11 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 février 2004 fixant le prix du sang et des produits sanguins labiles.

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 24 février 2004, fixant le prix du sang et des produits sanguins labiles est remplacé comme suit :

" Article 1er. Le prix auquel sont dispensés et délivrés le sang humain total et les produits sanguins labiles est fixé à :

1. Sang humain total : euro 51,77 par unité :

2. Produits sanguins labiles :

1°Concentré érythrocytaire :

a)adulte : euro 67,85 par unité;

b)nourrisson : euro 27,65 par unité;

2°Concentré érythrocytaire déleucocyté (filtre inclus) :

a)adulte : euro 92,99 par unité;

b)nourrisson : euro 35,19 par unité;

3°Concentré érythrocytaire CMV négatif : euro 72,88 par unité;

4°Concentré plaquettaire déleucocyté (filtre inclus) : euro 41,46 par unité (1 unité = 0,5.1011 plaquettes dans le produit fini);

5°Concentré unitaire de plaquettes déleucocyté (filtre inclus) : euro 376,97 par unité;

6°Concentré leucocytaire : euro 376,97 par unité;

7°Plasma humain frais congelé autologue : euro 21,36 par unité;

8°Concentré érythrocytaire autologue : euro 71,62 par unité prélevée;

9°Cellules souches hématopoïétiques prélevées : euro 376,97 par prélèvement;

10°Cellules souches hématopoïétiques congelées et conservées : euro 376,97 par unité;

11°Plasma humain frais congelé viro-inactivé : euro 74,01 par unité (200 ml). ".

Art. 2.L'article 2 du même arrêté ministériel est complété de l'alinéa suivant :

" La première indexation aura lieu le 1er janvier 2005 ".

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2004.

R. DEMOTTE.