Texte 2003029410
Article 1er.A l'article 2, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, les mots " Physique à 3 périodes, Chimie à 3 périodes et Biologie à 3 périodes " sont remplacés par " Sciences générales à 6 périodes ".
Art. 2.A l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes :
1°le § 2, alinéa 2, est remplacé comme suit :
" Dans la 1re année du 3e degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel, ne peut plus être organisée ou subventionnée, à partir du 1er septembre 2002, une option qui ne figure pas à l'annexe II pour autant que tous les profils de formation correspondants aux transformations possibles de cette option telles que fixées à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993, aient été soumis, avant le 31 décembre 2000, à la confirmation du Conseil de la Communauté pour les profils de formation des 6e années ou déterminés par le Gouvernement pour les profils de formations spécifiques aux 7e années d'enseignement secondaire. Dans le cas contraire, le délai est reporté au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de confirmation du dernier profil de formation correspondant, par le Conseil de la Communauté pour les profils des 6e années, ou de détermination par le Gouvernement pour les profils spécifiques des 7e années d'enseignement secondaire. "
2°le § 2 est complété par l'alinéa suivant :
" Par dérogation à l'alinéa précédent :
1°la date du 1er septembre 2002 est reportée au 1er septembre 2003 pour les options qui peuvent se transformer, conformément à l'annexe III, en une option de l'enseignement technique de transition figurant à l'annexe Ire.
2°les transformations des anciennes options reprises à l'annexe III dans une option figurant à l'annexe II qui ne permet pas la délivrance d'un certificat de qualification peuvent être reportées au 1er septembre qui suit l'année civile de la détermination par le Gouvernement, des profils de formation spécifiques des 7e années qualifiantes auxquelles la 6e année de l'option figurant à l'annexe II donne accès. ";
3°le § 3 est supprimé;
4°le § 4 devient le § 3 et est remplacé comme suit :
" § 3. Les transformations des 7e années visées à l'annexe III sont obligatoires au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de détermination par le Gouvernement des profils de formation de l'option de base groupée.
Au cas où des options de base groupées de 7e année peuvent être transformées dans plus d'une option de base groupée figurant dans l'annexe II, le délai est reporté au 1er septembre de l'année scolaire qui suit l'année civile de la détermination, par le Gouvernement, des profils de formation de toutes les options figurant à l'annexe II, en lesquelles l'option peut être transformée. "
5°il est ajouté un § 4 rédigé comme suit :
" § 4. Au 3e degré professionnel, l'option groupée " Puériculture " organisée en deux années scolaires se transforme dans l'option " Puériculture " figurant à l'annexe II complétée par une 7e " Puériculteur/Puéricultrice " sans être soumise aux règles fixées par les articles 24 et 25 du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice et les articles 24, 1°, et 27 de l'arrêté de l'Exécutif du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement de plein exercice.
Au 3e degré de l'enseignement technique de qualification, l'option groupée " Prothèse dentaire " organisée en deux années scolaires se transforme dans l'option groupée " Prothèse dentaire " figurant à l'annexe II, complétée par une 7e Technique de Qualification " Prothésiste dentaire " sans être soumise aux règles fixées par les articles 24 et 25 du décret du 29 juillet 1992 précité et les articles 24, 1°, et 27 de l'arrêté de l'Exécutif du 15 mars 1993 précité. "
Art. 3.A l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 précité les mots " 91 Sciences paramédicales " sont supprimés et les mots " 82 Sciences paramédicales " sont ajoutés après les mots " 81 Sciences sociales et éducatives ".
Art. 4.A l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes :
Secteur 1 Agronomie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 14 D3 P Aide - Moniteur d'équitation R2 " sont remplacés par les mots " 14 D3 P Agent qualifié/Agente qualifiée dans les métiers du cheval R2 ".
Secteur 2 Industrie - Technique 2e degré :
Les mots " 92 D2 TQ Micro-technique R2 " sont remplacés par les mots " 26 D2 TQ Micro-technique R2 ".
Secteur 2 Industrie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 23 D3 P Opérateur impression- finition " sont remplacés par les mots " 23 D3 P Opérateur/Opératrice en industrie graphique ".
Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré :
Les mots " 26 D3 TQ Technicien/Technicienne en micro-technique R2 " sont ajoutés.
Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré :
Les mots " 28 D3 TQ Technicien/Technicienne du froid " sont ajoutés.
Secteur 3 Construction - Professionnel 3e degré :
Les mots " 34 D3 P Installateur en sanitaire et en chauffage " sont remplacés par les mots " 34 D3 P Monteur/Monteuse en sanitaire et en chauffage ".
Secteur 3 Construction - Professionnel 3e degré :
Les mots " 35 D3 P Tapissier-garnisseur/Tapissière-garnisseuse " sont ajoutés.
Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Technique 3e degré :
Les mots " 41 D3 TQ Employé en hôtellerie et restauration R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 TQ Hôtelier - restaurateur/Hôtelière - restauratrice R2 ".
Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Professionnel 3e degré :
Les mots " 41 D3 P Commis en cuisine et salle R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 P Restaurateur/Restauratrice R2 ".
Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 2e degré :
Les mots " 52 D2 P Travail du cuir R2 " sont supprimés.
Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 3e degré :
Les mots " 52 D3 P Cordonnier A - R2 " sont supprimés.
Secteur 6 Arts appliqués - Professionnel 3e degré :
Les mots " 61 D3 P Assistant en publicité R2 " sont remplacés par les mots " 61D3 P Assistant/Assistante aux métiers de la publicité R2 ".
Secteur 7 Economie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 74 D3 P Auxiliaire de bureau et d'accueil " sont remplacés par les mots " 74 D3 P Auxiliaire administratif/Auxiliaire administrative et d'accueil ".
Secteur 8 Services aux personnes - Technique 2e degré :
Les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales R " sont remplacés par les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales et d'animation R ".
Secteur 8 Services aux personnes - Technique 3e degré :
Les mots " 81 D3 TQ Agent social " sont remplacés par les mots " 81 D3 TQ Techniques sociales ".
Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré :
Les mots " 92 D3 TQ Acousticien " sont supprimés.
Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré :
Les mots " 92 D3 TQ Prothésiste dentaire R2 " sont remplacés par les mots " 92 D3 TQ Prothèse dentaire R2 ".
Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré :
Les mots " 93 D3 TQ Technicien des industries chimiques " sont remplacés par les mots " 93D3 TQ Technicien/Technicienne chimiste ".
Secteur 9 Sciences appliquées - Professionnel 3e degré :
Les mots " 93 D3 P Opérateur/Opératrice de production des industries agro-alimentaires " sont ajoutés.
Art. 5.L'annexe II de l'arrêté du 14 juin 1993 précité est complétée comme suit :
Secteur 1. Agronomie
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
13 Gestionnaires des ressources 13 PB Agent specialise/Agente
naturelles et forestieres O specialisee en travaux
forestiers S-O
12 PB Agent specialise/Agente
specialisee en amenagement de
parcs et jardins S-O
12 PB Fleuriste O
13 PB Grimpeur - Elagueur/Grimpeuse -
Elagueuse S-O
11 PB Mecanicien/Mecanicienne en
agro-equipement S-O
12 PB Mecanicien/Mecanicienne en
materiel horticole S-O
Secteur 2. Industrie
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
26 Dessinateur/Dessinatrice en DAO 26 PB Armurier monteur/Armuriere
S-O monteuse a bois S-O
26 Technicien/Technicienne des 26 PB Conducteur/Conductrice
industries verrieres S-O d'autobus et d'autocar O
22 Technicien/Technicienne en 23 PB Installateur -
climatisation et reparateur/Installatrice -
conditionnement d'air S-O reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
27 Technicien/Technicienne en 25 PB Mecanicien/Mecanicienne
fonderie S-O des moteurs diesels et engins
hydrauliques S-O
26 Technicien/Technicienne en
maintenance aeronautique S-O
24 Technicien/Technicienne en
maintenance de systemes
automatises industriels S-O
22 Technicien/Technicienne en
telecommunication S-O
26 Technicien soudeur/Technicienne
soudeuse en aeronautique S-O
Secteur 3. Construction
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
32 Technicien/Technicienne des 32 PB Charpentier/Charpentiere
constructions en bois S-O S-O
33 Technicien/Technicienne en 32 PB Etancheur/Etancheuse S-O
encadrement de chantier S-O
32 Technicien 34 PB Installateur/Installatrice
specialise/Technicienne en chauffage central S-O
specialisee en metre et 34 PB Installateur/Installatrice
devis S-O en sanitaire L
35 PB Peintre -
Decorateur/Decoratrice S-O
35 PB Restaurateur -
garnisseur/Restauratrice -
garnisseuse de meubles S-O
Secteur 4. Hotellerie - alimentation
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
44 Gestionnaire de cuisine de 43 PB Chocolatier - Glacier -
collectivites L Confiseur/Chocolatiere -
Glaciere -Confiseuse S-O
41 PB Cuisinier/Cuisiniere de
collectivites S-O
42 PB Patron boucher - charcutier -
traiteur/Patronne bouchere -
charcutiere - traiteur L
43 PB Patron boulanger - patissier -
chocolatier/ Patronne
boulangere - patissiere -
chocolatiere L
41 PB Sommelier/Sommeliere S-O
41 PB Traiteur -
Organisateur/Organisatrice
de banquets S-O
Secteur 5. Habillement et textile
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
52 Assistant/Assistante styliste O 52 PB Gestionnaire de boutique de
pret-a-porter S-O
51 Technicien/Technicienne en 52 PB Modeliste -
textile technique S-O patronnier/Modeliste -
patronniere S-O
52 PB Tailleur/Tailleuse S-O
Secteur 6. Arts appliques
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
62 Technicien/Technicienne en 61 PB Etalagiste S-O
multimedia S-O
62 Technicien/Technicienne en
image de synthese O
Secteur 7. Economie
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
71 Delegue(e) commercial(e) O 71 PB Gestionnaire de tres petites
entreprises O
71 Technicien/Technicienne en
logistique S-O
Secteur 8. Services aux personnes
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
84 Animateur 82 PB Assistant/Assistante
socio-sportif/Animatrice en geriatrie S-O
socio-sportive S-O
83 Gestionnaire d'un institut de 83 PB Assistant/Assistante
beaute L en parfumerie S-O
83 Socio-estheticien/ 83 PB Patron
Socio-estheticienne L coiffeur/Patronne coiffeuse L
83 PB Pedicure S-O
82 PB Puericulteur/Puericultrice S-O
82 PB Agent/Agente medico-social(e)
S-O
Secteur 9. Sciences appliquees
7e Technique 7e Professionnel
7e qualifiantes
92 Prothesiste dentaire LArt. 6.A l'annexe III de l'arrêté du 14 juin 1993 précité sont apportées les modifications suivantes :
Secteur 1 Agronomie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 13 7e P Agent spécialisé en exploitation forestière et traitement des arbres S-O " sont remplacés par les mots " 13 7e P Agent spécialisé/Agente spécialisée en travaux forestiers S-O ".
Les mots " 12 7e P Agent spécialisé en productions horticoles et décoration florale S-O " sont remplacés par les mots " 12 7e P Complément en productions horticoles et décoration florale S-O ".
Les mots " 14 D3 P Aide-Moniteur d'équitation R2 " sont remplacés par les mots " 14 D3 P Agent qualifié/Agente qualifiée dans les métiers du cheval R2 ".
Secteur 2 Industrie - Technique 3e degré :
Les mots :
2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Industrie du froid R
du froid
2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Electromecanique
du froid
2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Electronique
du froid industrielle
2 28 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 TQ Chauffage, regulation,
du froid climatisation R
2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Fine electromecanique R
en micro-technique R2
2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne D3 TQ Micro-technique
en micro-technique R2 horlogerie R
2 26 D3 TQ Technicien/Technicienne - D3 P Fine mecanique
en micro-technique R2 horlogerie R.sont ajoutés après les mots :
2 27 D3 TQ Technicien plasturgiste R2 - D3 TQ Modelage et
plasturgie RSecteur 2 Industrie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 23 D3 P Opérateur impression-finition " sont remplacés par les mots " 23 D3 P Opérateur/Opératrice en industrie graphique ".
Secteur 3 Construction - Professionnel 2e degré :
Les mots :
3 34 D2 P Equipement du batiment R - D2 P Decoration d'interieur
(secteur 6).sont ajoutés après les mots :
3 34 D2 P Equipement du batiment R - D2 P Equipement du
batiment : zinguerie -
sanitaire - travaux sur
tuyauteriesSecteur 3 Construction - Professionnel 3e degré :
Les mots " 34 7e P Agent spécialisé en étanchéité et isolation " sont remplacés par les mots " 32 7e P Etancheur/Etancheuse S-O ".
Les mots " 31 7e P Restaurateur - garnisseur S-O " sont remplacés par les mots " 35 7e P Restaurateur - garnisseur/Restauratrice - garnisseuse de meubles S-O ".
Les mots " 34 D3 P Installateur en sanitaire et en chauffage " sont remplacés par les mots " 34 D3 P Monteur/Monteuse en sanitaire et en chauffage ".
Les mots :
3 35 D3 P Peintre - D3 P Decoration d'interieur
(secteur 6).sont ajoutés après les mots :
3 35 D3 P Peintre - D3 P Parachevement du
batimentLes mots :
3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ - D3 P Peinture - revetement
Tapissiere-garnisseuse de murs et de sols,
3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Restauration et
Tapissiere-garnisseuse garnissage R
3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Decoration et
Tapissiere-garnisseuse ameublement R (secteur 5)
3 35 D3 P Tapissier-garnisseur/ D3 P Decoration d'interieur
Tapissiere-garnisseuse (secteur 6)
3 35 D3 P Tapissier-garnisseur D3 TQ Art et structure de
Tapissiere-garnisseuse l'habitat.sont ajoutés après les mots :
3 33 D3 P Tailleur de pierre - D3 Tailleur de pierre
- marbrier R2 - marbrier R2Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Technique 3e degré :
Les mots " 41 D3 TQ Employé en hôtellerie et restauration R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 TQ Hôtelier - restaurateur/Hôtelière - restauratrice R2 ".
Secteur 4 Hôtellerie-alimentation - Professionnel 3e degré :
Les mots " 41 D3 P Commis en cuisine et salle R2 " sont remplacés par les mots " 41 D3 P Restaurateur/Restauratrice R2 ".
Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 2e degré :
Les mots :
5 52 D2 P Travail du cuir R2 - D2 P Travail du cuir R2sont supprimés.
Secteur 5 Habillement et textile - Professionnel 3e degré :
Les mots :
5 52 D3 P Cordonnier - A - R2 - D3 P Chaussure - orthopediesont supprimés.
Secteur 6 Arts appliqués - Professionnel 3e degré :
Les mots " 61 D3 P Assistant en publicité R2 " sont remplacés par les mots " 61 D3 P Assistant/Assistante aux métiers de la publicité R2 ".
Secteur 7 Economie - Technique 3e degré :
Les mots :
7 72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Comptabilite et
informatique de gestionsont ajoutés après les mots :
7 72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Technique de gestion
informatique RSecteur 7 Economie - Professionnel 3e degré :
Les mots " 74 D3 P Auxiliaire de bureau et d'accueil " sont remplacés par les mots " 74 D3 P Auxiliaire administratif/Auxiliaire administrative et d'accueil ".
Secteur 8 Services aux personnes - Technique 2e degré :
Les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales R " sont remplacés par les mots " 81 D2 TQ Techniques sociales et d'animation R ".
Secteur 8 Services aux personnes - Technique 3e degré :
Les mots " 81 D3 TQ Agent social " sont remplacés par les mots " 81 D3 TQ Techniques sociales ".
Les mots :
8 87 D3 TQ Animateur/Animatrice - D3 TQ Techniques sociales
8 87 D3 TQ Animateur/Animatrice - D3 TQ Sciences sociales
appliquees Rsont ajoutés après les mots :
8 83 D3 TQ Estheticienne - D3 P Soins de beaute NPSecteur 8 Services aux personnes - Professionnel 3e degré :
Les mots " 82 7e P Pédicure-podologue S-O et 82 7e P Pédicure " sont remplacés par les mots " 82 7e P Pédicure S-O ".
Secteur 9 Sciences appliquées - Technique 3e degré :
Les mots " 92 D3 TQ Prothésiste dentaire R2 " sont remplacés par les mots " 92D3 TQ Prothèse dentaire R2 ".
Les mots :
9 92 D3 TQ Acousticien R2 - D3 TQ Acoustique appliquee R
(secteur 8)sont supprimés.
Les mots " 93 D3 TQ Technicien des industries chimiques " sont remplacés par les mots " 93 D3 TQ Technicien/Technicienne chimiste ".
Secteur 9 Sciences appliquées - Professionnel 3e degré :
Les mots :
9 93 D3 P Operateur/Operatrice de - D3 TQ Industrie
production des industries agro-alimentaire
agro-alimentaires
9 93 D3 P Operateur/Operatrice de - D3 P Mecanique :
production des industries montage - entretien
agro-alimentairessont ajoutés après les mots :
8 83 D3 P Soins de beaute NP - D3 P Soins de beaute NPArt. 7.L'annexe III de l'arrêté du 14 juin 1993 précité est complétée comme suit :
S OBG NOUVELLES OBG ANCIENNES
1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Gestion des ressources
ressources naturelles et naturelles et forestiere
forestieres O
1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Horticulture
ressources naturelles et
forestieres O
1 7e TQ Gestionnaire des <-- 7e TQ Multiplication
ressources naturelles et des vegetaux
forestieres O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Productions horticoles
specialisee en amenagement et decorations florales
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e TQ Horticulture
specialisee en amenagement
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Diversification et
specialisee en amenagement amenagement de l'espace rural
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Foresterie et arbres
specialisee en amenagement urbains
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e TQ Multiplication des
specialisee en amenagement vegetaux
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Horticulture
specialisee en amenagement
des parcs et jardins S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Techniques de productions
specialisee en amenagement horticoles et/ou decorations
des parcs et jardins S-O florales
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Foresterie et
specialisee en travaux arbres urbains
forestiers S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Exploitation forestiere
specialisee en travaux et traitement des arbres
forestiers S-O
1 7e PB Agent specialise/Agente <-- 7e PB. Horticulture
specialisee en travaux
forestiers S-O
1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Productions horticoles et
decorations florales
1 7e PB Fleuriste O <-- D3 P Art floral
1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Art floral
1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Horticulture
1 7e PB Fleuriste O <-- 7e PB. Techniques de productions
horticoles et/ou decorations
florales
1 7e PB Grimpeur - <-- 7e PB. Foresterie et
Elagueur/Grimpeuse - arbres urbains
Elagueuse S-O
1 7e PB Grimpeur - <-- 7e PB. Exploitation forestiere
Elagueur/Grimpeuse - et traitement des arbres
Elagueuse S-O
1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique des
en agro-equipement S-O moteurs et des engins agricoles
1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Agriculture
en agro-equipement S-O
1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique et machines
en agro-equipement S-O horticoles
1 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Horticulture
en agro-equipement S-O
2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- 7e TQ DAO Dessin d'architecture
DAO S-O (Secteur 3)
2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- D3 TQ Dessin industriel
DAO S-O
2 7e TQ Dessinateur/Dessinatrice <-- 7e TQ Technicien dessinateur
DAO S-O en DAO
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Technicien climaticien
en climatisation et
conditionnement d'air S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Froid industriel
en climatisation et
conditionnement d'air S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Chauffage et froid
en climatisation et (Secteur 3)
conditionnement d'air S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Equipement du batiment
en climatisation et
conditionnement d'air S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Electrodomestique -
en climatisation et Froid - Regulation
conditionnement d'air S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique-aeronautique
en maintenance aeronautique
S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Aeronautique
en maintenance aeronautique
S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Electricite-Electronique :
en maintenance de systemes robotique
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Electricite :
en maintenance de systemes equipements industriels
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Maintenance de systemes
en maintenance de systemes automatises industriels
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Mecanique : automatique
en maintenance de systemes et robotique
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Mecanique : montage-entretien
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Automation
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electricite-electronique-
en maintenance de systemes automation
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique industrielle
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique - informatique
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Automatismes industriels
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Automation
en maintenance de systemes
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Automation - Regulation -
en maintenance de systemes Electronique industrielle
automatises industriels S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Telecommunication
en telecommunication S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique industrielle
en telecommunication S-O
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique -
en telecommunication S-O Telecommunication
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Electronique -
en telecommunication S-O Informatique
2 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Aeronautique-mecanique
soudeur en aeronautique S-O soudage
2 7e PB Armurier <-- 7e PB. Armurerie : mise a bois
monteur/Armuriere monteuse a
bois S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PB.
Reparateur/Installatrice - Electrodomestique-froid-regulation
Reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Fine mecanique
Reparateur/Installatrice -
Reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Froid industriel
Reparateur/Installatrice -
Reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Electricite
Reparateur/Installatrice -
Reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PB. Service apres-vente
Reparateur/Installatrice - d'appareils electrodomestiques
Reparatrice d'appareils (Secteur 7)
electromenagers S-O
2 7e PB Installateur - <-- 7e PA/B. Equipements
Reparateur/Installatrice - electromenagers - Thermoregulation
Reparatrice d'appareils
electromenagers S-O
2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Diesel-Hydraulique-
des moteurs diesels et engins Pneumatique
hydrauliques S-O
2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique des moteurs
des moteurs diesels et engins
hydrauliques S-O
2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e P. A/B. Mecanique automobile
des moteurs diesels et engins
hydrauliques S-O
2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecaniques des moteurs
des moteurs diesels et engins diesel et engins hydrauliques
hydrauliques S-O
2 7e PB Mecanicien/Mecanicienne <-- 7e PB. Mecanique : moteurs de
des moteurs diesels et engins petites cylindrees
hydrauliques S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Conducteur de travaux
en encadrement de chantier
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Metreur-deviseur
en encadrement de chantier
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Metreur-deviseur
specialise en metre et devis
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Menuiserie du
des constructions en bois batiment
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Menuiserie -
des constructions en bois S-O PVC - Aluminium
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Construction :
des constructions en bois Charpente - couverture
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e PB. Agencement de l'habitat
des constructions en bois S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Industrie du bois et
des constructions en bois materiaux connexes
S-O
3 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e P. A/B. Menuiserie
des constructions en bois S-O industrielle
3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e P. A/B. Menuiserie du
S-O batiment
3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e PB. Construction :
S-O Charpente - couverture
3 7e PB Charpentier/Charpentiere <-- 7e PB. Agencement de l'habitat
S-O
3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Couvreur en batiment
3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Couverture : Ardoises
3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- D3 P Etancheite et isolation
3 7e PB Etancheur/Etancheuse S-O <-- 7e PB. Renovation de l'habitat -
Isolation
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment
Installatrice en chauffage
central S-O
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Techniques connexes
Installatrice en chauffage aux installations sanitaires et
central S-O gazieres
3 7e PB Installateur/ <-- 7e TQ Chauffage et froid
Installatrice en chauffage
central S-O
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Chauffage-regulation
Installatrice en chauffage
central S-O
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Chauffage et regulation
Installatrice en chauffage
central
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment
Installatrice en chauffage
central S-O
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Sanitaire - Gaz
Installatrice en sanitaire L
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB Techniques connexes aux
Installatrice en sanitaire L installations sanitaires et
gazieres
3 7e PB Installateur/ <-- 7e PB. Equipement du batiment
Installatrice en sanitaire L
3 7e PB Peintre - Decorateur/ <-- 7e PB Peinture - Decoration
Decoratrice S-O
3 7e PB Peintre - <-- 7e PB Tapissier, poseur,
Decorateur/Decoratrice S-O garnisseur en decoration du home
(Secteur 5)
3 7e PB Peintre - <-- 7e PB. Decoration d'interieur
Decorateur/Decoratrice S-O (Secteur 6)
3 7e PB Peintre - <-- 7e PB. Amenagement d'interieur
Decorateur/Decoratrice S-O (Secteur 6)
3 7e PB Restaurateur - <-- D3 P Restauration et garnissage
Garnisseur/Restauratrice -
Garnisseuse de meubles S-O
3 7e PB Restaurateur - <-- 7e PB Garnissage d'ameublement
Garnisseur/Restauratrice - (Secteur 5)
Garnisseuse de meubles S-O
4 7e TQ Gestionnaire de cuisine <-- 7e TQ. Gestion des cuisines
de collectivite L d'entreprises (Secteur 7)
4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e PB. Boulangerie -
- Glacier/Glaciere - Patisserie - Chocolaterie -
Confiseur/Confiseuse L Glacerie
4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e PB. Confiserie -
- Glacier/Glaciere - Glacerie - Patisserie fine
Confiseur/Confiseuse L
4 7e PB Chocolatier/Chocolatiere <-- 7e TQ Patisserie de
- Glacier/Glaciere - restauration - Chocolaterie -
Confiseur/Confiseuse L Confiserie -Glacerie
4 7e PB Patron Boulanger - <-- 7e PB. Boulangerie -
Patissier - Patisserie - Chocolaterie -
Chocolatier/Patronne Glacerie
Boulangere - Patissiere -
Chocolatiere L
4 7e PB Patron Boulanger - <-- 7e PB Patisserie de
Patissier - restauration - Chocolaterie -
Chocolatier/Patronne Confiserie -Glacerie
Boulangere - Patissiere -
Chocolatiere L
4 7e PB Traiteur - <-- 7e TQ Traiteur - Organisateur
Organisateur/Traiteur - de banquets
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Organisateur
Organisateur/Traiteur - de banquets
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Organisateur
Organisateur/Traiteur - de banquets
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e P. A/B. Cuisinier - Traiteur
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Charcuterie fine - Traiteur
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e P. A/B.
Organisateur/Traiteur - Patisserie-Vente-Traiteur
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Poissonnerie - Traiteur
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Traiteur - Vente
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Cuisine et restaurant
Organisateur/Traiteur - de collectivite
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Cuisine et restaurant
Organisateur/Traiteur - de collectivites
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Restauration de
Organisateur/Traiteur - collectivites
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PA. Restauration
Organisateur/Traiteur - communautaire et hotellerie
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PA. Commis en salle
Organisateur/Traiteur - et en cuisine
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie - Restauration
Organisateur/Traiteur -
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- 7e PB. Hotellerie - Metiers
Organisateur/Traiteur - de l'alimentation
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- D3 TQ Technique de la
Organisateur/Traiteur - Boucherie - Charcuterie R
Organisatrice de banquets S-O
4 7e PB Traiteur - <-- D3 TQ Technique de la
Organisateur/Traiteur - Boulangerie - patisserie -
Organisatrice de banquets S-O chocolaterie R
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Cuisine et restaurant
collectivites S-O de collectivite
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Cuisine et restaurant
collectivites S-O de collectivites
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Restauration de
collectivites S-O collectivites
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Restauration
collectivites S-O communautaire et hotellerie
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Equipier polyvalent
collectivites S-O en restauration
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PA. Commis en salle et en
collectivites S-O cuisine
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Hotellerie
collectivites S-O
4 7e PB Cuisinier/Cuisiniere de <-- 7e PB. Hotellerie - Restauration
collectivites S-O
4 7e PB Sommelier/Sommeliere S-O <-- 7e PB. Sommellerie
4 7e PB Sommelier/Sommeliere S-O <-- 7e P. A/. Restauration - Oenologie -
Sommellerie
4 7e PB Patron Boucher - <-- 7e PB. Charcuterie fine - Traiteur
Charcutier - Traiteur/Patronne
Bouchere - Charcutiere -
Traiteur L
5 7e TQ Assistant/Assistante <-- 7e TQ. Mode et conception technique
styliste O
5 7e TQ Assistant/Assistante <-- 7e TQ. Mode et stylisme
styliste O
5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e PB. Habillement - Gestion
de pret-a-porter S-O de magasin
5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e P. A/B. Gerante de magasin
de pret-a-porter S-O de vetements
5 7e PB Gestionnaire de boutique <-- 7e PB. Habillement - Boutique
de pret-a-porter S-O
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Habillement sur mesures
Modeliste - Patronniere S-O
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Modeliste - Patronnier -
Modeliste - Patronniere S-O Toiliste
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e P. A/B. Modeliste -
Modeliste - Patronniere S-O Patronnier(re) - Gradueur(euse)
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Patronnier(re)-
Modeliste - Patronniere S-O Gradueur(euse)
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Technicienne en couture
Modeliste - Patronniere S-O sur mesures et creation
5 7e PB Modeliste-Patronnier/ <-- 7e PB. Technicien en
Modeliste - Patronniere S-O stylisme de mode
5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Habillement sur mesures
5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Habillement
5 7e PB Tailleur/Tailleuse S-O <-- 7e PB. Technicienne en couture sur
mesures et creation
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Image de synthese
en image de synthese O
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Infographie
en image de synthese O
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Photographie publicitaire -
en image de synthese O Audiovisuel - Video
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Infographie
en multimedia S-O
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Video
en multimedia S-O
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Photographie publicitaire
en multimedia S-O - Audiovisuel - Video
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Multimedia
en multimedia S-O
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Arts visuels appliques
en multimedia S-O a la photo-videographie
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ. Conception et communication
en multimedia S-O visuelles
6 7e TQ Technicien/Technicienne <-- 7e TQ Audiovisuel
en multimedia S-O
6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Etalage
6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Arts appliques
6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Arts graphiques
6 7e PB Etalagiste S-O <-- 7e PB. Vente-Etalage (Secteur 7)
7 7e TQ Delegue(e) commercial(e) <-- 7e TQ Techniques specialisees du
O tertiaire
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Vente - Etalage
petites entreprises O
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion de magasin
petites entreprises O
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion et magasin
petites entreprises O
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Gestion de petites
petites entreprises O entreprises
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Auxiliaire en gestion
petites entreprises O et vente
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e P. A et B. Gerante de
petites entreprises O magasin de vetements (Secteur 5)
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e TQ Gestion de PME
petites entreprises O
7 7e PB Gestionnaire de tres <-- 7e PB. Tertiaire
petites entreprises O
8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e TQ. Gestion d'institut de beaute
institut de beaute L
8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e TQ. Gestionnaire d'institut
institut de beaute L de beaute
8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Pedicure medicale
institut de beaute L
8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Pedicurie manucurie
institut de beaute L
8 7e TQ Gestionnaire d'un <-- 7e PB. Soins de beaute -
institut de beaute L parfumerie
8 7e TQ Animateur <-- 7e TQ Animation socio-sportive
socio-sportif/Animatrice
socio-sportive S-O
8 7e TQ Animateur <-- 7e PB Moniteur pour collectivites
socio-sportif/Animatrice d'enfants
socio-sportive S-O
8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e TQ Socio-esthetique
Socio-estheticienne L
8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e TQ Soins de beaute -
Socio-estheticienne L Bioesthetique
8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Pedicure medicale
Socio-estheticienne L
8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Pedicurie manucurie
Socio-estheticienne L
8 7e TQ Socio-Estheticien/ <-- 7e PB. Soins de beaute -
Socio-estheticienne L Parfumerie
8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Education sanitaire
Puericultrice S-O si et
seulement s'il existe déjà un
3e degre P Puericulture ou TQ
Aspirant en nursing dans
l'etablissement
8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Services sociaux
Puericultrice S-O si et
seulement s'il existe déjà un
3e degre P Puericulture ou TQ
Aspirant en nursing dans
l'etablissement
8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Education a la petite
Puericultrice S-O si et enfance
seulement s'il existe déjà un
3e degre P Puericulture ou
TQ Aspirant en nursing dans
l'etablissement
8 7e PB Puericulteur/ <-- 7e PB. Puericulture
Puericultrice S-O
8 7e PB Agent/Agente <-- 7e PB. Accueil medico-social (S8)
medico-social(e) S-O
8 7e PB Agent/Agente <-- 7e PB. Travaux de bureau
medico-social(e) S-O
8 7e PB Patron <-- 7e P. A & B. Coiffure
coiffeur/Patronne coiffeuse L
8 7e PB Patron <-- 7e PB. Moniteur - Demonstrateur
coiffeur/Patronne coiffeuse L en coiffure
8 7e PB Patron coiffeur/Patronne <-- 7e P. A & B. Coiffeur - Gerant
coiffeuse L de salon de coiffure
8 7e PB Patron coiffeur/Patronne <-- 7e PB. Stylisme en coiffure
coiffeuse L
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Auxiliaire familiale et
geriatrie S-O sanitaire
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- D3 P Assistant en geriatrie
geriatrie S-O
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Gestion : service
geriatrie S-O prive d'assistance a domicile
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e TQ. Gestion des structures
geriatrie S-O d'accueil et des homes
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB Moniteur pour collectivites
geriatrie S-O d'enfants
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Services sociaux
geriatrie S-O
8 7e PB Pedicure S-O <-- 7e PB. Pedicure medicale
8 7e PB Pedicure S-O <-- 7e PB. Pedicure manucurie
8 7e PB Assistant/Assistante en <-- 7e PB. Soins de beaute -
parfumerie S-O Parfumerie
9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Prothese dentaire avec
attachements speciaux
9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Techniques avancees en
prothese dentaire
9 7e TQ Prothesiste dentaire L <-- 7e TQ. Prothese dentaireArt. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2003 à l'exception des articles 3, 4 et 6 qui produisent leurs effets en date du 1er septembre 2002.
Art. 9.Le Ministre ayant l'Enseignement secondaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 30 avril 2003.
Pour le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial,
P. HAZETTE