19 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'article 73 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

Article 1er.A l'article 73 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 novembre 2001 et modifié par les arrêtés ministériels des 30 janvier 2003, 23 décembre 2003 et 25 février 2004, sont apportées les modifications suivantes :

1°au § 1er, 3°,

a)les mots " et substances analogues " après le mot " Zéranol " sont remplacés par les mots " et autres substances apparentées par leur structure chimique ou leur(s) action(s) pharmacologique(s) ";

b)dans le texte néerlandais le mot " mestenolon " est remplacé par le mot " mestanolone ";

2°au § 1er, 6°, les mots " les substances mimétiques, les substances analogues " sont remplacés par les mots " et autres substances apparentées par leur structure chimique ou leur(s) action(s) pharmacologique(s) ";

3°au § 3, 2°, le mot " football " est supprimé;

4°au § 3, 3°, les mots " Football (FIFA) (0,00 g/l) " sont supprimés.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Bruxelles, le 19 mai 2004.

M. KEULEN.