Article 1er.L'établissement d'enseignement secondaire à temps plein mentionné ci-après, appartenant à un centre d'enseignement, est autorisé, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation d'une subdivision structurelle spécifique des deuxième et troisième degrés :
- KTA Brugge
Rijselstraat 7
8200 BRUGGE
Tweede graad : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
ASO Wetenschappen - topsport (Studiegebied Sport)
Derde graad : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
ASO Wetenschappen - topsport (Studiegebied Sport)Art. 2.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 18 juillet 2003.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
B. SOMERS
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.