Texte 2003201516

18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes. (Traduction).

ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
24-10-2003
Numéro
2003201516
Page
51868
PDF
version originale
Dossier numéro
2003-07-18/71
Entrée en vigueur / Effet
01-09-200001-09-2002
Texte modifié
20010352542001035363
belgiquelex

Chapitre 1er.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes.

Article 1er.A l'article 4, 1°, b), de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes, sont ajoutées les dispositions suivantes :

" et dans un centre d'enseignement supérieur et d'enseignement secondaire, 1/20e d'une fonction de directeur adjoint d'enseignement supérieur par tranche complète de 27 500 périodes/apprenant générées dans l'enseignement supérieur et 1/20e d'une fonction de directeur d'enseignement secondaire par tranche complète de 27 500 périodes/apprenant générées dans l'enseignement secondaire. Le nombre de périodes/apprenant au-dessus de la dernière tranche complète de 27 500 périodes/apprenant générées dans l'enseignement supérieur est ajouté au nombre de périodes/apprenant dans l'enseignement secondaire. "

Chapitre 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes.

Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, la deuxième phrase du deuxième alinéa est remplacée par :

" Les titres des membres du personnel de l'enseignement supérieur de promotion sociale sont réglés conformément :

aux articles 10 et 17, § 4, de la loi du 7 juillet 1970 relative à la structure générale de l'enseignement supérieur;

aux articles 10 et 12, deuxième et troisième alinéas de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant de ces établissements;

à l'annexe III, jointe au présent arrêté. "

Art. 3.Dans l'article 11, § 1er, du même arrêté les mots " le directeur adjoint " sont remplacés par les mots " le directeur adjoint de l'enseignement supérieur de promotion sociale et le directeur adjoint de l'enseignement secondaire de promotion sociale ".

Art. 4.A l'article 14 du même arrêté, il est ajouté un § 4, rédigé comme suit :

" § 4. Les membres du personnel qui, pour exercer une charge dans le troisième et/ou le quatrième degré de l'enseignement secondaire de promotion sociale, sont porteurs d'un " autre " titre conformément à l'article 3 du présent arrêté, mais qui, à condition de présenter également le certificat d'aptitudes pédagogiques, seraient porteurs d'un titre requis ou jugé suffisant, ont droit, pour cette charge, à l'échelle de traitement :

301, s'ils auraient droit à l'échelle de traitement 301 ou 302 sur présentation d'un titre requis ou jugé suffisant;

250, s'ils auraient droit à l'échelle de traitement 501 sur présentation d'un titre requis ou jugé suffisant. "

Art. 5.A l'article 19 du même arrêté, dont le texte actuel formera le § 1er, il est ajouté un § 2 rédigé comme suit :

" § 2. Les membres du personnel qui, au 30 juin 2000, étaient titulaires de la fonction de directeur adjoint et porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur de type court complété par un certificat d'aptitudes pédagogiques sont censés être en possession du titre requis pour cette fonction. "

Art. 6.A l'article 22 du même arrêté, dont le texte actuel formera le § 1er, il est ajouté un § 2 rédigé comme suit :

" § 2. Les dispositions de l'article 14, § 4 produisent leurs effets le 1er septembre 2001 et cessent de produire leurs effets le 1er septembre 2003. "

Art. 7.L'annexe Ire jointe au même arrêté, modifiée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2002, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 8.L'annexe III jointe au même arrêté est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 9.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2002, à l'exception :

de l'article 2 qui produit ses effets le 1er septembre 2000 pour ce qui est de la fonction de collaborateur administratif;

de l'article 5, qui produit ses effets le 1er septembre 2000.

Art. 10.La Ministre flamande qui a l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 18 juillet 2003.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

B. SOMERS

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

M. VANDERPOORTEN

Annexe.

Art. N1.Bijlage I. - Vaststelling per vak van de vereiste, de voldoende geachte en andere bekwaamheidsbewijzen.

                                                         2e graad  3e graad
  Vak : agogische methodieken
  Vereiste :
  - HOKT + BPB                                             301       302
  > agogische bijscholing orthopedagogie
  > agogische vaardigheden in de gezondheidszorg
  > gezinswetenschappen
  > maatschappelijk adviseur
  > maatschappelijk assistent
  > maatschappelijk werk
  > orthopedagogie
  > personeelswerk
  > sociaal cultureel werk
  > sociale readaptatiewetenschappen
  - licentiaat + BPB                                       501       501
  > familiale en sexuologische wetenschappen
  > sociale wetenschappen
  > sociale wetenschappen-sociologie
  > sociologie
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - ten minste HSO                                         384       384
  - LSTO                                                   384       384
  - LSBO                                                   384       384
  - 3 j NE                                                 300       300
  Vak : Arabisch
  Vereiste :
  - licentiaat Oosterse Talen en culturen-optie
     Arabistiek + BPB                                      501       501
  - licentiaat Arabistiek en Islamkunde + BPB              501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384        301
  Vak : bedrijfsbeheer
  Vereiste :
  - diploma van handelsingenieur + BPB                     501       501
  - licentiaat + BPB                                       501       501
      > toegepaste economische wetenschappen
      > handelswetenschappen
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HSO                                         384       384
  Vak : Bibliotheekwetenschappen
  Vereiste :
  - licentiaat/HOLT + aanvullende studie                   501       501
  Bibliotheek- en informatiewetenschappen/
  Interuniversitaire gespecialiseerde opleiding/
  Archivistiek en hedendaagse Documentbeheer/
  Graduaat Bibliotheekwezen/Getuigschrift
   Initiatieopleiding/
  Akte van bekwaamheid + BPB
  - Graduaat bibliotheekwezen + BPB                        301       302
  - HOKT + Getuigschrift Initiatieopleiding/               301       302
  Akte van bekwaamheid + BPB
  Voldoend geachte :
  - tenminste HOLT + BPB                                   501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Bloemschikken
  Vereiste :
  - GLSO + 1 j NE                                          301       302
      > huishoudkunde
      > kleding
      > snit en naad
      > land- en tuinbouw
      > plastische opvoeding
  - GVSO groep 1+ 1j NE                                    301       302
      > kleding
      > land- en tuinbouw
      > plastische opvoeding
  - HOKT landschaps- en tuinbouwarchitectuur
    + BPB + 1 j NE                                         301       302
  - HSBL bloemschikken en -binden + BPB + 3 j NE           301       301
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - ten minste HSO + BPB + 3 j NE                          301       301
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - ten minste HSO                                         384       384
  - LSTO                                                   384       384
  - LSBO                                                   384       384
      - 3 jaar NE                                          300       300
  Vak : Boekbinden
  Vereiste :
  LSBL boekbinden + BPB + 6 j NE                           301       301
  Voldoend geachte :                                       301       301
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  - ten minste HSO + BPB + 3 j NE                          301       301
  Andere :
  ten minste HSO                                           300       384
  Vak : Brouwerij
  Vereiste :                                               501       501
  - licentiaat biochemie + BPB
  - licentiaat scheikunde + BPB
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HOKTVL                                      384       301
  Vak : Chinees
  Vereiste :
  - licentiaat Sinologie + BPB                             501       501
  - licentiaat Oosterse talen en culturen -
     optie sinologie + BPB                                 501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Deens
  Vereiste :
  - licentiaat Germaanse filologie (met vermelding
     Deens) + BPB                                          501       501
  Voldoend geachte :
  - tenminste HOLT + BPB                                   501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Esperanto
  Vereiste :
  Licentiaat + BPB + HSTL Esperanto                        501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Etalage
  Vereiste :
  GLSO handel                                              301       301
  GVSO groep 1 handel                                      301       301
  Voldoend geachte :
  - tenminste HOLT + BPB                                   302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  Andere :
  - ten minste HSO                                         300       384
  Vak : fotografie
  Vereiste :
  - HOKT + BPB + 1 j NE                                    302       302
      > fotografie
      > foto-film
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  ten minste HSO                                           300       384
  Vak : Grieks
  Vereiste :
  licentiaat Klassieke Filologie + BPB + HSTL Grieks       501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  ten minste HOKT                                          384       301
  Vak : Hebreeuws
  Vereiste :
  bedienaar van de eredienst (rabbijn) + BPB               501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Informaticatoepassingen
  Vereiste :
  - diploma van burgerlijk ingenieur in de
     computerwetenschappen + BPB                           501       501
  - diploma van handelsingenieur + BPB                     501       501
  - diploma van handels- en bedrijfseconomisch
     ingenieur + BPB                                       501       501
  - HOLT handelsingenieur + BPB                            501       501
  - licentiaat + BPB                                       501       501
      > informatica
      > toegepaste informatica
  > wetenschappen : groep wiskunde, optie
     informatica
      > wiskunde : informatica
      > wiskundige wetenschappen, richting wiskunde en
         informatica
  - GLSO                                                   301       302
      > boekhouden-informatica
      > handel
  - GVSO groep 1 OE handel-burotica                        301       302
  - HOKT + BPB                                             301       302
      > boekhouden-informatica
      > informatica
      > informatica programmeren
      > informatica netwerkbeheer
  Voldoend geachte :
  - diploma van technisch ingenieur + BPB                  347       347
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - diploma hoger kunstonderwijs van de 2° graad + BPB     347       347
  - ten minste HSO + BPB + 3 j NE                          301       301
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - 3 j NE                                                 300       300
  - ten minste HSO                                         384       384
  - LSTO                                                   384       384
  - LSBO                                                   384       384
  Vak : Integrale kwaliteitszorg
  Vereiste : /
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HOKTVL                                      384       301
  Vak : Japans
  Vereiste :
  - licentiaat Japanologie + BPB                           501       501
  - licentiaat Oosterse talen en culturen - optie
     Japanologie + BPB                                     501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Kant
  Vereiste :
  - GLSO                                                   301       301
      > kleding
      > snit en naad
  - GVSO groep 1 kleding                                   301       301
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  - ten minste HSO + BPB                                   301       301
  Andere :
  - ten minste HSO                                         300       384
  Vak : Koken
  Vereiste :
  - GLSO huishoudkunde                                     301       302
  - HOKT + BPB + 1 j NE                                    301       302
  - HSTO + BPB + 3 j NE                                    301       301
  Voldoend geachte :
  - tenminste HOLT + BPB                                   302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - tenminste HSO                                          300       384
  - LSTO                                                   384       384
  - LSBO                                                   384       384
  - 3 j NE                                                 300       300
  Vak : Maalderij
  Vereiste :
  - licentiaat + BPB                                       501       501
      > biochemie
      > scheikunde
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HOKTVL                                      384       301
  Vak : Naaien
  Vereiste :
  - GLSO                                                   301       301
      > kleding
      > snit en naad
  - GVSO groep 1 kleding                                   301       301
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  Andere :
  - ten minste HSO                                         300       384
  Vak : Nederlands tweede taal
  Vereiste :
  - GLSO                                                   301       301
      > afdeling algemene vakken, studierichting
         Nederlands
      > letterkundige afdeling/letterkundige vakken
  > moedertaal-Engels
      > moedertaal-geschiedenis
      > Nederlands
      > Nederlands-Engels
      > Germaanse talen
      > Nederlands-geschiedenis
  - regentes voor het onderwijs in Germaanse talen         301       301
  - GVSO-groep 1 OE Nederlands                             301       301
  - licentiaat + BPB                                       501       501
      > Germaanse filologie
      > taal- en letterkunde : Germaanse talen
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Pools
  Vereiste :
  licentiaat Oosteuropese talen en culturen + BPB          501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Portugees
  Vereiste :
  licentiaat Romaanse filologie (met vermelding
   Portugees) + BPB                                        501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  ten minste HOKT                                          384       301
  Vak : situatiegerichte training
  Vereiste :
  - HOKT + BPB                                             301       302
  > opvoeders
  > orthopedagogie
  - licentiaat + BPB                                       501       501
  > bedrijfs- en experimentele psychologie
  > beroepsorientering en selectie
  > klinische psychologie
  > opvoedingswetenschappen
  > opvoedkundige wetenschappen
  > pedagogische wetenschappen
  > psycho-pedagogische wetenschappen
  > psychologie
  > psychologische en pedagogische wetenschappen
  > psychologische wetenschappen
  > sociale en culturele agogiek
  > toegepaste psychologie
  Voldoend geachte :
  - diploma van technisch ingenieur + BPB                  347       347
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - diploma hoger kunstonderwijs van de 2° graad + BPB     347       347
  - ten minste HSO + BPB + 3 j NE                          301       301
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - 3 j NE                                                 300       300
  - LSBO                                                   384       384
  - LSTO                                                   384       384
  - ten minste HSO                                         384       384
  Vak : Smeden
  Vereiste :
  - HOKT + BPB + 1 j NE                                    301       301
  - GLSO + 1 j NE                                          301       301
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       301
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       301
  - HSO + BPB + 3 j NE                                     301       301
  - LSO + BPB + 6 j NE                                     301       301
  Andere :
  - ten minste HSO                                         300       384
  - LSO                                                    300       384
  - 3 j NE                                                 300       300
  Vak : Textielmachines
  Vereiste :
  - burgerlijk ingenieur textielnijverheid + BPB           501       501
  - burgerlijk textielingenieur + BPB                      501       501
  - industrieel ingenieur textiel + BPB                    501       501
  - HOKTVL textiel + BPB                                   302       302
  - THOKTSP + BPB                                          302       302
      > textielproductietechniek
  - HSTO + BPB + 3 j NE                                    302       302
      > textiel
      > textielontwerpen
      > textielproductie
      > textielveredeling
      > textielontwerptechnieken
      > textielproductietechnieken
      > textielveredelingstechnieken
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  302       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         302       302
  Andere :
  - ten minste HSO                                         384       301
  Vak : Turks
  Vereiste :
  Licentiaat Oosteuropese talen en culturen (met
   vermelding Turks) + BPB                                 501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301
  Vak : Weven
  Vereiste :
  - burgerlijk ingenieur textielnijverheid + BPB           501       501
  - burgerlijk textielingenieur + BPB                      501       501
  - industrieel ingenieur textiel + BPB                    501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  Andere :
  - ten minste HSO                                         384       301
  Vak : Woninginrichting
  Vereiste :
  - GLSO                                                   301       302
      > kleding
      > plastische opvoeding
      > snit en naad
  - GVSO-groep 1 OE                                        301       302
      > kleding
      > plastische opvoeding
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  302       302
  - diploma hoger kunstonderwijs van de 2° graad + BPB     302       302
  - diploma van technisch ingenieur + BPB                  302       302
  - ten minste HOKT + BPB                                  301       302
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301       302
  - HSO + BPB + 3 j NE                                     301       301
  - 9 j NE + BPB                                           384       384
  Andere :
  - 3 j NE                                                 300       300
  - LSBO                                                   384       384
  - LSTO                                                   384       384
  - ten minste HSO                                         384       384
  Vak : Zweeds
  Vereiste :
  licentiaat Germaanse filologie (met vermelding
   Zweeds) + BPB                                           501       501
  Voldoend geachte :
  - ten minste HOLT + BPB                                  501       501
    ten minste HOKT + BPB                                  301         /
  - onderwijzer/kleuteronderwijzer                         301         /
  Andere :
  - ten minste HOKT                                        384       301

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 juillet 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes.

Bruxelles, le 18 juillet 2003.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

B. SOMERS

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

M. VANDERPOORTEN

Art. N2.Bijlage III. - Bekwaamheidsbewijzen en weddenschalen voor de ambten van :

(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir MB 24-10-2003, p.51878-51879).

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 juillet 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes.

Bruxelles, le 18 juillet 2003.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

B. SOMERS

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

M. VANDERPOORTEN

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