Texte 2004023022
Article 1er.A l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 8 novembre 1999 et modifié par les arrêtés royaux des 9 juillet 2000, 20 mars 2001, 10 août 2001, 15 octobre 2001, 19 novembre 2001, 15 janvier 2002, 22 janvier 2002, 18 octobre 2002, 4 février 2003, 18 mars 2003, 7 septembre 2003, 20 février 2004, 4 mai 2004 et 21 septembre 2004, sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1er sont apportées les modifications suivantes :
a)A l'intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé " - Catégorie 1b : " :
" - Catégorie 1a :
733095-733106
Ensemble du materiel utilise pour le placement d'une sonde de U 80
gastrostomie, y compris la sonde de gastrostomie et la sonde
gastro-jejunale eventuelle, utilise lors de la prestation
355950-355961
733110-733121
Bouton gastrique U 160
733132-733143
Sonde de gastrostomie de remplacement U 20 "b)A l'intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", intitulé "- Catégorie 1b : ", les prestations suivantes sont introduites après la prestation 732174- 732185 :
" 733014-733025
Anse pour l'ablation endoscopique de polypes ou de lesions U 20
nodulaires dans le tractus gastro-intestinal, utilisee lors d'une
des prestations 473130-473141, 473174-473185, 473211-473222,
473756-473760, 473793-473804 ou 472570-472581
733036-733040
Pince pour le prelevement endoscopique d'une biopsie dans le U 15
tractus gastro-intestinal, utilisee lors de la prestation
472356-472360, 472415-472426, 472452-472463, 472555-472566,
472570-472581, 473056-473060, 473093- 473104, 473130-473141,
473174-473185, 473211-473222, 473432- 472443, 473756-473760 ou
473793-473804
[733154-733165
Aiguille pour l'injection d'un agent sclerosant, utilisee lors U 16
d'une des prestations 472555-472566, 472570-472581, 473211-473222,
473270-473781, 473675-473686, 473756-473760 ou 473271-473282 ]
<Erratum M.B. 09.02.2005, Ed. 2, p. 4469>
Ballon place par voie endoscopique pour le traitement des U 200
constrictions et des stenoses dans le tractus gastro-intestinal,
utilise lors d'une des prestations 472091-472102 ou 473815-473826
733213-733224
Set de cysto-enterostomie ou de cystogastrostomie utilise lors de U 300
la prestation 473911-473922
733235-733246
Brosse de cytologie utilisee lors d'une des prestations U 15 "
472356-472360, 473056-473060, 473734-473745, 473093-473104,
473690-473701 ou 473712-473723c)A l'intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", intitulé "- Catégorie 2a : ", les prestations suivantes sont introduites après la prestation 687315- 687326 :
" 733051-733062
Materiel pour biopsie hepatique percutanee utilise lors de la U 20
prestation 355751-355762
733073-733084
Ensemble du materiel pour le prelevement d'une biopsie hepatique U 250
via une catheterisation transjugulaire, utilise lors de la "
prestation 473410-473421d)A l'intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé "G. Chirurgie thoracique et cardiologie" :
" - Catégorie 2b :
733191-733202
Sonde de mesure de l'acidite, utilisee lors de la prestation
473594-473605 U 45 "e)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant le § 2 :
" J. Pneumologie et système respiratoire
- Catégorie 1b :
733250-733261
Brosse de cytologie utilisee lors d'une des prestations
471715-471726 ou 471730-471741 U 15 "2°Au § 5, intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", sont apportées les modifications suivantes :
a)L'intitulé et les prestations suivantes sont introduits avant l'intitulé "- Catégorie 1b :" :
" - Catégorie 1a :
733095-733106, 733110-733121, 733132-733143 "
b)A l'intitulé "- Catégorie 1b :", intitulé "Matériel de consommation", les prestations 733014-733025, 733036-733040, 733154-733165, 733176-733180, 733213-733224 et 733235-733246 sont introduites après la prestation 731172-731183;
c)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé "G. Chirurgie thoracique et cardiologie" :
" - Catégorie 2a :
733051-733062, 733073-733084
- Catégorie 2b :
733191-733202 "
3°Les intitulés et prestations suivants sont introduits avant le § 6 :
" J. Pneumologie et système respiratoire :
- Catégorie 1 b :
733250-733261 "
4°Au § 7, intitulé "F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive", sont apportées les modifications suivantes :
a)L'intitulé et les prestations suivantes sont introduits avant l'intitulé "- Catégorie 1b :" :
" - Catégorie 1a :
733095-733106, 733110-733121, 733132-733143 "
b)A l'intitulé "- Catégorie 1b :", intitulé "Matériel de consommation", les prestations 733014-733025, 733036-733040, 733154-733165, 733176-733180, 733213-733224 et 733235-733246 sont introduites après la prestation 731172-731183;
c)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé "G. Chirurgie thoracique et cardiologie" :
" - Catégorie 2a :
733051-733062, 733073-733084
- Catégorie 2b :
733191-733202 "
5°Les intitulés et prestations suivants sont introduits avant le § 7bis :
" J. Pneumologie et système respiratoire :
- Catégorie 1 b :
733250-733261 "
6°Après le § 9 est inséré le § 9bis suivant :
" § 9bis Pour les prestations 733110-733121 et 733132-733143, l'intervention de l'assurance ne peut être accordée qu'après que la prestation 733095-733106 ait été portée en compte.
La prestation 733110-733121 ne peut être remboursée qu'une fois par année.
La prestation 733132-733143 ne peut être remboursée qu'une fois par quatre mois. "
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge, à l'exception des dispositions relatives à la prestation 733176-733180 qui entrent en vigueur à la date fixée par le Roi.
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 12 janvier 2005.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE.