont montés en dessous du tapis dans le conduit de fumier.
6°Le tapis pour le fumier passe régulièrement, ce qui fait que le fumier est évacué à l'aide d'un racleur en acier inoxydable ou en plastique. Ce racleur doit être raccordé étroitement au tapis pour le fumier. Le racleur doit enlever le fumier solide du tapis de manière à ce qu'aucun restants de fumier ne restent sur le tapis, et que le fumier ne soit pas étendu sur le tapis. L'urine est continuellement évacuée grâce à l'inclinaison du tapis pour le fumier.
7°Les défécations et l'urine doivent être stockées en dehors de l'étable dans un lieu d'entreposage du fumier séparé à l'aide d'un système de transport. Il ne peut y avoir aucun transport d'air par le système de transport entre les sections et entre l'entreposage du fumier et les sections.
3.1.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le tapis pour le fumier doit passer au moins 10 fois par jour. Le passage du tapis a lieu au moins une fois toutes les deux heures au cours de la période entre 4 heures et 22 heures. Le passage du tapis n'est pas nécessaire au cours de la période entre 22 heures et 4 heures parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période.
2°Une minuterie automatique avec une possibilité de relecture doit pouvoir donner un aperçu du nombre de passages du tapis pour le fumier au cours des 7 derniers jours. La durée de passage doit également être enregistrée.
3°Le tapis pour le fumier doit être nettoyé avec de l'eau à la suite de chaque période.
4°L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu une fois par an.
3.1.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.
2°0,25 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux.
3.1.3. Système V-1.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement
3.1.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.1.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.
2°En cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux.
3°En cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,67 m2 par emplacement pour animaux.
4°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier.
5°La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30 m) multipliée par la longueur de la lamelle.
6°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement stoppée.
7°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.1.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée au maximum 3°C.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°Un contrat d'entretien doit être conclu afin que deux contrôles et entretiens du système soient réalisés chaque année.
3.1.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,15 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.
2°0,19 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux.
3.1.4. Système V-1.5. Grille complète avec des conduits d'eau et de fumier, éventuellement équipée d'une (de) paroi(s) inclinée(s), avec une surface émettrice de fumier inférieure à 0,10 m2
3.1.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux en appliquant des conduits d'eau et de fumier.
3.1.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,90 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,12 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier.
Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), alors :
e)l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;
f)une paroi inclinée doit être réalisée sous un angle d'au minimum 45° par rapport à la base;
2°Conduit d'eau :
a)le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(s) droite(s) ou avec une (des) paroi(s) inclinée(s);
b)si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison d'au minimum 45°;
c)le conduit d'eau doit être équipé d'un grillage en plastique, dont au maximum 0,07 m2 par emplacement pour animaux peut être réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires pour assurer qu'il ne reste pas de fumier sur la plaque chauffante en cas de souillure occasionnelle;
3°Réalisation de la cage : Les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage.
4°Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux. Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau.
3.1.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Après chaque période, les conduits d'eau et de fumier doivent être vidés.
2°La (les) paroi(s) inclinée(s) éventuellement présente(s) dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(s) après chaque période.
3°Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m.
3.1.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.1.5. Système V-1.6. Grille partielle avec un conduit de fumier (et d'eau), éventuellement équipé d'une (de) paroi(s) inclinée(s)
3.1.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux grâce à la commande de la tenue du fumier et à l'application éventuelle d'un conduit d'eau et/ou d'une (de) paroi(s) inclinée(s) dans le conduit de fumier.
3.1.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,60 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,15 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier.
Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), alors :
e)l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;
f)une paroi inclinée contre le sol étanche doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 45° par rapport à la base;
g)une paroi inclinée contre le mur arrière doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 60° par rapport à la base;
2°Il y a deux réalisations de cage possibles :
a)la cage est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que la cage est composée à l'avant d'une partie du sol étanche et inclinée. A l'arrière de la cage se trouve la partie de la grille, en dessous de laquelle se trouve le conduit de fumier;
b)la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu. A l'avant de la cage se trouve un conduit d'eau et à l'arrière un conduit de fumier, où :
i. la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier;
ii. la largeur de la surface de l'eau est au maximum de 0,60 m;
iii. le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(s) droite(s) ou avec une (des) paroi(s) inclinée(s); si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison minimale de 45°;
c)pour les deux types de cages :
i. les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage;
ii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,12 m2 par emplacement pour animaux.
3°Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux. Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau.
3.1.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Après chaque période, les conduits de fumier (et d'eau) doivent être vidés.
2°La (les) paroi(s) inclinée(s) éventuellement présente(s) dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(s) après chaque période.
3°Si un conduit d'eau est appliqué, le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit toujours s'élever à au minimum 0,05 m.
3.1.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,18 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
Section 2. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour truies (y compris les porcelets jusqu'au sevrage) dans des cages de parturition
3.2.1. Système V-2.1. Conduit de fumier avec système d'évacuation de fumier
3.2.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier une à deux fois par jour à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.
3.2.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit :
a)comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;
b)avoir deux parois inclinées, la paroi arrière ayant une inclinaison minimale de 60° et la paroi avant ayant une inclinaison minimale de 45°.
2°Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans la base du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de maximum 2 mètres. Le conduit de fumier doit être vidé avant qu'un niveau de fumier de 0,10 m soit atteint. Afin de garantir ceci, un déversoir est également prévu dans le conduit de fumier. Le déversoir doit être installé de manière accessible et visible.
3°Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé.
3.2.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier doit être enlevé du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air tous les deux jours.
2°Une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée.
3.2.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 3,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.2.2. Système V-2.2. Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau.
3.2.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier. En dessous des grilles, la cave à fumier peu profonde est divisée à l'aide d'un mur en un conduit d'eau avec minimum 0,05 m d'eau et un conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie.
3.2.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°La cave à fumier peut avoir une profondeur maximale de 1,00 m.
2°La cave à fumier est divisée par un mur étanche au fumier en un large conduit d'eau situé en dessous de l'avant de la truie et en un étroit conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie. La forme du mur étanche au fumier est libre, dans la mesure où les exigences relatives à la surface et aux dimensions du conduit de fumier et relatives à la localisation du mur étanche au fumier, telles que fixées aux points 3°, 4° et 5°, sont remplies.
3°La surface du conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,80 m2 par emplacement pour animaux.
4°Pour limiter la surface émettrice, la largeur du conduit de fumier n'est pas partout égale :
a)par cage de parturition, le conduit de fumier peut être plus large que 0,30 m sur une longueur minimale de 0,60 m et maximale de 0,70 m;
b)ailleurs, le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,20 m et maximale de 0,30 m.
5°Au point le plus large du conduit de fumier, la distance de l'avant du box pour les truies jusqu'au mur étanche au fumier s'élève à 1,60 m au maximum en cas d'une disposition droite et à 1,70 m au maximum en cas d'une disposition diagonale.
6°Par cage de parturition, un point de vidange est requis qui se trouve au centre du conduit de fumier, sauf :
a)si les boxes de parturition sont situés queue contre queue, sans espace intermédiaire. Dans ce cas, les 2 conduits de fumier peuvent être réalisés comme un conduit, avec un point de vidange par 2 cages de parturition, et la largeur de ce double conduit de fumier peut s'élever, au point le plus étroit, à 0,30 m au minimum et à 0,60 m au maximum;
b)si les boxes de parturition sont situés de manière diagonale, et 2 truies voisines se trouvent queue contre queue. Dans ce cas, il suffit d'avoir un point de vidange par 2 boxes de parturition, qui se situe à la hauteur de la cloison.
3.2.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le liquide contenu dans le conduit d'eau doit être vidé à la fin de chaque période de parturition à l'aide des soupapes d'arrêt, après quoi la cage de parturition peut être nettoyée.
2°Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m.
3.2.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 4,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.2.3. Système V-2.3. Coulisses dans le conduit d'écoulement de fumier
3.2.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier en combinaison avec l'évacuation fréquente du fumier et la limitation du contact entre le fumier et l'urine. Le conduit de fumier est équipé de parois inclinées et d'un conduit d'écoulement. Plusieurs coulisses permettent l'évacuation fréquente du fumier tant des parois inclinées que dans le conduit d'écoulement.
3.2.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Les cages de parturition doivent être équipées d'une partie de sol étanche et d'un grillage de sol composé d'une grille à passage surélevé de fumier.
2°Le conduit de fumier doit être équipé de parois inclinées ayant une inclinaison minimale de 40° par rapport aux grilles, et dans le fond d'un conduit d'écoulement rond ayant un diamètre de 250-300 mm. L'ensemble des parois inclinées et du conduit d'écoulement peut être installé dans le conduit de fumier dans une forme en plastique préfabriquée.
3°Coulisse de fumier : Le système se compose d'une combinaison de six coulisses, qui sont fixées à un cylindre. Le cylindre a une longueur de 0,60 m, est équipé d'une plaque ronde en acier inoxydable à ses deux extrémités et d'un anneau en caoutchouc qui fonctionne comme coulisse pour le conduit d'écoulement. Les parois inclinées sont équipées de deux bandes en acier inoxydable qui sont associées au cylindre. Les bandes grattent le fumier de la paroi. La combinaison des coulisses est déplacée vers l'avant à l'aide d'un câble en acier. Un mouvement de coulisse est composé d'un mouvement vers l'avant : la coulisse est remise en place lors du mouvement de coulisse suivant.
4°Evacuation du fumier : La plus grande partie de l'urine doit être évacuée continuellement par le biais des points d'évacuation situés aux deux extrémités du conduit de fumier. Lors de chaque mouvement de coulisse, le fumier solide et la partie restante de l'urine sont évacués par le biais des mêmes points d'évacuation vers un lieu de stockage. Les points d'évacuation doivent être équipés d'une vanne qui s'ouvre lorsque que le fumier et/ou l'urine arrive et qui se referme lorsque le fumier et/ou l'urine est évacué. Il ne peut pas y avoir d'interstices au niveau de la vanne (par exemple : à cause de salissures avec du fumier).
3.2.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier doit se glisser en dehors de la section au minimum huit fois par jour.
2°Le système de commande doit pouvoir donner un aperçu du nombre de mouvements de coulisse qui ont été réalisés au cours des sept derniers jours.
3.2.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,50 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.2.4. Système V-2.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement
3.2.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.2.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 5,0 m2 par emplacement pour animaux.
2°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 14 cm de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier.
3°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
4°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.2.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée au maximum 3°C.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.2.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.2.5. Système V-2.5. Bac de fumier en dessous de la cage de parturition
3.2.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier jusqu'à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux et grâce à l'installation d'un bac de fumier.
3.2.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage :
a)la surface émettrice de fumier ne peut pas être supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux;
b)un bac de fumier est installé en dessous de chaque truie portante. Un bac de fumier est un récipient peu profond qui est suspendu en dessous des grilles;
c)le système s'applique également dans les cages de parturition dans une disposition inclinée, où il est important que le postérieur de la truie soit situé au-dessus de la partie la plus profonde du bac de fumier.
2°Bac de fumier :
a)les bacs de fumier peuvent être produits de manière préfabriquée et sont composés d'un matériau lisse et facile à nettoyer;
b)la profondeur du bac de fumier doit s'élever à l'avant à au minimum 0,05 m, mesure prise à partir de la partie inférieure de la grille;
c)la profondeur du bac de fumier à l'arrière s'élève à au minimum 0,20 m;
d)le bac de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;
e)l'angle d'inclinaison du bac de fumier vers le point d'évacuation doit être de 3° au minimum, en utilisant une base inclinée.
3°Moment de l'évacuation et fréquences des évacuations :
a)le fumier doit être évacué avant que la surface émettrice de fumier ne devienne supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux. C'est réglé par une protection du passage;
b)le fumier doit être évacué automatiquement au minimum tous les trois jours.
4°Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du bac de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum et de 125 mm au maximum (jusqu'à la soupape d'arrêt).
3.2.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Dans le cadre du contrôle et du maintien, la fréquence de l'évacuation du fumier doit être réglée automatiquement.
2°Il doit y avoir la possibilité de consultation rétrospective des moments d'évacuation des 7 derniers jours.
3.2.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.2.6. Système V-2.6. Poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition
3.2.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier jusqu'à 0,80 m2 au maximum par emplacement pour animaux et en installant une poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition.
3.2.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage et du sol :
a)la surface émettrice de fumier ne peut être supérieure à 0,80 m2 par emplacement pour animaux;
b)une poche de fumier est installée en dessous de chaque cage de parturition. Une poche de fumier est un bac peu profond qui est suspendu en dessous des grilles. La poche de fumier est divisée en un conduit d'eau et un conduit de fumier;
c)le système s'applique dans les cages de parturition avec une disposition droite et inclinée, ainsi que dans le cas d'une grille partielle et complète, où il est important que le postérieur de la truie portante soit situé au-dessus du conduit de fumier.
2°Poche de fumier :
a)les poches de fumier peuvent être produites de manière préfabriquée et sont fabriquées en un matériau lisse, résistant à la corrosion, non coagulant et facile à nettoyer;
b)la poche de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;
c)le conduit de fumier doit au minimum contenir les 0,20 derniers m de la poche de fumier, ainsi que l'emplacement du fumier de la truie portante. Le reste de la poche de fumier comprend le conduit d'eau.
3°Evacuation de la poche de fumier :
a)le fumier doit être évacué avant qu'un niveau de fumier de 0,12 m soit atteint. C'est réglé par une protection du passage. La protection du passage doit être facilement accessible et installée de manière visible;
b)pour l'évacuation du fumier et de l'eau de la poche de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;
c)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum (jusqu'à la soupape d'arrêt).
3.2.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée
2°Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m.
3.2.6.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
Section 3. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour truies dans des étables d'accouplement et de gestation
3.3.1. Système V-3.1. Conduits étroits de fumier avec grille à passage surélevé du fumier (s'applique uniquement dans le cas d'un emplacement individuel)
3.3.1.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après.
3.3.1.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en abaissant uniquement la partie du sol où les truies défèquent et en équipant ce conduit de fumier d'une grille à passage surélevé du fumier. Le sol entre les rangs de boxes est réalisé soit comme sol étanche, soit entièrement comme grille avec un conduit d'eau en dessous.
3.3.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,50 m et maximale de 0,60 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,40 m2 par emplacement pour animaux.
2°Conduit d'eau :
a)entre les conduits de fumier (en d'autres mots, entre les rangs de boxes installés queue contre queue), un conduit d'eau est installé ou non;
b)si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être équipé d'une grille;
c)la surface maximale du conduit d'eau s'élève à 0,75 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit d'eau doit toujours contenir au minimum 0,05 m d'eau.
3°Grilles et fente pour le fumier :
a)Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier, avec une largeur de poutre de 1,0 cm à 1,2 cm et une largeur de fente de 1,2 cm au minimum et de 2,0 cm au maximum, qui est également équipée d'une fente pour le fumier de 10 cm au minimum et de 12 cm au maximum;
b)la fente pour le fumier ne peut être temporairement fermée que pour le déplacement des animaux.
3.3.1.4. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être vidé au moins six fois par an.
3.3.1.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.3.2. Système V-3.2. Conduit de fumier avec une grille de combinaison et une évacuation fréquente du fumier (s'applique seulement dans le cas de l'emplacement individuel)
3.3.2.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après.
3.3.2.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier fréquemment à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.
3.3.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit :
a)comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;
b)être équipé de deux parois inclinées, dont la paroi arrière doit avoir une inclinaison de 80° - 90° et la paroi avant doit avoir une inclinaison de 50° - 55°. Le sol du conduit de fumier doit avoir une largeur maximale de 0,3 m entre la paroi arrière et la paroi avant.
2°Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans le sol du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de 2 m au maximum.
3°Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé.
4°En plus de la partie qui est composée de la grille à passage surélevé du fumier, la grille de combinaison doit disposer d'une large fente (0,10 m) afin d'améliorer le passage du fumier. Par grille de combinaison nous entendons des grilles avec une grille à passage surélevé du fumier à l'arrière sur au minimum 27 % de la largeur.
3.3.2.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier doit être enlevé une fois par jour du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou de l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. Pour ce faire, une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée.
2°Le système d'enlèvement du fumier doit être pourvu d'une garantie selon laquelle le conduit pour le fumier contient maximum 0,10 m de fumier.
3.3.2.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,80 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.3.3. Système V-3.3. Système de pont de refroidissement, avec 115 % de la surface de refroidissement
3.3.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.3.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,0 m2 par emplacement pour animaux.
2°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 115 % de la surface du conduit de fumier.
3°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
4°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.3.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée de 3°C au maximum.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.3.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.3.4. Système V-3.4. Système de pont de refroidissement, avec 135 % de la surface de refroidissement
3.3.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.3.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux.
2°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30 m) multipliée par la longueur de la lamelle. Les lamelles sont placées sous un angle de 90° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent à flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 135 % de la surface du conduit de fumier.
3°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un conduit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
4°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.3.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée au maximum 3°C.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.3.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.3.5. Système V-3.5. Système de logement pour des groupes, sans litière de paille et avec des parois inclinées dans le conduit de fumier
3.3.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier.
3.3.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Plusieurs réalisations sont possibles :
a)l'étable est réalisée avec des mangeoires (stalles). L'espace situé derrière les mangeoires (stalles) est utilisé comme recul;
b)l'étable est réalisée avec une (des) mangeoire(s) pour les truies ou d'autres systèmes de mangeoires et dépôts.
2°Conduits de fumier :
a)la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,55 m2 par emplacement pour animaux si une grille à passage surélevé du fumier est prévue;
b)la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux si une grille en béton est prévue;
c)la surface émettrice des conduits de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)les parois inclinées doivent être réalisées sous une inclinaison d'au minimum 45° par rapport à la base;
3°Evacuation des conduits de fumier :
a)pour l'évacuation du fumier des conduits de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever à 150 mm au minimum;
c)le diamètre du conduit pour l'évacuation est de 200 mm au minimum;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit pas supérieure à 0,55 m2 par emplacement pour animaux si des grilles à passage surélevé de fumier sont utilisées ou à 0,50 m2 par emplacement pour animaux si des grilles en béton sont utilisées. Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier.
3.3.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Les conduits de fumier doivent être vidés au minimum une fois toutes les deux semaines.
2°Lorsque l'étable des truies pleines est également utilisée comme étable d'accouplement, ce système d'étable peut également être appliqué, en cas de réalisation avec des mangeoires (stalles), pour l'emplacement individuel des truies dans la période d'accouplement jusqu'à 4 semaines après. Les truies ne peuvent pas être enfermées dans une cage individuelle pendant une période qui commence à partir de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue. Dans des cas exceptionnels, les truies qui sont particulièrement agressives ou qui sont attaquées par les autres truies, ou qui sont malades ou blessées, peuvent être gardées temporairement dans des cages individuelles. Ces cages individuelles doivent permettre aux animaux de se remettre facilement. Lorsque les truies sont déplacées, dans la période de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue, vers une étable de truies pleines, ce système d'étable ne peut pas être utilisé pour l'emplacement individuel pour la période à partir de l'accouplement jusqu'à 4 semaines après, mais il faut opter pour un système d'étable analogue spécifique à l'emplacement individuel pour l'étable d'accouplement (système V-3.1, système V-3.2 ou système V-3.8).
3.3.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°2,30 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,55 m2 et en cas d'utilisation d'une grille à passage surélevé de fumier.
2°2,60 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,50 m2 et en cas d'utilisation de grilles en béton.
3.3.6 Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une litière de paille
3.3.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier en commandant la tenue du fumier et en modifiant la composition du fumier, étant donné que les truies ingèrent de la paille. Ceci est atteint grâce a une disposition spécifique de l'étable qui permet de perturber le moins possible les activités quotidiennes des truies et grâce à une " gestion du fumier et de la paille ".
3.3.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage et grilles :
a)l'étable est composée d'un espace qui est divisé en une zone où les truies peuvent s'allonger, équipée d'une litière de paille, et une zone d'activité. La zone où les truies peuvent s'allonger est entièrement recouverte d'une couche de paille et est utilisée par les truies comme lieu de repos. Par zone d'activité, nous comprenons la zone dans laquelle les truies mangent, boivent et défèquent. La zone d'activité est composée des zones fonctionnelles suivantes : couloir, zone d'attente, mangeoire(s) et abreuvoir : il doit y avoir une séparation claire entre la zone de repos et la zone d'activité par groupe de truies;
b)la surface totale disponible s'élève au maximum à 2,50 m2 par emplacement pour animaux. Les zones qui ne sont pas directement disponibles pour les truies, telles que la zone de séparation, la cage des verrats, ainsi que l'espace situé entre les mangeoires, ne peuvent pas être prises en compte.
2°La zone de repos, y compris la litière de paille :
a)le sol est imperméable et entièrement recouvert de paille de manière à créer une litière de paille;
b)la surface de repos disponible s'élève au minimum à 1,30 m2 et au maximum à 1,50 m2 par emplacement pour animaux;
c)il peut y avoir des emplacements de fumier très limités dans la zone de repos;
d)la litière de paille a une épaisseur minimale de 0,15 m et maximale de 0,40 m;
e)la zone de repos peut être divisée en plusieurs sections ou couches;
f)chaque litière de paille a une superficie minimale de 25 m2;
g)il y a un passage vers la zone d'activité par litière de paille;
h)le passage vers la zone d'activité a une largeur minimale de 2,0 m et maximale de 4,0 m;
i)à l'exception du passage vers la zone d'activité, chaque litière de paille est entièrement entourée par une séparation étanche avec une hauteur minimale de 1,0 m, mesurée à partir du sol;
j)la distance à partir du bord du passage vers la zone d'activité jusqu'au point le plus éloigné de la séparation, mesurée sur la litière de paille, ne peut pas être supérieure à 16 m.
3°Zone d'activité, y compris le couloir :
a)elle peut être équipée aussi bien d'une grille que d'un sol étanche;
b)le couloir doit avoir une largeur minimale de 2,0 m, en sorte que les truies puissent passer sans se gêner les unes les autres;
c)un espace libre minimal de 3,0 m sur 3,0 m est présent à proximité de l'alimentation centrale en eau potable (qui peut être composée de plusieurs abreuvoirs ou d'abreuvoirs à tétines);
d)la surface émettrice de fumier dans la cave à fumier en cas de grilles, peut s'élever à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux. En cas d'un sol étanche, la surface maximale du sol étanche est de 1,10 m2 par emplacement pour animaux.
4°Evacuation du fumier :
a)si (une partie de) la zone d'activité est équipée d'une grille, elle doit se trouver au-dessus de la cave à fumier, et être éventuellement équipée d'un système d'évacuation pour le fumier;
b)la cave à fumier, éventuellement en combinaison avec un système d'évacuation pour le fumier, doit être aménagée de manière à ce que le fumier puisse être évacué rapidement de la cave sans laisser de résidus.
3.3.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La litière de paille située dans la zone de repos doit être complétée au minimum deux fois par semaine avec de la paille fraîche. Toute la litière de paille de la zone de repos doit être remplacée au minimum une fois par an.
2°Le fumier qui se trouve sur la litière de paille ou sur le sol étanche de la zone d'activité, y compris le couloir, doit être enlevé tous les jours.
3.3.6.4 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,60 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.3.7. Système V-3.7. Truies dans une stalle avec un abreuvoir sur une litière de paille
3.3.7.1. Les émissions ammoniacales réduites sont obtenues en recueillant le fumier dans la paille et en complétant et remplaçant régulièrement la paille.
3.3.7.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Les truies sont logées dans des compartiments de 6 à 12 truies. Chaque compartiment est composé de 2 parties : la stalle avec l'abreuvoir et la couche sur la paille.
2°Pour la stalle avec l'abreuvoir :
a)chaque truie dispose d'une stalle avec abreuvoir qui est placée sur un sol entier;
b)la stalle avec abreuvoir a une largeur variant entre 0,50 m et 0, 65 m;
c)la longueur minimale du sol entier s'élève à 1,55 m.
3°Pour la couche sur la paille :
a)la couche, située derrière les stalles avec les abreuvoirs, a une surface minimale de 1,50 m2 par emplacement de truie;
b)le sol (entier) de la couche est situé entre 0,30 m et 0,40 m en dessous du niveau du sol des stalles avec les abreuvoirs.
3.3.7.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Au début de chaque période, de la paille est rajoutée en suffisance à la couche (entre 0,30 m et 0,40 m de paille). Il doit y avoir suffisamment de paille afin que la différence de niveau entre la litière de paille et le sol des stalles s'élève au maximum à 0,10 m.
2°La litière doit être complétée avec de la paille fraîche au minimum trois fois par semaine, afin qu'il n'y ait pas de taches de fumier sale et humide sur la litière de paille.
3°Le lit de paille dans la zone de repos est remplacé toutes les 5 semaines.
4°La consommation de paille est estimée à 2 kg de paille par truie par jour.
5°Le lit de paille peut avoir une épaisseur maximale de 0,50 m.
3.3.7.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an (sur la base de mesures orientées).
3.3.8. Système V-3.8. Evacuation séparée du fumier et de l'urine à l'aide d'un tapis conique pour le fumier (uniquement applicable en cas d'emplacement individuel)
3.3.8.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après.
3.3.8.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier et l'urine sur un tapis conique pour le fumier qui se trouve en dessous des grilles. Vu la réalisation conique du tapis pour le fumier, l'urine est évacuée vers un lieu de stockage sous-jacent tandis que le fumier solide reste sur le tapis pour le fumier. Le fumier solide est évacué de l'étable vers un lieu de stockage fermé parce que le tapis pour le fumier passe 10 fois par jour dans l'étable.
3.3.8.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier derrière chaque rang de boxes de truies doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier.
2°Un tapis conique pour le fumier se trouve à au maximum 40 cm en dessous du grillage du sol et tout le fumier et l'urine arrivent sur ce tapis. Le tapis pour le fumier est au moins 20 cm plus large que la largeur des grilles en dessous desquelles il est placé. Si nécessaire, plusieurs tapis chevauchants peuvent être prévus, qui sont installés à des hauteurs différentes (distance maximale de 40 cm). Ces tapis pour le fumier doivent se chevaucher d'au moins 20 cm.
3°Le(s) tapis pour le fumier est (sont) réalisé(s) en plastique.
4°Le tapis pour le fumier passe régulièrement, ce qui fait que le fumier est évacué à l'aide d'un racleur en acier inoxydable ou en plastique. Ce racleur doit être raccordé étroitement au tapis pour le fumier. Le racleur doit enlever le fumier solide du tapis de manière à ce qu'aucun restants de fumier ne restent sur le tapis, et que le fumier ne soit pas étendu sur le tapis.
5°Les côtés du tapis pour le fumier sont équipés de guidages en acier inoxydable ou en plastique, qui sont installés afin de garantir que le fumier reste sur le tapis, tant en cas de tapis immobile que lors du raclage.
6°La forme conique du tapis pour le fumier doit garantir une évacuation continue de l'urine.
7°Des plaques ou des rouleaux sont montés en dessous du tapis dans le conduit de fumier pour assurer le soutien du tapis.
8°Le fumier solide est évacué vers un lieu de stockage fermé. A chaque passage du tapis de fumier, le fumier solide présent sur les tapis doit être évacué en dehors de l'étable. Par le biais d'un système de transport, le fumier solide doit être évacué vers un lieu de stockage fermé situé en dehors de l'étable. Lorsqu'une partie du système de transport se trouve en dehors de l'étable, celle-ci doit être couverte et fermée. L'urine peut être stockée dans une cave en dessous du conduit de fumier, ou être évacuée vers un lieu de stockage fermé en dehors de l'étable. Il ne peut y avoir aucun transport d'air par le système de transport entre les sections et entre l'entreposage du fumier et les sections.
3.3.8.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit passer 10 fois par jour. Le passage des tapis pour le fumier est réglé par le biais d'un entraînement automatique, lié à une pendule d'intervention. Le passage du tapis a lieu toutes les deux heures au cours de la période entre 4 heures et 22 heures. Le passage du tapis n'est pas nécessaire au cours de la période entre 22 heures et 4 heures parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période.
2°Une minuterie automatique avec une possibilité de relecture doit pouvoir donner un aperçu du nombre de passages du tapis pour le fumier au cours des 7 derniers jours. La durée de passage doit également être enregistrée.
3°Le tapis pour le fumier doit être nettoyé avec de l'eau à la suite de chaque période.
4°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu une fois par an.
3.3.8.5. Le facteur d'émission ammoniacale n'a pas été déterminé par le biais de mesures. Le facteur d'émission ammoniacale est censé être comparable à d'autres systèmes d'emplacement individuel de truies caractérisés par une évacuation fréquente du fumier (système V-3.2).
["8 3.3.9 Syst\232me V-3.9 Evacuation s\233par\233e de fumier et d'urine \224 l'aide d'une rigole de fumier et de purin avec raclette dans l'\233table d'accouplement 3.3.9.1 L'\233mission d'ammoniaque est limit\233e en limitant le contact entre le fumier et l'urine (s\233paration primaire du fumier) dans le conduit de fumier sous les sols \224 grille et par une \233limination rapide du fumier et de l'urine de l'\233table. Le conduit de fumier est am\233nag\233 comme une rigole de fumier avec un sol en pente avec rigole de purin en dessous de ce dernier et est \233quip\233 d'une raclette. Le sol en pente du conduit de fumier permet la s\233paration rapide de l'urine et du fumier. L'urine est \233vacu\233e par la rigole de purin. Le fumier est enlev\233 de la rigole de purin au moins deux fois par jour \224 l'aide de la raclette. 3.3.9.2 Les exigences suivantes s'appliquent \224 la mise en oeuvre du syst\232me : 1\176 le conduit de fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) des rigoles de fumier et de purin sont pr\233vues sous chaque conduit de fumier qui couvrent la totalit\233 de la superficie de la grille ; b) la rigole de fumier a un sol en pente de 2,2\176 par rapport au sol et dispose au milieu d'une fente de 20 mm sur toute sa longueur ; c) la rigole de fumier est ex\233cut\233e de sorte qu'il a une superficie lisse non adh\233sive au fumier ; d) un rigole de purin est pr\233vue en dessous de la fente de la rigole de fumier. La rigole de purin a une largeur maximale de 300 mm et est munie de parois inclin\233es \224 30\176 par rapport au sol ; 2\176 l'am\233nagement des cages doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) il y a deux r\233alisations de cage possibles : 1) les cages de truie, sous le ou les sols \224 grille desquelles sont pr\233vues des rigoles de fumier et de purin qui couvrent la totalit\233 du sol \224 grille. Ces grilles sont longues d'un multiple de 1,75 m\232tres ; 2) les cages de truie, sous le sol \224 grille desquelles sont pr\233vues des rigoles de purin et de fumier \224 l'endroit o\249 arrive le fumier. L'\233ventuelle surface de sol qui n'est pas am\233nag\233e en conduit de fumier est r\233alis\233e soit comme sol ferm\233, soit enti\232rement comme grille avec un conduit d'eau en dessous. Des rigoles de fumier et de purin, couvrant la superficie totale de la grille, sont pr\233vues sous le ou les sols \224 grilles avec conduit de fumier. Ces grilles sont longues d'un multiple de 1,75 m\232tres ; b) si un conduit d'eau est install\233, les exigences suivantes s'appliquent : 1) la superficie maximale du conduit d'eau est de 0,75 m ; 2) apr\232s chaque cycle de raclage du fumier, le r\233ceptacle d'eau est vidang\233 ; 3) le niveau d'eau dans le conduit d'eau est d'au moins 0,10 m\232tres ; 4) un obturateur (central) est install\233 dans le syst\232me d'\233vacuation du conduit d'eau ; 3\176 le syst\232me \224 raclette doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me \224 raclette dans la rigole de fumier est compos\233 de deux bras de raclette qui sont fix\233s \224 un ch\226ssis central en forme de T ; b) les bras de raclette sont ex\233cut\233s en un profil m\233tallique en forme de V invers\233. La ligne de hauteur du profil en forme de V est d'au moins 50 mm ; c) la partie verticale du ch\226ssis en forme de T de la raclette est install\233e dans la fente de la rigole de fumier et assure son nettoyage ; d) les bras de raclette sont install\233s de sorte qu'il se d\233placent \224 au maximum 2 mm au-dessus du sol de la rigole de fumier ; e) le syst\232me \224 raclette avance \224 l'aide d'une cha\238ne et est entra\238n\233 par un moteur \233lectrique ; 4\176 l'\233vacuation du fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le fumier solide est pouss\233 par le syst\232me \224 raclette vers un c\244t\233 de la section et ensuite \233vacu\233 par un transporteur de fumier central vers l'entreposage couvert du fumier ; b) les tapis pour le fumier sont r\233alis\233s en plastique ; c) les transporteurs de fumier sont install\233s de sorte que tout le fumier solide de la section se retrouve sur le transporteur avec un chevauchement d'au moins 100 mm de la rigole de fumier par rapport au transporteur de fumier central ; d) lorsque le transporteur est en mouvement, le fumier est enlev\233 du transporteur par une raclette fabriqu\233e en mati\232re plastique ; e) le mouvement du transporteur se fait simultan\233ment avec le syst\232me de raclette dans l'\233table et dure suffisamment longtemps pour \233vacuer tout fumier de l'\233table ; f) l'urine est \233vacu\233e par la rigole de purin vers un r\233ceptacle ferm\233 de purin ; 5\176 la ventilation doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me d'\233table est combin\233 avec une admission d'air souterraine conditionn\233e ; b) l'air entre en dessous de la rigole de fumier ; c) l'espace en dessous de la rigole de fumier est dimensionn\233 sur la base d'une superficie d'admission d'air minimale sous la rigole de fumier de 1,85 cm par m\252/h de besoin de ventilation maximal. Le plan de dimensionnement faisant partie de la demande d'autorisation montre clairement la relation entre le nombre d'animaux, le besoin de ventilation maximal (exprim\233 en m\252 par heure, la superficie d'admission d'air, la superficie de passage d'air sous la rigole de fumier et la vitesse maximale de l'air sous la rigole de fumier ; 6\176 les appareils d'enregistrement doivent r\233pondre aux conditions suivantes : les appareils enregistrent tant la fr\233quence que de la dur\233e du raclage et des mouvements respectivement de la raclette et du transporteur, avec possibilit\233 de r\233tro-lecture d'au moins sept jours ; 3.3.9.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation du syst\232me : 1\176 la raclette et le transporteur central doivent \233vacuer le fumier au moins deux fois par jour ; 2\176 le propri\233taire de l'\233table doit conclure un contrat d'entretien qui pr\233voit que le syst\232me est contr\244l\233 et entretenu une fois par an. Entre autres la raclette et la commande doivent \234tre contr\244l\233es. 3.3.9.4. Le facteur d'\233mission d'ammoniaque s'\233l\232ve \224 1,8kg NH3 par place d'animal par an. 3.3.10. Syst\232me V-3.10 Evacuation s\233par\233e de fumier et d'urine \224 l'aide d'une rigole de fumier et de purin avec raclette dans l'\233table de gestation 3.3.10.1. L'\233mission d'ammoniaque est limit\233e en limitant le contact entre le fumier et l'urine (s\233paration primaire du fumier) dans le conduit de fumier sous les sols \224 grille et par une \233limination rapide du fumier et de l'urine de l'\233table. Le conduit de fumier est am\233nag\233 comme une rigole de fumier avec un sol en pente avec rigole de purin en dessous de ce dernier et est \233quip\233 d'une raclette. Le sol en pente du conduit de fumier permet la s\233paration rapide de l'urine et du fumier. L'urine est \233vacu\233e par la rigole de purin. Le fumier est enlev\233 de la rigole de purin au moins deux fois par jour \224 l'aide de la raclette. 3.3.10.2. Les exigences suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation du syst\232me : 1\176 le conduit de fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) des rigoles de fumier et de purin sont pr\233vues sous chaque conduit de fumier qui couvrent la totalit\233 de la superficie de la grille ; b) la rigole de fumier a un sol en pente de 2,2\176 par rapport au sol et dispose au milieu d'une fente de 20 mm sur toute sa longueur ; c) la rigole de fumier est ex\233cut\233e de sorte qu'il a une superficie lisse non adh\233sive au fumier ; d) un rigole de purin est pr\233vue en dessous de la fente. La rigole de purin a une largeur maximale de 300 mm et est munie de parois inclin\233es \224 30\176 par rapport au sol ; 2\176 il y a deux r\233alisations de cage possibles : a) l'\233table est r\233alis\233e avec des mangeoires (stalles). L'espace situ\233 derri\232re les mangeoires (stalles) est utilis\233 comme recul. Des rigoles de fumier et de purin, couvrant la superficie totale de la grille, sont pr\233vues sous le ou les sols \224 grilles. Les grilles sont longues d'un multiple de 1,75 m\232tres ; b) le syst\232me d'\233table est r\233alis\233 avec une ou plusieurs mangeoires pour les truies ou d'autres syst\232mes de mangeoires combin\233es avec des gisoirs. Des rigoles de fumier et de purin, couvrant la superficie totale de la grille, sont pr\233vues sous le ou les sols \224 grilles. Les grilles sont longues d'un multiple de 1,75 m\232tres ; 3\176 le syst\232me \224 raclette doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me \224 raclette dans la rigole de fumier est compos\233 de deux bras de raclette qui sont fix\233s \224 un ch\226ssis central en forme de T ; b) les bras de raclette sont ex\233cut\233s en un profil m\233tallique en forme de V invers\233. La ligne de hauteur du profil en forme de V est d'au moins 50 mm ; c) la partie verticale du ch\226ssis en forme de T de la raclette est install\233e dans la fente de la rigole de fumier et assure son nettoyage ; d) les bras de raclette sont install\233s de sorte qu'il se d\233placent \224 au maximum 2 mm au-dessus du sol de la rigole de fumier ; e) le syst\232me \224 raclette avance \224 l'aide d'une cha\238ne et est entra\238n\233 par un moteur \233lectrique ; 4\176 l'\233vacuation du fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le fumier solide est pouss\233 par le syst\232me \224 raclette vers un c\244t\233 de la section et ensuite \233vacu\233 par un transporteur de fumier central vers l'entreposage couvert du fumier ; b) les tapis pour le fumier sont r\233alis\233s en plastique ; c) les transporteurs de fumier sont install\233s de sorte que tout le fumier solide de la section se retrouve sur le transporteur avec un chevauchement d'au moins 100 mm de la rigole de fumier par rapport au transporteur de fumier central ; d) lorsque le transporteur est en mouvement, le fumier est enlev\233 du transporteur par une raclette fabriqu\233e en mati\232re plastique ; e) le mouvement du transporteur se fait simultan\233ment avec le syst\232me de raclette dans l'\233table et dure suffisamment longtemps afin d'\233vacuer tout fumier de l'\233table ; f) l'urine est \233vacu\233e par la rigole de purin vers un r\233ceptacle de purin ferm\233 ; 5\176 la ventilation doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me d'\233table est combin\233 avec une admission d'air souterraine conditionn\233e ; b) l'air entre en dessous de la rigole de fumier ; c) l'espace en dessous de la rigole de fumier est dimensionn\233 sur la base d'une superficie d'admission d'air minimale sous la rigole de fumier de 1,85 cm par m\252/h de besoin de ventilation maximal. Le plan de dimensionnement faisant partie de la demande d'autorisation doit clairement montrer la relation entre le nombre d'animaux, le besoin de ventilation maximal (exprim\233 en m\252 par heure; la superficie de l'admission d'air, la superficie du passage d'air en dessous de la rigole de fumier et la vitesse maximale de l'air en dessous de la rigole de fumier ; 6\176 les appareils d'enregistrement doivent r\233pondre aux conditions suivantes : les appareils enregistrent tant la fr\233quence que de la dur\233e du raclage et des mouvements respectivement de la raclette et du transporteur, avec possibilit\233 de r\233tro-lecture d'au moins sept jours ; 3.3.10.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation du syst\232me : 1\176 la raclette et le transporteur central doivent \233vacuer le fumier au moins deux fois par jour ; 2\176 le propri\233taire de l'\233table doit conclure un contrat d'entretien qui pr\233voit que le syst\232me est contr\244l\233 et entretenu une fois par an. Entre autres la raclette et la commande doivent \234tre contr\244l\233es. 3.3.10.4 Le facteur d'\233mission d'ammoniaque s'\233l\232ve \224 2,0 kg NH3 par \233table par an."°
Section 4. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs de charcuterie
3.4.1. Système V-4.1. Recueil du fumier et rinçage avec un liquide ventilé pour le fumier - superficie de cage 0,65 m2 - 0,80 m2
3.4.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier frais dans une couche de liquide de fumier ventilé d'environ 0,10 m. Le mélange est enlevé de l'étable au minimum une fois tous les trois jours. Directement après, du fumier ventilé est à nouveau introduit, en sorte qu'une couche liquide d'environ 0,10 m est continuellement présente.
3.4.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être approprié pour garder du liquide de rinçage (= fumier ventilé) et pour bien évacuer pendant le rinçage le mélange de fumier ventilé et de fumier frais et pour le remplacer par un liquide de rinçage propre.
2°Traitement du mélange de fumier frais/fumier ventilé :
a)traitement préalable à l'aide de la polyélectrolyte, ce qui permet de lier la matière organique, et d'un tambour de crible, ce qui permet d'enlever le sable et les composants organiques du mélange, afin d'obtenir un processus de ventilation plus efficace;
b)ventilation, qui transforme la boue active en ammoniaque. En conséquence, le taux d'ammoniaque diminue dans le mélange;
c)sédimentation ultérieure, au cours de laquelle la boue active se sédimente et la couche supérieure de fumier ventilé est pompée à nouveau vers le conduit de fumier.
3.4.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Dans le cas d'une évacuation fermée, il doit y avoir une couche de liquide de minimum 0,10 m dans le conduit de fumier.
2°Le fumier contenu dans le conduit de fumier doit être enlevé au minimum une fois tous les trois jours. Directement après, il faut amener un nouveau fumier ventilé.
3°Le bon fonctionnement du système doit être contrôlé en déterminant le taux d'ammoniaque aussi bien dans le fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure que dans le mélange qui provient de l'étable. Le taux d'ammoniaque dans le fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure doit être inférieur à 100 mg N par litre. Le taux d'ammoniaque dans le fumier ventilé dans le mélange qui provient de l'étable doit être inférieur à 200 mg N par litre. Des mesures indicatives peuvent être réalisées avec des tests rapides tels que des bandelettes ou des cuvettes. Un laboratoire doit analyser chimiquement le taux d'ammoniaque une fois par trimestre.
4°Toutes les étapes du processus doivent être réalisées de manière entièrement automatisée.
5°Un manuel pour l'utilisation et un aperçu des bases du dimensionnement, qui doivent tous les deux être livrés par le fournisseur, doivent être présents lors de l'unité de traitement préalable et de l'installation de la ventilation.
6°L'exploitant de l'étable doit conclure un contrat d'entretien avec le fournisseur.
3.4.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.4.2. Système V-4.2. Recueil du fumier dans le fumier ventilé et remplacement de celui-ci par le biais d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air - surface de cage 0,65 m2 - 0,8 m2.
3.4.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier frais dans une couche liquide de fumier ventilé d'environ 0,10 m. Le mélange est enlevé de l'étable tous les jours à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. Directement après, du fumier ventilé est à nouveau introduit, en sorte qu'une couche liquide d'environ 0,10 m est continuellement présente.
3.4.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans le sol du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de 2,0 m au maximum. Le sol doit être lisse.
2°Traitement du mélange de fumier frais/fumier ventilé :
a)séparation préalable, ce qui permet d'éliminer du mélange le sable et les substances organiques lourdes;
b)ventilation, qui transforme la boue active en ammoniaque. En conséquence, le taux d'ammoniaque diminue dans le mélange;
c)sédimentation ultérieure, au cours de laquelle la boue active se sédimente et la couche supérieure de fumier ventilé est pompée à nouveau vers le conduit de fumier.
3.4.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Dans le cas d'une évacuation fermée, il doit y avoir une couche de liquide de minimum 0,10 m dans le conduit de fumier.
2°Le fumier doit être enlevé une fois par jour du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou de l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. Directement après, il faut amener un nouveau fumier ventilé.
3°Le bon fonctionnement du système doit être contrôlé en déterminant le taux d'ammoniaque du fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure : Le taux d'ammoniaque doit être inférieur à 200 mg de N par litre. Un taux d'ammoniaque supérieur à 500 mg de N par litre indique un processus de ventilation qui ne fonctionne pas de manière suffisante. Des mesures indicatives peuvent être réalisées avec des tests rapides tels que des bandelettes ou des cuvettes. Un laboratoire doit analyser chimiquement le taux d'ammoniaque une fois par trimestre.
4°Un manuel pour l'utilisation et un aperçu des bases du dimensionnement, qui doivent tous les deux être livrés par le fournisseur, doivent être présents lors de l'installation de la ventilation.
5°L'exploitant de l'étable doit conclure un contrat d'entretien avec le fournisseur.
3.4.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.4.3. Système V-4.3. Système de pont de refroidissement avec 170 % de la surface du pont de refroidissement et avec grille à passage surélevé du fumier
3.4.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.4.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement de cochons.
2°La zone habitable s'élève à au maximum 0,8 m2 par emplacement de cochons.
3°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 170 % de la surface du conduit de fumier.
4°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
5°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.4.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée au maximum 3°C.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.4.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,10 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,8 m2.
3.4.4. Système V-4.4. Système de pont de refroidissement avec 200 % de la surface du pont de refroidissement et avec grilles à passage surélevé du fumier, surface émettrice de fumier maximale de 0,80 m2
3.4.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.4.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,80 m2 par emplacement de cochons.
2°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 200 % de la surface du conduit de fumier.
3°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
4°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.4.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée de 3°C au maximum.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.4.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
3.4.5. Système V-4.5. Système de pont de refroidissement avec 200 % de la surface du pont de refroidissement et avec d'autres grilles que celles à passage surélevé du fumier
3.4.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.
3.4.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Le conduit de fumier doit être équipé de grilles autres que celles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,60 m2 par emplacement de cochons.
2°Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité. Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 200 % de la surface du conduit de fumier.
3°Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau. Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée.
4°De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol.
3.4.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14°C et être réchauffée de 3°C au maximum.
2°La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15°C.
3°La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement. Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours.
4°La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.
5°L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an.
3.4.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,6 m2.
3.4.6. Système V-4.6. Caves à fumier avec conduit (d'eau et) de fumier, éventuellement équipés d'une (des) paroi(s) inclinée(s) et des grilles à passage surélevé de fumier
3.4.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux. A l'arrière, le fumier est recueilli dans un large conduit de fumier, équipé d'une grille à passage surélevé de fumier et de paroi(s) inclinée(s).
3.4.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 1,10 m;
b)la surface émettrice de fumier doit être inférieure à 0,27 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface émettrice du conduit de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier;
e)la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier doit être égale ou supérieure à la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau;
f)la paroi située contre le sol courbé doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol;
g)la paroi inclinée contre le mur arrière n'est pas obligatoire, si elle est appliquée, la paroi doit avoir une inclinaison minimale de 60° par rapport au sol;
h)il est également possible d'appliquer une coulée afin de réduire la surface émettrice de fumier.
2°Réalisation de la cage :
a)il y a deux réalisations de cage possibles :
i. l'étable est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que l'étable est composée à l'avant d'un sol étanche. Le conduit de fumier se trouve à l'arrière de la cage;
ii. la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu. Un conduit équipé d'une grille se trouve à l'avant. Il est autorisé de réaliser ce conduit comme un conduit d'eau.
b)si le premier conduit est réalise comme un conduit d'eau, alors :
i. la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier;
ii. la largeur de la surface de l'eau ne peut pas être supérieure à 0,60 m. Pour le réaliser, le conduit d'eau peut être réalisé avec une paroi inclinée contre le sol courbé. Celle-ci doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol. Il est également possible d'utiliser deux parois inclinées dans le conduit d'eau ou une coulée;
iii. après chaque période de fumier, le conduit d'eau doit être vidé et la cage peut ensuite être nettoyée;
iv. le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m;
c)pour les deux types de cages :
i. la cage peut être équipée d'un abreuvoir pour la bouillie ou pour le sec ou d'une mangeoire (longitudinale);
ii. la séparation de la cage peut être réalisée de manière ouverte ou fermée;
iii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,30 m2 par emplacement pour animaux, ou si la surface de sol totale par animal est inférieure à 0,65 m2, la surface de sol étanche doit s'élever à au maximum 45 % de cette surface totale par animal.
3°Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)de plus, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit jamais supérieure à 0,27 m2 par emplacement pour animaux. Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. Ensuite, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
d)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier.
3.4.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Après chaque période, les conduits doivent être vidés et la cage peut ensuite être nettoyée;
2°En outre, la (les) paroi(s) inclinée(s) dans le conduit de fumier doivent être nettoyées après chaque période.
3°Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,10 m.
3.4.6.4 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°1,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an en cas d'une surface émettrice de fumier maximale de 0,18m2 du conduit de fumier par emplacement pour animaux.
2°1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an en cas d'une surface émettrice de fumier supérieure à 0,18m2 mais inférieure à 0,27 m2 du conduit de fumier par emplacement pour animaux.
3.4.7. Système V-4.7. Caves à fumier avec conduit (d'eau et) de fumier, ce dernier étant équipé d'une (des) paroi(s) inclinée(s) et d'autres grilles que celles à passage surélevé de fumier.
3.4.7.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux. A l'arrière, le fumier est recueilli dans un large conduit de fumier, équipé d'une grille et de paroi(s) inclinée(s).
3.4.7.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 1,10 m;
b)la surface émettrice de fumier maximale s'élève à 0,18 m2;
c)la surface émettrice du conduit de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier doit être égale ou supérieure à la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau;
e)la paroi située contre le sol courbé doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol;
f)la paroi inclinée contre le mur arrière n'est pas obligatoire, si elle est appliquée, la paroi doit avoir une inclinaison minimale de 60° par rapport au sol;
g)il est également possible d'appliquer une coulée.
2°Réalisation de la cage :
a)il y a deux réalisations de cage possibles :
i. la cage est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que la cage est composée à l'avant d'un sol étanche. Le conduit de fumier se trouve à l'arrière de la cage;
ii. la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu. Un conduit équipé d'une grille se trouve à l'avant. Il est autorisé de réaliser ce conduit comme un conduit d'eau.
b)si le premier conduit est réalise comme un conduit d'eau, alors :
i. la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier;
ii. la largeur de la surface de l'eau ne peut pas être supérieure à 0,60 m. Pour le réaliser, le conduit d'eau peut être réalisé avec une paroi inclinée contre le sol courbé. Celle-ci doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol. Il est également possible d'utiliser deux parois inclinées dans le conduit d'eau ou une coulée;
iii. après chaque période de fumier, le conduit d'eau doit être vidé et la cage peut ensuite être nettoyée;
iv. le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m;
c)pour les deux types de cages :
i. la cage peut être équipée d'un abreuvoir pour la bouillie ou pour le sec ou d'une mangeoire (longitudinale);
ii. la séparation de la cage peut être réalisée de manière ouverte ou fermée;
iii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,30 m2 par emplacement pour animaux, ou si la surface de sol totale par animal est inférieure à 0,65 m2, la surface de sol étanche doit s'élever à au maximum 45 % de cette surface totale par animal;
3°Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)de plus, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit jamais supérieure à 0,18 m2 par emplacement pour animaux. Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit pour le fumier. Ensuite, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
d)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier.
3.4.7.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Après chaque période, les conduits doivent être vidés et la cage peut ensuite être nettoyée;
2°En outre, la (les) paroi(s) inclinée(s) dans le conduit de fumier doivent être nettoyées après chaque période.
3°Le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m.
3.4.7.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,18 m2.
["2 3.4.8 Syst\232me V-4.8. Evacuation s\233par\233e de fumier et d'urine \224 l'aide d'une rigole de fumier et de purin avec raclette 3.4.8.1 L'\233mission d'ammoniaque est limit\233e en limitant le contact entre le fumier et l'urine (s\233paration primaire du fumier) dans le r\233ceptacle de fumier et par un enl\232vement rapide du fumier et de l'urine de l'\233table. Le r\233ceptacle de fumier est am\233nag\233 comme une rigole de purin avec un sol en pente avec rigole \224 purin en-dessous de ce dernier et est \233quip\233 d'une raclette. L'urine est s\233par\233e et le fumier est \233vacu\233 par la rigole \224 purin. Le fumier est quotidiennement enlev\233 de la rigole \224 purin \224 l'aide d'une raclette. 3.4.8.2 Les exigences suivantes s'appliquent \224 la mise en oeuvre du syst\232me : 1\176 le r\233ceptacle \224 fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) une rigole \224 fumier et \224 purin est pr\233vue sous chaque r\233ceptacle qui comprend la totalit\233 de la superficie de la grille; b) le r\233ceptacle \224 fumier a un sol en pente de 2, 2\176 par rapport au sol de travail et dispose au milieu d'une fente de 18 \224 22 mm sur toute sa longueur; c) le r\233ceptacle de fumier est ex\233cut\233 de sorte qu'il a une superficie lisse non adh\233sive au fumier; d) un rigole \224 purin est pr\233vue en-dessous de la fente; La rigole \224 purin a une largeur maximale de 300 mm et est munie de parois inclin\233es ayant une pente de 30\176 par rapport au sol de travail; 2\176 l'am\233nagement des \233tables doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) deux sortes d'am\233nagement d'\233table sont possibles : i. l'\233table est munie d'un entier sol \224 grille enti\232re de sorte que le r\233ceptacle \224 fumier comprend l'\233table enti\232re. Une bande \233tanche en b\233ton de 25 \224 50 cm est am\233nag\233e au devant de l'\233table; ii. l'\233table est munie au milieu d'un sol convexe d'une largeur entre 1,50 m et 2 m; Au derri\232re de l'\233table se trouve un r\233ceptacle de fumier d'une largeur d'au moins 1,75 m. Au devant de l'\233table se trouve un r\233ceptacle couvert d'une grille. Ce r\233ceptacle peut \234tre am\233nag\233, soit comme r\233ceptacle d'eau, soit comme r\233ceptacle de fumier. Une bande \233tanche en b\233ton de 25 \224 50 cm est am\233nag\233e au devant de l'\233table; b) si le r\233ceptacle au devant est am\233nag\233 comme r\233ceptacle d'eau, les exigences suivantes s'appliquent : i. la superficie de la grille au-dessus du r\233ceptacle d'eau ne peut jamais \234tre plus grande que la superficie de la grille au-dessus du r\233ceptacle de fumier; ii. la largeur de la superficie de l'eau se trouvant dans le r\233ceptacle d'eau ne peut pas \234tre sup\233rieure \224 0,60 m. Afin de r\233aliser cette condition, le r\233ceptacle d'eau peut ex\233cut\233 avec une ou deux parois inclin\233es ou avec une rigole; iii. apr\232s chaque cycle de raclage du fumier, le r\233ceptacle d'eau doit \234tre vidang\233; iv. le niveau d'eau dans le r\233ceptacle d'eau doit \234tre d'au moins 0,10 m; v. un obturateur (central) doit \234tre install\233 dans le syst\232me d'\233vacuation du r\233ceptacle d'eau; c) si le r\233ceptacle au devant est am\233nag\233 comme r\233ceptacle de fumier, il doit r\233pondre aux exigences cit\233es dans le point 1\176 ; 3\176 le syst\232me \224 raclette doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me \224 raclette dans la rigole \224 fumier est compos\233 de deux bras de raclette qui sont fix\233s \224 un ch\226ssis central en forme de T; b) les bras de raclette ont ex\233cut\233s en un profil m\233tallique en forme de V invers\233. La ligne de hauteur du profil en forme de V est d'au moins 50 mm; c) la partie verticale du ch\226ssis en forme de T de la raclette est install\233e dans la fente de la rigole \224 fumier et assure son nettoyage; d) les bras de raclette sont install\233s de sorte qu'il se d\233placent \224 au maximum 2 mm au-dessus du sol de la rigole \224 fumier; e) le syst\232me \224 raclette est actionn\233 \224 l'aide d'une cha\238ne et entra\238n\233 par un moteur \233lectrique; 4\176 l'\233vacuation du fumier doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le fumier solide est pouss\233 par le syst\232me \224 raclette vers un c\244t\233 de la section et ensuite \233vacu\233 par un transporteur de fumier central vers l'entreposage couvert du fumier; b) les transporteurs de fumier doivent \234tre fabriqu\233s en mati\232re plastique; c) les transporteurs de fumier sont install\233s de sorte \224 ce que tout le fumier solide de la section se retrouve sur le transporteur avec un chevauchement d'au moins 100 mm de la rigole \224 fumier par rapport au transporteur de fumier central; d) lorsque le transporteur est en mouvement, le fumier est enlev\233 du transporteur par une raclette fabriqu\233e en mati\232re plastique; e) le mouvement du transporteur se fait simultan\233ment avec le syst\232me de raclette dans l'\233table et dure suffisamment longtemps afin d'\233vacuer tout fumier de l'\233table; f) l'urine est \233vacu\233e par la rigole \224 purin vers un entreposage ferm\233 de purin; 5\176 la ventilation doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) le syst\232me d'\233table doit \234tre combin\233 avec une admission d'air souterraine conditionn\233e; b) l'air doit entrer en-dessous de la rigole \224 fumier; c) l'espace en-dessous de la rigole \224 fumier est dimensionn\233 sur la base d'une superficie d'admission d'air minimale sous la rigole \224 fumier de 1,85 cm2 par m3 de besoins de ventilation maximal. Le plan de dimensionnement faisant partie de la demande d'autorisation doit clairement montrer la relation entre le nombre d'animaux, le besoin de ventilation maximal (exprim\233 en m3 par heure; la superficie de l'admission d'air, la superficie du passage d'air n-dessous de la rigole \224 fumier et la vitesse maximale de l'air en-dessous de la rigole \224 fumier; 6\176 les appareils d'enregistrement doivent r\233pondre aux conditions suivantes : a) les appareils d'enregistrement, tant de la fr\233quence que de la dur\233e du raclage et des mouvements de respectivement la raclette et le transporteur, avec possibilit\233 de r\233tro-lecture d'au moins sept jours; b) les appareils d'enregistrement du rin\231age de la rigole \224 purin avec possibilit\233 de r\233tro-lecture d'au moins sept jours. 3.4.8.3 L'utilisation du syst\232me est soumise aux exigences suivantes : 1\176 la raclette et le transporteur central doit \233vacuer le fumier suivant la fr\233quence suivante : a) une fois par deux jours pour des animaux jusqu'\224 50 kg; b) une fois par jour pour les animaux ayant un poids plus \233lev\233; 2\176 un rin\231age par semaine des rigoles \224 purin doit \234tre inclus. Le d\233bit du rin\231age est d'au moins 10 litres par minute. Si de l'urine est utilis\233e comme liquide de rin\231age, l'urine doit \234tre vidang\233e \224 au moins 1 m au-dessus du fonds de l'entreposage du purin; 3\176 le propri\233taire de l'\233table doit disposer d'un contrat d'entretien assurant le contr\244le et l'entretien du syst\232me au moins une fois par an. Ceux-ci concernent entre autres le contr\244le et la commande de la raclette. 34.8.4 l'\233mission d'ammoniaque s'\233l\232ve \224 1,2 kg NH3 par place d'animal par ann\233e."°
CHAPITRE 4. - Liste P de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour la volaille
Section 1re. - Systèmes de poulaillers ou de batteries pauvres en émissions ammoniacales pour poules d'élevage de poules pondeuses
4.1.1. Système P-1.1. Batterie avec une bande de fumier pour le fumier humide avec une évacuation vers un lieu de stockage fermé
4.1.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par semaine le fumier qui se trouve sur les bandes de fumier.
4.1.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans [13 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]13.
4.1.1.3. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine à l'aide des bandes pour le fumier.
4.1.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.1.2. Système P-1.2. Batterie compacte avec une évacuation vers un lieu de stockage du fumier fermé, deux fois par jour
4.1.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par jour le fumier produit.
4.1.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des plaques se trouvent dans les batteries sur lesquelles se trouvent les animaux (à l'exception de la batterie supérieure). Le fumier est déplacé de ces plaques deux fois par jour, pendant le remplissage de la coulée pour le fourrage, à l'aide de coulisses qui sont fixées à la trémie du fourrage. Ces plaques doivent être fabriquées dans un matériel lisse et non coagulant. Le fumier tombe entre les batteries sur une bande pour le fumier située en dessous de la batterie inférieure. Le fumier tombe de la batterie inférieure directement sur cette bande pour le fumier.
2°Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans un [14 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]14.
4.1.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par jour à l'aide des bandes pour le fumier.
2°Un compteur d'impulsions placé sur les bandes pour le fumier en dessous des batteries doit pouvoir donner un aperçu de la fréquence de passage des bandes pour le fumier au cours des sept derniers jours.
4.1.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,011 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.1.3. Système P-1.3. Batterie avec des bandes pour le fumier sec avec un séchage forcé du fumier
4.1.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant de l'air sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier. Ce faisant, le fumier est plus sec et donne lieu à moins d'émissions ammoniacales.
4.1.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux. Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers de batterie avec lesquels de l'air d'au minimum 15°C est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier. Une alternative consiste à sécher le fumier à l'aide d'un système d'éventail. A ce niveau, l'air de l'étable est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier à l'aide d'un éventail placé dans le conduit.
4.1.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,2 m3 par animal par heure.
2°Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en une semaine jusqu'à un minimum de 45 % de substance sèche et doit être évacué chaque semaine de l'étable.
4.1.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.1.4. Système P-1.4. Batterie avec des bandes pour le fumier avec un séchage forcé du fumier, ventilé avec 0,4 m3 d'air par animal par heure; passage du fumier par cinq jours, le fumier a donc un taux de substance sèche de 55 % au minimum
4.1.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier de l'air préchauffé à au minimum 17°C. Le fumier est évacué une fois tous les 5 jours de l'étable et comprend donc au minimum 55 % de substance sèche. Ce système d'étable représente un développement ultérieur du système P-1.3. et est caractérisé par des émissions ammoniacales plus faibles. Le nombre d'étages peut varier par batterie avec des bandes pour le fumier.
4.1.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers de batterie avec lesquels de l'air d'au minimum 17°C est continuellement soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier. Le fumier est séché avec de l'air préchauffé provenant par exemple d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de carburation de l'air équipé ou non d'une unité de chauffage.
3°L'arrivée de l'air vers les bandes pour le fumier et la température de cet air doivent être enregistrées et commandées de manière entièrement automatique. Par étable, un compteur de la vitesse de l'air doit être placé dans le conduit principal d'arrivée de l'air et la température de l'air doit pouvoir être lisible, juste avant que cet air n'entre dans le conduit situé au-dessus de la bande pour le fumier. En outre, une minuterie professionnelle doit être placée afin de pouvoir indiquer le nombre d'heures de fonctionnement du ventilateur dans le boîtier de mélange de l'air. Il faut également enregistrer la date à laquelle les différents couples entrent et sortent des cages. De cette manière, le contrôle des quantités minimales exigées d'air par animal et par heure est possible.
4.1.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,4 m3 par animal par heure, et avoir une température minimale de 17°C.
2°Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en 5 jours jusqu'à un minimum de 55 % de substance sèche et doit être évacué une fois tous les cinq jours de l'étable. Si le fait de ne pas atteindre 55 % de substance sèche est attribué à une maladie des animaux qui peut être démontrée, on peut s'écarter de cette exigence.
3°La fréquence de passage doit être enregistrée.
4°Les exigences susmentionnées concernant l'utilisation ne s'appliquent pas pour les 5 premières semaines de la phase d'élevage des animaux parce que la production de fumier est alors trop limitée.
4.1.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,006 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.1.5. Système P-1.5. Batterie avec des bandes pour le fumier avec un séchage forcé du fumier en combinaison avec un tunnel de séchage et/ou un sol de séchage
4.1.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en séchant le fumier frais sur les bandes pour le fumier qui se trouvent en dessous de chaque étage avec l'air de l'étable, et en transportant ce fumier vers les tunnels de séchage et/ou le sol de séchage situé plus haut, où le séchage ultérieur a lieu. Le fumier contenu dans les tunnels de séchage et/ou sur le sol de séchage est séché avec l'air de l'étable.
4.1.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de l'étable :
a)Une bande pour le fumier passe en dessous de chaque étage, sur laquelle tout le fumier des animaux est recueilli;
b)Le fumier qui tombe sur les bandes pour le fumier situées en dessous des poulaillers est séché avec l'air de l'étable.
2°Tunnels de séchage :
a)Un tunnel de séchage est placé au-dessus de chaque poulailler, il est intégré dans l'étable, derrière ou à côté de l'étable;
b)Le fumier des étages est transporté par poulailler vers le tunnel de séchage situé au-dessus des poulaillers. Cela a lieu au niveau de l'extrémité arrière de chaque poulailler;
c)Les tunnels de séchage des poulaillers séparés seront reliés les uns aux autres par le biais d'un conduit.
3°Ventilation :
a)La ventilation doit être de 1,0 à 3,2 m3/heure/poule par le biais du tunnel de séchage;
b)Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier doit comprendre entre 50 et 60 % de substance sèche.
4°Enregistrement :
a)Un ordinateur professionnel doit être présent, dans lequel les données suivantes sont intégrées, qui ne peuvent pas être modifiées par l'éleveur :
i. le temps de séjour du fumier sur les bandes pour le fumier dans l'étable et le temps de séjour du fumier dans le tunnel de séchage;
ii. la capacité de ventilation du tunnel de séchage : elle est réglée sur minimum 1 m3/heure/animal;
b)En outre, un compteur de déplacement doit être installé sur les bandes pour le fumier, qui indique la vitesse de passage des bandes pour le fumier.
4.1.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier sur les bandes pour le fumier situées en dessous des étages est transporté vers les tunnels de séchage en au maximum 6 heures.
2°Le fumier contenu dans le tunnel de séchage est séché avec l'air de l'étable en au maximum 18 heures.
3°Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier a un taux de substance sèche minimale de 50 %.
4°L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier par un laboratoire agréé, au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable.
4.1.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,010 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
Section 2. - Systèmes pauvres en émissions ammoniacales n'utilisant pas de cages, pour poules d'élevage de poules pondeuses
4.2.1. Système P-2.1. Logement d'élevage en volière, au minimum 50 % de l'espace habitable est une grille, avec une bande pour le fumier en dessous, passage des bandes pour le fumier au moins une fois par semaine, les grilles au minimum en deux étages
4.2.1.1. Les animaux sont gardés dans une étable avec des sols entièrement ou partiellement recouverts de litière et des étages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et est séché ou non avec de l'air.
4.2.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage et grilles :
a)animaux au maximum sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2 de surface habitable utilisable;
b)au minimum 50 % de la surface habitable utilisable sont constitués de grilles avec une bande pour le fumier en dessous. Les grilles sur minimum deux étages. Au minimum 1/3 de la surface du sol de l'espace habitable utilisable est recouvert de litière.
2°Les équipements de fourrage et d'eau potable sont fixés au-dessus d'une grille.
3°L'évacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier.
4.2.1.3. [15 Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier situé sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum une fois par semaine. Dans le cas de l'application d'un système de séchage ultérieur du fumier, le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine ;
2°après l'enlèvement de l'étable, le fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert. Le fumier préséché peut également être post-traité dans un tunnel de séchage, soit à bandes fermées, soit à bandes ou à plaques perforées.]15
4.2.1.4. [16 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,050 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,067 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,052 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,065 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées]16.
["4 4.2.2. Syst\232me P-2.2. Logement sur le sol avec ventilation par m\233lange d'air 4.2.2.1. Les \233missions d'ammoniaque sont limit\233es en s\233chant la couche de fumier et de liti\232re \224 l'aide d'un syst\232me de ventilation par m\233lange d'air. Les ventilateurs par m\233lange d'air veillent \224 ce que l'air chaud soit transport\233 du haut des \233tables vers le bas par des conduits et soit souffl\233 en direction horizontale sur la liti\232re. L'effet est un s\233chage de surface, qui permet un s\233chage plus rapide de la couche de fumier et de liti\232re. 4.2.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation de ce syst\232me : 1\176 l'\233table est \233quip\233e d'un sol enti\232rement recouvert de liti\232re; 2\176 dans l'\233table, des plateaux relevables par treuil et basculants peuvent \234tre pr\233vus. Ils sont ex\233cut\233s de telle sorte que le fumier puisse facilement tomber \224 travers les plateaux, de mani\232re qu'il ne reste pas de fumier sur les plateaux, cr\233ant une surface d'\233mission suppl\233mentaire; 3\176 l'\233table est \233quip\233e de soupapes d'admission lat\233rales ou de valves; 4\176 l'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage; 5\176 le syst\232me de m\233lange d'air se compose d'un certain nombre de conduits, \233quip\233s de ventilateurs r\233pondant aux conditions suivantes : a) un conduit couvre 150 m2 de surface au sol au maximum; b) les conduits sont \233quip\233s d'un ventilateur r\233glable; c) la capacit\233 du ventilateur doit \234tre choisie de mani\232re \224 ce qu'un d\233bit r\233el d'au minimum 0,6 m3 par animal par heure soit r\233alis\233 \224 l'ouverture de sortie du conduit; d) les conduits sont r\233partis proportionnellement sur l'\233table et sont suspendus verticalement dans au moins deux rang\233es dans le sens de la longueur de l'\233table, les conduits dans le sens transversal de l'\233table n'\233tant pas pos\233s sur une ligne; e) les conduits sont r\233alis\233s et install\233s de mani\232re \224 ce que l'air plus chaud provenant du dessous du toit ou du fa\238te du toit de l'\233table soit dirig\233 vers le bas; f) en bas du conduit se trouve une ouverture de sortie pourvue d'une plaque de r\233partition qui est r\233alis\233e de mani\232re \224 ce que l'air soit souffl\233 de fa\231on horizontale sur la surface de la liti\232re; 6\176 l'appareillage d'enregistrement suivant doit \234tre pr\233sent : a) appareillage pour l'enregistrement du branchement des ventilateurs par m\233lange d'air (minuterie, compteur kWh, compte-tours ou ventilateur de mesure); b) appareillage pour l'enregistrement des valeurs de r\233glage des ventilateurs par m\233lange d'air; c) appareillage qui enregistre en continu les valeurs pendant le cycle et qui garde les valeurs au moins 50 jours apr\232s le cycle. 4.2.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation de ce syst\232me : 1\176 la distance entre le sol et le dessous du conduit s'\233l\232ve \224 120 cm au maximum; 2\176 le sch\233ma suivant est utilis\233 pour le r\233glage de la capacit\233 des ventilateurs par m\233lange d'air : a) jour 0 et jour 1 : aucune ventilation par m\233lange d'air; b) \224 partir du jour 2, la capacit\233 augmente progressivement, s'\233levant de 0,06 m3 par animal par heure \224 0,6 m3 par animal par heure le jour 132. Apr\232s le jour 132, la capacit\233 est tenue \224 0,6 m3 par animal par heure; c) lorsque cela s'av\232re n\233cessaire, il peut \234tre d\233rog\233 de ces valeurs pendant des p\233riodes de courte dur\233e, par ex. en cas de maladie. La raison de la d\233rogation doit \234tre enregistr\233e dans un livre de bord; 3\176 en vue d'un contr\244le sur le fonctionnement du syst\232me, les donn\233es suivantes doivent \234tre enregistr\233es automatiquement : a) le branchement des ventilateurs par m\233lange d'air; b) le d\233bit de ventilation r\233alis\233. 4.2.2.4. Le facteur d'\233mission d'ammoniaque s'\233l\232ve \224 0,086 kg NH3 par place d'animal par an. 4.2.3. Syst\232me P-2.3. Logement sur le sol \224 l'aide d'un syst\232me de chauffage avec des heaters \224 chaleur et des ventilateurs 4.2.3.1. Les \233missions d'ammoniaque sont limit\233es en s\233chant et en chauffant la couche de fumier et de liti\232re \224 l'aide d'appareils de chauffage sp\233ciaux et de ventilateurs. Ils veillent \224 ce que l'air chaud soit transport\233 du haut des \233tables vers le bas. Ensuite, cet air est chauff\233 par un \233changeur de chaleur pourvu d'un ventilateur (heater) et souffl\233 horizontalement sur la couche de fumier et de liti\232re. En m\233langeant l'air de l'\233table, une temp\233rature \233gale est atteinte dans l'\233table enti\232re. La couche de fumier et de liti\232re est s\233ch\233e et le CO2 lourd est chass\233 d'aupr\232s des animaux. 4.2.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation de ce syst\232me : 1\176 l'\233table est \233quip\233e d'un sol enti\232rement recouvert de liti\232re; 2\176 dans l'\233table, des plateaux relevables par treuil et basculants peuvent \234tre pr\233vus. Ils sont ex\233cut\233s de telle sorte que le fumier puisse facilement tomber \224 travers les plateaux, de mani\232re qu'il ne reste pas de fumier sur les plateaux, cr\233ant une surface d'\233mission suppl\233mentaire; 3\176 l'\233table est \233quip\233e de soupapes d'admission lat\233rales ou de valves; 4\176 le sol est un sol en b\233ton sur sable ayant une \233paisseur de 12 cm; 5\176 l'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage; 6\176 le syst\232me de chauffage et de circulation d'air se compose de heaters \224 chaleur r\233pondant aux conditions suivantes : a) un heater \224 chaleur couvre 450 m2 de surface au sol au maximum; b) les heaters \224 chaleur consistent en un convecteur avec ventilateur et ils sont faciles \224 entretenir et conformes aux normes anti-incendie; c) les heaters \224 chaleur sont raccord\233s \224 une source de chaleur qui se trouve en dehors de l'espace des animaux, ou ils sont r\233alis\233s comme des heaters \224 chaleur chauff\233s indirectement dont l'air de combustion amen\233 et \233vacu\233 est raccord\233 directement \224 l'air ext\233rieur (par une chemin\233e \224 double paroi); d) la partie sup\233rieure des heaters \224 chaleur est pourvue d'un puits. La partie sup\233rieure de ce puits se trouve au maximum \224 2 m\232tres du point le plus \233lev\233 du plafond de l'\233table; e) les heaters \224 chaleur sont suspendus sous le fa\238te, r\233partis sur la longueur de l'\233table et la distance entre deux heaters est de 25 m\232tres au maximum; f) la partie inf\233rieure des heaters \224 chaleur est pourvue d'une bo\238te de distribution hexagonale, pourvue de lamelles mobiles ou d'une bo\238te de distribution carr\233e pourvue de lamelles mobiles tant verticales qu'horizontales ou pourvue d'une plaque de distribution ronde conique. La position des lamelles ou la r\233alisation de la plaque de distribution ronde conique est calcul\233e de telle mani\232re que l'air est souffl\233 de fa\231on horizontale sur la surface de la liti\232re; g) la capacit\233 minimale install\233e des heaters \224 chaleur est de 100 watt par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35\176 C; h) la capacit\233 du ventilateur s'\233l\232ve \224 16 m3 au minimum par m2 de surface d'\233table par heure; 7\176 l'appareillage d'enregistrement suivant doit \234tre pr\233sent : a) appareillage pour l'enregistrement du branchement des heaters \224 chaleur (minuterie); b) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de temp\233rature r\233alis\233e; c) appareillage pour l'enregistrement du d\233bit de ventilation r\233alis\233; d) appareillage qui enregistre en continu les valeurs pendant le cycle et qui garde les valeurs au moins 50 jours apr\232s le cycle. 4.2.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation de ce syst\232me : 1\176 la distance entre le sol et la partie inf\233rieure du heater \224 chaleur s'\233l\232ve \224 150 cm au maximum; 2\176 le chauffage est allum\233 lorsqu'il y a un besoin de chaleur suppl\233mentaire dans l'\233table. La courbe de temp\233rature est suivie \224 cet effet. Le chauffage est allum\233 quand la temp\233rature de l'espace se situe \224 0,5\176 C en dessous de la valeur cible; 3\176 le r\233glage du ventilateur dans le heater doit r\233pondre aux conditions suivantes : a) lorsque le chauffage est allum\233, le ventilateur dans le heater tourne au niveau minimal et il tournera \224 100 % lorsque l'eau de retour est suffisamment chaude. C'est le cas \224 une temp\233rature d'eau de 60\176 C; b) lorsque le chauffage n'est pas allum\233, le ventilateur passe \224 un r\233glage contr\244l\233 par une fr\233quence qui s'\233l\232ve au moins \224 20 % de la capacit\233 maximale; 4\176 en vue d'un contr\244le sur le fonctionnement du syst\232me, les donn\233es suivantes doivent \234tre enregistr\233es automatiquement : a) le branchement du heater; b) le branchement des ventilateurs dans le heater lorsqu'il n'y a pas de fourniture de chaleur; c) la courbe de temp\233rature; d) le d\233bit de ventilation ou le r\233glage du r\233gulateur qui g\232re des ventilateurs. 4.2.3.4. Le facteur d'\233mission d'ammoniaque s'\233l\232ve \224 0,082 kg NH3 par place d'animal et par an."°
Section 3. - Systèmes de poulaillers ou de batteries pauvres en émissions ammoniacales pour poules pondeuses y compris les animaux (grands-) parents des races pondeuses
4.3.1. Système P-3.1. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) pour le fumier humide avec une évacuation vers un lieu de stockage fermé
4.3.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par semaine le fumier qui se trouve sur les bandes de fumier.
4.3.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux. Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans [17 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]17.
4.3.1.3. [18 Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°le fumier situé sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum une fois par semaine. En cas d'application d'un système de séchage ultérieur du fumier, le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine ;
2°après l'enlèvement de l'étable, le fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert. Le fumier préséché peut également être post-traité dans un tunnel de séchage, soit à bandes fermées, soit à bandes ou à plaques perforées.]18
4.3.1.4. [19 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,035 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,052 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,037 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,050 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées. ]19
4.3.2. Système P-3.2. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec deux fois par jour une évacuation vers un lieu de stockage fermé
4.3.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par jour le fumier produit de l'étable.
4.3.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des plaques se trouvent sur les poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux (à l'exception des poulaillers supérieurs). Le fumier est déplacé de ces plaques deux fois par jour, pendant le remplissage de la coulée pour le fourrage, à l'aide de coulisses qui sont fixées à la trémie du fourrage. Ces plaques doivent être fabriquées dans un matériel lisse et non coagulant. Le fumier tombe entre les batteries sur une bande pour le fumier située en dessous de l'étage inférieur. Le fumier tombe de l'étage inférieur directement sur cette bande pour le fumier.
2°Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumier et est ensuite entreposé dans [20 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]20.
4.3.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier doit être enlevé de l'étable deux fois par jour à l'aide des bandes pour le fumier.
2°Un compteur d'impulsions placé sur les bandes pour le fumier en dessous des batteries doit pouvoir donner un aperçu de la fréquence de passage des bandes pour le fumier au cours des sept derniers jours.
4.3.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.3.3. Système P-3.3. Poulailler (si poules pondeuses : poulailler enrichi) pour du fumier sec avec un séchage forcé du fumier
4.3.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant de l'air sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier. Ce faisant, le fumier est plus sec et donne lieu à moins d'émissions ammoniacales.
4.3.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux. Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers avec lesquels de l'air d'au minimum 15°C est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier. Une alternative consiste à sécher le fumier à l'aide d'un système d'éventail. A ce niveau, l'air de l'étable est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier à l'aide d'un éventail placé dans le conduit.
4.3.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,4 m3 par animal par heure.
2°Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en une semaine jusqu'à un minimum de 45 % de substance sèche et doit être évacué chaque semaine de l'étable.
4.3.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,035 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.3.4. Système P-3.4. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec un séchage forcé du fumier, ventilé avec 0,7 m3 d'air par animal par heure; passage du fumier tous les cinq jours; le fumier a alors un taux de substance sèche de 55 % au minimum.
4.3.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier de l'air préchauffé à au minimum 17°C. Le fumier est évacué une fois tous les 5 jours de l'étable et comprend donc au minimum 55 % de substance sèche. Ce système d'étable représente un développement ultérieur du système P-3.3. et est caractérisé par des émissions ammoniacales plus faibles. Le nombre d'étages peut varier.
4.3.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier.
2°Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers avec lesquels de l'air d'au minimum 17°C est continuellement soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier. Le fumier est séché avec de l'air préchauffé provenant par exemple d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de carburation de l'air équipé ou non d'une unité de chauffage.
3°L'arrivée de l'air vers les bandes pour le fumier et la température de cet air doivent être enregistrées et commandées de manière entièrement automatique. Par étable, un compteur de la vitesse de l'air doit être placé dans le conduit principal d'arrivée de l'air et la température de l'air doit pouvoir être lisible, juste avant que cet air n'entre dans le conduit situé au-dessus de la bande pour le fumier. En outre, une minuterie professionnelle doit être placée afin de pouvoir indiquer le nombre d'heures de fonctionnement du ventilateur dans le boîtier de mélange de l'air. Il faut également enregistrer la date à laquelle les différents couples entrent et sortent des cages. De cette manière, le contrôle des quantités minimales exigées d'air par animal et par heure est possible.
4.3.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,7 m3 par animal par heure, et avoir une température minimale de 17°C.
2°Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en 5 jours jusqu'à un minimum de 55 % de substance sèche et doit être évacué une fois tous les cinq jours de l'étable. Si le fait de ne pas atteindre 55 % de substance sèche est attribué à une maladie des animaux qui peut être démontrée, on peut s'écarter de cette exigence.
3°La fréquence de passage doit être enregistrée.
4.3.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,010 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.3.5. Système P-3.5. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec un séchage forcé du fumier, en combinaison avec un tunnel de séchage et/ou un sol de séchage
4.3.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en séchant le fumier frais sur les bandes pour le fumier qui se trouvent en dessous de chaque étage avec l'air de l'étable, et en transportant ce fumier vers les tunnels de séchage situés plus haut, où le séchage ultérieur a lieu. Le fumier contenu dans les tunnels de séchage est séché avec l'air de l'étable.
4.3.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1. Réalisation de l'étable :
a)Une bande pour le fumier passe en dessous de chaque étage, sur laquelle tout le fumier des animaux est recueilli;
b)Le fumier qui tombe sur les bandes pour le fumier situées en dessous des poulaillers est séché avec l'air de l'étable.
2°Tunnels de séchage :
a)Un tunnel de séchage est placé au-dessus de chaque poulailler, il est intégré dans l'étable, derrière ou à côté de l'étable;
b)Le fumier des étages est transporté par poulailler vers le tunnel de séchage situé au-dessus des poulaillers. Cela a lieu au niveau de l'extrémité arrière de chaque poulailler;
c)Les tunnels de séchage des poulaillers séparés seront reliés les uns aux autres par le biais d'un conduit.
3°Ventilation :
a)La ventilation doit être de 1,0 à 3,2 m3/heure/poule par le biais du tunnel de séchage;
b)Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier doit comprendre entre 50 et 60 % de substance sèche.
4°Enregistrement :
a)Un ordinateur professionnel doit être présent, dans lequel les données suivantes sont intégrées, qui ne peuvent pas être modifiées par l'éleveur :
i. le temps de séjour du fumier sur les bandes pour le fumier dans l'étable et le temps de séjour du fumier dans le tunnel de séchage;
ii. la capacité de ventilation du tunnel de séchage : elle est réglée sur minimum 1 m3/heure/animal;
b)En outre, un compteur de déplacement doit être installé sur les bandes pour le fumier, qui indique la vitesse de passage des bandes pour le fumier.
4.3.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le fumier sur les bandes pour le fumier situées en dessous des étages est transporté vers les tunnels de séchage en au maximum 6 heures.
2°Le fumier contenu dans le tunnel de séchage est séché avec l'air de l'étable en au maximum 18 heures.
3°Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier a un taux de substance sèche minimale de 50 %.
4°L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier par un laboratoire agréé, au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable.
4.3.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,015 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
["21 4.3.6. Syst\232me P-3.6. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) pour le fumier humide avec une \233vacuation journali\232re vers un tunnel de s\233chage avec un s\233chage forc\233 du fumier. 4.3.6.1 Les \233missions ammoniacales sont limit\233es en \233liminant chaque jour le fumier qui se trouve sur les bandes de fumier, de l'\233table vers une installation de s\233chage. Le fumier dans l'installation de s\233chage a une teneur minimale en mati\232re s\232che de 80% dans les 48 heures. Ensuite, le fumier est \233vacu\233 vers un lieu de stockage du fumier ferm\233 ou un conteneur recouvert. 4.3.6.2 Pour la r\233alisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 r\233alisation de l'\233table : a) Des bandes de fumier sont plac\233es en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux. Ces bandes de fumier sont fabriqu\233es en mati\232re plastique avec une surface lisse. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier ; b) Les bandes de fumier tournent au moins une moiti\233 de leur longueur totale toutes les douze heures. Le fumier tombe ainsi, \224 l'aide d'un racleur, sur un syst\232me de transport qui \233vacue ensuite le fumier vers le tunnel de s\233chage ; 2\176 tunnel de s\233chage : a) dans un espace ferm\233, un certain nombre de bandes, compos\233es de plaques perfor\233es (en acier) sont install\233es. Le nombre de couches varie de deux \224 six. Le fumier de l'\233table est r\233parti sur la bande sup\233rieure. A la fin de cette bande, le fumier tombe sur la couche en dessous, et est ainsi transport\233 dans l'autre direction. Le d\233placement du fumier d'une couche sup\233rieure vers une couche inf\233rieure est synchronis\233 avec le passage des bandes de fumier dans l'\233table (au moins toutes les douze heures) ; b) les plaques (en acier) sont perfor\233es. De l'air est souffl\233 \224 travers les perforations et donc \224 travers le fumier, afin de s\233cher le fumier ; c) les plaques ont une surface perm\233able \224 l'air de 35% au minimum. La surface des plaques est au moins 1 m par 420 emplacements pour poules pondeuses ; d) l'air est aspir\233 de l'\233table ; 3\176 ventilation du tunnel de s\233chage : a) la capacit\233 install\233e minimale pour la ventilation s'\233l\232ve \224 2 m3 par animal par heure ; b) les ventilateurs appliqu\233s peuvent surmonter une contre-pression minimale de 100 pascals ; c) le fumier est s\233ch\233 en 48 heures au maximum et comprend 80% de substance s\232che lorsqu'il quitte le tunnel de s\233chage ; 4\176 Apr\232s le s\233chage, le fumier est stock\233 dans un lieu de stockage du fumier ferm\233 ou un conteneur recouvert ; 5\176 les conditions suivantes s'appliquent \224 l'appareillage d'enregistrement : a) de l'\233quipement appropri\233 est pr\233sent, qui permet de d\233montrer de mani\232re efficace la ventilation du tunnel de s\233chage (compteur horaire, compteur kWh, compte-tour ou compteur du ventilateur). Cet appareillage est utilis\233 ; b) de l'\233quipement appropri\233 est pr\233sent pour mesurer le d\233bit de ventilation dans le tunnel de s\233chage. Cet appareillage est utilis\233 et mesure dans le tuyau d'adduction vers le tunnel de s\233chage \224 l'aide d'un instrument de mesure en forme d'\233ventail. Si les diff\233rents conduits de ventilation d\233bouchent directement dans le tunnel de s\233chage, un seul instrument de mesure en forme d'\233ventail dans un seul conduit de ventilation suffit ; c) un compteur de d\233placement est install\233 sur les bandes pour le fumier dans l'\233table, qui indique la vitesse de passage des bandes pour le fumier. Si plusieurs bandes pour le fumier sont command\233es par un seul syst\232me de commande, un seul compteur de d\233placement par syst\232me de commande suffit ; d) un ordinateur professionnel est pr\233sent, dans lequel les donn\233es suivantes sont int\233gr\233es, qui ne peuvent pas \234tre modifi\233es par l'\233leveur : 1) le temps de s\233jour du fumier sur les bandes pour le fumier dans l'\233table et le temps de s\233jour du fumier dans le tunnel de s\233chage ; 2) le d\233bit de ventilation du tunnel de s\233chage : il s'\233l\232ve au minimum \224 0,2 m\252 par animal par heure ; e) les valeurs sont continuellement enregistr\233es et les valeurs de la p\233riode actuelle et pr\233c\233dente peuvent \234tre demand\233es. 4.3.6.3. Pour l'utilisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 le fumier sur les bandes pour le fumier est transport\233 vers le tunnel de s\233chage en au maximum 24 heures ; 2\176 le fumier contenu dans le tunnel de s\233chage est s\233ch\233 avec l'air de l'\233table en au maximum 48 heures ; 3\176 la ventilation dans le tunnel de s\233chage s'\233l\232ve au minimum \224 0,2 m\252 par animal par heure ; 4\176 lorsqu'il quitte le tunnel de s\233chage, le fumier a un taux de substance s\232che minimale de 80% ; 5\176 l'exploitant de l'\233table fait analyser une fois par trimestre et par \233table un \233chantillon de fumier par un laboratoire agr\233\233, au niveau du taux de substance s\232che du fumier qui est \233limin\233 du tunnel de s\233chage. Les analyses de la p\233riode de ponte actuelle et pr\233c\233dente sont pr\233sentes. 4.3.6.4 Le facteur d'\233mission ammoniacale s'\233l\232ve \224 0,037 kg NH3 par place d'animal par an."°
Section 4. - Systèmes pauvres en émissions ammoniacales n'utilisant pas de cages, pour poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses
4.4.1. Système P-4.1. Logement sur le sol avec une ventilation en dessous de grilles partiellement rehaussées (système perforé).
4.4.1.1. Un sol fictif perforé se trouve en dessous de la partie de la grille à au minimum 10 cm au-dessus du sol de la cave. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement de l'air par les perforations en dessous du sol fictif, ce qui fait que le fumier qui est déposé au-dessus de la grille et qui tombe sur le sol fictif est séché.
4.4.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°L'étable a une superstructure traditionnelle.
2°La surface de la litière se rapporte à la surface de la grille comme 30 % se rapporte à 70 % de la surface brute, où les pondoirs sont considérés comme appartenant à surface de la grille.
3°En dessous de la partie de la grille, il doit y avoir une fosse pour pouvoir recueillir et sécher le fumier pendant toute une période de production sur le sol perforé présent dans cette fosse. La zone totale entre le sol perforé et la grille doit être au minimum de 0,8 m.
4°Le sol fictif perforé :
a)le sol fictif perforé et la construction de soutien peuvent être réalisés avec différentes sortes de matériel (plastique/bois/métal ou des combinaisons de ceux-ci), où la construction doit avoir une capacité de charge allant jusqu'à 400 kg/m2(poids du fumier sec + marge de sécurité);
b)la zone de ventilation entre le sol et le sol fictif perforé doit s'élever au minimum à 0,10 m;
c)le sol fictif doit être perforé de manière uniforme avec une surface de sol perméable à l'air d'au minimum 20 %. La forme des perforations n'est pas pertinente. Le diamètre des ouvertures ne peut pas s'élever à plus de 5 mm du côté le plus court;
d)le sol perforé doit être construit en segments, où la taille des segments dépend de la méthode d'évacuation du fumier;
e)avant le début de la période, la partie supérieure du sol perforé doit être recouverte d'une couche de litière de minimum 40 mm;
f)Au niveau du dernier mètre du sol de la cave à hauteur du mur extérieur, il n'y a éventuellement pas de sol perforé (ceci en rapport avec l'enlèvement du fumier).
5°Ventilation du sol perforé :
a)pour la ventilation du sol fictif perfore, l'air de l'étable est utilisé;
b)au minimum deux ventilateurs doivent être installés. Au total, il doit y avoir une capacité de ventilation avec un débit minimal de 7 m3/animal/heure à 90 Pascals;
c)les ventilateurs choisis doivent pouvoir surmonter de grandes résistances à la pression, au minimum 90 Pascals et doivent être commandés à l'aide d'un régulateur de fréquence;
d)pour le positionnement des ventilateurs, il y a différentes possibilités de réalisation :
i. installation aux deux extrémités sur les grilles;
ii. installation répartie sur les grilles des deux cotés des pondoirs ou juste en ligne avec les pondoirs, où il est possible de choisir pour la dernière variante un conduit d'aération central en dessous des pondoirs à partir desquels l'air est soufflé en dessous du sol fictif perforé.
6°Les alimentations en eau (abreuvoirs ronds ou abreuvoirs à tétines) doivent être installées au-dessus des grilles.
7°Pour le contrôle au niveau du bon fonctionnement du système d'étable :
a)La capacité/le débit minimal exigé de ventilation doit pouvoir être lu sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
b)Le nombre cumulatif d'heures à partir du début de la période de ventilation doit pouvoir être lu à chaque moment sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
c)La consommation cumulative d'énergie ou la puissance enregistrée des ventilateurs à partir du début de la période doit pouvoir être lue à chaque moment.
4.4.1.3. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : le taux de substances sèches du fumier doit s'élever à au minimum 75 %.
4.4.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,110 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.4.2. Système P-4.2. Logement sur le sol avec ventilation du fumier par le biais de conduits en-dessous des grilles.
4.4.2.1. Etable équipée d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur. Une partie du sol est surélevée et équipée de grilles (bois, plastique ou toile métallique) avec un lieu de stockage du fumier en dessous. Les émissions ammoniacales sont réduites en ventilant le fumier en dessous des grilles avec de l'air provenant d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de mélange de l'air.
4.4.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage et grilles :
a)Dans le cas des poulets fermiers, 9 animaux au maximum sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2. Dans le cas des animaux (grands-) parents, il s'agit de 10 animaux/m2, y compris les coqs;
b)La surface totale qui peut être utilisée pour les animaux est composée d'au maximum 2/3 de grilles et d'au minimum 1/3 de sol recouvert de litière;
c)Des juchoirs sont présents au-dessus des grilles.
2°Les installations pour le fourrage et l'eau potable sont placées au-dessus des grilles.
3°Ventilation :
a)Des conduits sont installés en dessous des grilles et l'air est amené par ces conduits.
b)Les conduits sont suspendus en parallèle des pondoirs et peuvent être déplacés de manière verticale en même temps que le niveau de fumier, de sorte que la distance verticale entre les conduits et le fumier s'élève à environ 200 mm;
c),9 m3 d'air/heure sont soufflés sur le fumier par animal, avec une température minimale de 17°C.
4°Enregistrement :
a)La température de l'air dans les conduits de ventilation doit être enregistrée et fixée. Les valeurs fixées doivent pouvoir être demandées pour au minimum la dernière semaine qui s'est écoulée. La température est mesurée dans le canal principal d'arrivée.
b)Pour le contrôle au niveau du branchement de la ventilation, il faut disposer de l'équipement approprié (minuterie, compteur kWh, compte-tour ou compteur du ventilateur), qui permet de démontrer de manière efficace la ventilation dans l'exploitation.
4.4.2.3. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,125 kg NH3 par emplacement pour animaux par an.
4.4.3. Système P-4.3. Logement en volières, au minimum 50 % de l'espace habitable est une grille, avec une bande pour le fumier en dessous; les bandes pour le fumier passent au minimum une fois par semaine; les grilles au minimum en deux étages minimum
4.4.3.1. Les animaux sont gardés dans une étable avec des sols entièrement ou partiellement recouverts de litière et des étages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et est séché ou non avec de l'air.
4.4.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°Réalisation de la cage et grilles :
a)Dans le cas des poulets fermiers, 9 animaux au maximum sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2. Dans le cas des animaux (grands-) parents, il s'agit de 10 animaux/m2, y compris les coqs;
b)au minimum 50 % de la surface (habitable) utilisable sont constitués de grilles avec une bande pour le fumier en dessous. Les grilles sur minimum deux étages. Au minimum 1/3 de la surface du sol de l'espace habitable utilisable est recouvert de litière.
2°Les équipements de fourrage et d'eau potable sont fixés au-dessus d'une grille.
3°L'évacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier.
4.4.3.3. [22 Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°le fumier situé sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum une fois par semaine. En cas d'application d'un système de séchage ultérieur du fumier, le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine.
2°après l'enlèvement de l'étable, le fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert. Le fumier préséché peut également être post-traité dans un tunnel de séchage, soit à bandes fermées, soit à bandes ou à plaques perforées.]22
4.4.3.4. [23 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,09 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,107 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,092 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,105 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées.]23
["5 4.4.4. Syst\232me P-4.4. Logement en voli\232res, au minimum 30-35 % de l'espace habitable est une grille avec en dessous une bande pour le fumier avec une ventilation de 0,7 m3 par animal par heure, les bandes pour le fumier passent au minimum une fois par semaine, les grilles en deux \233tages au minimum 4.4.4.1. Les animaux sont gard\233s dans une \233table avec des sols enti\232rement ou partiellement recouverts de liti\232re et des \233tages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier situ\233e en dessous et est s\233ch\233 avec de l'air. 4.4.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation de ce syst\232me : 1\176 les conditions suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation de la cage et des grilles : a) pour les poules pondeuses, 9 animaux au maximum sont gard\233s par m2 de la surface habitable utilisable, pour les animaux (grands-)parents, 10 animaux au maximum sont gard\233s par m2 de la surface habitable utilisable, y compris les coqs; b) 30-35 % de la surface (habitable) utilisable est r\233alis\233e en \233tages avec grille au sol, avec une bande pour le fumier en dessous; c) 65-70 % de la surface (habitable) utilisable est r\233alis\233e comme sol recouvert de liti\232re; 2\176 les \233quipements de fourrage et d'eau potable sont fix\233s au-dessus de la grille au sol; 3\176 l'\233vacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier; 4\176 les conditions suivantes s'appliquent \224 la ventilation : a) la ventilation doit se faire avec de l'air de l'ext\233rieur, aucun air d'\233table ne peut y \234tre m\233lang\233; b) l'air est amen\233 aux bandes pour le fumier via des conduits de ventilation sous ou \224 c\244t\233 des grilles; c) les ouvertures de sortie des conduits de ventilation se situent d'une telle fa\231on qu'elles assurent un s\233chage \233gal du fumier sur les bandes pour fumier; 5\176 les conditions suivantes s'appliquent \224 l'appareillage d'enregistrement : a) la temp\233rature de l'air dans les conduits de ventilation doit \234tre enregistr\233e dans le canal principal d'amen\233e de la ventilation et \234tre fix\233e; b) pour le contr\244le du branchement de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage appropri\233 (minuterie, compteur kWh, compte-tours ou ventilateur de mesure), permettant de d\233montrer de mani\232re efficace le fonctionnement de la ventilation; c) pour mesurer la capacit\233 de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage appropri\233. Cet appareillage doit mesurer au d\233but des conduits de ventilation au-dessus des bandes pour le fumier; d) pour l'enregistrement de la fr\233quence de passage des bandes pour le fumier, il faut disposer de l'appareillage appropri\233. 4.4.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation de ce syst\232me : 1\176 ventilation : a) la capacit\233 minimale de ventilation s'\233l\232ve \224 0,7 m3 par animal par heure; b) l'air de s\233chage a une temp\233rature minimale de 17\176 C; 2\176 le fumier sur les bandes pour le fumier doit \234tre enlev\233 de l'\233table au moins une fois par semaine. Lors de l'apr\232s-s\233chage du fumier dans un tunnel de s\233chage connect\233, le fumier doit \234tre enlev\233 de l'\233table au moins deux fois par semaine; 3\176 le fumier sur les bandes pour fumier doit avoir au moins 55 % de substance s\232che au moment du passage du fumier. Une fois par trimestre et par \233table, l'exploitant de l'\233table fait analyser la teneur en substance s\232che du fumier. Lorsqu'aucun post-traitement n'a lieu, l'\233chantillon est pr\233lev\233 au moment du passage du fumier. Lorsqu'un post-traitement dans un tunnel de s\233chage a bien lieu, l'\233chantillon est pr\233lev\233 avant le post-traitement; 4\176 [24 apr\232s l'enl\232vement de l'\233table, le fumier est soit \233vacu\233 directement de l'exploitation, soit stock\233 dans un lieu de stockage du fumier ferm\233 ou un conteneur recouvert. Le fumier pr\233sech\233 peut \233galement \234tre post-trait\233 dans un tunnel de s\233chage, soit \224 bandes ferm\233es, soit \224 bandes ou \224 plaques perfor\233es"°
4.4.4.4. [25 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,025 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,042 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,027 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,04 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées. ]25
4.4.5. Système P-4.5. Logement en volières, au minimum 45-55 % de l'espace habitable est une grille avec en dessous une bande pour le fumier avec au moins une ventilation de 0,2 m3 par animal par heure, les bandes pour le fumier passent au moins deux fois par semaine
4.4.5.1. Les animaux sont gardés dans une étable avec des sols entièrement ou partiellement recouverts de litière et des étages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et est séché avec de l'air.
4.4.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°les conditions suivantes s'appliquent à la réalisation de la cage et des grilles :
a)pour les poules pondeuses, 9 animaux au maximum sont gardés par m2 de la surface habitable utilisable, pour les animaux (grands-)parents, 10 animaux au maximum sont gardés par m2 de la surface habitable utilisable, y compris les coqs;
b)-55 % de la surface (habitable) utilisable est réalisée en étages avec grille au sol, avec une bande pour le fumier en dessous;
c)-55 % de la surface (habitable) utilisable est réalisée comme sol recouvert de litière;
2°les équipements de fourrage et d'eau potable sont fixés au-dessus de la grille au sol;
3°l'évacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier;
4°les conditions suivantes s'appliquent à la ventilation :
a)l'air est amené aux bandes pour le fumier via des conduits de ventilation sous ou à côté des grilles;
b)les ouvertures de sortie des conduits de ventilation se situent d'une telle façon qu'elles assurent un séchage égal du fumier sur les bandes pour fumier;
5°les conditions suivantes s'appliquent à l'appareillage d'enregistrement :
a)la température de l'air dans les conduits de ventilation doit être enregistrée dans le canal principal d'amenée de la ventilation et être fixée;
b)pour le contrôle du branchement de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage approprié (minuterie, compteur kWh, compte-tours ou ventilateur de mesure), permettant de démontrer de manière efficace le fonctionnement de la ventilation;
c)pour mesurer la capacité de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage approprié. Cet appareillage doit mesurer au début des conduits de ventilation au-dessus des bandes pour le fumier;
d)pour l'enregistrement de la fréquence de passage des bandes pour le fumier, il faut disposer de l'appareillage approprié.
4.4.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°ventilation :
a)la capacité minimale de ventilation s'élève à 0,2 m3 par animal par heure;
b)l'air de séchage a une température minimale de 18° C;
2°le fumier sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au moins deux fois par semaine;
3°[26 après l'enlèvement de l'étable, le fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert. Le fumier préséché peut également être post-traité dans un tunnel de séchage, soit à bandes fermées, soit à bandes ou à plaques perforées.]26
4.4.5.4. [27 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,055 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,072 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,057 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,070 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées.]27
4.4.6. Système P-4.6. Logement en volières, au minimum 55-60 % de l'espace habitable est une grille avec en dessous une bande pour le fumier avec une ventilation de 0,7 m3 par animal par heure, les bandes pour le fumier passent au minimum une fois par semaine, les grilles en deux étages au minimum
4.4.6.1. Les animaux sont gardés dans une étable avec des sols entièrement ou partiellement recouverts de litière et des étages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et est séché avec de l'air.
4.4.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°les conditions suivantes s'appliquent à la réalisation de la cage et des grilles :
a)pour les poules pondeuses, 9 animaux au maximum sont gardés par m2 de la surface habitable utilisable, pour les animaux (grands-)parents, 10 animaux au maximum sont gardés par m2 de la surface habitable utilisable, y compris les coqs;
b)-60 % de la surface (habitable) utilisable est réalisée en étages avec grille au sol, avec une bande pour le fumier en dessous;
c)-45 % de la surface (habitable) utilisable est réalisée comme sol recouvert de litière;
2°les équipements de fourrage et d'eau potable sont fixés au-dessus de la grille au sol;
3°l'évacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier;
4°les conditions suivantes s'appliquent à la ventilation :
a)la ventilation doit se faire avec de l'air de l'extérieur. Aucun air d'étable ne peut y être mélangé;
b)l'air est amené aux bandes pour le fumier via des conduits de ventilation sous ou à côté des grilles;
c)les ouvertures de sortie des conduits de ventilation se situent d'une telle façon qu'elles assurent un séchage égal du fumier sur les bandes pour fumier;
5°les conditions suivantes s'appliquent à l'appareillage d'enregistrement :
a)la température de l'air dans les conduits de ventilation doit être enregistrée dans le canal principal d'amenée de la ventilation et être fixée;
b)pour le contrôle du branchement de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage approprié (minuterie, compteur kWh, compte-tours ou ventilateur de mesure), permettant de démontrer de manière efficace le fonctionnement de la ventilation;
c)pour mesurer la capacité de la ventilation, il faut disposer de l'appareillage approprié. Cet appareillage doit mesurer au début des conduits de ventilation au-dessus des bandes pour le fumier;
d)pour l'enregistrement de la fréquence de passage des bandes pour le fumier, il faut disposer de l'appareillage approprié.
4.4.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°ventilation :
a)la capacité minimale de ventilation s'élève à 0,7 m3 par animal par heure;
b)l'air de séchage a une température minimale de 17° C;
2°le fumier sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au moins une fois par semaine. Lors de l'après-séchage du fumier dans un tunnel de séchage connecté, le fumier doit être enlevé de l'étable au moins deux fois par semaine;
3°le fumier sur les bandes pour fumier doit avoir au moins 55 % de substance sèche au moment du passage du fumier. Une fois par trimestre et par étable, l'exploitant de l'étable fait analyser la teneur en substance sèche du fumier. Lorsqu'aucun post-traitement n'a lieu, l'échantillon est prélevé au moment du passage du fumier. Lorsqu'un post-traitement dans un tunnel de séchage a bien lieu, l'échantillon est prélevé avant le post-traitement;
4°[28 après l'enlèvement de l'étable, le fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert. Le fumier préséché peut également être post-traité dans un tunnel de séchage, soit à bandes fermées, soit à bandes ou à plaques perforées.]28
4.4.6.4. [29 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à :
1°0,037 kg NH3 par place d'animal par an en cas d'évacuation directe du fumier ou en cas de stockage pendant deux semaines au maximum dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
2°0,054 kg NH3 par place d'animal par an en cas de stockage pendant plus de deux semaines dans un lieu de stockage du fumier fermé ou un conteneur recouvert ;
3°0,039 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes ou à plaques perforées ;
4°0,052 kg NH3 par place d'animal par an en cas de post-traitement du fumier préséché dans un tunnel de séchage à bandes fermées.]29
4.4.7. Système P-4.7. Logement sur le sol avec enlèvement du fumier tous les jours à l'aide d'une aire de raclage en dessous des grilles partiellement rehaussées
4.4.7.1. L'étable est équipé d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur sans être attachés. Une partie du sol est surélevée et équipée de grilles avec, en dessous, un dispositif de recueil temporaire du fumier sur un sol poli en béton. Les émissions d'ammoniaque sont réduites en enlevant le fumier en dessous des grilles tous les jours à l'aide d'un système de raclage au plus près du sol poli. Le fumier est évacué vers [30 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]30.
4.4.7.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°réalisation de la cage et des grilles :
a)animaux au maximum sont gardés par m2 de la surface utilisable;
b)un maximum 2/3 de la surface totale utilisable pour les animaux est constitué de grilles et un minimum de 1/3 à un maximum de 2/3 du sol est recouvert de litière;
2°les équipements d'eau potable sont fixés au-dessus des grilles;
3°enlèvement du fumier :
a)le sol en béton en dessous des grilles est poli de sorte qu'il constitue une surface lisse (non coagulant, résistant au fumier);
b)là-dessus, un système de raclage au plus près du sol est installé qui couvre la largeur entière du sol en béton en dessous des grilles et qui atteint la surface entière en dessous des grilles;
c)pour le contrôle sur l'enlèvement journalier du fumier, il faut disposer de l'appareillage approprié (minuterie, compte-tours), qui permet de démontrer de manière efficace le fonctionnement du système de raclage.
4.4.7.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°le système de raclage pousse le fumier au minimum une fois par jour vers le lieu de stockage fermé;
2°afin de réduire au maximum l'émission du fumier qui se retrouve dans le poulailler, le taux de substance sèche de la couche de litière doit s'élever au minimum à 65 %, à moins que des circonstances exceptionnelles puissent être démontrées (maladie, force majeure);
3°au début du cycle, le poulailler doit être couvert d'une couche de litière propre de 3 cm au minimum.
4.4.7.4. Sur la base de mesurages effectués pour un système similaire avec des bandes pour le fumier, il est estimé que le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève au maximum à 0,106 kg NH3 par place d'animal par an.]5
Section 5. - Systèmes d'étables pauvres en émissions pour des animaux-parents coquelets
4.5.1. Système P-5.1. Poulailler de groupes pourvu d'une bande de fumier et de séchage forcé du fumier
4.5.1.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant le fumier se trouvant sur les bandes de fumier avec de l'air préchauffé et d'évacuer le fumier sur les bandes de l'étable une fois par semaine.
4.5.1.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Les animaux-parents coquelets sont abrités dans des cages à grille complète.
2°Le fumier qui tombe sur les bandes de fumier au dessous des cages est séché à l'aide d'air préchauffé provenant, par ex., d'un boîtier de carburation de l'air équipé ou non d'une unité de chauffage.
3°Le dimensionnement doit être tel que le fumier contient au minimum 50 % de substance sèche.
4.5.1.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Le fumier sur les bandes de fumier doit être évacué de l'étable une fois par semaine et ce fumier doit contenir au minimum 50 % de substance sèche.
2°L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable.
4.5.1.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,080 kg NH3 par étable par an.
4.5.2. Système P-5.2. Logement en volière avec ventilation du fumier
4.5.2.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant le fumier se trouvant sur les bandes de fumier avec de l'air préchauffé et en évacuant le fumier sur les bandes de l'étable au moins une fois par semaine.
4.5.2.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Les animaux-parents de coquelets sont abrités sur des étages avec des grilles et un sol recouvert de litière.
2°Le fumier sur les grilles tombe sur la bande de fumier située en dessous et est séché à l'aide d'air provenant par ex., d'un boîtier de carburation ou d'une unité de chauffage.
3°Les dimensions et la gestion industrielle doivent être telles que le fumier contient au minimum 50 % de substances sèches lors de l'évacuation des bandes pour le fumier après une semaine.
4.5.2.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Le fumier sur les bandes de fumier doit être évacué de l'étable une fois par semaine et ce fumier doit contenir au minimum 50 % de substance sèche.
2°L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable.
4.5.2.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,17 kg NH3 par étable par an.
4.5.3. Système P-5.3. Logement en volière avec séchage forcé de fumier et de litière
4.5.3.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant le fumier se trouvant sur les bandes de fumier et sur le sol recouvert de litière avec de l'air préchauffé et en évacuant le fumier se trouvant sur les bandes de fumier de l'étable au moins une fois par semaine.
4.5.3.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Les animaux-parents de coquelets sont abrités sur des étages avec des grilles et un sol recouvert de litière.
2°Le fumier sur le grillage tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et, tout comme le fumier sur le sol composé de litière, il est séché avec de l'air provenant par ex. d'un boîtier de mélange de l'air ou d'une unité de chauffage.
3°Les dimensions et la gestion industrielle doivent être telles que le fumier contient au minimum 50 % de substances sèches lors du passage des bandes de fumier après une semaine.
4.5.3.3. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Le fumier sur les bandes de fumier doit être évacué de l'étable une fois par semaine et ce fumier doit contenir au minimum 50 % de substance sèche.
2°L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable.
4.5.3.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,13 kg NH3 par étable par an.
4.5.4. Système P-5.4. Logement sur le sol avec ventilation du fumier par le biais de conduits en-dessous des grilles
4.5.4.1. L'étable est équipé d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur. Une partie du sol est surélevée et équipée de grilles avec un lieu de stockage du fumier en dessous. Les émissions d'ammoniaque sont réduites en ventilant le fumier en dessous des grilles avec de l'air provenant d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de mélange de l'air.
4.5.4.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Réalisation de la cage et grillage de sol :
a)au maximum 7 à 8 animaux sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2 de surface, y compris les coqs;
b)au maximum 2/3 de la surface du sol de l'espace habitable utilisable sont constitués de grillages et au minimum 1/3 est recouvert de litière.
2°Les équipements d'eau potable sont fixés au-dessus du grillage.
3°Ventilation :
a)des conduits sont installés en dessous des grilles et l'air est amené par ces conduits;
b)les conduits sont suspendus en parallèle des pondoirs et peuvent être déplacés de manière verticale en même temps que le niveau de fumier, de sorte que la distance verticale jusqu'au fumier s'élève à environ 200 mm;
c),5 m3 d'air / heure sont soufflés sur le fumier par animal, dont au minimum 50 % d'air extérieur;
d)l'air a une température minimale de 20°C.
4°Enregistrement :
a)la température de l'air dans les conduits de ventilation doit être enregistrée et fixée. Les valeurs fixées qui datent d'il y a au moins une semaine doivent pouvoir être demandées. La température doit être mesurée dans le canal principal d'arrivée;
b)Pour le contrôle au niveau du branchement de la ventilation, il faut disposer de l'équipement approprié (minuterie, compteur kWh, compte-tour ou compteur du ventilateur), qui permet de démontrer de manière efficace la ventilation dans l'entreprise.
4.5.4.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,250 kg NH3 par étable par an.
4.5.5. Système P-5.5. Logement sur le sol avec ventilation en dessous d'un grillage partiellement rehaussé (système perforé)
4.5.5.1. Un sol fictif perforé se trouve en dessous de la partie de la grille à minimum 10 cm au-dessus du sol de la cave. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en soufflant continuellement de l'air par les perforations en-dessous du sol fictif, ce qui fait que le fumier qui est déposé au-dessus de la grille et qui tombe sur le sol fictif est séché.
4.5.5.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable des animaux-parents de coquelets a une superstructure traditionnelle.
2°La surface de la litière a un rapport avec la surface de la grille de 30 % pour 70 % de la surface brute, où les pondoirs sont calculés en fonction de la surface de la grille.
3°En dessous de la partie de la grille, il doit y avoir une fosse pour pouvoir recueillir et sécher le fumier pendant toute une période de production sur le sol perforé présent dans cette fosse. La zone totale entre le sol perforé et la grille doit être de minimum de 0,8 m.
4°Le sol fictif perforé :
a)le sol fictif perforé et la construction la construction de soutien peuvent être réalisés avec différentes sortes de matériel (plastique / bois / métal ou des combinaisons de ceux-ci), où la construction doit avoir une capacité de charge allant jusqu'à 400 kg / m2(poids du fumier sec + marge de sécurité);
b)la zone de ventilation entre le sol et le sol fictif perforé doit s'élever au minimum à 0,10 m;
c)le sol fictif doit être perforé de manière uniforme avec une surface de sol perméable à l'air de minimum 20 %. La forme des perforations n'est pas pertinente. Le diamètre des ouvertures ne peut pas s'élever à plus de 5 mm du côté le plus court;
d)le sol perforé doit être construit en segments, où la taille des segments dépend de la méthode d'évacuation du fumier;
e)avant le début de la période, la partie supérieure du sol perforé doit être recouverte d'une couche de litière de minimum 40 mm;
f)Au niveau du dernier mètre du sol de la cave à hauteur du mur extérieur, il n'y a éventuellement pas de sol perforé (ceci en rapport avec l'enlèvement du fumier).
5°Ventilation du sol perforé :
a)pour la ventilation du sol fictif perforé, nous utilisons l'air de l'étable;
b)il doit y avoir au minimum deux ventilateurs. Au total, il doit y avoir une capacité de ventilation avec un débit minimum de 7 m3 / animal / heure à 90 Pascals;
c)les ventilateurs choisis doivent pouvoir surmonter de grandes résistances à la pression, minimum 90 Pascals et doivent être commandés à l'aide d'un régulateur de fréquence;
d)pour le positionnement des ventilateurs, il y a différentes possibilités de réalisation :
i. installation aux deux extrémités sur les grilles;
ii. installation répartie sur le grillage de sol des deux cotés des pondoirs ou juste en ligne avec les pondoirs, où il est possible de choisir pour la dernière variante un conduit d'aération central en dessous des pondoirs à partir desquels l'air est soufflé en dessous du sol fictif perforé.
6°Alimentation en eau : les alimentations en eau (abreuvoirs ronds ou abreuvoirs à tétines) doivent être installées au-dessus des grilles.
7°Pour le contrôle au niveau du bon fonctionnement du système d'étable :
a)la capacité / le débit minimal exigé de ventilation doit pouvoir être lu sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
b)le nombre cumulatif d'heures à partir du début de la période de ventilation doit pouvoir être lu à chaque moment sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
c)la consommation cumulative d'énergie ou la puissance enregistrée des ventilateurs à partir du début de la période doit pouvoir être lue à chaque moment.
4.5.5.3. Exigence liée à l'utilisation : le taux de substances sèches du fumier doit s'élever à minimum 75 %.
4.5.5.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,23 kg NH3 par étable par an.
4.5.6. Système P-5.6. Logement sur le sol avec enlèvement du fumier tous les jours à l'aide d'un système de glissement du fumier en dessous du grillage partiellement rehaussé
4.5.6.1. L'étable est équipée d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur. Une partie du sol est surélevée et équipée de grilles avec un recueil temporaire du fumier en dessous sur un sol poli en béton. Les émissions d'ammoniaque sont réduites en enlevant le fumier en-dessous des grilles tous les jours à l'aide d'un bon système de glissement sur le sol poli. Le fumier est évacué vers [31 un lieu de stockage du fumier fermé ou conteneur recouvert]31.
4.5.6.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Réalisation de la cage et grillage de sol :
a)à 8 animaux sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2 de surface, y compris les coqs;
b)Maximum 2/3 de la surface du sol de l'espace habitable utilisable sont constitués de grillages et minimum 1/3 et maximum 2/3 sont recouverts de litière.
2°Les équipements d'eau potable sont fixés au-dessus du grillage.
3°Enlèvement du fumier :
a)le sol en béton au-dessous du grillage est poli de sorte qu'on obtienne une surface lisse (non coagulante);
b)là-dessus un système de glissement du fumier est installé qui couvre la largeur entière du sol en béton au-dessous du grillage et qui atteint la surface entière en-dessous du grillage;
c)pour le contrôle sur l'enlèvement journalier du fumier, il faut disposer de l'équipement approprié (minuterie, compte-tour), qui permet de démontrer de manière efficace le fonctionnement du système de glissement du fumier.
4.5.6.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Le système de glissement du fumier pousse le fumier au minimum une fois par jour vers un lieu de stockage fermé.
2°Afin de réduire au maximum l'émission du fumier qui entre dans le poulailler, le taux de substance sèche de la couche de litière doit s'élever à minimum 65 %, sauf si des circonstances exceptionnelles peuvent être démontrées (maladie, force majeure).
3°Au début de la période, le poulailler doit être couvert d'une couche de litière propre de minimum 3 cm.
4.5.6.4. Sur la base de mesurages effectués dans un système similaire pour des poules pondeuses, il est estimé que le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève au maximum à 0.290 kg NH3 par étable par an.
Section 6. - Systèmes d'étables pauvres en émissions pour des coquelets
4.6.1. Système P-6.1. Logement sur le sol avec chauffage et refroidissement du sol
4.6.1.1. Les émissions d'ammoniaque sont réduites en chauffant la couche de fumier et de litière, de sorte qu'elle sèche et que la formation d'ammoniaque soit ralentie. Le refroidissement a pour but de freiner la dégradation d'acide urique et de protéines. L'étable est équipé d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur sans être attachés. Des échangeurs de chauffage sont installés dans le sol sur une couche d'isolation pour le chauffage ou le refroidissement du sol et de la couche de fumier et de litière.
4.6.1.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est équipée d'un sol entièrement recouvert de litière.
2°Sol :
a)le sol est muni d'une couche d'isolation, avec des échancrures pour les échangeurs de chaleur;
b)au minimum 56 % de la surface habitable entière est pourvue d'échangeurs de chaleur;
c)un sol en béton est placé au-dessus de l'ensemble.
3°Chauffage et refroidissement :
a)les échangeurs de chaleur dans le sol sont chauffés et refroidis à l'aide d'eau (contenu des échangeurs de chaleur : 6 litres par m2 de surface au sol);
b)pour une bonne répartition de la température, la construction selon le principe Tichelmann et la pose de régulateurs de pression sont indispensables.
4°Appareillage d'enregistrement :
a)la température du sol doit être mesurée à 50 mm en-dessous de la surface au sol;
b)la température du sol doit être enregistrée dans l'appareillage de réglage et doit être conservée pendant au moins 50 jours.
4.6.1.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
2°Dans la première période de la ronde, (jour 1 à 21) le sol est chauffé, après une pause le sol est refroidi. Le schéma des valeurs à régler pour la température du sol est le suivant :
a)er à 6e jour : 32°C;
b)e à 20e jour : 30°C;
c)e à 27e jour : 28°C;
d)à partir du 28e jour : 26°C.
4.6.1.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,045 kg NH3 par étable par an.
4.6.2. Système P-6.2. Logement sur le sol avec ventilation par mélange d'air
4.6.2.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant la couche de fumier et de litière à l'aide d'un système de ventilation par mélange d'air. Les ventilateurs par mélange d'air veillent à ce que l'air chaud soit transporté du haut des étables vers le bas par des conduits et soit soufflé en direction horizontale sur la litière. L'effet est un séchage, qui permet un séchage plus rapide de la couche de fumier et de litière.
4.6.2.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est équipée d'un sol entièrement recouvert de litière.
2°L'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves.
3°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
4°Le système de mélange d'air :
a)un conduit couvre 150 m2 de surface au sol au maximum;
b)les conduits sont équipés d'un ventilateur réglable;
c)la capacité du ventilateur doit être choisie de manière à ce qu'un débit réel d'au minimum 0,6 m3 par animal par heure soit réalisée à l'ouverture de sortie du conduit;
d)les conduits sont répartis proportionnellement sur l'étable et sont suspendus verticalement dans au moins deux rangées dans le sens de la longueur de l'étable, les conduits dans le sens transversal de l'étable n'étant pas posés sur une ligne;
e)les conduits sont réalisés et installés de manière à ce que l'air plus chaud provenant du dessous du toit ou du faîte du toit de l'étable soit dirigé vers le bas;
f)en bas du conduit se trouve une ouverture de sortie pourvue d'une plaque de répartition qui est réalisée de manière à ce que l'air soit soufflé de façon horizontale sur la surface de la litière.
5°L'appareillage d'enregistrement suivant doit être présent :
a)appareillage pour l'enregistrement du branchement des ventilateurs par mélange d'air (minuterie, compteur kWh, compte-tour ou compteur du ventilateur de mesurage);
b)appareillage pour l'enregistrement des valeurs de réglage des ventilateurs par mélange d'air;
c)des valeurs doivent être enregistrées continuellement pendant la ronde et doivent être conservées pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.6.2.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
2°La distance entre le sol et le dessous du conduit s'élève à 120 cm au maximum.
3°Le schéma suivant est utilisé pour le réglage de la capacité des ventilateurs par mélange d'air :
a)à 1er jour : aucune ventilation par mélange d'air;
b)la capacité augmente progressivement à partir du 2ème jour, augmentant de 10 % du maximum à 100 % le 40ème jour;
c)si nécessaire il peut être dérogé de ces valeurs pendant des périodes de courte durée, par ex. en cas de maladie. La raison de la dérogation doit être enregistrée dans un livre de bord.
4°Dans le but d'un contrôle sur le fonctionnement du système, les données suivantes doivent être enregistrées automatiquement :
a)le branchement des ventilateurs par mélange d'air;
b)le débit de ventilation réalisé.
4.6.2.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,037 kg NH3 par étable par an.
4.6.3. Système P-6.3. Logement sur le sol à l'aide d'un système de chauffage avec des heaters à chaleur et des ventilateurs
4.6.3.1. Les émissions d'ammoniaques sont limitées en séchant et en chauffant la couche de fumier et de litière à l'aide d'appareils de chauffage spéciaux et de ventilateurs. Ces appareils veillent à ce que l'air chaud soit transporté du haut des étables vers le bas. Ensuite, l'air est chauffé par un échangeur de chaleur pourvu d'un ventilateur (heater) et est soufflé horizontalement sur la couche de fumier et de litière. En mélangeant l'air de l'étable, une température égale est atteinte dans l'étable entière. La couche de fumier et de litière est séchée et la CO2 lourde est chassée.
4.6.3.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est réalisée comme un sol entièrement recouvert de litière.
2°L'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves.
3°Le sol est un sol en béton sur sable ayant une épaisseur de 12 cm.
4°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
5°Système de chauffage et de circulation d'air :
a)un heater à chaleur couvre 450 m2 de surface au sol au maximum;
b)les heaters à chaleur consistent en un convecteur avec ventilateur et ils sont faciles à entretenir et conformes aux normes anti-incendie;
c)les heaters à chaleur sont raccordés à une source de chaleur qui se trouve en dehors de l'espace des animaux, ou sont réalisés comme des heaters à chaleur chauffés indirectement dont l'air de combustion amené et évacué est raccordé directement à l'air extérieur (par une cheminée à paroi double);
d)la partie supérieure des heaters à chaleur est pourvue d'un puits. La partie supérieure de ce puits se trouve au maximum à 2 mètres du point le plus élevé du plafond de l'étable;
e)les heaters à chaleur sont suspendus sous le faîte répartis sur la longueur de l'étable et la distance entre deux heaters est au moins 25 mètres;
f)au côté inférieur, les heaters à chaleur sont pourvus d'une boîte de distribution, pourvue de lamelles mobiles, ou d'une boîte de distribution carrée pourvue de lamelles mobiles tant verticales qu'horizontales ou ils sont pourvus d'une plaque de distribution ronde conique. La position de ces lamelles ou la construction de la plaque de distribution conique ronde est calculée de telle manière que l'air est soufflé de façon horizontale sur la surface de la litière;
g)la capacité minimale installée des heaters à chaleur est de 100 Watt par m2 à une température ambiante de 35°C;
h)la capacité du ventilateur s'élève à 16 m3 au minimum par m2 de surface d'étable par heure.
6°L'appareillage d'enregistrement suivant doit être présent :
a)appareillage pour l'enregistrement du branchement des 'heaters' de chaleur (minuterie);
b)appareillage pour l'enregistrement de la courbe de température réalisée;
c)appareillage pour l'enregistrement du débit de ventilation réalisé;
d)des valeurs doivent être enregistrées continuellement pendant la ronde et doivent être conservées pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.6.3.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
2°La distance entre le sol et le dessous du heater à chaleur s'élève à 150 cm au maximum.
3°Le chauffage est allumé lorsqu'il y a un besoin de chaleur supplémentaire dans l'étable, la courbe de température est suivie à cet effet. Le chauffage est allumé quand la température de l'espace se situe à 0,5°C au-dessous la valeur cible.
4°Réglage du ventilateur dans le heater :
a)lorsque le chauffage est allumé, le ventilateur dans le heater tourne au niveau minimal et il tournera à 100 % lorsque l'eau de retour est suffisamment chaude, à savoir à une température d'eau de 60°C;
b)lorsque le chauffage n'est pals allumé, le ventilateur passe à un réglage contrôlé par la fréquence qui s'élève à une capacité de 20 % de la capacité maximale.
5°En vue d'un contrôle sur le fonctionnement du système, les données suivantes doivent être enregistrées automatiquement :
a)le branchement du 'heater';
b)le branchement des ventilateurs du 'heater' lorsqu'il n'y a pas de fourniture de chaleur;
c)la courbe de température;
d)le débit de ventilation ou le réglage des ventilateurs.
4.6.3.4 Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,035 kg NH3 par étable par an.
4.6.4. [32 Système P-6.4. Echangeur de chaleur avec système de mélange d'air pour le séchage de la couche de litière
4.6.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en séchant et en chauffant la couche de fumier et de litière à l'aide [36 d'un ou de plusieurs échangeurs de chaleur]36 et de ventilateurs de circulation qui sont branchés continuellement, ci-après dénommée exécution 1, ou de plusieurs échangeurs de chaleur placés dans l'étable, ci-après dénommée exécution 2.
Les échangeurs de chaleur garantissent l'échauffement de l'air frais par l'air de ventilation provenant de l'étable.
["36 Dans l'ex\233cution 1, l'air neuf de ventilation r\233chauff\233 est souffl\233 dans une seule ou deux directions en partie haute au centre de l'\233table. Ensuite, cet air est m\233lang\233 avec l'air chaud en partie haute de l'\233table par des ventilateurs brasseurs d'air et est propuls\233 vers les deux extr\233mit\233s de l'\233table. En cas d'utilisation d'un syst\232me d'entr\233e d'air \224 lamelles dans la fa\231ade lat\233rale, l'air neuf de ventilation r\233chauff\233 est envoy\233 par la fa\231ade lat\233rale vers le fa\238tage. En fa\238tage, se trouve une plaque de captation munie de ventilateurs brasseurs d'air pour une bonne distribution de l'air neuf."°
["36 ..."°
En cas des exécutions 1 et 2, une température égale est atteinte dans l'étable entière en mélangeant l'air de l'étable. La couche de fumier et de litière est séchée et le CO2 lourd est chassé d'auprès des animaux.
4.6.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système :
1°l'étable est réalisée comme un sol entièrement recouvert de litière ;
2°l'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves ;
3°le sol est un sol en béton sur sable avec une épaisseur totale d'au minimum 25 cm ;
4°l'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage ;
5°[37 il y a des systèmes de chauffage et de circulation d'air :
a)un ou plusieurs échangeurs de chaleur faciles à entretenir réchauffent l'air neuf de ventilation ;
b)dans l'exécution 1, les ventilateurs brasseurs d'air mélangent l'air réchauffé avec l'air chaud dans le faîtage de l'étable et le propulsent vers l'une des deux ou les deux extrémités de l'étable où il est dirigé vers le bas par la(les) façades et est ensuite soufflé uniformément sur la surface de la litière ;
c)une ou plusieurs unités chauffantes peuvent être présentes en complément à l'intérieur de l'étable ou dans l'échangeur de chaleur pour atteindre la température souhaitée ;]37
6°échangeur de chaleur :
a)les échangeurs de chaleur réchauffent l'air de ventilation frais entrant avant qu'il entre dans l'étable ;
b)le rendement thermique des échangeurs de chaleur est de 70% au minimum en cas de demande de chaleur. Le rendement thermique est calculé selon la formule suivante :
Tinblaas - Tbuiten
-------- x 100 % où T = température;
Tafzuig - Tbuiten
c)le débit de ventilation minimal installé de chaque échangeur de chaleur est de 0,35 mü par place d'animal par heure (ou 8 mü par m de surface d'étable) et est réglable à l'aide de régulateurs de fréquence ;
d)la capacité minimale installée de chaque échangeur de chaleur et des heaters est de 100 Watt par m à une température ambiante de 35° C ;
e)s'il y a plusieurs échangeurs de chaleur, le nombre total de places d'animaux et m dans l'étable est divisé par le nombre d'échangeurs de chaleur pour les exigences visées aux points c) et d) ;
f)les conduits des échangeurs de chaleur doivent être nettoyés après chaque période ;
g)en cas d'exécution 1, l'échangeur de chaleur est placé à l'extérieur ;
h)en cas d'exécution 2 :
1)plusieurs échangeurs de chaleur sont placés dans l'étable ;
2)les échangeurs de chaleur sont installés dans le faîte de l'étable à une distance mutuelle d'au maximum 20 mètres ;
3)le disque distributeur du ventilateur de soufflage-de mélange se trouve au maximum à 1,5 mètres au-dessus du sol ;
4)les échangeurs de chaleur sont équipés d'un filtre dépoussiéreur ;
7°ventilateurs de circulation :
a)en cas d'exécution 1 :
1)les ventilateurs de circulation assurent la circulation d'air continue dans l'étable ;
2)[37 si un chauffage supplémentaire est nécessaire dans l'étable, il est généré soit par des appareils de chauffage placés devant les ventilateurs brasseurs d'air, soit par un appareil de chauffage dans l'échangeur de chaleur même ;]37
3)la capacité minimale installée des ventilateurs de circulation est de 6000 mü par heure par ventilateur avec une capacité minimale de 23 mü par m de surface d'étable (ou 260 m de surface d'étable au maximum par ventilateur de circulation) ;
4)les ventilateurs de circulation sont installés dans le faîte de l'étable à une distance mutuelle d'au maximum 20 mètres et à 1,5 mètre au maximum sous le faîte de l'étable ;
b)en cas d'exécution 2, les échangeurs de chaleur répartis sur l'étable assurent la circulation d'air continue dans l'étable sans des ventilateurs de circulation supplémentaires ;
8°l'appareillage d'enregistrement suivant est présent :
a)un compteur horaire pour l'enregistrement de l'échangeur de chaleur en cas d'exécution 1, ou des échangeurs de chaleur en cas d'exécution 2 ;
b)appareillage pour l'enregistrement de la courbe de température réalisée, de la température d'air évacué, de la température intérieure, de la température d'air aspiré, et de la température extérieure ;
c)appareillage pour l'enregistrement du débit de ventilation réalisé dans l'échangeur de chaleur ou dans les échangeurs de chaleur ;
d)en cas d'exécution 1, appareillage pour l'enregistrement de la courbe de capacité de ventilateur des ventilateurs de circulation ;
9°l'appareillage d'enregistrement, visé au point 8°, enregistre en continu les valeurs pendant la période. Les valeurs enregistrées sont conservées pendant au moins cinquante jours après la fin de la période.
4.6.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°l'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m, en fonction de la situation de l'entreprise ;
2°réglage de la courbe de température :
a)l'échangeur de chaleur en cas d'exécution 1 ou les échangeurs de chaleur en cas d'exécution 2 peuvent subvenir entièrement aux besoins minimaux de ventilation d'une étable pendant au moins les premiers 12 jours d'une période ;
b)dans la période, visée au point a), les ouvertures de ventilation régulières sont fermées et l'air de ventilation est amené et évacué par l'échangeur de chaleur ou par les échangeurs de chaleur ;
c)le chauffage est allumé à mesure qu'il se crée un besoin de chaleur supplémentaire dans l'étable. A cet effet, la courbe de température est suivie ;
3°réglage du ventilateur dans l'échangeur de chaleur lorsque le chauffage est allumé :
a)la quantité de l'air évacué est mesurée à l'aide d'un instrument de mesure en forme d'éventail ;
b)le chauffage s'allume lorsque la température ambiante se situe à 0,5° C en dessous de la courbe de température ;
c)au début de la période, le ventilateur dans l'échangeur de chaleur tourne au niveau minimal et il tournera à 100% lorsque les animaux ont besoin de plus de ventilation ;
d)en cas d'exécution 1, l'échangeur de chaleur peut être débranché lorsque la différence de température entre la température cible de l'étable et la température extérieure est inférieure à 12° C ;
e)lorsqu'il n'y a pas de besoin de chaleur supplémentaire, et donc à défaut de chaleur supplémentaire fournie par l'échangeur de chaleur, la capacité du ventilateur dans l'échangeur de chaleur peut être réglée, en cas d'exécution 1, jusqu'à un niveau d'au maximum 50% de la capacité du ventilateur dans l'échangeur de chaleur. En cas d'exécution 2, le ventilateur de soufflage peut être débranché si l'air entrant est plus chaud que la température intérieure souhaitée ;
4°réglage du ventilateur de circulation en cas d'exécution 1 :
a)au début de la période, les ventilateurs de circulation tournent au minimum à 20% de la capacité ;
b)la capacité des ventilateurs de circulation est augmentée vers une capacité de 100% dès que la capacité minimale de l'échangeur de chaleur est atteinte ;
c)la capacité peut être réglée sur la base de la capacité des ventilateurs pour l'aération totale ;
5°dans le but d'un contrôle du fonctionnement du système, les données suivantes sont enregistrées automatiquement et continuellement :
a)le branchement de l'échangeur de chaleur ou des échangeurs de chaleur ;
b)en cas d'exécution 1, le branchement des ventilateurs de circulation et le déroulement sur une période ;
c)la courbe de température, la température d'air évacué, la température intérieure, la température d'air aspiré et la température extérieure.
4.6.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,021 kg NH3 par place d'animal par an.]32
4.6.5. Système P-6.5. Système d'étage avec bande de fumier et séchage de la litière
4.6.5.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant la couche de fumier et de litière à l'aide d'un système de ventilation efficace. L'échauffement dans la couche de fumier et de litière est également évité. Les poules de chair sont gardées dans des rangées avec plusieurs étages. Chaque étage est pourvu d'une bande de fumier avec une couche de litière là- dessus. De chaque côté des étages, il y a un tuyau pour l'adduction et l'évacuation d'air. L'air frais circule au travers des rangées, l'air étant dirigé vers la surface de fumier et de la litière dans chaque étage.
4.6.5.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La forme de logement est un système d'étages.
2°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
3°Du côté de l'adduction d'air, les étages sont réalisés en forme fermée, à l'exception de l'ouverture d'admission d'air (valve bidirectionnelle). Du côté de l'adduction d'air, les étages sont pourvus d'une structure (ouverte) à mailles fines.
4°La surface habitable est pourvue d'une bande de fumier recouverte d'une couche de litière. Un matériel non coagulant est utilisé pour la fabrication de la bande de fumier.
5°Ventilation :
a)la connexion ouverte entre les tuyaux d'évacuation d'air et d'adduction d'air passe par les étages;
b)l'air se déplace à travers des étages;
c)l'ouverture d'admission d'air des étages assure la conduction d'air vers la litière.
6°Entreposage de fumier :
a)le fumier est soit évacué directement de l'entreprise, soit stocké pendant 14 jours maximum dans un conteneur recouvert;
b)un stockage pendant une période plus longue ne peut être admis que dans le cas de l'application d'un système de séchage ultérieur du fumier.
4.6.5.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
2°Fréquence de passage des bandes pour le fumier :
a)le passage des bandes pour le fumier a lieu lors du chargement des animaux;
b)lors du passage du fumier, le fumier et les animaux sont évacués séparément;
c)lors du déchargement des animaux, il n'y a qu'une partie du tapis pour le fumier qui passe. Ensuite, la partie propre du tapis pour le fumier est recouverte d'une nouvelle couche de litière;
d)lors du chargement des animaux, tout le fumier est évacué de l'étable;
e)le fumier est évacué vers une surface recouverte d'entreposage à court terme (conteneur) ou vers un système du séchage ultérieur du fumier.
3°La consommation de litière s'élève à 0,4 à 0,6 kg par m2 au début de la ronde de production.
4.6.5.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,020 kg NH3 par étable par an.
4.6.6. Système P-6.6. Couvée des oeufs et élevage jusqu'à 13 jours à l'étable à étages et logement ultérieur pauvre en émissions
4.6.6.1. La description de l'étable est basée sur une phase de couvée et d'élevage dans une étable à étages et une phase de logement ultérieur dans un système d'étables pauvre en émissions pour des coquelets dans la même entreprise :
1°Les oeufs sont transférés vers la partie élevage de l'étable environ 3 jours avant l'éclosion. Les poussins qui viennent de sortir, arrivent à une bande de fumier recouverte de litière. Il y a également des équipements de fourrage et d'eau potable. Les poussins restent dans ce système jusqu'à l'âge de 13 jours au maximum. Ensuite, ils sont déplacés vers un système de logement ultérieur pauvre en émissions, tel que visé aux Systèmes P-6.1, P-6.2., P-6.3., P-6.4. et P-6.5.
2°Tandis que les animaux plus âgés sont engraissés dans la partie de logement ultérieur, de nouveaux animaux peuvent être stockés dans la partie éclosion-élevage.
3°Le nombre d'unités de logement ultérieur est la moitié du nombre d'unités d'éclosion et d'élevage au sein de l'entreprise (le nombre d'animaux a un rapport 1:2).
4°Le nombre total d'emplacements pour les animaux à l'entreprise est la somme du nombre d'emplacements pour les animaux dans les deux systèmes.
4.6.6.2. Pour la réalisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La forme de logement est un système d'étages.
2°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
3°Etages :
a)du côté de l'adduction d'air, les étages sont réalisés en forme fermée, à l'exception de l'ouverture d'admission d'air (valve bidirectionnelle);
b)du côté de l'évacuation d'air les étages sont pourvus d'une structure (ouverte) à mailles fines;
c)les côtés de l'adduction et de l'évacuation peuvent être également être renversés, le côté de l'adduction d'air étant pourvu d'une structure (ouverte) à mailles fines et le côté de l'évacuation d'air étant réalisé sous forme fermé, pourvu d'une valve bidirectionnelle.
4°Bande pour le fumier :
a)les oeufs sont délivrés dans des tiroirs à oeufs;
b)après l'éclosion, une bande de fumier recouverte d'une couche de litière constitue la surface habitable;
c)un matériel non coagulant est utilisé pour la fabrication de la bande de fumier.
5°Ventilation :
a)la connexion ouverte entre les tuyaux d'évacuation d'air et d'adduction d'air ne passe que par les étages;
b)l'air se déplace à travers des étages;
c)l'ouverture d'admission d'air des étages assure la conduction d'air vers la litière.
6°Stockage du fumier :
a)le fumier est soit évacué directement des bandes de l'entreprise, soit stocké pendant 14 jours maximum dans un conteneur recouvert;
b)un stockage pendant une période plus longue ne peut être admis que dans le cas de l'application d'un système de séchage ultérieur du fumier.
4.6.6.3. Pour l'utilisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale est de 71 animaux par m2 au maximum.
2°Fréquence de passage des tapis pour le fumier :
a)le passage des tapis pour le fumier se fait lors du transfert des animaux vers le logement ultérieur;
b)le fumier est évacué vers une surface recouverte d'entreposage à court terme (conteneur) ou vers un système du séchage ultérieur du fumier.
4.6.6.4. Pour la réalisation et l'utilisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Les systèmes suivants peuvent être utilisés comme systèmes de logement ultérieur :
a)Système P-6.1 Logement sur le sol avec chauffage et refroidissement du sol;
b)Système P-6.2 Logement sur le sol avec ventilation par mélange d'air;
c)Système P-6.3 Logement sur le sol avec système de chauffage par des 'heaters' de chaleur et des ventilateurs;
d)Système P-6.4 Echangeur de chaleur avec système de mélange d'air pour le séchage de la couche de litière;
e)Système P-6.5. Système d'étages avec bande de fumier et séchage de la litière.
2°Il n'y a pas de différences dans les exigences pour la réalisation telles que reprises aux descriptions des systèmes, sauf pour les Systèmes P-6.3 et P-6.4. Dans ces systèmes, la capacité minimale à installer de 100 Watt par m2 requise à une température de l'espace de 35°C peut être adaptée à la température de l'espace plus basse requise par des animaux à un âge de 13 jours.
3°Il n'y a pas de différences dans les exigences pour le fonctionnement telles que reprises aux descriptions des systèmes, sauf les exceptions suivantes :
a)pour le Système P-6.1. le schéma repris à la description du système pour le réglage de la température du sol doit être appliqué dès le début, c.-à-d. à partir de 13 jours, vu que dans la description les âges visés sont ceux des animaux à partir de l'éclosion;
b)pour le Système P-6.2. la capacité des ventilateurs doit être augmentée en 5 jours au maximum de 10 % vers la capacité requise pour des animaux d'un âge de 13 jours, telle que visée à la description du système.
4°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
4.6.6.5. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à :
1°0,040 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.1.
2°0,033 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.2.
3°0,031 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.3.
4°0,040 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.4.
5°0,018 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.5.
4.6.7. Système P-6.7. Couvée des oeufs et élevage jusqu'à 19 jours à l'étable à étages et logement ultérieur pauvre en émissions
4.6.7.1. La description de l'étable est basée sur une phase de couvée et d'élevage dans une étable à étages et une phase de logement ultérieur dans un système d'étables pauvre en émissions pour des coquelets dans la même entreprise :
1°Les oeufs sont transférés vers la partie élevage de l'étable environ 3 jours avant l'éclosion. Les poussins qui viennent de sortir, arrivent à une bande de fumier recouverte de litière. Il y a également des équipements de fourrage et d'eau potable. Les poussins restent dans ce système jusqu'à l'âge de 19 jours au maximum. Ensuite, ils sont déplacés vers un système de logement ultérieur pauvre en émissions, tel que visé aux Systèmes P-6.1, P-6.2., P-6.3., P-6.4. et P-6.5.
2°Tandis que les animaux plus âgés sont engraissés dans la partie de logement ultérieur, de nouveaux animaux peuvent être stockés dans la partie éclosion-élevage.
3°Le nombre d'unités de logement ultérieur est la moitié du nombre d'unités d'éclosion et d'élevage au sein de l'entreprise (le nombre d'animaux a un rapport 1:2).
4°Le nombre total d'emplacements pour les animaux à l'entreprise est la somme du nombre d'emplacements pour les animaux dans les deux systèmes.
4.6.7.2. Pour la réalisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La forme de logement est un système d'étages.
2°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
3°Etages :
a)du côté de l'adduction d'air, les étages sont réalisés en forme fermée, à l'exception de l'ouverture d'admission d'air (valve bidirectionnelle);
b)du côté de l'évacuation d'air les étages sont pourvus d'une structure (ouverte) à mailles fines;
c)les côtés de l'adduction et de l'évacuation peuvent être également être renversés, le côté de l'adduction d'air étant pourvu d'une structure (ouverte) à mailles fines et le côté de l'évacuation d'air étant réalisé sous forme fermé, pourvu d'une valve bidirectionnelle.
4°Bande pour le fumier :
a)les oeufs sont délivrés dans des tiroirs à oeufs;
b)après l'éclosion, une bande de fumier recouverte d'une couche de litière constitue la surface habitable;
c)un matériel non coagulant est utilisé pour la fabrication de la bande de fumier.
5°Ventilation :
a)la connexion ouverte entre les tuyaux d'évacuation d'air et d'adduction d'air ne passe que par les étages;
b)l'air se déplace à travers des étages;
c)l'ouverture d'admission d'air des étages assure la conduction d'air vers la litière.
6°Stockage du fumier :
a)le fumier est soit évacué directement des bandes de l'entreprise, soit stocké pendant 14 jours au maximum dans un conteneur recouvert;
b)un stockage pendant une période plus longue ne peut être admis que dans le cas de l'application d'un système de séchage ultérieur du fumier.
4.6.7.3. Pour l'utilisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'occupation animale est de 71 animaux par m2 au maximum.
2°Fréquence de passage des tapis pour le fumier :
a)le passage des tapis pour le fumier se fait lors du transfert des animaux vers le logement ultérieur;
b)le fumier est évacué vers une surface recouverte d'entreposage à court terme (conteneur) ou vers un système du séchage ultérieur du fumier.
4.6.7.4. Pour la réalisation et l'utilisation de la partie éclosion-élevage de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°Les systèmes suivants peuvent être utilisés comme systèmes de logement ultérieur :
a)Système P-6.1 Logement sur le sol avec chauffage et refroidissement du sol;
b)Système P-6.2 Logement sur le sol avec ventilation par mélange d'air;
c)Système P-6.3 Logement sur le sol avec système de chauffage au moyen de heaters à chaleur et de ventilateurs;
d)Système P-6.4 Echangeur de chaleur avec système de mélange d'air pour le séchage de la couche de litière;
e)Système P-6.5. Système d'étages avec bande de fumier et séchage de la litière.
2°Il n'y a pas de différences dans les exigences pour la réalisation telles que reprises aux descriptions des systèmes, sauf pour les Systèmes P-6.3 et P-6.4. Dans ces systèmes, la capacité minimale à installer de 100 Watt par m2 requise à une température de l'espace de 35°C peut être adaptée à la température de l'espace plus basse requise par des animaux à un âge de 19 jours.
3°Il n'y a pas de différences dans les exigences pour le fonctionnement telles que reprises aux descriptions des systèmes, sauf les exceptions suivantes :
a)pour le Système P-6.1. le schéma repris à la description du système pour le réglage de la température du sol doit être appliqué dès le début, c.-à-d. à partir de 19 jours, vu que dans la description les âges visés sont ceux des animaux à partir de l'éclosion;
b)pour le Système P-6.2. la capacité des ventilateurs doit être augmentée en 5 jours au maximum de 10 % vers la capacité requise pour des animaux d'un âge de 19 jours, telle que visée à la description du système.
4°L'occupation animale s'élève au maximum à 33, 39 ou 42 kg de poids vivant par m2, en fonction de la situation de l'entreprise.
4.6.7.5. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à :
1°0,038 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.1.
2°0,033 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.2.
3°0,030 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.3.
4°0,038 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.4.
5°0,015 kg NH3 par étable par an dans le cas d'un logement ultérieur dans le Système P-6.5.
["6 4.6.8 Syst\232me P-6.8 Etable avec heaters \224 chaleur, avec syst\232me de m\233lange de l'air pour s\233chage de la couche de liti\232re 4.6.8.1 Les \233missions ammoniacales sont limit\233es en s\233chant et en chauffant la couche de fumier et de liti\232re \224 l'aide de heaters \224 chaleur et de ventilateurs de circulation qui sont branch\233s continuellement. L'air frais de ventilation r\233chauff\233 est souffl\233 du centre des combles de l'\233table dans une seule direction (en cas de ventilation longitudinale) ou dans les deux directions (en cas de ventilation par le fa\238te). Ensuite, l'air est m\233lang\233 \224 de l'air chaud dans les combles de l'\233table par des ventilateurs de circulation et est propuls\233 vers une seule extr\233mit\233 de l'\233table ou vers les deux extr\233mit\233s de l'\233table. L'air est redirig\233 vers la couche de liti\232re par le(s) paroi(s) du pignon. En m\233langeant l'air de l'\233table, une temp\233rature \233gale est atteinte dans l'\233table enti\232re. La couche de fumier et de liti\232re est s\233ch\233e et le CO2 est chass\233 d'aupr\232s des animaux. 4.6.8.2 Pour la r\233alisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 l'\233table est r\233alis\233e comme un sol enti\232rement recouvert de liti\232re; 2\176 le sol est un sol en b\233ton sur sable de 12 cm d'\233paisseur ou la construction totale du sol de l'\233table, y compris une \233ventuelle couche de sable sous-jacente, pr\233sente une r\233sistance \224 la chaleur (valeur Rc) de minimum 0,5 m2 K/W; 3\176 l'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage; 4\176 syst\232me de chauffage : a) les heaters \224 chaleur consistent en une source de chaleur avec ventilateurs et ils sont bien entretenus et conformes aux normes anti-incendie; b) les heaters \224 chaleur sont r\233partis sur la longueur de l'\233table et sont suspendus \224 maximum 1,5 m\232tre sous le fa\238te; c) la capacit\233 minimale install\233e des heaters \224 chaleur est, dans le cas d'\233tables existantes, de minimum 125 watts par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35\176C; Dans le cas de nouvelles \233tables, la capacit\233 minimale install\233e des heaters \224 chaleur est de 100 watts par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35 oC; d) la capacit\233 minimale install\233e du ventilateur du heater de chaleur s'\233l\232ve \224 0,35 m2 par emplacement pour animaux par heure (soit 8 m2 par m2 de surface d'\233table). La capacit\233 est r\233glable \224 l'aide de r\233gulateurs de fr\233quence; 5\176 syst\232me de circulation de l'air : a) l'air \233chauff\233 est m\233lang\233 \224 l'air chaud dans le fa\238te de l'\233table, \224 l'aide de ventilateurs de circulation; b) dans le cas d'un syst\232me avec uniquement ventilation longitudinale, l'air \233chauff\233 est r\233parti sur la longueur de l'\233tage et est expuls\233 \224 partir des ventilateurs muraux dans le sens oppos\233. En cas de combinaison d'une ventilation par le fa\238te et d'une ventilation longitudinale ou uniquement de ventilation par le fa\238te, l'air \233chauff\233 est expuls\233 dans les deux directions, \224 partir du milieu de la longueur de l'\233table. Dans tous les cas, l'air est expuls\233 dans le fa\238te de l'\233table; 6\176 ventilateurs de circulation : a) les ventilateurs de circulation sont install\233s dans le fa\238te de l'\233table \224 une distance mutuelle d'au maximum 20 m\232tres et au maximum \224 1,5 m\232tre sous le fa\238te de l'\233table; b) les ventilateurs de circulation assurent la circulation d'air continue dans l'\233table; La capacit\233 minimale install\233e des ventilateurs de circulation est de 6 000 m3 par heure par ventilateur avec une capacit\233 minimale de 16 m3 par m2 de surface d'\233table (soit 450 m2 de surface d'\233table au maximum par ventilateur de circulation); 7\176 l'appareillage d'enregistrement suivant est pr\233sent : a) appareillage pour l'enregistrement du branchement des heaters \224 chaleur (minuterie); b) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de temp\233rature r\233alis\233e, de la temp\233rature int\233rieure et de la temp\233rature ext\233rieure; c) appareillage pour l'enregistrement du d\233bit de ventilation r\233alis\233; d) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de la capacit\233 du ventilateur et des ventilateurs de circulation.[33 e) des valeurs doivent \234tre enregistr\233es continuellement pendant la p\233riode et doivent \234tre conserv\233es pendant au moins 50 jours apr\232s la p\233riode."°
4.6.8.2 Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°l'occupation animale s'élève au maximum à 42 kg de poids vivant par m2. En fonction de la situation de l'entreprise, un poids vivant inférieur de 33 ou 39 kg par m2 peut être indiqué;
2°réglage de la courbe de température :
a)le chauffage est allumé à mesure qu'il se crée un besoin de chaleur supérieur dans l'étable. A cet effet, la courbe de température est suivie.
b)le chauffage s'allume lorsque la température ambiante se situe à 0,5°C en dessous de la courbe de température;
c)lors de l'échauffement, le ventilateur dans le heater tourne;
3°réglage du ventilateur dans le heater : lorsqu'il n'y a pas besoin de chaleur supplémentaire et que, par conséquent, il ne faut pas chauffer, le ventilateur du heater est éteint;
4°réglage des ventilateurs de circulation :
a)lors de l'installation des animaux, les ventilateurs de circulation tournent au minimum à 20 % de la capacité. Cette capacité est augmentée à une capacité de minimum 30 % dès que la capacité maximale des heaters de chaleur est atteinte;
b)la capacité peut être réglée sur la base de la capacité des ventilateurs pour l'aération totale;
c)lorsque l'on ne chauffe plus, les ventilateurs de circulation tournent à minimum 30 % de la capacité;
d)en cas de besoin de ventilation maximum, la capacité des ventilateurs de circulation est également de 100 %;
e)le ventilateur de circulation qui se trouve dans un rayon de quelques mètres de l'éjection du heater de chaleur peut être éteint durant l'échauffement étant donné que le fonctionnement du ventilateur de circulation est, durant l'échauffement, repris par le ventilateur du heater;
5°dans le but d'un contrôle du fonctionnement du système, les données suivantes sont enregistrées automatiquement :
a)le branchement du heater;
b)le branchement des ventilateurs de circulation et le déroulement de la capacité sur une ronde afin d'établir qu'une quantité suffisante d'air sec est soufflée continuellement sur la litière;
c)la courbe de température.
4.6.8.4 Le facteur d'émissions ammoniacales s'élève à 0,045 kg NH3 par emplacement d'animaux et par an.]6
["11 4.6.9. Syst\232me P-6.9. Echangeur de chaleur avec syst\232me de m\233lange d'air pour le s\233chage de la couche de liti\232re et d\233bit de ventilation minimal install\233 de 0,7 m3 par emplacement pour animaux par heure 4.6.9.1. Les \233missions d'ammoniac sont limit\233es en s\233chant et en chauffant la couche de fumier et de liti\232re \224 l'aide d'un \233changeur de chaleur et de ventilateurs de circulation tournant en continu. L'\233changeur de chaleur assure le r\233chauffement de l'air frais par l'air de ventilation chaud provenant de l'\233table. En cas de ventilation par le fa\238te ou de ventilation combin\233e, l'air frais de ventilation r\233chauff\233 est souffl\233 dans deux directions dans les combles de l'\233table. Ensuite, cet air est m\233lang\233 avec l'air chaud dans les combles de l'\233table par des ventilateurs de circulation et est propuls\233 vers les deux extr\233mit\233s de l'\233table. En cas de ventilation longitudinale, l'air de ventilation frais r\233chauff\233 est m\233lang\233 par les ventilateurs de circulation avec l'air chaud de l'\233table dans les combles et est propuls\233 vers l'extr\233mit\233 de l'\233table se trouvant en face des ventilateurs. L'air est redirig\233 vers la couche de liti\232re par la(les) paroi(s) du pignon. En m\233langeant l'air de l'\233table, une temp\233rature \233gale est atteinte dans l'\233table enti\232re. La couche de fumier et de liti\232re est s\233ch\233e et le CO2 lourd est \233vacu\233 pr\232s des animaux. 4.6.9.2. Pour la r\233alisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 l'\233table est r\233alis\233e comme un sol enti\232rement recouvert de liti\232re ; 2\176 l'\233table est \233quip\233e de soupapes d'admission lat\233rales ou de valves ; 3\176 le sol est un sol en b\233ton sur sable d'une \233paisseur totale de 25 cm minimum ; 4\176 L'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage ; 5\176 syst\232mes de chauffage et de circulation d'air : a) un \233changeur de chaleur facile d'entretien r\233chauffe l'air de ventilation frais ; b) en cas de ventilation par le fa\238te ou de ventilation combin\233e, les ventilateurs de circulation m\233langent l'air r\233chauff\233 avec l'air chaud dans le fa\238te de l'\233table et le propulsent vers les deux extr\233mit\233s de l'\233table, o\249 il est dirig\233 vers le bas par les fa\231ades ; l'air est ensuite souffl\233 de fa\231on bien r\233partie sur la surface de la liti\232re. En cas de ventilation longitudinale uniquement, l'air r\233chauff\233 doit \234tre m\233lang\233 par les ventilateurs de circulation avec l'air chaud de l'\233table dans les combles et doit \234tre propuls\233 vers l'extr\233mit\233 de l'\233table se trouvant en face des ventilateurs. c) des unit\233s chauffantes peuvent \234tre pr\233sentes en compl\233ment \224 l'int\233rieur de l'\233table afin d'atteindre la temp\233rature souhait\233e ; 6\176 \233changeur de chaleur : a) l'\233changeur de chaleur est mont\233 \224 l'ext\233rieur ; b) l'\233changeur de chaleur r\233chauffe l'air de ventilation frais entrant avant qu'il n'entre dans l'\233table ; c) le rendement thermique de l'\233changeur est de 70 % minimum en cas de demande de chaleur. Le rendement thermique est calcul\233 comme suit : T soufflage - T ext\233rieur/T aspiration - T ext\233rieur x 100 % o\249 T = Temp\233rature ; d) le d\233bit de ventilation minimal install\233 de l'\233changeur de chaleur est de 0,70 m3 par emplacement par heure (ou 16 m3 par m2 de surface d'\233table) et est r\233glable \224 l'aide de r\233gulateurs de fr\233quence ; e) la capacit\233 minimale install\233e de l'\233changeur de chaleur et des unit\233s chauffantes est de 100 Watts par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35\176 C ; f) les conduits de l'\233changeur de chaleur doivent pouvoir \234tre nettoy\233s ; 7\176 ventilateurs de circulation : a) les ventilateurs de circulation sont install\233s dans le fa\238te de l'\233table \224 intervalles de 20 m\232tres maximum et \224 1,5 m\232tre maximum sous le fa\238te de l'\233table ; b) les ventilateurs de circulation assurent la circulation d'air continue \224 l'int\233rieur de l'\233table ; c) si un suppl\233ment de chauffage est n\233cessaire \224 l'int\233rieur de l'\233table, la chaleur est fournie par ces unit\233s chauffantes mont\233es devant les ventilateurs de circulation ; d) la capacit\233 minimale install\233e des ventilateurs de circulation est de 12 000 m3 par heure par ventilateur avec une capacit\233 minimale de 46 m3 par m2 de surface d'\233table (ou 260 m2 de surface d'\233table maximum par ventilateur de circulation) ; 8\176 l'appareillage d'enregistrement suivant doit \234tre pr\233sent : a) appareillage pour l'enregistrement du branchement de l'\233changeur de chaleur (minuterie) ; b) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de temp\233rature r\233alis\233e, temp\233rature d'aspiration, int\233rieure, de soufflage et ext\233rieure ; c) appareillage pour l'enregistrement du d\233bit de ventilation r\233alis\233 dans l'\233changeur de chaleur et de la courbe de la capacit\233 de ventilation des ventilateurs de circulation ; d) les valeurs doivent \234tre enregistr\233es continuellement durant le cycle et doivent \234tre conserv\233es pendant 50 jours au moins apr\232s le cycle. 4.6.9.3. Pour l'utilisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 l'occupation animale s'\233l\232ve \224 33, 39 ou 42 kg maximum de poids vif par m2, en fonction de la situation de l'exploitation ; 2\176 r\233glage de la courbe de temp\233rature : a) l'\233changeur de chaleur peut subvenir \224 la totalit\233 des besoins minimum de ventilation d'une \233table pendant les 18 \224 20 premiers jours d'un cycle ; b) durant cette p\233riode, les orifices de ventilation r\233guliers sont ferm\233s et l'air de ventilation est enti\232rement amen\233 et \233vacu\233 par l'\233changeur ; c) le chauffage est enclench\233 lorsqu'il y a un besoin de chaleur suppl\233mentaire \224 l'int\233rieur de l'\233table ; \224 cet effet, la courbe de temp\233rature est suivie ; 3\176 r\233glage du ventilateur dans l'\233changeur de chaleur lorsque le chauffage est enclench\233 : a) la quantit\233 d'air \233vacu\233 est mesur\233e \224 l'aide d'un ventilateur de mesure ; b) le chauffage est enclench\233 lorsque la temp\233rature ambiante se situe \224 0,5\176 C en dessous de la courbe de temp\233rature ; c) au d\233but du cycle, le ventilateur dans l'\233changeur de chaleur tourne au niveau minimal et tournera \224 100 % si le besoin de ventilation des animaux le requiert ; d) l'\233changeur de chaleur peut \234tre d\233branch\233 lorsque la diff\233rence de temp\233rature entre la temp\233rature-cible de l'\233table et la temp\233rature ext\233rieure est inf\233rieure \224 12\176 C ; 4\176 lorsqu'il n'y a pas besoin de chaleur suppl\233mentaire et qu'il n'y a donc pas d'appoint de chauffage par l'\233changeur de chaleur, la capacit\233 du ventilateur dans l'\233changeur de chaleur peut \234tre \224 nouveau r\233gl\233e jusqu'\224 50 % maximum de la capacit\233 du ventilateur dans l'\233changeur de chaleur ; 5\176 r\233glage du ventilateur de circulation : a) au d\233but du circuit, les ventilateurs de circulation tournent \224 20 % minimum de la capacit\233 ; b) la capacit\233 des ventilateurs de circulation est augment\233e \224 100 % d\232s que la capacit\233 minimale de l'\233changeur de chaleur est atteinte ; c) la capacit\233 peut \234tre r\233gl\233e sur la base de la capacit\233 des ventilateurs pour le renouvellement total de l'air ; 6\176 les donn\233es suivantes doivent \234tre enregistr\233es automatiquement \224 des fins de contr\244le du fonctionnement du syst\232me : a) le branchement de l'\233changeur de chaleur ; b) le branchement des ventilateurs de circulation et le d\233roulement sur un circuit ; c) la courbe de temp\233rature. 4.6.9.4. Les \233missions d'ammoniac s'\233l\232vent \224 0,021 kg NH3 par emplacement et par an. "°
["34 4.6.10. Syst\232me P-6.10. Etable \224 chauffage par tuyaux d'eau chaude 4.6.10.1. L'\233mission ammoniacale est r\233duite par le s\233chage de la liti\232re au moyen de l'air chaud. Ce syst\232me utilise l'ascendance thermique d'air chaud des tuyaux de chauffage pos\233s \224 l'int\233rieur des murs lat\233raux de l'\233table. La chaleur des tuyaux monte \224 cause de l'ascendance thermique et est transport\233e, ensemble avec l'air entrant par les valves de prise d'air le long du plafond vers le milieu de l'\233table. Les flux d'air des deux c\244t\233s de l'\233table s'y rencontrent et sont tir\233s vers le bas pour ensuite \234tre redirig\233s vers les murs lat\233raux. L'air chauff\233 peut absorber de l'humidit\233 qui s'\233vapore de la liti\232re. Une partie de l'air de l'\233table est \233vacu\233e de sorte que l'humidit\233 \233vapor\233e en provenance de l'\233table est directement \233vacu\233e. Gr\226ce au d\233gagement thermique uniforme des tuyaux de chaleur sur toute la superficie de l'\233table, un s\233chage uniforme de la liti\232re est obtenu. 4.6.10.2. Les exigences suivantes s'appliquent \224 la r\233alisation de ce syst\232me : 1\176 l'\233table est r\233alis\233e comme un sol enti\232rement recouvert de liti\232re ; 2\176 l'air entre exclusivement via les valves de prise d'air lat\233rales ; 3\176 le sol est un sol en b\233ton sur sable d'une \233paisseur additionn\233e totale d'au minimum 25 cm ; 4\176 l'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage ; 5\176 il y a des syst\232mes de chauffage et de circulation d'air : a) l'appareil de combustion n'a pas \233t\233 install\233 dans l'espace de l'\233table o\249 les animaux sont h\233berg\233s. L'eau chaude est amen\233e dans l'\233table \224 partir de l'appareil \224 combustion au moyen d'un syst\232me de tuyaux (tuyaux de chaleur) ; b) les tuyaux de chaleur ont \233t\233 pos\233s horizontalement dans le sens de la longueur \224 l'int\233rieur des murs lat\233raux \224 hauteur des valves de prise d'air. Les tuyaux de chaleur ont \233t\233 pos\233s sur la longueur enti\232re des murs lat\233raux ; c) la capacit\233 minimale \224 installer des tuyaux de chaleur s'\233l\232ve \224 125 watt par m2 (\233tables existantes) ou \224 100 watt par m2 (nouvelles \233tables) pour une temp\233rature ambiante de 35\176 C. La capacit\233 calorifique \224 installer peut \234tre d\233termin\233e au moyen d'un calcul du bilan de la chaleur ; d) l'\233table est ventil\233e m\233caniquement sur la base de pression n\233gative. L'\233vacuation se produit soit partiellement dans le fa\238te et partiellement dans la fa\231ade de fond, soit enti\232rement via la fa\231ade de fond ; 6\176 l'\233quipement d'enregistrement suivant est pr\233sent : a) \233quipement pour enregistrer la courbe de temp\233rature r\233alis\233e ; b) \233quipement pour enregistrer le d\233bit de ventilation r\233alis\233 ; c) \233quipement pour enregistrer l'humidit\233 atmosph\233rique ; 7\176 l'\233quipement d'enregistrement, vis\233 au point 6\176, enregistre en continu les valeurs pendant la ronde. Les valeurs enregistr\233es sont conserv\233es pendant au moins cinquante jours apr\232s la fin de la ronde. 4.6.10.3. Les exigences suivantes s'appliquent \224 l'utilisation de ce syst\232me : 1\176 l'\233table est occup\233e par au maximum 18 \224 24 animaux par m2, en fonction de la situation de l'exploitation ; 2\176 le chauffage est allum\233 \224 mesure qu'il se cr\233e un besoin de chaleur suppl\233mentaire dans l'\233table. La courbe de temp\233rature est suivie \224 cet effet. Le chauffage est allum\233 quand la temp\233rature de l'espace se situe \224 0,5\176 C en dessous de la valeur cible ; 3\176 la chaleur monte \224 cause de l'ascendance thermique et est transport\233e, ensemble avec l'air entrant par les valves de prise d'air le long du plafond vers le milieu de l'\233table. Les flux d'air des deux c\244t\233s de l'\233table s'y rencontrent et sont tir\233s vers le bas pour ensuite \234tre redirig\233s vers les murs lat\233raux ; 4\176 l'humidit\233 atmosph\233rique de l'\233table est d'au maximum 75% ; 5\176 l'humidit\233 atmosph\233rique de l'\233table est mesur\233e en continu au moyen d'un d\233tecteur de l'humidit\233 atmosph\233rique branch\233 sur l'ordinateur de climatisation. Si l'humidit\233 de la liti\232re monte et par cons\233quent l'humidit\233 atmosph\233rique de l'\233table, l'ordinateur proc\233dera \224 une augmentation de la temp\233rature de l'eau dans le syst\232me de tuyaux de sorte que plus d'humidit\233 dans l'\233table s'\233vapore et qu'elle soit \233vacu\233e via le syst\232me de ventilation ; 6\176 pour un contr\244le du fonctionnement du syst\232me, les donn\233es suivantes sont enregistr\233es automatiquement et en continu : a) la courbe de temp\233rature r\233alis\233e ; b) le d\233bit de ventilation r\233alis\233 ; c) l'humidit\233 atmosph\233rique r\233alis\233e. 4.6.10.4. Le facteur d'\233mission ammoniacale s'\233l\232ve \224 0,012 kg NH3 par place d'animal par an."°
Section 7. - Systèmes d'étables pauvres en émissions pour des poules d'élevage d'animaux-parents coquelets
4.7.1. Système P-7.1. Logement sur le sol avec chauffage et refroidissement du sol
4.7.1.1. Les émissions d'ammoniaque sont réduites en chauffant la couche de fumier et de litière, de sorte qu'elle sèche et que la formation d'ammoniaque soit ralentie. Le refroidissement a pour but de freiner la dégradation d'acide urique et de protéines. L'étable est équipé d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur sans être attachés. Des échangeurs de chauffage sont installés dans le sol sur une couche d'isolation pour le chauffage ou le refroidissement du sol et de la couche de fumier et de litière.
4.7.1.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est équipée d'un sol entièrement recouvert de litière.
2°Sol :
a)le sol est muni d'une couche d'isolation, avec des échancrures pour les échangeurs de chaleur;
b)au minimum 56 % de la surface habitable entière est pourvue d'échangeurs de chaleur;
c)un sol en béton est placé au-dessus de l'ensemble.
3°Chauffage et refroidissement :
a)les échangeurs de chaleur dans le sol sont chauffés et refroidis à l'aide d'eau (contenu des échangeurs de chaleur : 6 litres par m2 de surface au sol);
b)pour une bonne répartition de la température, la construction selon le principe Tichelmann et la pose de régulateurs de pression sont indispensables.
4°Appareillage d'enregistrement :
a)la température du sol doit être mesurée à 50 mm en-dessous de la surface au sol;
b)la température du sol doit être enregistrée dans l'appareillage de réglage et doit être conservée pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.7.1.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La surface habitable s'élève à 900 cm2 au minimum et 1.200 cm2 au maximum par animal lors de stockage (8,3 - 11,1 d'animaux par m2).
2°Dans la première période de la ronde, (jour 1 à 21) le sol est chauffé, après une pause le sol est refroidi. Le schéma des valeurs à régler pour la température du sol est le suivant :
a)er à 6ème jour : 32°C;
b)ème à 20ème jour : 30°C;
c)ème à 27ème jour : 28°C;
d)à partir du 28ème jour : 26°C.
4.7.1.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,155 kg NH3 par étable par an.
4.7.2. Système P-7.2. Logement sur le sol avec ventilation par mélange d'air
4.7.2.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant la couche de fumier et de litière à l'aide d'un système de ventilation par mélange d'air. Les ventilateurs par mélange d'air veillent à ce que l'air chaud soit transporté du haut des étables vers le bas par des conduits et soit soufflé en direction horizontale sur la litière. L'effet est un séchage, qui permet un séchage plus rapide de la couche de fumier et de litière.
4.7.2.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est équipée d'un sol entièrement recouvert de litière.
2°L'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves.
3°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
4°Le système de mélange d'air :
a)un conduit couvre 150 m2 de surface au sol au maximum;
b)les conduits sont équipés d'un ventilateur réglable;
c)la capacité du ventilateur doit être choisie de manière à ce qu'un débit réel d'au minimum 0,6 m3 par animal par heure soit réalisée à l'ouverture de sortie du conduit;
d)les conduits sont répartis proportionnellement sur l'étable et sont suspendus verticalement dans au moins deux rangées dans le sens de la longueur de l'étable, les conduits dans le sens transversal de l'étable n'étant pas posés sur une ligne;
e)les conduits sont réalisés et installés de manière à ce que l'air plus chaud provenant du dessous du toit ou du faîte du toit de l'étable soit dirigé vers le bas;
f)en bas du conduit se trouve une ouverture de sortie pourvue d'une plaque de répartition qui est réalisée de manière à ce que l'air soit soufflé de façon horizontale sur la surface de la litière.
5°L'appareillage d'enregistrement suivant doit être présent :
a)appareillage pour l'enregistrement du branchement des ventilateurs par mélange d'air (minuterie, compteur kWh, compte-tour ou compteur du ventilateur de mesurage);
b)appareillage pour l'enregistrement des valeurs de réglage des ventilateurs par mélange d'air;
c)des valeurs doivent être enregistrées continuellement pendant la ronde et doivent être conservées pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.7.2.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La surface habitable s'élève à 900 cm2 au minimum et 1.200 cm2 au maximum par animal lors de stockage (8,3 - 11,1 d'animaux par m2).
2°La distance entre le sol et le dessous du conduit s'élève à 120 cm au maximum.
3°Le schéma suivant est utilisé pour le réglage de la capacité des ventilateurs par mélange d'air :
a)er à 1e jour : aucune ventilation par mélange d'air;
b)la capacité augmente progressivement à partir du 2ème jour, augmentant de 10 % du maximum à 100 % le 130e jour;
c)si nécessaire il peut être dérogé de ces valeurs pendant des périodes de courte durée, par ex. en cas de maladie. La raison de la dérogation doit être enregistrée dans un livre de bord.
4°En vue d'un contrôle sur le fonctionnement du système, les données suivantes doivent être enregistrées automatiquement :
a)le branchement des ventilateurs par mélange d'air;
b)le débit de ventilation réalisé.
4.7.2.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,127 kg NH3 par étable par an.
4.7.3. Système P-7.3. Logement sur le sol à l'aide d'un système de chauffage avec des heaters à chaleur et des ventilateurs
4.7.3.1. Les émissions d'ammoniaque sont limitées en séchant et en chauffant la couche de fumier et de litière à l'aide d'appareils de chauffage spéciaux et de ventilateurs. Ces appareils veillent à ce que l'air chaud soit transporté du haut des étables vers le bas. Ensuite, l'air est chauffé par un échangeur de chaleur pourvu d'un ventilateur (heater) et est soufflé horizontalement sur la couche de fumier et de litière. En mélangeant l'air de l'étable, une température égale est atteinte dans l'étable entière. La couche de fumier et de litière est séchée et la CO2 lourde est chassée.
4.7.3.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est réalisée comme un sol entièrement recouvert de litière.
2°L'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves.
3°Le sol est un sol en béton sur sable ayant une épaisseur de 12 cm.
4°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
5°Système de chauffage et de circulation d'air :
a)un heater à chaleur couvre 450 m2 de surface au sol au maximum;
b)les heaters à chaleur consistent en un convecteur avec ventilateur et ils sont faciles à entretenir et conformes aux normes anti-incendie;
c)les heaters à chaleur sont raccordés à une source de chaleur qui se trouve en dehors de l'espace des animaux, ou sont réalisés comme des heaters à chaleur chauffés indirectement dont l'air de combustion amené et évacué est raccordé directement à l'air extérieur (par une cheminée à paroi double);
d)la partie supérieure des heaters à chaleur est pourvue d'un puits. La partie supérieure de ce puits se trouve au maximum à 2 mètres du point le plus élevé du plafond de l'étable;
e)les heaters à chaleur sont suspendus sous le faîte répartis sur la longueur de l'étable et la distance entre deux heaters est au moins 25 mètres;
f)au côté inférieur, les heaters à chaleur sont pourvus d'une boîte de distribution hexagonale, pourvue de lamelles mobiles ou d'une boîte de distribution carrée pourvue de lamelles mobiles tant verticales qu'horizontales ou ils sont pourvus d'une plaque de distribution ronde conique. La position de ces lamelles ou la construction de la plaque de distribution conique ronde est calculée de telle manière que l'air est soufflé de façon horizontale sur la surface de la litière;
g)la capacité minimale installée des heaters à chaleur est de 100 Watt par m2 à une température ambiante de 35°C;
h)la capacité du ventilateur s'élève à 16 m3 au minimum par m2 de surface d'étable par heure.
6°L'appareillage d'enregistrement suivant doit être présent :
a)appareillage pour l'enregistrement du branchement des 'heaters' de chaleur (minuterie);
b)appareillage pour l'enregistrement de la courbe de température réalisée;
c)appareillage pour l'enregistrement du débit de ventilation réalisé;
d)des valeurs doivent être enregistrées continuellement pendant la ronde et doivent être conservées pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.7.3.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La surface habitable s'élève à 900 cm2 au minimum et 1.200 cm2 au maximum par animal lors de stockage (8,3 - 11,1 d'animaux par m2).
2°La distance entre le sol et le côté inférieur du heater à chaleur s'élève à 150 cm au maximum.
3°Le chauffage est allumé lorsqu'il y a un besoin de chaleur supplémentaire dans l'étable, la courbe de température est suivie à cet effet. Le chauffage est allumé quand la température de l'espace se situe à 0,5°C en-dessous de la valeur cible.
4°Réglage du ventilateur dans le heater :
a)lorsque le chauffage est allumé, le ventilateur dans le heater tourne au niveau minimal et il tournera à 100 % lorsque l'eau de retour est suffisamment chaude, à savoir à une température d'eau de 60°C;
b)lorsque le chauffage n'est pals allumé, le ventilateur passe à un réglage contrôlé par la fréquence qui s'élève à une capacité de 20 % de la capacité maximale.
5°En vue d'un contrôle sur le fonctionnement du système, les données suivantes doivent être enregistrées automatiquement :
a)le branchement du heater;
b)le branchement des ventilateurs dans le heater lorsqu'il n'y a pas de fourniture de chaleur,
c)la courbe de température;
d)le débit de ventilation ou le réglage des ventilateurs.
4.7.3.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,120 kg NH3 par étable par an.
4.7.4. Système P-7.4. Echangeur de chaleur avec système de mélange d'air pour le séchage de la couche de litière
4.7.4.1. Les émissions d'ammoniaques sont limitées en séchant et en chauffant la couche de fumier et de litière à l'aide d'un échangeur de chaleur et de ventilateurs de circulation qui sont branchés continuellement. L'échangeur de chaleur garantit l'échauffement de l'air frais par l'air de ventilation provenant de l'étable. En cas de ventilation par le faîte ou de ventilation combinée, l'air frais de ventilation réchauffé est soufflé dans deux directions dans les combles de l'étable. Ensuite, cet air est mélangé avec l'air chaud dans les combles de l'étable par des ventilateurs de circulation et est propulsé vers les deux extrémités de l'étable. En cas de ventilation longitudinale, l'air de ventilation frais réchauffé est mélangé par les ventilateurs de circulation avec l'air chaud de l'étable dans les combles et est propulsé vers l'extrémité de l'étable se trouvant en face des ventilateurs. L'air est redirigé vers la couche de litière par le(s) paroi(s) du pignon. En mélangeant l'air de l'étable, une température égale est atteinte dans l'étable entière. La couche de fumier et de litière est séchée et la CO2 lourde est chassée.
4.7.4.2. Pour la réalisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°L'étable est réalisée comme un sol entièrement recouvert de litière.
2°L'étable est équipée de soupapes d'admission latérales ou de valves.
3°Le sol est un sol en béton sur sable avec une épaisseur totale d'au minimum 25 cm.
4°L'étable est équipée d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage.
5°Systèmes de chauffage et de circulation d'air :
a)un échangeur de chaleur facile à entretenir réchauffe l'air de ventilation frais;
b)en cas de ventilation par le faîte ou de ventilation combinée, les ventilateurs de circulation mélangent l'air réchauffé avec l'air chaud dans le faîte de l'étable et le propulsent vers les deux extrémités de l'étable, où il est dirigé vers le bas par les façades finales, ensuite l'air bien reparti est soufflé vers la surface de la litière. En cas de ventilation longitudinale, l'air réchauffé doit être mélangé par les ventilateurs de circulation avec l'air chaud dans les combles et doit être propulsé vers l'extrémité de l'étable se trouvant en face des ventilateurs.
c)des heaters à chaleur peuvent être disponibles, afin d'atteindre la température requise dans l'étable.
6°Echangeur de chaleur :
a)l'échangeur de chaleur est placé dehors;
b)l'échangeur de chaleur réchauffe l'air de ventilation frais entrant avant qu'il entre dans l'étable;
c)le rendement thermique de l'échangeur est de 70 % au minimum en cas de demande de chaleur. Le rendement thermique est calculé comme suit :
(Formule non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-07-2011, p. 40721)
d ) le débit de ventilation minimal installé de l'échangeur de chaleur est de 0,35 m3 par étable par heure (ou 8 m3 par m2 de surface d'étable) et est réglable à l'aide de régulateurs de fréquence;
e)la capacité minimale installée de l'échangeur de chaleur et des heaters est de 100 Watt par m2 à une température ambiante de 35°C.
7°Ventilateurs de circulation :
a)les ventilateurs de circulation sont installés dans le faîte de l'étable à une distance mutuelle d'au maximum 20 mètres et au maximum à 1,5 mètres sous le faîte de l'étable;
b)les ventilateurs de circulation assurent la circulation d'air continue dans l'étable;
c)lorsqu'il y a une besoin de chaleur dans l'étable, celle-ci est fournie par des 'heaters' installés devant les ventilateurs de circulation;
d)la capacité minimale installée des ventilateurs des ventilateurs de circulation est de 6000 m3 par heure par ventilateur avec une capacité minimale de 23 m3 par m2 de surface d'étable (ou 260 m2 de surface d'étable au maximum par ventilateur de circulation).
8°L'appareillage d'enregistrement suivant doit être présent :
a)appareillage pour l'enregistrement du branchement de l'échangeur de chaleur (minuterie);
b)appareillage pour l'enregistrement de la courbe de température, de la température d'air évacué, de la température intérieure, de la température d'air aspiré, et de la température extérieure;
c)appareillage pour l'enregistrement du débit de ventilation réalisé dans l'échangeur de chaleur et de la courbe de la capacité de ventilation des ventilateurs de circulation;
d)des valeurs doivent être enregistrées continuellement pendant la ronde et doivent être conservées pendant au moins 50 jours après la ronde.
4.7.4.3. Pour l'utilisation de ce système, les exigences suivantes s'appliquent :
1°La surface habitable s'élève à 900 cm2 au minimum et 1.200 cm2 au maximum par animal lors de stockage (8,3 - 11,1 d'animaux par m2).
2°Réglage de la courbe de ventilation :
a)l'échangeur de chaleur peut subvenir entièrement aux besoins minimales de ventilation d'une étable pendant les premiers 12 jours d'une ronde;
b)dans cette période, les ouvertures de ventilation régulières sont fermées et l'air de ventilation est amené et évacué par l'échangeur;
c)le chauffage est allumé lorsqu'il y a un besoin de chaleur supplémentaire dans l'étable, à cet effet, la courbe de température est suivie.
3°Réglage du ventilateur dans l'échangeur de chaleur lorsque le chauffage est allumé :
a)la quantité de l'air évacué est mesurée à l'aide d'un instrument de mesure en forme d'éventail;
b)Le chauffage est allumé quand la température de l'espace se situe à 0,5°C en dessous de la courbe de température;
c)au début de la ronde, le ventilateur dans l'échangeur de chaleur tourne au niveau minimal et il tournera à 100 % lorsque les animaux ont besoin de plus de ventilation;
d)l'échangeur de chaleur peut être débranché lorsque la différence de température entre la température cible de l'étable et la température extérieure est inférieure à 12°C.
4°Lorsqu'il n'y a pas de besoin de chaleur supplémentaire, et donc à défaut de chaleur supplémentaire fournie par l'échangeur de chaleur, la capacité du ventilateur dans l'échangeur de chaleur peut être réglée jusqu'à un niveau d'au maximum 50 % de la capacité du ventilateur dans l'échangeur de chaleur.
5°Réglage du ventilateur de circulation :
a)au début de la ronde, les ventilateurs de circulation tournent au minimum à 20 % de la capacité;
b)la capacité des ventilateurs de circulation est augmentée vers une capacité de 100 % dès que la capacité minimale de l'échangeur de chaleur est atteinte;
c)la capacité peut être réglée sur la base de la capacité des ventilateurs pour l'aération totale.
6°En vue d'un contrôle sur le fonctionnement du système, les données suivantes doivent être enregistrées automatiquement :
a)le branchement de l'échangeur de chaleur;
b)le branchement des ventilateurs de circulation et le déroulement sur une ronde;
c)la courbe de température;
4.7.4.4. Le facteur d'émission d'ammoniaque s'élève à 0,155 kg NH3 par étable par an.
["7 4.7.5 Syst\232me P-7, 5 Etable avec heaters \224 chaleur, avec syst\232me de m\233lange de l'air pour s\233chage de la couche de liti\232re 4.7.5.1 Les \233missions ammoniacales sont limit\233es en s\233chant et en chauffant la couche de fumier et de liti\232re \224 l'aide de heaters \224 chaleur et de ventilateurs de circulation qui sont branch\233s continuellement. L'air frais de ventilation r\233chauff\233 est souffl\233 du centre des combles de l'\233table dans une seule direction (en cas de ventilation longitudinale) ou dans les deux directions (en cas de ventilation par le fa\238te). Ensuite, l'air est m\233lang\233 \224 de l'air chaud dans les combles de l'\233table par des ventilateurs de circulation et est propuls\233 vers une seule extr\233mit\233 de l'\233table ou vers les deux extr\233mit\233s de l'\233table. L'air est redirig\233 vers la couche de liti\232re par le(s) paroi(s) du pignon. En m\233langeant l'air de l'\233table, une temp\233rature \233gale est atteinte dans l'\233table enti\232re. La couche de fumier et de liti\232re est s\233ch\233e et le CO2 est chass\233 d'aupr\232s des animaux. 4.7.5.2 Pour la r\233alisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 l'\233table est r\233alis\233e comme un sol enti\232rement recouvert de liti\232re; 2\176 le sol est un sol en b\233ton sur sable de 12 cm d'\233paisseur ou la construction totale du sol de l'\233table, y compris une \233ventuelle couche de sable sous-jacente, pr\233sente une r\233sistance \224 la chaleur (valeur Rc) de minimum 0,5 m2 K/W; 3\176 l'\233table est \233quip\233e d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage; 4\176 syst\232me de chauffage : a) les heaters \224 chaleur consistent en une source de chaleur avec ventilateurs et ils sont bien entretenus et conformes aux normes anti-incendie; b) les heaters \224 chaleur sont r\233partis sur la longueur de l'\233table et sont suspendus \224 maximum 1,5 m\232tre sous le fa\238te; c) la capacit\233 minimale install\233e des heaters \224 chaleur est, dans le cas d'\233tables existantes, de minimum 125 watts par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35\176C. Dans le cas de nouvelles \233tables, la capacit\233 minimale install\233e des heaters \224 chaleur est de 100 watts par m2 \224 une temp\233rature ambiante de 35\176C; d) la capacit\233 minimale install\233e du ventilateur du heater de chaleur s'\233l\232ve \224 0,35 m2 par emplacement pour animaux par heure (soit 8 m2 par m2 de surface d'\233table). La capacit\233 est r\233glable \224 l'aide de r\233gulateurs de fr\233quence; 5\176 syst\232me de circulation de l'air : a) l'air \233chauff\233 est m\233lang\233 \224 l'air chaud dans le fa\238te de l'\233table, \224 l'aide de ventilateurs de circulation; b) dans le cas d'un syst\232me avec uniquement ventilation longitudinale, l'air \233chauff\233 est r\233parti sur la longueur de l'\233tage et il est expuls\233 \224 partir des ventilateurs muraux dans le sens oppos\233. En cas de combinaison d'une ventilation par le fa\238te et d'une ventilation longitudinale ou uniquement de ventilation par le fa\238te, l'air \233chauff\233 est expuls\233 dans les deux directions, \224 partir du milieu de la longueur de l'\233table. Dans tous les cas, l'air est expuls\233 dans le fa\238te de l'\233table; 6\176 ventilateurs de circulation : a) les ventilateurs de circulation sont install\233s dans le fa\238te de l'\233table \224 une distance mutuelle d'au maximum 20 m\232tres et au maximum \224 1,5 m\232tre sous le fa\238te de l'\233table; les ventilateurs de circulation assurent la circulation d'air continue dans l'\233table; b) la capacit\233 minimale install\233e des ventilateurs de circulation est de 6 000 m3 par heure par ventilateur avec une capacit\233 minimale de 16 m3 par m2 de surface d'\233table (soit 450 m2 de surface d'\233table au maximum par ventilateur de circulation); 7\176 l'appareillage d'enregistrement suivant est pr\233sent : a) appareillage pour l'enregistrement du branchement des heaters \224 chaleur (minuterie); b) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de temp\233rature r\233alis\233e, de la temp\233rature int\233rieure et de la temp\233rature ext\233rieure; c) appareillage pour l'enregistrement du d\233bit de ventilation r\233alis\233; d) appareillage pour l'enregistrement de la courbe de la capacit\233 du ventilateur et des ventilateurs de circulation. 4.7.5.3. Pour l'utilisation de ce syst\232me, les exigences suivantes s'appliquent : 1\176 la surface habitable s'\233l\232ve \224 900 cm2 au minimum et \224 1 200 cm2 au maximum par animal lors du stockage (8,3 et 11,1 animaux par per m2); 2\176 r\233glage de la courbe de temp\233rature : a) le chauffage est allum\233 \224 mesure qu'il se cr\233e un besoin de chaleur sup\233rieur dans l'\233table. A cet effet, la courbe de temp\233rature est suivie. b) le chauffage s'allume lorsque la temp\233rature ambiante se situe \224 0,5\176C en dessous de la courbe de temp\233rature; c) lors de l'\233chauffement, le ventilateur dans le heater tourne; 3\176 r\233glage du ventilateur dans le heater : lorsqu'il n'y a pas besoin de chaleur suppl\233mentaire et que, par cons\233quent, il ne faut pas chauffer, le ventilateur du heater est \233teint; 4\176 r\233glage des ventilateurs de circulation : a) lors de l'installation des animaux, les ventilateurs de circulation tournent au minimum \224 20 % de la capacit\233. Cette capacit\233 est augment\233e \224 une capacit\233 de minimum 30 % d\232s que la capacit\233 maximale des heaters de chaleur est atteinte; b) la capacit\233 peut \234tre r\233gl\233e sur la base de la capacit\233 des ventilateurs pour l'a\233ration totale; c) lorsque l'on ne chauffe plus, les ventilateurs de circulation tournent \224 minimum 30 % de la capacit\233; d) en cas de besoin de ventilation maximum, la capacit\233 des ventilateurs de circulation est \233galement de 100 %; e) le ventilateur de circulation qui se trouve dans un rayon de quelques m\232tres de l'\233jection du heater de chaleur peut \234tre \233teint durant l'\233chauffement \233tant donn\233 que le fonctionnement du ventilateur de circulation est, durant l'\233chauffement, repris par le ventilateur du heater; 5\176 dans le but d'un contr\244le du fonctionnement du syst\232me, les donn\233es suivantes sont enregistr\233es automatiquement : a) le branchement du heater; b) le branchement des ventilateurs de circulation et le d\233roulement de la capacit\233 sur une ronde afin d'\233tablir qu'une quantit\233 suffisante d'air sec est souffl\233e continuellement sur la liti\232re; c) la courbe de temp\233rature. 4.7.5.4 Le facteur d'\233missions ammoniacales s'\233l\232ve \224 0,155 kg NH3 par \233table par an."°
CHAPITRE 5. [38 - Liste S des techniques d'épuration de l'air sortant des étables
Section 1re. Définitions 5.1.1. Dans le présent chapitre, on entend par :
1°alarme : système qui avertit, par un signal lumineux visible, un signal sonore, un message texte ou une combinaison de ces éléments, que le système d'épuration d'air ne fonctionne pas de manière optimale ;
2°lit biologique : système d'épuration d'air dans lequel l'ammoniac est transformé en nitrites et en nitrates par l'action des bactéries présentes dans la matière de remplissage ;
3°eau de rinçage du lit biologique : eau provenant du nettoyage de la matière de remplissage du lit biologique ;
4°effluent du lit biologique : effluent provenant du système d'humidification destiné à humidifier l'air entrant dans l'étable ;
5°eau de lavage du lit biologique : eau de lavage provenant du système d'humidification destiné à humidifier l'air entrant dans l'étable ;
6°système de lavage d'air biologique : système de lavage d'air dans lequel l'ammoniac est tout d'abord piégé dans un liquide de lavage, puis transformé en nitrites et en nitrates par microbiologie ;
7°système de lavage d'air chimique : système de lavage d'air dans lequel l'ammoniac est piégé dans un liquide de lavage, puis lié à un sel par adjonction d'acides ;
8°système de lavage d'air : système dans lequel l'ammoniac est piégé dans un liquide de lavage, lequel est ensuite soumis à un traitement pour éliminer l'ammoniac piégé ;
9°système d'épuration d'air : lit biologique et système de lavage d'air ;
10°chargé d'entretien : la partie qui est responsable de l'entretien, visée au point 5.2.4.4, alinéa 2, 1° ;
11°problème : incident tel que visé à l'article 1.1.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, concernant le système d'épuration d'air, ou une alarme ou une panne ;
12°description du système : la façon dont un système d'épuration d'air a été décrit dans la liste [39 des sections 3, 4 et 5]39. La description du système d'épuration d'air mentionne les propriétés qui induisent une réduction des émissions d'ammoniac et, le cas échéant, des odeurs et des particules, ainsi que les exigences relatives à la mise en oeuvre, à l'utilisation et à l'entretien du système d'épuration d'air en question ;
13°bloc de maillage : bloc de matériau de garnissage d'un seul tenant sur lequel s'écoule le liquide de lavage dans lequel l'ammoniac est piégé ;
14°jour ouvrable : jour de la semaine qui ne tombe pas un samedi, un dimanche, un jour férié légal ou au cours de la période située entre le 25 décembre et le 1er janvier.
5.1.2. La liste des techniques d'épuration de l'air sortant des étables est subdivisée en trois types de systèmes d'épuration d'air :
1°les systèmes de lavage d'air chimiques ;
2°les systèmes de lavage d'air biologiques ;
3°les lits biologiques.
5.1.3. Différents systèmes d'épuration d'air peuvent être combinés entre eux. Chacun des systèmes d'épuration d'air concernés doit remplir les conditions visées dans le présent arrêté, qui s'appliquent au système d'épuration d'air en question.
Section 2. Conditions générales applicables aux systèmes d'épuration d'air
Sous-section 1re. Généralités 5.2.1.1. Un système d'épuration d'air est considéré comme un système d'étable à faibles émissions d'ammoniac, tel que visé à l'article 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, si toutes les conditions visées dans la présente section sont respectées et si le système d'épuration d'air en question figure [40 aux sections 3, 4 et 5]40.
En cas de contradiction entre les conditions visées à la section 2 et les dispositions relatives au système d'épuration d'air en question qui figurent [40 aux sections 3, 4 et 5 ]40, les conditions visées à la section 2 s'appliquent, hormis les conditions de la section 2 pour lesquelles il est précisé que la description du système peut y déroger.
5.2.1.2. Un système d'épuration d'air ou une combinaison de systèmes d'épuration d'air génère invariablement une réduction d'ammoniac de 70 % au moins.
5.2.1.3. Pour l'installation d'un système d'épuration d'air, un calcul de dimensionnement, tel que visé au point 5.2.2.1, un plan d'exécution, tel que visé au point 5.2.2.2, et un plan technique, tel que visé au point 5.2.2.3, sont établis.
5.2.1.4. Le fournisseur d'un système d'épuration d'air veille à ce que le système d'épuration d'air soit exécuté conformément aux conditions visées à la sous-section 3.
Sous-section 2. Le calcul de dimensionnement, le plan d'exécution et le plan technique 5.2.2.1. Le calcul de dimensionnement d'un système d'épuration d'air comprend toutes les données suivantes :
1°le nombre maximal d'emplacements par catégorie d'animaux et par étable dont le système d'épuration d'air en question traite totalement ou partiellement l'air sortant ;
2°la capacité maximale du système d'épuration d'air, exprimée en m3 d'air d'étable traité par surface d'entrée et par heure, le besoin de ventilation maximal par catégorie d'animaux, exprimé en m3 par heure et par emplacement, et le temps de séjour minimal exprimé en secondes. Dans le cas de systèmes de lavage d'air qui contiennent plusieurs blocs de maillage, la capacité maximale du système de lavage d'air, le besoin de ventilation maximal par catégorie d'animaux et le temps de séjour minimal sont mentionnés tant par bloc de maillage que pour le système de lavage d'air complet. Pour le calcul de dimensionnement, la capacité maximale, le besoin de ventilation maximal par catégorie d'animaux et le temps de séjour minimal mentionnés dans la description du système d'épuration d'air en question sont utilisés. La capacité totale du système d'épuration d'air, exprimée en m3 d'air d'étable traité par heure, est au moins égale au besoin de ventilation maximal total du nombre d'emplacements de toutes les catégories d'animaux de la section ou des sections dont le système d'épuration d'air en question traite l'air.
Pour les calculs de dimensionnement qui se rapportent à un système de lavage d'air, il convient de mentionner, outre les données visées à l'alinéa 1er, le nombre de blocs de maillage qui composent le système de lavage d'air en question, en indiquant les données suivantes par bloc de maillage :
1°le volume total requis, exprimé en m3 ;
2°la surface d'entrée requise, exprimée en m2 ;
3°la longueur, la largeur et la hauteur, exprimées en m.
Outre les conditions énoncées à l'alinéa 1er, les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent aux calculs de dimensionnement qui se rapportent à un lit biologique :
1°le calcul de dimensionnement tient compte de l'exécution pratique du lit biologique en question et des éléments visés aux points 2° et 3° ;
2°le calcul de dimensionnement mentionne les points de départ utilisés, le type de matière de remplissage employé et la taille des gaines d'amenée d'air ;
3°le calcul de dimensionnement mentionne les données suivantes :
a)le volume total requis, exprimé en m3, de la partie du lit biologique à remplir de matière de remplissage ;
b)la surface d'entrée requise nécessaire pour obtenir une bonne distribution de l'air dans le lit biologique ;
c)l'épaisseur du lit biologique. L'épaisseur du lit biologique doit permettre un temps de séjour de 20 secondes minimum. La description du système peut inclure un temps de séjour minimal différent. Le cas échéant, l'épaisseur du lit biologique doit permettre le temps de séjour minimal figurant dans la description du système d'épuration d'air en question ;
d)la longueur, la largeur et la hauteur, exprimées en m, de la partie du lit biologique à remplir de matière de remplissage.
5.2.2.2. Le plan d'exécution comprend une projection horizontale de l'étable ou des étables dont le système d'épuration d'air en question traitera totalement ou partiellement l'air sortant et une projection horizontale de tous les bâtiments agricoles ou terrains où se trouvent un ou plusieurs éléments du système d'épuration d'air. Tous les éléments suivants sont désignés sur la projection horizontale :
1°l'étable ou les étables dont le système d'épuration d'air en question traite totalement ou partiellement l'air sortant ;
2°la section ou les sections dont l'air sortant est traité ;
3°le type de système d'admission d'air, avec indication de la longueur, de la largeur et de la hauteur ;
4°le cas échéant, le canal d'aspiration, avec indication de la longueur, de la largeur et de la hauteur ;
5°la chambre de pression, avec indication de la longueur, de la largeur et de la hauteur ;
6°les ventilateurs, y compris un diagramme ou un tableau spécifique au ventilateur décrivant la relation entre la capacité du ventilateur, exprimée en m3 par heure, et la contre-pression à surmonter, exprimée en Pascal ;
7°le laveur d'air ou le lit biologique, avec indication de la longueur, de la largeur et de la hauteur ;
8°la sortie du système d'épuration d'air, avec indication de la longueur, de la largeur et de la hauteur ainsi que de l'orientation (verticale ou horizontale) ;
9°l'indication de l'emplacement du stockage de l'effluent. En l'absence de stockage séparé de l'effluent, le stockage vers lequel l'effluent est évacué est indiqué.
Dans le cas d'un système de lavage d'air chimique, l'emplacement du réservoir de stockage d'acide est désigné, en plus de l'indication des éléments visés à l'alinéa 1er.
Dans le cas d'un lit biologique, l'emplacement du stockage de l'eau de rinçage du lit biologique et du stockage de la matière de remplissage éliminée est désigné, en plus de l'indication des éléments visés à l'alinéa 1er. Si la matière de remplissage éliminée n'est pas stockée au sein de l'établissement, il convient d'indiquer, par dérogation, comment la matière de remplissage éliminée est traitée.
5.2.2.3. Le plan technique du système d'épuration d'air consiste en une représentation schématique du système d'épuration d'air sur laquelle au moins tous les éléments suivants sont désignés :
1°les différents flux d'air ;
2°les différents flux d'eau ;
3°les différentes pompes, les différents filtres, robinets et autres composants ;
4°les capteurs requis selon la description du système d'épuration d'air en question, étant entendu qu'il convient d'indiquer, pour un système de lavage d'air, au moins le ou les capteurs de pH et le ou les capteurs de conductivité et pour un lit biologique, au moins les capteurs de pression d'air et les capteurs d'humidité de l'air ;
5°tous les accès au système d'épuration d'air ;
6°le tableau de commande du système d'épuration d'air ;
7°dans le cas d'un système de lavage d'air : les blocs de maillage ;
8°dans le cas d'un lit biologique : le système de distribution d'air dans le lit biologique.
Sous-section 3. Conditions de mise en oeuvre pour les systèmes d'épuration d'air 5.2.3.1. Un système d'épuration d'air remplit les conditions suivantes :
1°le système d'épuration d'air est toujours accessible en toute sécurité. Le système d'épuration d'air est accessible par une ou plusieurs trappes, portes ou ouvertures pour pouvoir effectuer un contrôle. Ces accès doivent permettre autant que possible un contrôle visuel des blocs de maillage ou de la matière de remplissage. Par dérogation, la description du système d'épuration d'air en question peut spécifier un autre accès au système d'épuration d'air ;
2°l'entrée et la sortie du système d'épuration d'air sont accessibles en vue d'effectuer des mesures de contrôle de façon sûre et pratique conformément à un code de bonnes pratiques ;
3°pour chaque système d'épuration d'air, le fournisseur remet un mode d'emploi à l'exploitant. Le mode d'emploi comprend :
a)les prescriptions relatives au contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système d'épuration d'air ;
b)les prescriptions d'un nettoyage standard ;
c)l'indication selon laquelle l'exploitant peut ou non effectuer un nettoyage occasionnel. Si un nettoyage occasionnel est autorisé, les prescriptions y relatives sont également reprises dans le mode d'emploi ;
d)dans le cas d'un lit biologique, les critères permettant de déterminer si la matière de remplissage doit être remplacée et les prescriptions relatives à son remplacement ;
e)une copie de la description du système d'épuration d'air en question.
Pour un système de lavage d'air, les prescriptions relatives au contrôle hebdomadaire visées à l'alinéa 1er, 3°, a), concernent au moins les éléments suivants :
1°le contrôle des alarmes éventuelles déclenchées par le système de surveillance électronique ;
2°le contrôle du stock d'acide et de la consommation d'acide dans un système de lavage d'air chimique. Le contrôle de la consommation d'acide consiste à vérifier si la quantité d'acide consommée correspond à la consommation hebdomadaire d'acide prévue, indiquée dans la description du système de lavage d'air en question ;
3°le contrôle visuel d'au moins un bloc de maillage, dans le cadre duquel on vérifie :
a)si le bloc de maillage est entièrement rempli de matériau de garnissage ;
b)s'il n'y a pas de points secs dans le matériau de garnissage ;
c)s'il n'y a pas d'obstructions dans le matériau de garnissage ;
d)s'il n'y a pas de formation de sel apparente ;
e)s'il n'y a pas de formation de mousse excessive ;
f)si l'arrosage est homogène et s'il n'y a pas de buses d'arrosage totalement ou partiellement obstruées ;
g)le fonctionnement des capteurs de pH.
Pour un lit biologique, les prescriptions relatives au contrôle hebdomadaire visées à l'alinéa 1er, 3°, a), concernent au moins les éléments suivants :
1°le contrôle des alarmes éventuelles déclenchées par le système de surveillance électronique ;
2°le contrôle visuel dans le cadre duquel on vérifie :
a)si le lit biologique est entièrement rempli de matière de remplissage ;
b)s'il n'y a pas de points secs dans la matière de remplissage ;
c)s'il n'y a pas d'obstructions dans la matière de remplissage ;
d)s'il n'y a pas de formation de sel apparente ;
e)si l'arrosage de la matière de remplissage est homogène et s'il n'y a pas de buses d'arrosage totalement ou partiellement obstruées.
5.2.3.2. Un système de lavage d'air est mis en oeuvre conformément à l'ensemble des conditions suivantes :
1°les conditions suivantes relatives à l'air de ventilation :
a)tout l'air sortant de chaque section dont le système de lavage d'air traite l'air est évacué de l'étable par le biais du système de lavage d'air. Sauf stipulation contraire dans la description du système, aucune dérivation ne peut être installée ;
b)en cas d'utilisation d'un conduit central d'évacuation d'air, la section de passage de ce conduit est d'au moins 1 cm2 par m3 de capacité de ventilation maximale exprimée en m3 par heure ;
2°un bac de récupération ou un réservoir de recirculation du liquide de lavage dans lequel toute l'eau de lavage est recueillie est prévu ;
3°une conduite d'amenée, raccordée au réseau public d'eau de distribution ou à un stockage d'eau de pluie, est prévue pour l'amenée de liquide de lavage frais. La description du système peut autoriser l'utilisation d'un autre liquide que l'eau de distribution publique ou l'eau de pluie. Le cas échéant, la conduite d'amenée peut être raccordée à une installation de stockage dans laquelle l'autre liquide en question est stocké ;
4°l'air nettoyé quitte le système via un dévésiculeur, à moins que le système de lavage d'air ne soit combiné avec une autre étape de nettoyage ;
5°l'évacuation de l'eau de lavage est pilotée par une commande automatique.
Outre les conditions visées à l'alinéa 1er, les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent à la mise en oeuvre d'un système de lavage d'air chimique:
1°concernant l'acide :
a)le système de lavage d'air est équipé d'un système de commande automatisé du dosage d'acide ;
b)le contenu du réservoir à acide peut être relevé rapidement et précisément. Il peut être dérogé à cette condition si le système de dosage automatisé enregistre la consommation totale d'acide ;
2°concernant le stockage de l'effluent :
a)l'effluent présent dans le stockage de l'effluent peut être échantillonné en toute sécurité ;
b)un réservoir de stockage de l'effluent séparé, étanche aux liquides et résistant aux acides, est présent. Le réservoir de stockage de l'effluent a une capacité de stockage suffisante et ne peut pas être muni d'un trop-plein. L'évacuation de l'effluent dont le pH est inférieur à six vers une fosse à lisier située dans l'étable et en contact ouvert avec les animaux n'est pas autorisée.
Outre les conditions visées à l'alinéa 1er, lors de la mise en oeuvre d'un système de lavage d'air biologique, l'une des conditions suivantes est remplie dans le bloc de maillage où l'effluent se forme, à savoir le bloc de maillage le plus sale :
1°dans la tuyauterie de la pompe de circulation, un point de vidange est prévu pour l'échantillonnage de l'eau de lavage ;
2°un capteur de conductivité supplémentaire est installé pour enregistrer la conductivité.
5.2.3.3. Un lit biologique est mis en oeuvre conformément à l'ensemble des conditions suivantes :
1°concernant l'air de ventilation :
a)tout l'air sortant de chaque section dont le lit biologique traite l'air est évacué de l'étable par le biais du lit biologique. Aucune dérivation ne peut être installée ;
b)le lit biologique est muni d'un système d'humidification fonctionnant en permanence pour humidifier l'air entrant dans l'étable ;
c)une conduite d'amenée est prévue, qui relie le système d'humidification de l'air entrant dans l'étable au réseau public d'eau de distribution ou à un stockage d'eau de pluie. La description du système peut autoriser l'utilisation d'un autre liquide que l'eau de distribution publique ou l'eau de pluie. Le cas échéant, la conduite d'amenée peut être raccordée à une installation de stockage dans laquelle l'autre liquide en question est stocké ;
2°concernant la matière de remplissage :
a)la matière de remplissage doit être de nature organique, par exemple bois de racine, copeaux de bois, écorce d'arbre ou fibres de coco ;
b)la matière de remplissage couvre toujours la totalité de la surface d'entrée du lit biologique, lequel est rempli au moins jusqu'à la hauteur requise dans le calcul de dimensionnement visé au point 5.2.2.1, alinéa 3, 3°, c);
c)le lit biologique est équipé d'un système d'humidification qui permet une humidification homogène de la matière de remplissage et garantit une humidité dans la matière de remplissage organique de 50 % minimum. Le système d'humidification peut également être utilisé pour le rinçage de la matière de remplissage. La description du système peut inclure des conditions différentes pour le système d'humidification. Le cas échéant, le système d'humidification du lit biologique doit être mis en oeuvre conformément à la description du système en question ;
d)une conduite d'amenée est prévue, qui relie le système d'humidification de la matière de remplissage au réseau public d'eau de distribution ou à un stockage d'eau de pluie. La description du système peut autoriser l'utilisation d'un autre liquide que l'eau de distribution publique ou l'eau de pluie. Le cas échéant, la conduite d'amenée peut être raccordée à une installation de stockage dans laquelle l'autre liquide en question est stocké ;
3°un dispositif de récupération est prévu pour recueillir l'eau qui coule du lit biologique ;
4°dans la tuyauterie de la pompe de circulation de l'eau de lavage du système d'humidification qui humidifie l'air entrant dans l'étable, un point de vidange est prévu pour l'échantillonnage de l'eau de lavage ;
5°dans le stockage de l'eau de rinçage, un point de vidange est prévu pour l'échantillonnage de l'eau de rinçage ;
6°l'évacuation de l'eau de lavage du système d'humidification qui humidifie l'air entrant dans l'étable est pilotée par une commande automatique.
5.2.3.4. Un système d'épuration d'air doit être surveillé de façon adéquate et automatisée par le biais d'un système de surveillance électronique qui enregistre en continu et automatiquement les paramètres pertinents pour le bon fonctionnement du système d'épuration d'air.
Le système de surveillance électronique remplit les conditions suivantes :
1°pour pouvoir mesurer les paramètres pertinents en continu, des dispositifs de mesure efficaces sont présents, tels qu'un capteur de pH, un capteur de conductivité, un manomètre différentiel, un compteur électrique, un hygromètre et un débitmètre. Pour pouvoir mesurer la production d'effluent, un débitmètre électromagnétique est installé par conduite de chasse ;
2°les valeurs enregistrées des paramètres pertinents et les valeurs cumulatives de la production d'effluent et de la consommation d'électricité de la ou des pompes d'eau de lavage sont enregistrées au moins une fois par heure. Les valeurs enregistrées sont stockées électroniquement et sont également transférées immédiatement de façon automatique à un guichet Internet mis à disposition par l'autorité. L'exploitant, la Banque du Lisier ou une autorité de tutelle peuvent consulter les données qui ont été transférées vers le guichet Internet. Si le guichet Internet mis à disposition par l'autorité n'est pas encore opérationnel ou s'il est temporairement indisponible en raison de problèmes techniques, les données qui ont été transférées vers le guichet Internet doivent être transmises temporairement par e-mail à la Banque du Lisier et à l'autorité de tutelle ;
3°les valeurs enregistrées des paramètres pertinents sont conservées sur place pendant cinq ans minimum. Le chargé d'entretien, la Banque du Lisier ou une autorité de tutelle peuvent, à tout moment, consulter sur place les valeurs enregistrées. Les valeurs enregistrées des paramètres pertinents peuvent être consultées par rapport au temps dans un tableau au format csv et peuvent être converties dans un tableau Excel ;
4°la surveillance électronique est munie d'une alarme. L'alarme se déclenche en cas de dépassement des valeurs limites de l'un des paramètres pertinents. Les valeurs limites des paramètres pertinents sont indiquées dans la description du système d'épuration d'air en question.
Pour un système de lavage d'air, les paramètres pertinents tels que visés à l'alinéa 2 sont au moins les suivants :
1°l'acidité de l'eau de lavage, exprimée en pH ;
2°la conductivité de l'eau de lavage, exprimée en mS par cm ;
3°la production d'effluent, exprimée en m3 ;
4°la chute de pression au sein du laveur d'air, exprimée en Pa ;
5°la consommation d'électricité de la ou des pompes d'eau de lavage, exprimée en kWh ;
6°le débit d'eau de lavage, exprimé en m3 par heure.
Pour un lit biologique, les paramètres pertinents tels que visés à l'alinéa 2 peuvent être indiqués dans la description du système. Si les paramètres pertinents ne figurent pas dans la description du système, il convient d'enregistrer au moins les paramètres suivants lors de la surveillance électronique :
1°la consommation d'électricité de la ou des pompes d'eau de lavage qui humidifient l'air entrant dans l'étable, exprimée en kWh ;
2°la chute de pression au sein du lit biologique avec un minimum de 3 capteurs de pression, exprimée en Pa ;
3°l'humidité de l'air au-dessus, au milieu et en bas de la matière de remplissage du lit biologique, exprimée en pourcentage d'humidité relative.
Sous-section 4. Conditions d'utilisation relatives aux systèmes d'épuration d'air 5.2.4.1. Au plus tard deux semaines avant la mise en service du système d'épuration d'air, l'exploitant notifie par courrier électronique à l'autorité de tutelle que le système d'épuration d'air a été installé. Il indique également l'adresse de l'exploitation et la date de la mise en service prévue.
5.2.4.2. Le système d'épuration d'air est opérationnel dès que du bétail, tel que visé à l'article 3, § 8, 5°, du décret relatif aux engrais du 22 décembre 2006, est présent dans l'une des sections dont il nettoie l'air sortant.
En ce qui concerne les systèmes de lavage d'air chimiques, le système de lavage d'air reste opérationnel si la période durant laquelle il n'y a pas de bétail est inférieure à sept jours calendrier.
En ce qui concerne les systèmes de lavage d'air biologiques ou lits biologiques, le système reste opérationnel si la période durant laquelle il n'y a pas de bétail est inférieure à trente jours calendrier.
Par dérogation au présent point 5.2.4.2, la description du système d'épuration d'air en question peut stipuler des périodes différentes à partir desquelles le système d'épuration d'air doit être opérationnel et durant lesquelles un système d'épuration d'air doit rester opérationnel lorsqu'il n'y a plus de bétail.
5.2.4.3. Après un nettoyage, qu'il soit standard ou occasionnel, le système d'épuration d'air doit à nouveau être opérationnel dans les plus brefs délais.
En ce qui concerne les systèmes de lavage d'air biologiques ou lits biologiques, le système d'épuration d'air doit à nouveau être opérationnel au plus tard le trentième jour calendrier suivant le nettoyage. A cet égard, l'ensemencement du lit biologique ou du laveur d'air biologique peut être nécessaire.
En ce qui concerne les systèmes de lavage d'air chimiques, le système d'épuration d'air doit à nouveau être opérationnel immédiatement après le nettoyage.
5.2.4.4. En cas d'utilisation d'un système d'épuration d'air, toutes les conditions visées dans le présent point sont respectées.
Pour l'entretien du système d'épuration d'air, l'exploitant dispose d'un contrat d'entretien valable. Ce contrat d'entretien remplit toutes les conditions suivantes :
1°il a été conclu entre l'exploitant et une partie qui est responsable de l'entretien, en abrégé le chargé d'entretien. Le chargé d'entretien est le fournisseur du système d'épuration d'air ou une tierce partie qui démontre qu'elle possède une expertise suffisante pour l'entretien du système d'épuration d'air en question ;
2°il a été signé par l'ensemble des parties concernées ;
3°il mentionne la date de la signature ;
4°il mentionne la durée du contrat ;
5°il mentionne les coordonnées des parties concernées. Ces coordonnées comprennent au minimum l'adresse, une adresse de courrier électronique et un numéro de téléphone de chacune des parties concernées ;
6°il mentionne les obligations de chacune des parties concernées. Les obligations de l'exploitant sont au minimum celles visées en 5.2.4.5. Les obligations du chargé d'entretien sont au minimum celles visées en 5.2.4.6.
5.2.4.5. Lors de l'utilisation du système d'épuration d'air, l'exploitant a les obligations suivantes :
1°l'exploitant veille à ce que, outre la journalisation par le système de surveillance électronique, un journal de bord soit également tenu. Ce journal de bord est, si possible, tenu sous forme numérique et peut être consulté sur le site de l'exploitation. Le journal de bord est rempli au plus tard une semaine après les événements qui doivent y être consignés. Le journal de bord contient toutes les informations suivantes :
a)un aperçu de tous les problèmes rencontrés avec le système d'épuration d'air. Les éléments suivants sont fournis pour chaque problème :
1)une explication plus détaillée du problème ;
2)la date à laquelle le problème a été identifié ;
3)la date à laquelle le chargé d'entretien a été contacté et la façon dont il l'a été ;
4)les actions entreprises après l'identification d'un problème, ainsi qu'une explication plus détaillée de ces actions, les dates auxquelles elles ont été entreprises et l'effet qu'elles ont eu ;
b)une copie de tous les rapports d'entretien visés au point 5.2.4.6, 5°, qui ont été établis au sujet du système d'épuration d'air en question ;
2°l'exploitant vérifie chaque semaine le bon fonctionnement du système d'épuration d'air conformément aux dispositions prévues dans le mode d'emploi en ce qui concerne le contrôle hebdomadaire, tel que visé au point 5.2.3.1, alinéa 1er, 3° ;
3°l'exploitant veille à ce que le système d'épuration d'air contienne du liquide de lavage en quantité suffisante et à ce que, dans le cas de lits biologiques, l'humidification de l'air entrant dans l'étable et de la matière de remplissage soit suffisante. Le liquide de lavage frais et les liquides utilisés pour les systèmes d'humidification des lits biologiques proviennent du réseau public d'eau de distribution ou d'un stockage d'eau de pluie. La description du système peut autoriser l'utilisation d'un autre liquide que l'eau de distribution publique ou l'eau de pluie. Le cas échéant, le liquide à utiliser peut provenir d'un stockage dans lequel l'autre liquide concerné est stocké ;
4°dans les 24 heures suivant l'identification d'un problème, l'exploitant contacte le chargé d'entretien par téléphone. Si le problème est résolu immédiatement suite au contact téléphonique, l'exploitant complète le journal de bord des données visées au point 1°, a), pour le problème en question. Si le problème n'a pas été résolu immédiatement suite au contact téléphonique ou si l'exploitant ne parvient pas à joindre le chargé d'entretien par téléphone, il envoie immédiatement un e-mail au chargé d'entretien dans lequel il l'informe du problème survenu. Par dérogation, si le système d'alarme de la surveillance électronique est relié directement au chargé d'entretien, le problème lié à la surveillance électronique n'est notifié au chargé d'entretien que si celui-ci n'a pas contacté l'exploitant dans le délai d'un jour ouvrable suivant le moment auquel le problème est survenu ou, si l'exploitant ne peut pas déterminer ce moment, dans le délai d'un jour ouvrable suivant le moment auquel l'exploitant a identifié le problème ;
5°l'exploitant n'effectue pas de nettoyage occasionnel à moins que le mode d'emploi ne prévoie la possibilité pour l'exploitant d'effectuer ou de faire effectuer un nettoyage occasionnel. Si un nettoyage occasionnel est effectué, les prescriptions du mode d'emploi seront strictement respectées. En cas de nettoyage occasionnel d'un système de lavage d'air biologique ou d'un lit biologique, l'exploitant agit avec précaution afin que la colonie bactérienne ne soit pas éliminée pendant le nettoyage et veille à ce qu'après le nettoyage occasionnel, le système d'épuration d'air soit à nouveau opérationnel dans les plus brefs délais et au plus tard dans le délai visé au point 5.2.4.3 ;
6°l'exploitant veille à être en mesure de présenter ou de transmettre, de préférence par voie numérique, le mode d'emploi, le journal de bord et le contrat d'entretien sur simple demande d'une autorité compétente.
5.2.4.6. Lors de l'utilisation du système d'épuration d'air, le chargé d'entretien a les obligations suivantes :
1°le chargé d'entretien contacte l'exploitant dans le délai d'un jour ouvrable lorsque celui-ci lui notifie des problèmes ;
2°si le chargé d'entretien est relié directement au système d'alarme de la surveillance électronique et identifie ainsi un problème sur le système d'épuration d'air, il contacte l'exploitant du système d'épuration d'air dans le délai d'un jour ouvrable suivant le moment auquel le problème est survenu ;
3°après une notification telle que visée au point 1° ou un contact tel que visé au point 2°, le chargé d'entretien veille à ce que le fonctionnement du système d'épuration d'air soit optimisé dans les plus brefs délais. Le chargé d'entretien peut soit résoudre le problème en fournissant des explications par téléphone à l'exploitant, soit prendre rendez-vous pour un entretien sur place. L'entretien sur place a lieu dans les plus brefs délais et au plus tard le troisième jour ouvrable suivant la notification visée au point 1° ou le contact visé au point 2°. Si l'entretien sur place révèle la nécessité de commander une ou plusieurs pièces, le chargé d'entretien veille à ce que ces pièces soient commandées dans les plus brefs délais et au plus tard le jour ouvrable suivant l'entretien sur place. Chaque pièce commandée sera installée dans les plus brefs délais et au plus tard le troisième jour ouvrable suivant la livraison. Si d'autres actions sont nécessaires, elles seront entreprises dans les plus brefs délais. Le chargé d'entretien veille à ce que le système d'épuration d'air fonctionne à nouveau de manière optimale dans les plus brefs délais. Le chargé d'entretien consigne dans le journal de bord la cause possible du problème et les actions entreprises, de même que les dates auxquelles l'exploitant a pris contact et les dates des actions ;
4°le chargé d'entretien contrôle le bon fonctionnement du système d'épuration d'air au minimum tous les six mois. Si, lors du contrôle, le chargé d'entretien constate que le système d'épuration d'air ou des éléments du système d'épuration d'air ne fonctionnent pas de manière optimale ou que certains éléments du système d'épuration d'air fonctionnent encore correctement mais présentent des signes d'usure tels qu'un fonctionnement optimal ne pourra plus être garanti dans un avenir rapproché, il entreprend les actions nécessaires pour rétablir ou assurer le fonctionnement optimal du système d'épuration d'air et de tous ses éléments dans un avenir rapproché. Le contrôle inclut au moins les actions suivantes :
a)une vérification du système de surveillance électronique, lors de laquelle on contrôle les paramètres de la surveillance électronique, du système de surveillance et du système d'alarme et on vérifie si des alarmes ont été déclenchées ;
b)un contrôle visuel. Le contrôle visuel porte au moins sur les éléments que l'exploitant doit contrôler visuellement lors du contrôle hebdomadaire tel que visé au point 5.2.3.1, alinéa 1er, 3° ;
c)une détermination indicative du rendement d'abattement de l'ammoniac. La concentration d'ammoniac en amont et en aval du système d'épuration d'air est consignée ;
5°pour chaque entretien visé au point 4°, le chargé d'entretien établit un rapport reprenant le résultat du contrôle pour chacun des éléments contrôlés. Le rapport mentionne également les actions entreprises à la suite de l'entretien ainsi que le résultat de ces actions. Le rapport est transmis à l'exploitant, qui l'ajoute au journal de bord.
Dans le cas d'un système de lavage d'air, un contrôle tel que visé à l'alinéa 1er, 4°, inclut également :
1°un entretien du ou des capteurs de pH et du ou des capteurs de conductivité, qui sont tous nettoyés et ensuite étalonnés ;
2°une vérification de la répartition de l'eau de lavage sur le ou les blocs de maillage, lors de laquelle l'arrosage complet de tous les blocs de maillage est contrôlé.
Dans le cas d'un lit biologique, un contrôle tel que visé à l'alinéa 1er, 4°, inclut également :
1°un contrôle du temps de séjour. On vérifie à cet égard si le temps de séjour correspond au temps de séjour mentionné dans la description du système en question ;
2°un contrôle de la matière de remplissage :
a)la matière de remplissage est remplacée au moins tous les deux ans. Le chargé d'entretien est responsable de l'évacuation correcte de la matière de remplissage éliminée par le biais d'un transformateur agréé ;
b)le remplacement de la matière de remplissage est plus fréquent que mentionné en a) si la mesure de pression différentielle dépasse les valeurs spécifiées dans la description du système ;
c)la matière de remplissage est rincée selon la fréquence indiquée dans la description du système afin d'en éliminer les produits de dégradation, dont les nitrates, les nitrites et les acides formés ;
d)les dates de remplacement et de rinçage de la matière de remplissage sont consignées dans le rapport d'entretien.
Section 3. Descriptions des systèmes de lavage d'air biologiques
Sous-section 1re. Système S-B-1. Système de lavage d'air biologique, réduction de 70 % des émissions d'ammoniac 5.3.1.1. Le traitement de l'air de ventilation de l'étable dans un système de lavage d'air biologique limite les émissions d'ammoniac. Le système de lavage d'air se compose d'un filtre (colonne avec matière de remplissage) ou d'un pack filtrant maintenu humide en permanence par un liquide de lavage et à travers lequel l'air de ventilation sortant de l'étable est dirigé à contre-courant, à co-courant ou à courant transversal. Lors du passage de l'air de ventilation de l'étable à travers le système de lavage d'air, l'ammoniac est piégé dans le liquide de lavage, après quoi l'air de ventilation nettoyé quitte le système de lavage d'air. Les bactéries qui se trouvent sur la matière de remplissage et dans le liquide de lavage transforment l'ammoniac en nitrites et/ou en nitrates, après quoi ces substances sont évacuées avec l'effluent.
5.3.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la mise en oeuvre de ce système :
1°Dimensionnement du système de lavage d'air :
a)le système de lavage d'air peut traiter l'air de ventilation sortant d'une ou de plusieurs sections. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis doit indiquer clairement la(les) section(s) dont le système de lavage d'air traitera l'air de ventilation sortant ;
b)la capacité du système de lavage d'air doit être au moins égale au besoin de ventilation maximal total de la (des) section(s) dont il traite l'air. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis doit dès lors préciser la relation avec le nombre d'animaux par catégorie d'animaux, le besoin de ventilation maximal, exprimé en m3 par heure, et la capacité totale du système de lavage d'air en m3 d'air d'étable traité par heure ;
c)le système de lavage d'air doit être dimensionné de manière à générer à tout moment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°Air de ventilation :
a)tout l'air de ventilation sortant de chaque section dont le système de lavage d'air traite l'air doit être évacué de l'étable par le biais du système de lavage d'air. Aucune dérivation débouchant directement sur l'extérieur ne peut être installée dans le conduit central d'évacuation d'air, ni dans la chambre de pression ;
b)en cas d'utilisation d'un conduit central d'évacuation d'air, la section de passage de ce conduit doit être d'au moins 1 cm2 par m3 de capacité de ventilation maximale exprimée en m3 par heure ;
c)dans une configuration à courant transversal, les ventilateurs qui soufflent ou aspirent l'air de ventilation de l'étable à travers le filtre (pack filtrant) doivent être répartis uniformément par rapport à la surface d'entrée du filtre (pack filtrant) ;
d)en amont du filtre (pack filtrant), une chambre de pression garantit un répartition optimale de l'air de l'étable sur toute la surface d'entrée du filtre (pack filtrant). La distance minimale entre les ventilateurs ou les ouvertures de sortie de l'air de ventilation de l'étable et le filtre (pack filtrant) est de 3 mètres ;
3°Filtre (pack filtrant) :
a)lorsque le filtre est constitué d'un matériau de garnissage en vrac, la totalité de la surface d'entrée du filtre (pack filtrant) doit être couverte à tout moment du matériau de garnissage, le porte-filtre doit être entièrement rempli du matériau de garnissage ;
b)un bac de récupération ou un réservoir de recirculation du liquide de lavage est prévu sous le filtre (pack filtrant) de manière à recueillir toute l'eau de lavage qui s'écoule du filtre (pack filtrant) ;
4°Commande d'évacuation : l'évacuation de l'eau de lavage est pilotée par une commande automatique. Par dérogation, une commande d'évacuation manuelle est autorisée pour autant qu'elle soit basée sur la détermination quantitative d'un paramètre déterminant ;
5°Enregistrement :
a)enregistrement continu du nombre d'heures de fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage qui humidifie le filtre (pack filtrant) au moyen d'un compteur horaire ;
b)enregistrement continu du débit d'effluent au moyen d'un compteur d'eau à impulsions étalonné ;
c)les valeurs enregistrées ne doivent pas être stockées de manière librement accessible ;
6°Dans la tuyauterie de la pompe de circulation de l'eau de lavage vers les buses d'arrosage qui humidifient le filtre (pack filtrant), un point de vidange est prévu pour l'échantillonnage de l'eau de lavage ;
7°Chaque système de lavage d'air est muni d'un numéro d'identification unique.
5.3.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la documentation technique de ce système :
1°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet une fiche technique qui contient au moins les spécifications suivantes :
a)le fonctionnement de la pompe d'eau de lavage : continu ou discontinu. En cas de fonctionnement discontinu de la pompe d'eau de lavage, la fréquence et la durée de fonctionnement doivent être précisées ;
b)le débit d'eau de lavage en litres par heure et le rapport aux heures de fonctionnement de la pompe d'eau de lavage ;
c)la répartition requise de l'eau de lavage et l'arrosage du filtre (pack filtrant) ;
d)les valeurs limites spécifiques concernant la composition de l'eau de lavage et au moins pour les paramètres pH, nitrates, nitrites et ammonium ;
e)la fréquence ou les conditions d'ajout de nutriments à l'eau de lavage ;
f)les réglages de ventilation et la résistance de l'air du système de lavage d'air (chute de pression en Pa sur le filtre (pack filtrant) ;
g)les paramètres d'évacuation : le débit d'effluent en litres par heure ou en litres par cycle d'évacuation, la fréquence d'évacuation, pour laquelle il est précisé si l'évacuation intervient à moments fixes ou à des valeurs données de pH, de densité, de conductivité, de poids spécifique ou de tout autre paramètre déterminant, le calcul de la fréquence d'évacuation ;
h)la densité d'élevage à laquelle s'appliquent les spécifications indiquées aux points a) à g) ;
2°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet un protocole d'échantillonnage qui contient au moins les dispositions énoncées au point 5.3.1.7 ;
3°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet un mode d'emploi qui contient au moins les dispositions énoncées au point 5.3.1.8 ;
5.3.1.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le système de lavage d'air doit être utilisé de manière à générer à tout moment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°Un contrat d'entretien doit avoir été conclu avec le fournisseur du système de lavage d'air ou une autre partie compétente. Ce contrat d'entretien contient au moins la disposition énoncée au point 5.3.1.9 ;
3°Il convient de tenir un journal de bord concernant le contrôle semestriel de l'eau de lavage, le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air, l'entretien annuel et le contrôle réalisé par le fournisseur ou une autre partie compétente ainsi que les éventuelles mesures de rendement. Tant le résultat de ces contrôles que les actions y associées doivent être consignés dans le journal de bord.
Les pannes, calamités, anomalies et nettoyages occasionnels éventuels et les actions entreprises à cette occasion sont également consignés dans le journal de bord. Ce journal de bord peut être tenu sous forme numérique ;
4°Contrôle de l'eau de lavage :
a)chaque semestre, un échantillon de l'eau de lavage doit être prélevé conformément aux stipulations du protocole d'échantillonnage. L'échantillonnage, le transport et l'analyse de l'eau de lavage ainsi que le rapport d'analyse doivent être effectués par un laboratoire agréé ;
b)l'exploitant vérifie si les résultats d'analyse de l'eau de lavage se situent dans les limites indiquées au tableau 1 du point 5.3.1.6. Les paramètres pour lesquels aucune limite ne figure au tableau 1 du point 5.3.1.6 doivent se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Si les résultats d'analyse se situent en dehors des limites figurant au tableau 1 du point 5.3.1.6 ou en dehors des limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique, l'exploitant ou le fournisseur ou une autre partie compétente doit prendre des mesures pour optimiser le fonctionnement du système de lavage d'air ;
c)au moment de l'échantillonnage de l'eau de lavage, l'exploitant consigne dans le journal de bord la densité d'élevage actuelle (poids, âge et nombre), l'index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage et l'index du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent ;
d)les résultats d'analyse et les éventuelles actions entreprises sont consignés dans le journal de bord ;
5°Contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air :
a)l'exploitant vérifie chaque semaine le bon fonctionnement du système de lavage d'air en contrôlant les paramètres figurant dans le mode d'emploi ;
b)les résultats du contrôle doivent se situer dans les limites indiquées aux tableaux 1 et 2 du point 5.3.1.6 par rapport aux valeurs spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Les paramètres de contrôle pour lesquels aucune limite ne figure aux tableaux 1 et 2 du point 5.3.1.6 doivent se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Si les résultats de contrôle se situent en dehors des limites figurant aux tableaux 1 et 2 du point 5.3.1.6 ou en dehors des limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique, l'exploitant ou le fournisseur ou une autre partie compétente doit prendre des mesures pour optimiser le fonctionnement du système de lavage d'air ;
c)les résultats du contrôle hebdomadaire et les éventuelles actions entreprises sont consignés dans le journal de bord ;
6°Du fait de l'encrassement du pack filtrant, l'air de ventilation rencontrera une résistance plus forte. Pour cette raison, le système de lavage d'air doit être nettoyé au minimum chaque année conformément aux dispositions du contrat d'entretien. Le nettoyage occasionnel du système de lavage d'air par l'exploitant doit être effectué suivant les prescriptions du contrat d'entretien. Les nettoyages sont consignés dans le journal de bord ;
7°La destination de l'effluent du système de lavage d'air doit être clairement indiquée ;
8°Lorsque l'autorité compétente prescrit une mesure de rendement du système de lavage d'air, elle doit être effectuée conformément aux dispositions du point 5.3.1.10. En cas d'obligation d'effectuer une mesure de rendement, la date à laquelle cette mesure a été effectuée et son résultat doivent être enregistrés dans le journal de bord. Dans le cas où l'exploitant a l'obligation de faire effectuer une mesure de rendement, le fournisseur du système de lavage d'air est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais ;
9°Le mode d'emploi, la fiche technique, le protocole d'échantillonnage, le journal de bord, le contrat d'entretien et les rapports d'analyse doivent être conservés en un point central de l'installation et tenus à la disposition de l'autorité compétente.
5.3.1.5. Combinaison du système de lavage d'air avec d'autres systèmes de lavage d'air : le système de lavage d'air peut être combiné avec d'autres systèmes de lavage d'air tels qu'un système de lavage d'air chimique, un laveur d'air à eau ou un biofiltre pour autant que le système de lavage d'air combiné génère aussi une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins. Les exigences de mise en oeuvre et de fonctionnement définies pour le système de lavage d'air demeurent également applicables aux systèmes combinés de lavage d'air.
5.3.1.6. Gamme des paramètres de contrôle :
Tableau 1 : Gamme d'analyse de l'eau de lavage
| Paramètre | Résultat | Action utilisateur/fournisseur/partie compétente |
| pH | < 6 | Peu probable : demander une explication |
| 6 et < 6,5 | Point d'attention | |
| 6,5 et < 7,5 | Pas d'action | |
| 7,5 et < 8,5 | Point d'attention | |
| 8,5 | Réparation/entretien | |
| Ntotal (g N/litre) | < 0,8 | Réparation/entretien |
| 3.2 | Réparation/entretien | |
| MN/N ** | < 0,8 | Se produit en cas de forte réduction de la charge d'ammoniac |
| 0,8 et < 1,2 | Pas d'action | |
| 1,2 et < 3 | Point d'attention | |
| 3 | Réparation/entretien | |
| NH4+ -N (g N/litre) * | > 0,4 | Demander une explication en l'absence de nitrification |
* Ntotal = NH4+ -N + NO2- -N + NO3- -N
** MN/N = NH4+ -N / (NO2- -N + NO3- -N) exprimé en mol
Tableau 2 : Gamme des points de contrôle
| Point de contrôle | Résultat | Action utilisateur/fournisseur/partie compétente |
| Arrosage* | Bon | Pas d'action |
| Sous-optimal | Point d'attention | |
| Mauvais | Réparation/entretien | |
| Débit d'eau de lavage | Ecart < 10 % | Pas d'action |
| 10 % et < 20 % | Point d'attention | |
| 20 % | Réparation/entretien | |
| Heures de fonctionnement pompe d'eau de lavage | Ecart < 5 % | Pas d'action |
| 5 % | Demander une explication | |
| Débit d'effluent** | Ecart < 10 % | Pas d'action |
| 10 % | Réparation/entretien | |
| Chute de pression sur le pack | Ecart < 20 % | Pas d'action |
| 20 % et < 40 % | Point d'attention | |
| 40 % | Réparation/entretien |
* bon : la répartition de l'eau est régulière et couvre toute la surface sous-optimal : la répartition de l'eau n'est pas régulière ou couvre jusqu'à 80 % environ de la surface
mauvais : la répartition de l'eau n'est pas régulière et couvre moins de 80 % environ de la surface
** Les valeurs guides pour le débit minimal et maximal d'effluent, exprimées en litre/heure/emplacement et calculées sur la base des facteurs d'émission applicables aux étables traditionnelles, sont :
| Min. | Max. | |
| - porcelets sevrés, espace de vie de 0,35 m2 maximum par emplacement . . . . . | 0,013 | 0,05 |
| - porcelets sevrés, espace de vie de plus de 0,35 m2 par emplacement . . . . . | 0,015 | 0,06 |
| - truies en maternité . . . . . | 0,173 | 0,69 |
| - truies en attente de saillie et gestantes . . . . . | 0,088 | 0,35 |
| - verrats reproducteurs . . . . . | 0,115 | 0,46 |
| - porcs à l'engraissement, caillebotis partiel, emplacement avec sous-sol complet, espace de vie de 0,8 m2 maximum par emplacement . . . . . | 0,062 | 0,25 |
| - porcs à l'engraissement, caillebotis partiel, emplacement avec sous-sol complet, espace de vie de plus de 0,8 m2 par emplacement . . . . . | 0,083 | 0,34 |
| - porcs à l'engraissement, autres systèmes d'hébergement, espace de vie de 0,8 m2 maximum par emplacement . . . . . | 0,052 | 0,21 |
| - porcs à l'engraissement, autres systèmes d'hébergement, espace de vie de plus de 0,8 m2 par emplacement . . . . . | 0,069 | 0,28 |
| - poulettes élevées pour la ponte, pas d'élevage en batterie . . . . . | 0,0036 | 0,014 |
| - poules pondeuses et (grands-)parentaux de races pondeuses, pas d'élevage en batterie . . . . . | 0,007 | 0,026 |
| - poulets de chair reproducteurs . . . . . | 0,012 | 0,048 |
| - poulets de chair . . . . . | 0,0017 | 0,0067 |
| - poulettes élevées pour la reproduction de poulets de chair . . . . . | 0,005 | 0,021 |
Pour des systèmes de lavage d'air spécifiques, des combinaisons du système de lavage d'air avec un bassin de dénitrification ou pour des combinaisons avec d'autres systèmes de lavage d'air, des valeurs différentes pour le débit d'effluent minimum et maximum peuvent être applicables. Dans ce cas, ces valeurs doivent figurer sur la fiche technique.
5.3.1.7. Protocole d'échantillonnage :
1°L'échantillon d'eau de lavage est prélevé au point de vidange prévu dans la tuyauterie de la pompe de circulation ;
2°L'échantillonnage et la conservation de l'eau de lavage peuvent s'effectuer de deux manières :
a)l'échantillonnage s'effectue en recueillant environ 2 litres d'eau de lavage dans un récipient propre sous le point de vidange. On en aspire 100 ml à l'aide d'une seringue et, après avoir placé un filtre bactérien sur la seringue, on en verse au moins 50 ml dans un flacon à échantillon. L'échantillon doit être conservé au frais le plus rapidement possible et l'analyse doit être effectuée dans les 48 heures.
b)l'échantillonnage et la conservation sont conformes aux normes NEN6800 et NPR6601. Le pH est mesuré in situ et l'activité bactérienne est stoppée en abaissant l'acidité à pH=2 par l'ajout d'acide sulfurique à l'échantillon. L'analyse doit être effectuée dans les 48 heures ;
3°L'eau de lavage doit être analysée par un laboratoire agréé au moins sur les paramètres suivants : pH, azote ammoniacal (NH4+-N), azote nitrite (NO2--N) et azote nitrate (NO3--N) ;
4°Enregistrement indépendant : l'échantillonneur note les index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage et du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent ;
5°Le rapport d'analyse est transmis à l'exploitant et au fournisseur ou à une autre partie compétente. Le rapport d'analyse doit en tout état de cause mentionner les données suivantes :
a)le résultat de l'analyse du pH ;
b)la teneur en azote ammoniacal, exprimée en g N par litre ;
c)la teneur en azote total, soit la somme de l'azote ammoniacal, de l'azote nitrate et de l'azote nitrite analysés, exprimée en g N par litre ;
d)le rapport entre l'azote ammoniacal, exprimé en mole par litre, et la somme de l'azote nitrate et de l'azote nitrite, exprimée en mole par litre ;
e)le numéro d'identification du laveur d'air ;
f)la date de l'échantillonnage ;
g)les nom et adresse de l'établissement où a été installé le laveur d'air ;
h)les index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage et du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent ;
i)les remarques éventuelles.
5.3.1.8. Mode d'emploi :
1°Le mode d'emploi contient au moins les prescriptions destinées à l'exploitant concernant le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air ;
2°Ces prescriptions prévoient un contrôle hebdomadaire portant au moins sur les points suivants :
a)le pH de l'eau de lavage ;
b)le fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage (noter l'index du compteur horaire) ;
c)le débit d'eau de lavage ;
d)la répartition de l'eau de lavage sur le filtre (pack filtrant) (arrosage) ;
e)le débit d'effluent (noter l'index du compteur d'eau à impulsions) ;
f)le débit de ventilation et la chute de pression sur le filtre (pack filtrant) ;
g)éventuellement, les paramètres déterminants supplémentaires.
5.3.1.9. Le contrat d'entretien standard doit contenir au minimum les éléments suivants :
1°Entretien annuel et contrôle du système de lavage d'air : au moins une fois par an, le fournisseur ou une autre partie compétente doit procéder à un entretien du système de lavage d'air afin d'en assurer le fonctionnement optimal. Outre la vérification technique et l'entretien physique du système de lavage d'air, les résultats des contrôles de l'eau de lavage et du contrôle hebdomadaire par l'exploitant sont évalués afin de vérifier si le système de lavage d'air a fonctionné correctement. L'entretien, l'évaluation du bon fonctionnement du système de lavage d'air et les éventuelles actions entreprises à la suite de l'entretien et du contrôle sont consignés dans le journal de bord ;
2°Les prescriptions destinées à l'exploitant concernant le nettoyage occasionnel du système de lavage d'air ;
3°Les pannes, les anomalies ou les observations (par exemple sous la forme d'une augmentation soudaine des nuisances olfactives) faites par l'exploitant, qui indiquent des calamités imminentes ou un fonctionnement non optimal du système de lavage d'air, doivent être signalées immédiatement au fournisseur ou à une autre partie compétente ;
4°Dans le cas où l'exploitant a l'obligation de faire effectuer une mesure de rendement, le contrat d'entretien, lorsqu'il est conclu avec le fournisseur, doit stipuler que ce dernier est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais.
5.3.1.10. Mesure de rendement :
1°L'autorité compétente peut prescrire l'exécution d'une mesure de rendement du système de lavage d'air ;
2°Elle consiste en une analyse chimique par voie humide de la concentration d'ammoniac dans l'air de ventilation tant en amont qu'en aval du système de lavage d'air ;
3°A cet effet, trois mesures d'une demi-heure doivent être effectuées à charge de pointe du système de lavage d'air (pour l'élevage, cela signifie en journée). La moyenne de ces trois mesures détermine le rendement d'abattement du système de lavage d'air ;
4°Le rendement d'abattement mesuré peut être inférieur de 5 % maximum au rendement requis de 70 %.
Section 4. Descriptions des systèmes de lavage d'air chimiques
Sous-section 1re. Système S-C-1. Système de lavage d'air chimique, réduction de 70 % des émissions d'ammoniac 5.4.1.1. Le traitement de l'air de ventilation de l'étable dans un système de lavage d'air chimique limite les émissions d'ammoniac. Le système de lavage d'air se compose d'un filtre (colonne avec matière de remplissage) ou d'un pack filtrant maintenu humide en permanence par un liquide de lavage acidifié à l'acide sulfurique et à travers lequel l'air de ventilation sortant de l'étable est dirigé à contre-courant, à co-courant ou à courant transversal. Lors du passage de l'air de ventilation de l'étable à travers le système de lavage d'air, l'ammoniac est piégé dans le liquide de lavage, après quoi l'air de ventilation nettoyé quitte le système. Par adjonction d'acide sulfurique au liquide de lavage l'ammoniac est lié sous forme de sulfate d'ammonium, après quoi cette substance est évacuée avec l'effluent.
5.4.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la mise en oeuvre de ce système :
1°Dimensionnement du système de lavage d'air :
a)le système de lavage d'air peut traiter l'air de ventilation sortant d'une ou de plusieurs sections. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis doit indiquer clairement la(les) section(s) dont le système de lavage d'air traitera l'air de ventilation sortant ;
b)la capacité du système de lavage d'air doit être au moins égale au besoin de ventilation maximal total de la (des) section(s) dont il traite l'air. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis doit dès lors préciser la relation avec le nombre d'animaux par catégorie d'animaux, le besoin de ventilation maximal, exprimé en m3 par heure, et la capacité totale du système de lavage d'air en m3 d'air d'étable traité par heure ;
c)le système de lavage d'air doit être dimensionné de manière à générer à tout moment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°Air de ventilation :
a)tout l'air de ventilation sortant de chaque section dont le système de lavage d'air traite l'air doit être évacué de l'étable par le biais du système de lavage d'air. Aucune dérivation débouchant directement sur l'extérieur ne peut être installée dans le conduit central d'évacuation d'air, ni dans la chambre de pression ;
b)en cas d'utilisation d'un conduit central d'évacuation d'air, la section de passage de ce conduit doit être d'au moins 1 cm2 par m3 de capacité de ventilation maximale exprimée en m3 par heure ;
c)dans une configuration à courant transversal, les ventilateurs qui soufflent ou aspirent l'air de ventilation de l'étable à travers le filtre (pack filtrant) doivent être répartis uniformément par rapport à la surface d'entrée du filtre (pack filtrant) ;
d)en amont du filtre (pack filtrant), une chambre de pression garantit un répartition optimale de l'air de l'étable sur toute la surface d'entrée du filtre (pack filtrant). La distance minimale entre les ventilateurs ou les ouvertures de sortie de l'air de ventilation de l'étable et le filtre (pack filtrant) est de 3 mètres ;
3°Filtre (pack filtrant) :
a)lorsque le filtre est constitué d'un matériau de garnissage en vrac, la totalité de la surface d'entrée du filtre (pack filtrant) doit être couverte à tout moment du matériau de garnissage, le porte-filtre doit être entièrement rempli du matériau de garnissage ;
b)un bac de récupération ou un réservoir de recirculation du liquide de lavage est prévu sous le filtre (pack filtrant) de manière à recueillir toute l'eau de lavage qui s'écoule du filtre (pack filtrant) ;
c)un dévésiculeur doit être installé derrière le filtre (pack filtrant) à moins que le système de lavage d'air ne soit combiné avec un biofiltre ;
4°Acide :
a)le système de lavage d'air est équipé d'un système de commande automatisé du dosage d'acide sulfurique ;
b)le contenu du réservoir de stockage d'acide doit pouvoir être relevé rapidement et précisément. Il peut être dérogé à cette condition si le système de dosage automatisé enregistre la consommation totale d'acide ;
5°Commande d'évacuation : l'évacuation de l'eau de lavage est pilotée par une commande automatique. Par dérogation, une commande d'évacuation manuelle est autorisée pour autant qu'elle soit basée sur la détermination quantitative d'un paramètre déterminant ;
6°L'effluent doit être évacué vers un réservoir de stockage séparé, étanche aux liquides et résistant aux acides. Le réservoir de stockage de l'effluent doit avoir une capacité de stockage suffisante et ne peut pas être muni d'un trop-plein. L'évacuation de l'effluent vers la fosse à lisier située dans l'étable et en contact ouvert avec les animaux n'est pas autorisée ;
7°Enregistrement :
a)enregistrement continu du nombre d'heures de fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage qui humidifie le filtre (pack filtrant) au moyen d'un compteur horaire ;
b)enregistrement continu du débit d'effluent au moyen d'un compteur d'eau à impulsions étalonné ;
c)les valeurs enregistrées ne doivent pas être stockées de manière librement accessible ;
8°Dans la tuyauterie de la pompe de circulation de l'eau de lavage vers les buses d'arrosage qui humidifient le filtre (pack filtrant), un point de vidange, est prévu pour l'échantillonnage de l'eau de lavage ;
9°Chaque système de lavage d'air est muni d'un numéro d'identification unique.
5.4.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la documentation technique de ce système :
1°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet une fiche technique qui contient au moins les spécifications suivantes :
a)le fonctionnement de la pompe d'eau de lavage : continu ou discontinu. En cas de fonctionnement discontinu de la pompe d'eau de lavage, la fréquence et la durée de fonctionnement doivent être précisées ;
b)le débit d'eau de lavage en litres par heure et le rapport aux heures de fonctionnement de la pompe d'eau de lavage ;
c)la répartition requise de l'eau de lavage et l'arrosage du filtre (pack filtrant) ;
d)les valeurs limites spécifiques concernant la composition de l'eau de lavage et au moins pour les paramètres pH, ammonium, sulfate et sulfate d'ammonium. En ce qui concerne le pH de l'eau de lavage, tant la valeur maximale à ne jamais dépasser que la valeur maximale du pH de l'eau de lavage directement après son renouvellement sont spécifiées ;
e)l'estimation de la consommation d'acide en litres par jour ;
f)les réglages de ventilation et la résistance de l'air du système de lavage d'air (chute de pression en Pa sur le filtre (pack filtrant) ;
g)les paramètres d'évacuation : le débit d'effluent en litres par heure ou en litres par cycle d'évacuation, la fréquence d'évacuation, pour laquelle il est précisé si l'évacuation intervient à moments fixes ou à des valeurs données de pH, de densité, de conductivité, de poids spécifique ou de tout autre paramètre déterminant, le calcul de la fréquence d'évacuation ;
h)la densité d'élevage à laquelle s'appliquent les spécifications indiquées aux points a) à g) ;
2°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet un protocole d'échantillonnage qui contient au moins les dispositions énoncées au point 5.4.1.7 ;
3°Pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet un mode d'emploi qui contient au moins les dispositions énoncées au point 5.4.1.8.
5.4.1.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système :
1°Le système de lavage d'air doit être utilisé de manière à générer à tout moment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°Un contrat d'entretien doit avoir été conclu avec le fournisseur du système de lavage d'air ou une autre partie compétente. Ce contrat d'entretien contient au moins la disposition énoncée au point 5.4.1.9 ;
3°Il convient de tenir un journal de bord concernant le contrôle semestriel de l'eau de lavage, le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air, l'entretien annuel et le contrôle réalisé par le fournisseur ou une autre partie compétente ainsi que les éventuelles mesures de rendement. Tant le résultat de ces contrôles que les actions y associées doivent être consignés dans le journal de bord. L'heure et la quantité de réapprovisionnement du stock d'acide ainsi que les pannes, calamités, anomalies et nettoyages occasionnels éventuels et les actions entreprises à cette occasion sont également consignés dans le journal de bord. Ce journal de bord peut être tenu sous forme numérique ;
4°Contrôle de l'eau de lavage :
a)chaque semestre, un échantillon de l'eau de lavage doit être prélevé conformément aux stipulations du protocole d'échantillonnage. L'échantillonnage, le transport et l'analyse de l'eau de lavage ainsi que le rapport d'analyse doivent être effectués par un laboratoire agréé ;
b)l'exploitant contrôle si les résultats d'analyse de l'eau de lavage se situent dans les limites indiquées au tableau 1 du point 5.4.1.6 par rapport aux valeurs spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique et si la teneur en sulfate d'ammonium ne dépasse pas 2,1 moles par litre. Les paramètres pour lesquels aucune limite ne figure au tableau 1 du point 5.4.1.6 doivent se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Si les résultats d'analyse se situent en dehors des limites figurant au tableau 1 du point 5.4.1.6 ou en dehors des limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique ou si la teneur en sulfate d'ammonium excède 2,1 moles par litre, l'exploitant ou le fournisseur ou une autre partie compétente doit prendre des mesures pour optimiser le fonctionnement du système de lavage d'air ;
c)au moment de l'échantillonnage de l'eau de lavage, l'exploitant consigne dans le journal de bord la densité d'élevage sur la période écoulée depuis le précédent contrôle de l'eau de lavage (dates d'entrée et de sortie et nombre d'animaux), le réapprovisionnement du stock d'acide depuis le précédent contrôle de l'eau de lavage (dates, volume d'acide), l'index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage et l'index du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent ;
d)les résultats d'analyse et les éventuelles actions entreprises sont consignés dans le journal de bord ;
5°Contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air :
a)l'exploitant vérifie chaque semaine le bon fonctionnement du système de lavage d'air en contrôlant les paramètres figurant dans le mode d'emploi ;
b)les résultats du contrôle doivent se situer dans les limites indiquées aux tableaux 1 et 2 du point 5.4.1.6 par rapport aux valeurs spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Les paramètres de contrôle pour lesquels aucune limite ne figure au tableau 2 du point 5.4.1.6 doivent se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Si les résultats de contrôle se situent en dehors des limites figurant aux tableaux 1 et 2 du point 5.4.1.6 ou en dehors des limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique, l'exploitant ou le fournisseur ou une autre partie compétente doit prendre des mesures pour optimiser le fonctionnement du système de lavage d'air ;
c)les résultats du contrôle hebdomadaire et les éventuelles actions entreprises sont consignés dans le journal de bord ;
6°Du fait de l'encrassement du pack filtrant, l'air de ventilation rencontrera une résistance plus forte. Pour cette raison, le système de lavage d'air doit être nettoyé au minimum chaque année conformément aux dispositions du contrat d'entretien. Le nettoyage occasionnel du système de lavage d'air par l'exploitant doit être effectué suivant les prescriptions du contrat d'entretien. Les nettoyages sont consignés dans le journal de bord ;
7°La destination de l'effluent du système de lavage d'air doit être clairement indiquée ;
8°Lorsque l'autorité compétente prescrit une mesure de rendement du système de lavage d'air, elle doit être effectuée conformément aux dispositions du point 5.4.1.10. En cas d'obligation d'effectuer une mesure de rendement, la date à laquelle cette mesure a été effectuée et son résultat doivent être enregistrés dans le journal de bord. Dans le cas où l'exploitant a l'obligation de faire effectuer une mesure de rendement, le fournisseur du système de lavage d'air est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais ;
9°Le mode d'emploi, la fiche technique, le protocole d'échantillonnage, le journal de bord, le contrat d'entretien et les rapports d'analyse doivent être conservés en un point central de l'installation et tenus à la disposition de l'autorité compétente. Aux fins du contrôle par l'autorité compétente, l'exploitant doit également mettre à disposition des données relatives à la densité d'élevage (poids, âge et nombre d'animaux).
5.4.1.5. Combinaison du système de lavage d'air avec d'autres systèmes de lavage d'air : le système de lavage d'air peut être combiné avec d'autres systèmes de lavage d'air tels qu'un système de lavage d'air biologique, un laveur d'air à eau ou un biofiltre pour autant que le système de lavage d'air combiné génère aussi une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins. Les exigences de mise en oeuvre et de fonctionnement définies pour le système de lavage d'air demeurent également applicables aux systèmes combinés de lavage d'air.
5.4.1.6. Gamme des paramètres de contrôle :
Tableau 1 : Gamme d'analyse de l'eau de lavage
| Composant | Résultat | Action utilisateur/fournisseur/ partie compétente |
| pH | Ecart < 0,5 unité de pH | Pas d'action |
| 0,5 et < 1 unité de pH | Point d'attention | |
| 1 unité de pH | Réparation/entretien | |
| MN/S * | Ecart < 10 % | Pas d'action |
| 10 % et < 20 % | Point d'attention | |
| 20 % | Réparation/entretien |
** MN/S = NH4+ / SO42-
Tableau 2 : Gamme des points de contrôle
| Point de contrôle | Résultat | Action utilisateur/fournisseur/partie compétente |
| Arrosage* | Bon | Pas d'action |
| Sous-optimal | Point d'attention | |
| Mauvais | Réparation/entretien | |
| Débit d'eau de lavage | Ecart < 10 % | Pas d'action |
| 10 % et < 20 % | Point d'attention | |
| 20 % | Réparation/entretien | |
| Heures de fonctionnement pompe d'eau de lavage | Ecart < 5 % | Pas d'action |
| 5 % | Demander une explication | |
| Débit d'effluent** | Ecart < 10 % | Pas d'action |
| 10 % | Réparation/entretien | |
| Chute de pression sur le pack | Ecart < 20 % | Pas d'action |
| 20 % et < 40 % | Point d'attention | |
| 40 % | Réparation/entretien |
* bon : la répartition de l'eau est régulière et couvre toute la surface sous-optimal : la répartition de l'eau n'est pas régulière ou couvre jusqu'à 80 % environ de la surface
mauvais : la répartition de l'eau n'est pas régulière et couvre moins de 80 % environ de la surface
** Les valeurs guides pour le débit minimal d'effluent, exprimées en litre/heure/emplacement et calculées sur la base des facteurs d'émission applicables aux étables traditionnelles, sont :
- porcelets sevrés, espace de vie de 0,35 m2 maximum par emplacement . . . . . 9
- porcelets sevrés, espace de vie de plus de 0,35 m2 par emplacement . . . . . 11
- truies en maternité . . . . . 125
- truies en attente de saillie et gestantes . . . . . 65
- verrats reproducteurs . . . . . . 85
- porcs à l'engraissement, caillebotis partiel, emplacement avec sous-sol complet, espace de vie de 0,8 m2 maximum par emplacement . . . . . . 48
- porcs à l'engraissement, caillebotis partiel, emplacement avec sous-sol complet, espace de vie de plus de 0,8 m2 par emplacement . . . . . . 74
- porcs à l'engraissement, autres systèmes d'hébergement, espace de vie de 0,8 m2 maximum par emplacement . . . . . 40
- porcs à l'engraissement, autres systèmes d'hébergement, espace de vie de plus de 0,8 m2 par emplacement . . . . . 65
- poulettes élevées pour la ponte, pas d'élevage en batterie . . . . . 1,9
- poulettes élevées pour la ponte, élevage en batterie . . . . . 0,2
- poules pondeuses et (grands-)parentaux de races pondeuses, pas d'élevage en batterie . . . . . 3,5
- poules pondeuses et (grands-)parentaux de races pondeuses, élevage en batterie . . . . . 0,5
- poulets de chair reproducteurs . . . . . 6,3
- poulets de chair . . . . . 0,5
- poulettes élevées pour la reproduction de poulets de chair . . . . . 2,7
Pour des systèmes de lavage d'air spécifiques ou pour des combinaisons avec d'autres systèmes de lavage d'air, des valeurs différentes pour le débit d'effluent minimum peuvent être applicables. Dans ce cas, ces valeurs doivent figurer sur la fiche technique.
5.4.1.7. Protocole d'échantillonnage :
1°L'échantillon d'eau de lavage est prélevé au point de vidange prévu dans la tuyauterie de la pompe de circulation ;
2°L'échantillonnage s'effectue en recueillant environ 2 litres d'eau de lavage dans un récipient propre sous le point de vidange. On en verse 100 ml dans un flacon à échantillon. L'analyse doit être effectuée dans les 48 heures ;
3°L'eau de lavage doit être analysée par un laboratoire agréé au moins sur les paramètres suivants : pH, ammonium (NH4+-N), sulfate (SO42-) et sulfate d'ammonium ((NH4)2SO4) ;
4°Enregistrement indépendant : l'échantillonneur note l'index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage, l'index du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent et le contenu du réservoir de stockage d'acide ou la consommation d'acide enregistrée ;
5°Le rapport d'analyse est transmis à l'exploitant et au fournisseur ou à une autre partie compétente. Le rapport d'analyse doit en tout état de cause mentionner les données suivantes :
a)le résultat de l'analyse du pH ;
b)la teneur en azote ammoniacal, exprimée en g N par litre ;
c)la teneur en sulfate, exprimée en g par litre ;
d)le rapport entre l'ammonium et le sulfate;
e)la teneur en sulfate d'ammonium, exprimée en mole par litre ;
f)le numéro d'identification du laveur d'air ;
g)la date de l'échantillonnage ;
h)les nom et adresse de l'établissement où a été installé le laveur d'air ;
i)l'index du compteur horaire de la pompe de circulation de l'eau de lavage, l'index du compteur d'eau à impulsions pour le débit d'effluent et la consommation d'acide ;
j)les remarques éventuelles.
5.4.1.8. Mode d'emploi :
1°Le mode d'emploi contient au moins les prescriptions destinées à l'exploitant concernant le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air ;
2°Ces prescriptions prévoient un contrôle hebdomadaire portant au moins sur les points suivants :
a)le pH de l'eau de lavage ;
b)le fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage (noter l'index du compteur horaire) ;
c)le débit d'eau de lavage ;
d)la répartition de l'eau de lavage sur le filtre (pack filtrant) (arrosage) ;
e)le débit d'effluent (noter l'index du compteur d'eau à impulsions) ;
f)le débit de ventilation et la chute de pression sur le filtre (pack filtrant) ;
g)la consommation d'acide ;
h)éventuellement, les paramètres déterminants supplémentaires.
5.4.1.9. Le contrat d'entretien standard doit contenir au minimum les éléments suivants :
1°Entretien annuel et contrôle du système de lavage d'air : au moins une fois par an, le fournisseur ou une autre partie compétente doit procéder à un entretien du système de lavage d'air afin d'en assurer le fonctionnement optimal. Outre la vérification technique et l'entretien physique du système de lavage d'air, les résultats des contrôles de l'eau de lavage et du contrôle hebdomadaire par l'exploitant sont évalués afin de vérifier si le système de lavage d'air a fonctionné correctement. L'entretien, l'évaluation du bon fonctionnement du système de lavage d'air et les éventuelles actions entreprises à la suite de l'entretien et du contrôle sont consignés dans le journal de bord ;
2°Les prescriptions destinées à l'exploitant concernant le nettoyage occasionnel du système de lavage d'air ;
3°Les pannes, les anomalies ou les observations (par exemple sous la forme d'une augmentation soudaine des nuisances olfactives) faites par l'exploitant, qui indiquent des calamités imminentes ou un fonctionnement non optimal du système de lavage d'air, doivent être signalées immédiatement au fournisseur ou à une autre partie compétente ;
4°Dans le cas où l'exploitant a l'obligation de faire effectuer une mesure de rendement, le contrat d'entretien, lorsqu'il est conclu avec le fournisseur, doit stipuler que ce dernier est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais.
5.4.1.10. Mesure de rendement :
1°L'autorité compétente peut prescrire l'exécution d'une mesure de rendement du système de lavage d'air ;
2°Elle consiste en une détermination chimique par voie humide de la teneur en ammoniac de l'air de ventilation tant en amont qu'en aval du système de lavage d'air ;
3°A cet effet, trois mesures d'une demi-heure doivent être effectuées à charge de pointe du système de lavage d'air (pour l'élevage, cela signifie en journée). La moyenne de ces trois mesures détermine le rendement d'abattement du système de lavage d'air ;
4°Le rendement d'abattement mesuré peut être inférieur de 5 % maximum au rendement requis de 70 %.
Section 5. Conditions générales applicables aux lits biologiques
Sous-section 1re. Système S-3. Système de traitement d'air par lit biologique, réduction de 70 % des émissions 5.5.1.1. Le traitement de l'air de ventilation de l'étable dans un système d'épuration d'air biologique à haute activité microbienne limite les émissions d'ammoniac. Le système d'épuration d'air se compose d'un lit garni de matière de remplissage biologique maintenu humide en permanence et à travers lequel l'air de ventilation sortant de l'étable est dirigé. L'air de ventilation est tout d'abord humidifié, ce qui entraîne une séparation des poussières. Lorsque l'air de ventilation passe à travers le système d'épuration d'air, l'ammoniac est piégé et est transformé en nitrites et en nitrates par les bactéries qui se trouvent sur la matière de remplissage.
5.5.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la mise en oeuvre du système de traitement d'air par lit biologique :
1°les exigences suivantes relatives au dimensionnement du lit biologique :
a)le lit biologique peut traiter l'air de ventilation sortant d'une ou de plusieurs sections. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis indique clairement la(les) section(s) dont le lit biologique traitera l'air de ventilation sortant ;
b)la capacité du lit biologique est au moins égale au besoin de ventilation maximal total de la (des) section(s) dont il traite l'air. Le plan de dimensionnement qui fait partie de la demande de permis précise la relation avec le nombre d'animaux par catégorie d'animaux, le besoin de ventilation maximal, exprimé en m3 par heure, et la capacité totale du lit biologique en m3 d'air d'étable traité par heure ;
c)la surface du lit biologique est supérieure à celle qui peut être calculée sur la base d'une vitesse d'entrée moyenne de 20 cm par seconde pour l'air à traiter ;
d)l'épaisseur du lit biologique permet un temps de séjour supérieur à cinq secondes ;
e)le lit biologique est dimensionné de manière à générer constamment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°les exigences suivantes relatives à la matière de remplissage :
a)compost, boues séchées, tourbe, copeaux de bois, écorce d'arbre, fibres de coco, bois de racine, bruyère ou un mélange de ces matières peuvent entrer en considération comme matière de remplissage biologique ;
b)la matière de remplissage couvre toujours la totalité de la surface d'entrée du lit biologique et le porte-filtre est entièrement rempli au moins jusqu'à la hauteur requise conformément au point 1°, d) ;
c)le lit biologique est équipé d'un système d'humidification qui permet une humidification homogène de la matière de remplissage et garantit une humidité de l'air dans la matière de remplissage organique de 50-70 %. Le système d'humidification peut également être utilisé pour le rinçage de la matière de remplissage ;
3°les exigences suivantes relatives à l'air de ventilation :
a)tout l'air de ventilation sortant de chaque section dont le lit biologique traite l'air est évacué de l'étable par le biais du lit biologique. Aucune dérivation débouchant directement sur l'extérieur ne peut être installée ;
b)le lit biologique est équipé d'un système d'humidification fonctionnant en permanence pour l'air de ventilation entrant dans l'étable (par exemple, un rideau d'eau) ;
c)sous le lit biologique, une chambre de pression garantit un répartition optimale de l'air de l'étable sur toute la surface d'entrée du lit biologique ;
4°les exigences suivantes relatives à l'enregistrement :
a)le nombre d'heures de fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage qui humidifie l'air de ventilation entrant dans l'étable est enregistré en continu au moyen d'un compteur horaire ;
b)la quantité utilisée pour l'humidification et le rinçage de la matière de remplissage est enregistrée en continu au moyen d'un compteur d'eau ;
c)la pression sur la matière de remplissage, indiquant les voies préférentielles, est enregistrée en continu au moyen d'un manomètre différentiel ;
d)les valeurs enregistrées ne sont pas stockées de manière librement accessible ;
5°chaque lit biologique est muni d'un numéro d'identification unique.
5.5.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la documentation technique du système de traitement d'air par lit biologique :
1°pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet une fiche technique qui contient au moins les spécifications suivantes :
a)le débit de la pompe de circulation de l'eau de lavage qui humidifie l'air de ventilation entrant dans l'étable ;
b)la fréquence d'évacuation de l'eau de lavage pour l'humidification de l'air de ventilation entrant dans l'étable ;
c)les valeurs limites pour la quantité d'eau, exprimée en litres par semaine, consommée pour humidifier la matière de remplissage, éventuellement différenciées selon les saisons ;
d)la fréquence du rinçage de la matière de remplissage et la quantité d'eau, exprimée en litres par rinçage, consommée pour rincer la matière de remplissage ;
e)la répartition requise de l'eau et l'arrosage de la matière de remplissage ;
f)la valeur de la pression différentielle sur le lit biologique à partir de laquelle la matière de remplissage doit être remuée ;
g)la fréquence de remplacement de la matière de remplissage ;
h)les réglages de ventilation ;
i)la densité d'élevage à laquelle s'appliquent les spécifications visées aux points a) à h) ;
2°pour chaque système de lavage d'air, le fournisseur remet un mode d'emploi qui contient au moins les dispositions énoncées au point 5.5.1.6.
5.5.1.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation du système de traitement d'air par lit biologique :
1°le lit biologique est utilisé de manière à générer constamment une réduction des émissions d'ammoniac de 70 % au moins ;
2°un contrat d'entretien a été conclu avec le fournisseur du lit biologique ou une autre partie compétente. Ce contrat d'entretien contient au moins la disposition énoncée au point 5.5.1.7 ;
3°un journal de bord est tenu concernant le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du lit biologique, le contrôle annuel et l'entretien annuel effectués par le fournisseur ou une autre partie compétente et les éventuelles mesures de rendement. Le résultat de ces contrôles et les actions y associées sont consignés dans le journal de bord. Les dates de rinçage, de remuage et de remplacement de la matière de remplissage sont notées dans le journal de bord. Les pannes, calamités, anomalies et nettoyages occasionnels éventuels et les actions entreprises à cette occasion sont également consignés dans le journal de bord. Ce journal de bord peut être tenu sous forme numérique ;
4°les exigences suivantes relatives au contrôle du bon fonctionnement du lit biologique:
a)le fournisseur ou une autre partie compétente contrôle annuellement le lit biologique conformément aux prescriptions du contrat d'entretien. Si le contrôle indique que le lit biologique ne fonctionne pas ou n'a pas fonctionné correctement, l'exploitant ou le fournisseur ou une autre partie compétente agit de manière à optimiser le fonctionnement du lit biologique ;
b)l'exploitant vérifie chaque semaine le bon fonctionnement du lit biologique en contrôlant les paramètres figurant dans le mode d'emploi. Les résultats du contrôle hebdomadaire doivent se situer dans les limites indiquées au tableau 1 du point 5.5.1.5, le cas échéant par rapport aux valeurs spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Les paramètres de contrôle pour lesquels aucune limite ne figure au tableau 1 du point 5.5.1.5 doivent se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique. Si les résultats d'analyse se situent en dehors des limites figurant au tableau 1 du point 5.5.1.5 ou en dehors des limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique, l'exploitant, le fournisseur ou une autre partie compétente agit de manière à optimiser le fonctionnement du lit biologique ;
c)les résultats des contrôles annuel et hebdomadaire et les éventuelles actions entreprises sont consignés dans le journal de bord ;
5°les exigences suivantes relatives au rinçage, au remuage et au remplacement de la matière de remplissage :
a)la matière de remplissage du lit biologique est remuée au moins tous les six mois afin d'en éviter le compactage. La matière de remplissage est remplacée au moins tous les deux ans. Le remuage ou le remplacement de la matière de remplissage est plus fréquent si la mesure de pression différentielle dépasse les valeurs spécifiées sur la fiche technique ;
b)la matière de remplissage du lit biologique est rincée selon la fréquence indiquée sur la fiche technique afin d'en éliminer les produits de dégradation (nitrates, nitrites et acides formés) ;
c)les dates de rinçage, de remuage et de remplacement de la matière de remplissage sont notées dans le journal de bord.
6°la destination de l'eau de lavage évacuée, de l'eau de rinçage et de la matière de remplissage éliminée est clairement indiquée ;
7°si l'autorité compétente prescrit une mesure de rendement du lit biologique, elle est effectuée conformément au point 5.5.1.8. En cas d'obligation d'effectuer une mesure de rendement, la date à laquelle cette mesure a été effectuée et son résultat sont enregistrés dans le journal de bord. Si l'exploitant a l'obligation de faire effectuer une mesure de rendement, le fournisseur du lit biologique est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais ;
8°le mode d'emploi, la fiche technique, le journal de bord et le contrat d'entretien sont conservés en un point central de l'installation et tenus à la disposition de l'autorité compétente.
5.5.1.5. Gamme des paramètres de contrôle
Tableau 1 : Gamme des paramètres de contrôle
| Point de contrôle | résultat | action exploitant/fournisseur/partie compétente |
| schéma d'humidification de la matière de remplissage* | bon | pas d'action |
| sous-optimal | point d'attention | |
| mauvais | réparation/entretien | |
| index du compteur d'eau (quantité d'eau d'humidification/ de rinçage consommée) | écart ≤ 10 % | pas d'action |
| écart >10 % et < 20% | point d'attention | |
| écart ≥ 20 % | réparation/entretien | |
| heures de fonctionnement pompe de circulation de l'eau de lavage | ≥ 165 h | pas d'action |
| < 165 h | noter l'explication | |
| augmentation de la chute de pression sur la matière de remplissage | 20 Pa | pas d'action |
| 20 Pa et 50 Pa | point d'attention | |
| ≥ 50 Pa | remuer** | |
* bon : la répartition de l'eau est régulière et couvre toute la surface sous-optimal : la répartition de l'eau n'est pas régulière ou couvre jusqu'à 80 % environ de la surface
mauvais : la répartition de l'eau n'est pas régulière et couvre moins de 80 % environ de la surface
** Si la chute de pression ne tombe pas sous les 50 Pa une fois la matière de remplissage remuée, celle-ci est remplacée.
5.5.1.6. Le mode d'emploi répond aux conditions suivantes :
1°le mode d'emploi contient au moins les prescriptions destinées à l'exploitant concernant le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement du système de lavage d'air ;
2°les prescriptions visées au point 1° prévoient un contrôle hebdomadaire portant au moins sur les points suivants :
a)le fonctionnement de la pompe de circulation de l'eau de lavage : noter l'index du compteur horaire ;
b)la quantité d'eau d'humidification/de rinçage consommée : noter l'index du compteur d'eau ;
c)la chute de pression sur la matière de remplissage : noter la valeur du manomètre différentiel ;
d)le schéma d'humidification de la matière de remplissage.
5.5.1.7. Le contrat d'entretien contient au minimum les éléments suivants :
1°l'obligation d'effectuer chaque année une vérification technique et un entretien physique du lit biologique. Au moins une fois par an, le fournisseur ou une autre partie compétente procède à une vérification technique et à un entretien physique du lit biologique. L'entretien et les éventuelles actions entreprises à la suite de l'entretien sont consignés dans le journal de bord ;
2°l'obligation d'effectuer chaque année un contrôle du bon fonctionnement du lit biologique. Au moins une fois par an, le fournisseur ou une autre partie compétente procède à un contrôle du bon fonctionnement du lit biologique. A cet égard, les résultats du contrôle hebdomadaire par l'exploitant sont évalués afin de vérifier si le lit biologique a fonctionné correctement. En outre, le contrôle porte au moins sur les points suivants :
a)le fonctionnement continu de la pompe de circulation de l'eau de lavage au moyen de l'index du compteur horaire depuis le précédent contrôle annuel ;
b)la quantité d'eau d'humidification et de rinçage consommée pour la matière de remplissage au moyen de l'index du compteur d'eau depuis le précédent contrôle annuel. Cette quantité doit se situer dans les valeurs limites spécifiées par le fournisseur sur la fiche technique ;
c)l'humidité de l'air dans la matière de remplissage. Elle est d'au moins 50 % ;
d)si le contrôle indique que le lit biologique ne fonctionne pas ou n'a pas fonctionné correctement, l'exploitant, le fournisseur ou une autre partie compétente agit de manière à optimiser le fonctionnement du lit biologique ;
e)l'évaluation du bon fonctionnement du système de lavage d'air et les éventuelles actions entreprises à la suite de l'entretien et du contrôle sont consignées dans le journal de bord ;
3°l'obligation de signaler immédiatement au fournisseur ou à une autre partie compétente les pannes, les anomalies ou les observations (par exemple sous la forme d'une augmentation soudaine des nuisances olfactives) faites par l'exploitant et qui indiquent des calamités imminentes ou un fonctionnement non optimal du système de lavage d'air ;
4°si l'exploitant a l'obligation de de faire effectuer une mesure de rendement et si le contrat d'entretien est conclu avec le fournisseur, le contrat d'entretien stipule que le fournisseur est responsable de la réalisation de cette mesure et en supporte les frais.
5.5.1.8. Les aspects suivants s'appliquent à une mesure de rendement :
1°l'autorité compétente peut prescrire l'exécution d'une mesure de rendement du lit biologique ;
2°la mesure de rendement consiste en une analyse chimique par voie humide de la concentration d'ammoniac dans l'air de ventilation tant en amont qu'en aval du lit biologique ;
3°la mesure de rendement consiste à effectuer trois mesures d'une demi-heure à charge de pointe du lit biologique (pour l'élevage, cela signifie en journée). La moyenne de ces trois mesures détermine le rendement d'abattement du lit biologique ;
4°le rendement d'abattement mesuré peut être inférieur de 5 % maximum au rendement requis de 70 %.]38
CHAPITRE 6. - Liste O des catégories animales et de systèmes de production pour lesquels des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales ne doivent pas être appliqués
6.1 Des catégories de porcs pour lesquelles des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales ne doivent pas être appliqués : verrats.
6.2 Des catégories de volaille pour lesquelles des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales ne doivent pas être appliqués : dindons, canards, oiseaux coureurs, cailles, pintades, oies, faisans, pigeons de chair, autre volatiles qui ne rentrent pas dans la liste P.
6.3. Dans des étables qui sont destinées à la production biologique animale, conformément aux tableaux établis en exécution de l'article 47, alinéa premier, 1° et 4° de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales ne doivent pas être appliqués.]1
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(1AM 2011-05-31/08, art. 1, 002; En vigueur : 08-07-2011)
(2AM 2012-03-26/12, art. 1, 003; En vigueur : 20-05-2012)
(3AM 2012-08-16/01, art. 1, 004; En vigueur : 13-09-2012)
(4AM 2012-08-16/01, art. 2, 004; En vigueur : 13-09-2012)
(5AM 2012-08-16/01, art. 3, 004; En vigueur : 13-09-2012)
(6AM 2013-07-19/55, art. 1, 005; En vigueur : 31-08-2013)
(7AM 2013-07-19/55, art. 2, 005; En vigueur : 31-08-2013)
(8AM 2015-08-18/04, art. 1, 006; En vigueur : 19-11-2015)
(9AM 2016-06-13/02, art. 1, 007; En vigueur : 10-07-2016)
(10AM 2016-06-13/02, art. 3, 007; En vigueur : 10-07-2016)
(11AM 2016-06-13/02, art. 4, 007; En vigueur : 10-07-2016)
(12AM 2018-05-28/08, art. 1, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(13AM 2018-05-28/08, art. 2, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(14AM 2018-05-28/08, art. 3, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(15AM 2018-05-28/08, art. 4, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(16AM 2018-05-28/08, art. 5, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(17AM 2018-05-28/08, art. 6, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(18AM 2018-05-28/08, art. 7, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(19AM 2018-05-28/08, art. 8, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(20AM 2018-05-28/08, art. 9, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(21AM 2018-05-28/08, art. 10, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(22AM 2018-05-28/08, art. 11, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(23AM 2018-05-28/08, art. 12, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(24AM 2018-05-28/08, art. 13, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(25AM 2018-05-28/08, art. 14, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(26AM 2018-05-28/08, art. 15, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(27AM 2018-05-28/08, art. 16, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(28AM 2018-05-28/08, art. 17, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(29AM 2018-05-28/08, art. 18, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(30AM 2018-05-28/08, art. 19, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(31AM 2018-05-28/08, art. 20, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(32AM 2018-05-28/08, art. 21, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(33AM 2018-05-28/08, art. 22, 008; En vigueur : 22-07-2018)
(34AM 2019-02-26/07, art. 1, 009; En vigueur : 17-05-2019)
(35AM 2021-07-16/38, art. 1, 010; En vigueur : 30-10-2021)
(36AM 2021-07-16/38, art. 2, 010; En vigueur : 30-10-2021)
(37AM 2021-07-16/38, art. 3, 010; En vigueur : 30-10-2021)
(38AM 2021-07-16/38, art. 4, 010; En vigueur : 30-10-2021)
(39AM 2023-03-14/12, art. 1, 011; En vigueur : 30-03-2023)
(40AM 2023-03-14/12, art. 1, 011; En vigueur : 30-03-2023)
Art. N2.[1 Annexe II. Procédure de demande générale pour une insertion dans la " Liste des étables pauvres en émissions ammoniacales .]1
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 20-10-2021, p. 108287)
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(1AM 2021-07-16/38, art. 1, 010; En vigueur : 30-03-2023)
Modifé par :
<AM 2023-03-14/12, art. 3, 011; En vigueur : 30-03-2023>
<AM 2023-03-14/12, art. 4, 011; En vigueur : 30-03-2023>
<AM 2023-03-14/12, art. 5, 011; En vigueur : 30-03-2023>
<AM 2023-03-14/12, art. 6, 011; En vigueur : 30-03-2023>
<AM 2023-03-14/12, art. 7, 011; En vigueur : 30-03-2023>