4 JUILLET 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1992 concernant la mise dans le commerce de nutriments et de denrées alimentaires auxquelles des nutriments ont été ajoutés

Article 1er.A l'article 2, § 1er, point 2, b), bb) de l'arrêté royal du 3 mars 1992 concernant la mise dans le commerce de nutriments et de denrées alimentaires auxquelles des nutriments ont été ajoutés, la disposition " pour les vitamines B, C, E et H " est remplacée par la disposition " pour les vitamines B, C, E, H et K ".

Art. 2.A l'article 3, point 2, b), bb) du même arrêté, la disposition " pour les vitamines B, C, E et H " est remplacée par la disposition " pour les vitamines B, C, E, H et K ".

Art. 3.Au point 1 de l'annexe 1 du même arrêté, est insérée après la disposition " Vitamine H (biotine) (mg) 0,15 ", la disposition (" Vitamine K (phytoménadione) 'mug') 45 "). <Erratum, M.B. 01.10.2004, p. 69909>

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 4 juillet 2004.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE.