Texte 2004000316
Article 1er.Dans l'article 1er, 1°, de l'arrêté ministériel du 10 mars 2004 déterminant les formations organisées en 2004 par les Centres provinciaux de formation des services publics d'incendie, le mot " Sergent " est remplacé par le mot " Adjudant ".
Art. 2.Dans l'article 1er, 2°, de l'arrêté ministériel du 10 mars 2004 déterminant les formations organisées en 2004 par les Centres provinciaux de formation des services publics d'incendie, le mot " Caporal " est inséré entre les mots " Sapeur-pompier " et " Sergent ".
Art. 3.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 10 mars 2004 déterminant les formations organisées en 2004 par les centres provinciaux de formation des services publics d'incendie est complété comme suit :
" 11° Centre de formation de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale :
Brevets :- Sapeur-pompier;
- Sergent. "
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2004, à l'exception de l'article 3 qui produit ses effets le 4 avril 2004.
Bruxelles, le 18 mai 2004.