Lex Iterata

Texte 2003035704

28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
10-7-2003
Numéro
2003035704
Page
37180
PDF
version originale
Dossier numéro
2003-03-28/49
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2002
Texte modifié
2000035018
belgiquelex

Article 1er.Dans l'annexe XV de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2001 et 18 janvier 2002, la dénomination " KLEDING " dans l'intitulé est remplacée par la dénomination " MODE ".

Art. 2.Dans l'annexe XVII du même arrêté :

il est inséré, au deuxième degré E.S.T., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Dierenzorgtechnieken (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Dierenzorgtechnieken ";

au troisième degré E.S.P., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", le symbole " (NP) " après " Bloemsierkunst " est supprimé et au même niveau, dans la rubrique " Nieuwe benamingen " d'une part, la dénomination " Tuinbouw " est remplacée par " Bloemsierkunst " et dans la dernière rubrique d'autre part, le symbole " S " est inséré;

il est inséré, sous la mention " années de spécialisation E.S.P. ", dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Landbouwdiversificatie (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Landbouwdiversificatie ".

Art. 3.Dans l'annexe XXI du même arrêté, il est inséré, au troisième degré E.S.T., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Industriële ICT (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Industriële ICT ".

Art. 4.Dans l'annexe XXXI du même arrêté la dénomination " Butler " sous la mention " années de spécialisation E.S.T. ", dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", est remplacée par " Butler-Intendant (à partir du 1er septembre 2003) ".

Art. 5.Dans l'annexe XXXIII du même arrêté, au troisième degré E.S.A., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", le symbole " (NP) " après " Industriële kunst " est supprimé et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", les mots " specialisatiejaar KSO " sont supprimés.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2002.

Art. 7.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 28 mars 2003.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

P. DEWAEL

La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,

M. VANDERPOORTEN.