25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du et 02-07-2004 mise à jour au 12-04-2006)

ELI: Justel
Source: Défense Nationale
Publication: 2-7-2004
Numéro: 2004007132
Page: 53557
PDF: version originale
Dossier numéro: 2004-05-25/33
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-2004
Texte modifié: 2003007169
belgiquelex

(abrogé) <AM 2006-03-08/44, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2006>

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.