Texte 2003035367
Article 1er.Le tableau joint en annexe au présent arrêté fixe, par année d'études, l'équivalence de l'enseignement secondaire néerlandais, à l'exception de l'enseignement professionnel moyen, avec l'enseignement secondaire à temps plein flamand dont la structure et l'organisation sont fixées dans le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II, titre IV, Chapitre Ier, Section 2.
Art. 2. 1° En ce qui concerne l'enseignement néerlandais :
a)" H.A.V.O. " signifie " enseignement secondaire général supérieur " ;
b)" I.V.B.O. " signifie " enseignement professionnel préparatoire individuel " ;
c)" L.B.O. " signifie " enseignement secondaire inférieur professionnel " ;
d)" M.A.V.O. " signifie " enseignement secondaire général majeur " ;
e)" V.B.O. " signifie " enseignement professionnel préparatoire " ;
f)" V.M.B.O. " signifie " enseignement professionnel majeur préparatoire " ;
g)" V.W.O. " signifie " enseignement scientifique préparatoire ".
2°En ce qui concerne l'enseignement flamand :
a)" A.S.O. " signifie " enseignement secondaire général (E.S.G.) " ;
b)" K.S.O. " signifie " enseignement secondaire artistique (E.S.A.) " ;
c)" T.S.O. " signifie " enseignement secondaire technique (E.S.T.) " ;
d)" B.S.O. " signifie " enseignement secondaire professionnel (E.S.P.) ".
Art. 3.L'arrêté du Gouvernement flamand du 21 juin 1989 fixant l'équivalence des titres flamands et néerlandais d'enseignement secondaire à temps plein, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 1993, est abrogé.
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 1999.
Art. 5.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 21 février 2003.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN
Annexe.
Art. N1.Les années d'études de l'enseignement secondaire néerlandais (colonne 1) mentionnées ci-après sont équivalentes aux études correspondantes (colonne 2 = année d'études et colonne 3 = sanction) de l'enseignement secondaire à temps plein flamand.
1re année d'etudes " 1re année d'etudes B Attestation
V.M.B.O. " d'orientation A
(enseignement d'appui a
la trajectoire
d'apprentissage) et 1re
annee d'etudes "
I.V.B.O. "
Chaque autre 1re annee 1re année d'etudes A Attestation
d'etudes d'orientation A
2e année d'etudes " Annee preparatoire a Certificat 1er degre +
V.M.B.O. " l'enseignement attestation
(enseignement d'appui a professionnel d'orientation B
la trajectoire (interdisant le
d'apprentissage) et 2e passage vers la 2e
annee d'etudes " annee d'etudes du 1er
I.V.B.O. " degre)
Chaque autre 2e annee 2e année d'etudes du 1er Certificat 1er degre +
d'etudes degre attestation
d'orientation A
3e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
M.A.V.O. " degre E.S.G. d'orientation B
(interdisant le
passage vers l'E.S.T.
et l'E.S.A.)
3e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
H.A.V.O. " et 3e annee degre E.S.G. d'orientation A
d'etudes " V.W.O. "
3e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
V.M.B.O. " degre E.S.P. d'orientation B
(enseignement d'appui a (interdisant le
la trajectoire passage vers l'E.S.G.,
d'apprentissage), 3e l'E.S.T. et l'E.S.A.)
annee d'etudes "
I.V.B.O. ", 3e annee
d'etudes " V.B.O. "
(programme A) et 3e
annee d'etudes " L.B.O.
" (programme A)
3e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
V.B.O. " (au minimum 3 degre E.S.P. d'orientation B
cours du programme B) (interdisant le
et 3e année d'etudes " passage vers l'E.S.G.)
L.B.O. " (au minimum 3
cours du programme B)
3e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
V.M.B.O. " (pour autant degre E.S.P. d'orientation A
qu'il ne s'agit pas
d'un enseignement
d'appui a la
trajectoire
d'apprentissage), 3e
annee d'etudes " V.B.O.
" (au minimum 3 cours
du programme C ou D) et
3e année d'etudes "
L.B.O. (au minimum 3
cours du programme C
ou D)
4e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
M.A.V.O. " degre E.S.G. d'orientation A
4e année d'etudes " 2e année d'etudes du 2e Certificat 2e degre +
H.A.V.O. " et 4e annee degre E.S.G. attestation
d'etudes " V.W.O. " d'orientation A
4e année d'etudes " 1re année d'etudes du 2e Attestation
V.M.B.O. " degre E.S.P. d'orientation B
(enseignement d'appui (interdisant le
a la trajectoire passage vers l'E.S.G.,
d'apprentissage), 4e l'E.S.T. et l'E.S.A.)
annee d'etudes "
I.V.B.O. ", 4e annee
d'etudes " V.B.O. "
(programme A) et 4e
annee d'etudes " L.B.O.
" (programme A)
4e année d'etudes " 2e année d'etudes du 2e Certificat 2e degre +
V.B.O. " (au minimum 3 degre E.S.P. attestation
cours du programme B) d'orientation B
et 4e année d'etudes " (interdisant le
L.B.O. " (au minimum 3 passage vers l'E.S.G.,
cours du programme B) l'E.S.T. et l'E.S.A.)
4e année d'etudes " 2e année d'etudes du 2e Certificat 2e degre +
V.M.B.O. " (pour autant degre E.S.P. attestation
qu'il ne s'agit pas d'orientation A
d'un enseignement
d'appui a la
trajectoire
d'apprentissage), 4e
annee d'etudes " V.B.O.
" (au minimum 3 cours
du programme C ou D) et
4e année d'etudes "
L.B.O. (au minimum 3
cours du programme C ou
D)
5e année d'etudes " 2e année d'etudes du 2e Certificat 2e degre +
H.A.V.O. " degre E.S.G. attestation
d'orientation A
5e année d'etudes " 1re année d'etudes du 3e Attestation
V.W.O. " degre E.S.G. d'orientation A
6e année d'etudes " 2e année d'etudes du 3e Diplome de
V.W.O. " degre E.S.G. l'enseignement
secondaire
Note : la sanction citee dans la colonne 3 est remplacee par une
attestation d'orientation C si, aux Pays-Bas, l'eleve ne pouvait pas
passer sans reserve a l'année superieure ou s'il n'a pas termine
l'annee d'etudes concernee.Vu pour être joint à l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 février 2003 fixant l'équivalence des titres flamands et néerlandais d'enseignement secondaire à temps plein.
Bruxelles, le 21 février 2003.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.