8 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 février 1997 concernant les édulcorants destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires et modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants.

Article 1er.La deuxième colonne de l'annexe de l'arrêté royal du 17 février 1997 concernant les édulcorants destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires, est modifiée comme suit : le nom " erythritol " est ajouté à la fin de la liste du sorbitol au xylitol.

Art. 2.L'annexe de l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants, est modifié comme suit :

1°dans le chapitre IV, le nom " erythritol " est ajouté dans la deuxième colonne, à la fin de la liste du sorbitol au xylitol;

2°dans le chapitre V, le nom " erythritol " est ajouté dans la deuxième colonne, à la fin de la liste du sorbitol au xylitol.

Art. 3.Les autorisations d'usage d'additifs du présent arrêté, ont une applicabilité limitée pour une période de deux ans, pour autant que ces autorisations ne sont pas harmonisées au niveau européen durant cette période.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 décembre 2004.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE.