26 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

Article 1er.La liste consolidée des personnes et/ou entités visées par les résolutions 1267 (1999), 1333 (2000) et 1390 (2002), telle que définie par le Comité du Conseil de sécurité des Nations unies, annexée à l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 modifié les 1er juillet, 26 et 27 septembre, 24 et 30 octobre, 12 et 14 novembre, 10 décembre 2002, 31 janvier, 14 et 19 février, 7, 13, 14 et 17 mars, 23 avril, 18 et 23 juin, 17 juillet, 11 septembre, 6 et 27 octobre, 3, 8 et 23 décembre 2003, 27 janvier, 6 et 17 février, 16 mars, 6 et 23 avril 2004 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan, est modifiée par la liste annexée au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 7 mai 2004.

Bruxelles, le 26 mai 2004.

Annexe.

Art. N1.1. Les mentions suivantes sont ajoutées sous la rubrique "Personnes physiques" :

a)Hacene Allane (alias a) Hassan the Old, b) Al Sheikh Abdelhay, c) Boulahia, d) Abu al-Foutouh, e) Cheib Ahcéne), né le 17 janvier 1941 à El Ménéa, Algérie. Nationalité : probablement algérienne.

b)Kamel Djermane (alias a) Bilal, b) Adel, c) Fodhil). Né en 1965, à Oum el Bouaghi, Algérie. Nationalité : probablement algérienne.

c)Dhou El-Aich (alias Abdel Hak), né le 5 août 1964, à Debila, Algérie. Nationalité : probablement algérienne.

d)Ahmad Zerfaoui (alias a) Abdullah, b) Abdalla, c) Smail, d) Abu Khaoula, e) Abu Cholder, f) Nuhr), né le 15 juillet 1963, à Chrea, Algérie. Nationalité : probablement algérienne.

2. La mention " Zulkifli Marzuki, Taman Puchong Perdana, Selangor, Malaysia, né le 3 juillet 1968 à Selangor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Numéro de passeport : A 5983063. Numéro d'identification nationale : 680703-10-5821. " sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par la mention suivante :

" Zulkepli Bin Marzuki, Taman Puchong Perdana, Selangor, Malaysia, né le 3 juillet 1968 à Selangor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Numéro de passeport : A 5983063. Numéro d'identification nationale : 680703-10 5821. "

3. La mention " Yazld Sufaat (alias a) Joe, b) Abu Zufar), Taman Bukit Ampang, Selangor, Malaysia, né le 20 janvier 1964 à Johor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Numéro de passeport : A 10472263. Numéro d'identification nationale : 640120-01-5529 " sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par la mention suivante :

" Yazid Sufaat (alias a) Joe, b) Abu Zufar), Taman Bukit Ampang, Selangor, Malaisie, né le 20 janvier 1964 à Johor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Numéro de passeport : A 10472263. Numéro d'identification nationale : 640120-01-5529. "

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 26 mai 2004.