23 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande. (Traduction).

Article 1er.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande est modifiée comme suit :

Dans la rubrique XIII. Toegepaste wetenschappen, la sous-rubrique " Mijnbouw " est remplacée par ce qui suit :

  Opleiding  Academische graad  Instelling  Aansluiting           Taalvariant
              met kwalificatie
  Mijnbouw   Burgerlijk         KULeuven    Kandidaat-burgerlijk
              mijnbouwkundig                 ingenieur
              en geo-technisch
              ingenieur

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année académique 2003-2004.

Art. 3.La Ministre flamande qui a l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 23 avril 2004.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

B. SOMERS

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

M. VANDERPOORTEN