Texte 2003029063

6 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
10-3-2003
Numéro
2003029063
Page
11462
PDF
version originale
Dossier numéro
2003-01-06/33
Entrée en vigueur / Effet
15-09-2003
Texte modifié
1999029198
belgiquelex

Article 1er.Les annexes 1re à 9 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles sont remplacées par (les annexes 1 à 7), annexées au présent arrêté. <Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>

Art. 2.Dans l'article 10 de l'arrêté précité, les mots "l'annexe 8" sont remplacés par les mots "l'annexe 1re".

Art. 3.Dans l'article 11 du même arrêté, les mots "l'annexe 9" sont remplacés par les mots "l'annexe 3".

Art. 4.Dans l'article 12 du même arrêté, les mots "les annexes 1re à 9" sont remplacés par les mots "(les annexes 1 à 7)". <Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 septembre 2003.

Art. 6.La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Bruxelles, le 6 janvier 2003.

Pour le Gouvernement de la Communauté française :

La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique,

Mme F. DUPUIS

Annexe.

Art. N1.Annexe 1re. - D'une première année d'études réussie dans une institution universitaire ou d'une première année réussie du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française vers une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court

(Application des articles 3 et 10 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir la possibilité d'imposer un supplément de formation de 150 heures)

        2e année d'etudes                   1re année d'études réussie
   de l'enseignement supérieur          dans une institution universitaire
   de type court pour laquelle                  ou une Haute Ecole
   la passerelle est demandée               organisée ou subventionnée
                                           par la Communauté française
                -                                        -
  I) catégorie technique
  1. Electronique appliquée          1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  2. Technologie de l'informatique   1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  3. Informatique industrielle       1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  4. Techniques et services          1e cand. en informatique
     industriels
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
  5. Electronique médicale           1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  6. Chimie                          1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. ingénieur industriel
  7. Biochimie                       1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. ingénieur industriel
  8. Electromecanique                1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  9. Automatique                     1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  10. Construction                   1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  11. Moteurs thermiques             1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  12. Technique d'exploitation des   1e cand. en informatique
      énergies thermiques
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  13. Industries graphiques          1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  14. Techniques de la               Passerelles pour les rubriques de
      cinematographie                 14 à 22
  15. Techniques de la photographie  1e cand. en informatique
  16. Techniques de l'industrie      1e cand. ingénieur civil
      textile                        1e cand. ingénieur civil architecte
  17. Industries de l'habillement    1e cand. en sc. physiques
  18. Techniques et organisation     1e cand. en sc. mathématiques
      des industries de mode         1e cand. ingénieur industriel
  19. Aérotechnique
  20. Conditionnement
  21. Techniques infographiques
  22. Gestion technique des
      bâtiments -
  Domotique
  II) Catégorie Economique
  1. Gestion hôtelière               1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. ingénieur commercial
  2. Relations publiques             1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en communication appliquée
  3. Tourisme                        1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en communication appliquée
  4. Assurances                      1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. ingénieur commercial
  5. Comptabilite                    1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
  6. Gestion des transports et       1e cand. en sc. économiques et de
     logistiques d'entreprise         gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
  7. Informatique                    1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingenieur en gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. ingénieur industriel
  8. Droit                           1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en sc. administratives
  9. Marketing                       1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
  10. Commerce extérieur             1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
  11. Sc. administratives et         1e cand. en droit
      gestion publique               1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. administratives
  12. Immobilier                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. ingénieur commercial
  13. E-Business                     1e cand. en informatique
                                     1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. ingénieur industriel
  14. Secrétariat de direction       1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
  III) Catégorie agricole
  1. Architecture des jardins et du  1e cand. ingénieur civil
     paysage                         1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. ingénieur industriel
                                     1e cand. en architecture du paysage
  2. Agronomie                       1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. ingénieur industriel
                                     1e cand. en architecture du paysage
  3. Gestion de l'environnement      1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
     urbain                          1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. ingénieur industriel
                                     1e cand. en architecture du paysage
  IV) Catégorie paramédicale
  1. Dietetique                      1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. en kinesitherapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
                                     1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
  2. Biologie médicale               1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. Pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. ingénieur industriel
                                     1e cand. en kinesitherapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
  3. Podologie - pododermatite        1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. en kinesitherapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
  4. Bandagisterie-orthesiologie-    1e cand. en médecine
     prothesiologie                  1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en science dentaire
                                     1e cand. en kinesitherapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
                                     1e cand. ingénieur industriel
  5. Ergotherapie                    1e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
  V) Catégorie sociale
  1. Service social                  1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      l'éducation
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e ingénieur commercial
                                     1e cand. en communication appliquée
  2. Assistant en psychologie        1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
  3. Bibliothecaire-documentaliste   1e cand. en philosophie et lettres
                                      toutes options
                                     1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e ingénieur commercial
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
  4. Educateur gradue en activités   1e cand. en éducation physique
     socio-sportives                 1e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     1e cand. en kinésithérapie
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     1e cand. en sc. sociales
  5. Conseiller social               1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e ingénieur commercial
                                     1e cand. en sc. administratives
  6. Gestion des ressources          1e cand. en sc. sociales toutes les
     humaines                         options
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e ingénieur commercial
                                     1e cand. en sc. administratives
                                     1e cand. en communication appliquée
  7. Communication                   1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. en communication appliquée
  8. Ecriture multimédia             1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. traducteurs-interpretes
                                     1e cand. en communication appliquée
  9. Ecologie sociale                1e cand. en sc. sociales toutes les
                                      sections
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     1e cand. en informatique et sc. humaines
                                     1e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en sc. politiques
                                     1e cand. en communication appliquée
                                     1e cand. en sc. commerciales
                                     1e cand. ingénieur commercial
  VI) Catégorie pédagogique
  1. Régendats de l'enseignement     1e cand. (type long ou universitaire)
     supérieur pédagogique            pour au moins une des futures
                                      disciplines d'enseignement en rapport
                                      avec les options de l'école normale
                                      secondaire.
  2. Enseignement supérieur          1e cand. en sc. psychologiques et de
     pédagogique préscolaire,         éducation
     primaire, Régendats            1e cand. en sc. psychologiques et de
  3. Educateurs spécialises           éducation
                                     1e cand. en sc. Sociales

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

Art. N2.Annexe 2. - D'une première année d'études réussie dans une institution universitaire vers une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long.

              2e annee                       1re année études réussie
     du premier cycle des études         dans une institution universitaire
     de l'enseignement supérieur             organisée ou subventionnée
     de type long pour laquelle             par la Communauté française
     la passerelle est demandée
                -                                        -
  I) Catégorie technique
  1. 2e cand. ingénieur industriel   1e cand. ingénieur civil
                                     1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. physiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques
  II) Catégorie économique
  1. 2e cand. en sc. commerciales    1e cand. en sc. économiques et de
  2. 2e cand. ingénieur commercial    gestion
                                     1e cand. en sc. économiques
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
  3. 2e cand. en sc.                 1e cand. en sc. économiques
     administratives                 1e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     1e cand. en sc. de gestion
                                     1e cand. ingénieur de gestion
                                     1e cand. en droit
                                     1e cand. en sc. politiques
  III) Catégorie traduction -
       interprétation
  2e cand. traducteurs et            1e cand. en philosophie et lettres :
   interpretes                        langues et littératures (correspondant
                                      aux langues suivies en 2e cand.
                                      traducteurs et interprètes)
  IV) Catégorie sociale
  2e cand. en communication          1e cand. en sc. sociales : information
   appliquee                          et communication
                                     1e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
  V) Catégorie agricole
  2e cand. en architecture du        1e cand. ingénieur civil
   paysage                           1e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     1e cand. ingénieur civil architecte
                                     1e cand. en sc. chimiques
                                     1e cand. en sc. biologiques
                                     1e cand. en médecine
                                     1e cand. en sc. biomédicales
                                     1e cand. en médecine vétérinaire
                                     1e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     1e cand. en sc. mathématiques

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. N3.Annexe 3. - D'une deuxième année d'études réussie dans une institution universitaire ou d'une deuxième année réussie du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française vers une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court.

(Application des articles 6 et 11 et de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)

        2e année d'etudes                   1re année études réussie
   de l'enseignement supérieur          dans une institution universitaire
   de type court pour laquelle                  ou une Haute Ecole
   la passerelle est demandée               organisée ou subventionnée
                                           par la Communauté française
                -                                        -
  I) catégorie technique
  1. Electronique appliquée          2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  2. Technologie de l'informatique   2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  3. Informatique industrielle       2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  4. Techniques et services          2e cand. en informatique
   industriels
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
  5. Electronique médicale           2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  6. Chimie                          2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. ingénieur industriel
  7. Biochimie                       2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. ingénieur industriel
  8. Electromecanique                2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  9. Automatique                     2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  10. Construction                   2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  11. Moteurs thermiques             2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  12. Technique d'exploitation des   2e cand. en informatique
      énergies thermiques            2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  13. Industries graphiques          2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  Techniques de la cinématographie   Passerelles pour les rubriques de
  Techniques de la photographie      14 à 22
  Techniques de l'industrie textile  2e cand. en informatique
  Industries de l'habillement        2e cand. ingénieur civil
  Techniques et organisation des     2e cand. ingénieur civil architecte
   industries de mode                2e cand. en sc. physiques
  Aerotechnique                      2e cand. en sc. mathématiques
  Conditionnement                    2e cand. ingénieur industriel
  Techniques infographiques
  Gestion technique des bâtiments -
  Domotique
  II) Catégorie Economique
  1. Gestion hôtelière               2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. ingénieur commercial
  2. Relations publiques             2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en communication appliquée
  3. Tourisme                        2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en communication appliquée
  4. Assurances                      2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. ingénieur commercial
  5. Comptabilite                    2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
  6. Gestion des transports et       2e cand. en sc. économiques et de
     logistiques d'entreprise         gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
  7. Informatique (cat. Economique)  2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur en gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. ingénieur industriel
  8. Droit                           2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en sc. administratives
  9. Marketing                       2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
  10. Commerce extérieur             2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
  11. Sc. administratives et         2e cand. en droit
      gestion publique               2e cand. en Sc. politiques
                                     2e cand. en sc. administratives
  12. Immobilier                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. ingénieur commercial
  13. E-Business                     2e cand. en informatique
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. ingénieur industriel
  14. Secrétariat de direction       2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      langue et littérature germanique
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
  III) Catégorie agricole
  1. Architecture des jardins et du  2e cand. ingénieur civil
     paysage                         2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. ingénieur industriel
                                     2e cand. en architecture du paysage
  2. Agronomie                       2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. ingénieur industriel
                                     2e cand. en architecture du paysage
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  3. Gestion de l'environnement      2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
     urbain                          2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. ingénieur industriel
                                     2e cand. en architecture du paysage
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  IV) Catégorie paramédicale
  1. Dietetique                      2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
  2. Biologie médicale               2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. ingénieur industriel
                                     2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
  3. Podologie-podotherapie          2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
  4. Bandagisterie-orthesiologie-    2e cand. en médecine
     prothesiologie                  2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en science dentaire
                                     2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
                                     2e cand. ingénieur industriel
  5. Technologie en imagerie         2e cand. en médecine
     medicale                        2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
  6. Ergotherapie                    2e cand. en médecine
                                     2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
  7. Soins infirmiers                2e cand. en médecine
  8. Accoucheuse                     2e cand. en médecine
  9. Audiologie                      2e cand. en médecine
  10. Logopedie                      2e cand. en médecine
  V) Catégorie sociale
  1. Service social                  2e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e ingénieur commercial
                                     2e cand. en communication appliquée
  2. Assistant en psychologie        2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
  3. Bibliothecaire-documentaliste   2e cand. en philosophie et lettres
                                      toutes options
                                     2e cand. en Sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e ingénieur commercial
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
  4. Educateur gradue en activités   2e cand. en éducation physique
     socio-sportives                 2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
                                     2e cand. en kinésithérapie
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. sociales
  5. Conseiller social               2e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e ingénieur commercial
                                     2e cand. en sc. administratives
  6. Gestion des ressources          2e cand. en sc. sociales toutes les
     humaines                         options
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e ingénieur commercial
                                     2e cand. en sc. administratives
                                     2e cand. en communication appliquée
  7. Communication                   2e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. en communication appliquée
  8. Ecriture multimédia             2e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. traducteurs-interpretes
                                     2e cand. en communication appliquée
  9. Ecologie sociale                2e cand. en sc. sociales toutes les
                                      options
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
                                     2e cand. en informatique et sc. humaines
                                     2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en sc. politiques
                                     2e cand. en communication appliquée
                                     2e cand. en sc. commerciales
                                     2e cand. ingénieur commercial
  VI) Catégorie pédagogique
  1. Régendats de l'enseignement     2e cand. (type long ou universitaire)
     supérieur pédagogique            pour au moins une des futures
                                      disciplines d'enseignement en rapport
                                      avec les options de école normale
                                      secondaire
  2. Enseignement supérieur          2e cand. en sc. psychologiques et de
     pédagogique préscolaire,         éducation
     primaire, Régendats
  3.. Educateurs spécialises         2e cand. en sc. psychologiques et de
                                      éducation
                                     2e cand. en sc. sociales

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

Art. N4.Annexe 4. - D'une deuxième année d'études réussie dans une institution universitaire vers une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long.

(En application de l'article 6 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)

              2e annee                       1re année études réussie
     du premier cycle des études         dans une institution universitaire
     de l'enseignement supérieur             organisée ou subventionnée
     de type long pour laquelle             par la Communauté française
     la passerelle est demandée
                -                                        -
  I) Catégorie technique
  2e cand. ingénieur industriel      2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
  II) Catégorie économique
  1. 2e cand. en sc. commerciales    2e cand. en droit
  2. 2e cand. ingénieur commercial   2e cand. en sc. politiques
  3. 2e cand. en sc.                 2e cand. en sc. économiques
     administratives                 2e cand. en sc. économiques et de
                                      gestion
  III) Catégorie
       traduction-interpretation
  2e cand. traducteurs et            2e cand. en philosophie et lettres :
   interpretes                        langues et littératures (correspondant
                                      aux langues suivies en 2e cand.
                                      traducteurs et interprètes)
  IV) Catégorie sociale
  2e cand. en communication          2e cand. en sc. sociales : information
   appliquee                          et communication
                                     2e cand. en philosophie et lettres :
                                      information et communication
  V) Catégorie paramédicale
  2e cand. en kinésithérapie         2e cand. médecine
  VI) Catégorie agricole
  2e cand. en architecture du        2e cand. en sc. chimiques
   paysage                           2e cand. en sc. biologiques
                                     2e cand. en médecine
                                     2e cand. en sc. biomédicales
                                     2e cand. en médecine vétérinaire
                                     2e cand. en sc. pharmaceutiques
                                     2e cand. en sc. physiques
                                     2e cand. en sc. mathématiques
                                     2e cand. en sc. agronomiques
                                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. N5.Annexe 5. - D'un premier cycle réussi dans une institution universitaire vers une première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long organisée dans une Haute Ecole.

(Application de l'article 7 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir la possibilité d'imposer un supplément de formation de 150 heures)

             1re annee                           1re cycle réussie
    du deuxième cycle des études         dans une institution universitaire
     de l'enseignement supérieur             organisée ou subventionnée
     de type long pour laquelle             par la Communauté française
     la passerelle est demandée
                -                                        -
  I) Catégorie technique
  1.1e licence ingénieur industriel
  1.1. Chimie                        2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. en sc. chimiques
                                     2e cand. en sc. biologiques
  1.2. Electricite                   2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.3. Génies physique et nucléaire  2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.4. Mecanique                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.5. Construction                  2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.6. Electromecanique              2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.7. Industrie                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
  1.8. Textile                       2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. ingénieur en sc. agronomiques
                                     2e cand. en sc. chimiques
  II) Catégorie économique
  1. 1e licence sc. commerciales     2e cand. sc. économiques et de gestion
  2. 3e année ingénieur commercial   2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur en gestion
                                     2e cand. en sc. économiques
  3.1e licence sc. administratives   2e cand. sc. économiques et de gestion
                                     2e cand. en sc. de gestion
                                     2e cand. ingénieur de gestion
                                     2e cand. en droit
                                     2e cand. en sc. économiques
                                     2e cand. en sc. politiques
  III) Catégorie paramédicale
  1e licence en kinésithérapie       2e cand. en kinésithérapie et
                                      réadaptation
  IV) Catégorie agricole
  1. Agriculture                     2e cand. ingénieur civil
                                     2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. agronomiques
                                     2e cand. en sc. chimiques
  1e licence en architecture du      2e cand. ingénieur civil
   paysage                           2e cand. ingénieur civil architecte
                                     2e cand. en sc. agronomiques

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. N6.Annexe 6. - D'une deuxième année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court organisée par une Haute Ecole vers une deuxième année d'études du premier cycle de l'enseignement supérieur de type long organisée par une Haute Ecole.

(En application de l'article 8 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)

            [ 2e annee                       2e année études réussie
     du premier cycle des études         dans l'enseignement de type court
     de l'enseignement supérieur
     de type long pour laquelle
     la passerelle est demandée]
             <Erratum, voir M.B. 03.06.2003, p. 30149>
                -                                        -
  I) Catégorie technique
  2e cand. ingénieur industriel      2e année de graduat en électronique
                                      appliquée
                                     2e année de graduat en technologie de
                                      l'informatique
                                     2e année de graduat en informatique
                                      industrielle
                                     2e année de graduat en techniques et
                                      services industriels
                                     2e année de graduat en électronique
                                      médicale
                                     2e année de graduat en chimie
                                     2e année de graduat en biochimie
                                     2e année de graduat en electromecanique
                                     2e année de graduat en automatique
                                     2e année de graduat en construction
                                     2e année de graduat en moteurs
                                      thermiques
                                     2e année de graduat en technique
                                      d'exploitation des énergies thermiques
                                     2e année de graduat en industries
                                      graphiques
                                     2e année de graduat en mécanique
                                     2e année de graduat en informatique
                                     2e année de graduat en techniques de
                                      l'industrie textile
                                     2e année de graduat en techniques
                                      infographiques
                                     2e année de graduat en Aérotechnique
                                     2e année de graduat en conditionnement
                                     2e année de graduat en gestion technique
                                      des bâtiments - domotique
                                     2e année de graduat en e-business
                                     2e année de graduat en agronomie
                                     2e année de régendat en mathématiques
                                     2e année de régendat en sc. : biologie,
                                      chimie, physique
                                     2e année de régendat en electromecanique
                                     2e année de régendat en
                                      bois/construction
  II) Catégorie économique
  1. 2e cand. en sc. commerciales    2e année de graduat en gestion hôtelière
                                     2e année de graduat en relations
                                      publiques
                                     2e année de graduat en tourisme
                                     2e année de graduat en assurance
                                     2e année de graduat en immobilier
                                     2e année de graduat en comptabilité
                                     2e année de graduat en gestion des
                                      transports et logistique d'entreprise
                                     2e année de graduat en marketing
                                     2e année de graduat en commerce
                                      extérieur
                                     2e année de graduat en secrétariat de
                                      direction
                                     2e année de graduat en droit
                                     2e année de graduat en Informatique
                                     2e année de graduat en e-business
                                     2e année de régendat en sc. économiques
                                      et sc. économiques appliquée
  2. 2e cand. ingénieur commercial   2e année de graduat en gestion hôtelière
                                     2e année de graduat en relations
                                      publiques
                                     2e année de graduat en tourisme
                                     2e année de graduat en assurances
                                     2eannee de graduat en immobilier
                                     2e année de graduat en comptabilité
                                     2e année de graduat en gestion des
                                      transports et logistique d'entreprise
                                     2e année de graduat en marketing
                                     2e année de graduat en commerce
                                      extérieur
                                     2e année de graduat en secrétariat de
                                      direction
                                     2e année de graduat en droit
                                     2e année de graduat en Informatique
                                     2e année de graduat en e-business
                                     2e année de régendat en sc. économiques
                                      et sc. économiques appliquée
  3. 2e cand. en sc.                 2e année de graduat en comptabilité
     administratives                 2e année de graduat en gestion hôtelière
                                     2e année de graduat en relations
                                      publiques
                                     2e année de graduat en tourisme
                                     2e année de graduat en assurances
                                     2e année de graduat en droit
                                     2e année de graduat en secrétariat de
                                      direction
                                     2e année de graduat en sc.
                                      administratives et gestion publique
                                     2e année études de conseiller social
                                     2e année de graduat en gestion des
                                      ressources humaines
  III) Catégorie
   traduction-interpretation
  2e cand. traducteurs-interpretes   2e année de graduat en relations
                                      publiques
                                     2e année de graduat en tourisme
                                     2e année études de
                                      bibliothecaire-documentaliste
                                     2e année de régendat en langues
                                      germaniques
                                     2e année de graduat en secrétariat de
                                      direction
                                     2e année de graduat en communication
                                     2e année de graduat en écritures
                                      multimédia
  IV) Catégorie sociale
  2e cand. en communication          2e année de graduat en relations
     appliquee                        publiques
                                     2e année de graduat en service social
                                     2e année de graduat en communication
                                     2e année de graduat en écritures
                                      multimédia
  V) Catégorie paramédicale
  2e cand. en kinésithérapie         2e graduat en ergotherapie
                                     2e année du régendat en éducation
                                      physique
  VI) Catégorie agricole
  2e cand. en architecture du        2e an. de graduat en architecture des
     paysage                          jardins et du paysage
                                     2e année de graduat en agronomie
                                     2e année de graduat en gestion de
                                      l'environnement urbain

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. N7.Annexe 7. - D'un grade visé à l'article 15 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles vers une première année du deuxième cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, § 2, de ce même décret.

(En application de l'article 9 de l'arrêté du 15 mars 1999 à savoir un programme d'études adapté sans modification du volume horaire)

             1re annee                      Grade vise à l'article 15
     du deuxième cycle études          du décret du 5 août 1995 fixant
     de l'enseignement supérieur    l'organisation générale de l'enseignement
     de type long pour laquelle            supérieur en Hautes Ecoles
     la passerelle est demandée            obtenu dans une Haute Ecole
                                           organisée ou subventionnée
                                           par la Communauté française
                -                                        -
  I. Catégorie technique
  1.1e licence ingénieur industriel
  1.1. Chimie                        graduat en chimie
                                     graduat en biochimie
                                     graduat en biologie médicale
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
                                     graduat en techniques de l'industrie
                                      textile
                                     graduat en conditionnement
  1.2. Electricite                   graduat en électronique appliquée
                                     graduat en technologie de l'informatique
                                     graduat en informatique industrielle
                                     graduat en électronique médicale
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en moteurs thermiques
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en industries graphiques
                                     graduat en Aérotechnique
                                     Graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
                                     Graduat en informatique
                                     Graduat en techniques et services
                                      industriels
  1.3. Génies physique et nucléaire  graduat en informatique industrielle
                                     graduat en électronique appliquée
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en moteurs thermiques
                                     graduat en technique d'exploitation des
                                      énergies thermiques
                                     graduat en mécanique
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en industries graphiques
                                     graduat en Aérotechnique
                                     graduat en conditionnement
                                     graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
  1.4. Mecanique                     graduat en informatique industrielle
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en moteurs thermiques et
                                      expertise automobile
                                     graduat en technique d'exploitation des
                                      énergies thermiques
                                     graduat en mécanique
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en Aérotechnique
                                     graduat en conditionnement
                                     graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
  1.5. Construction                  graduat en construction
                                     graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
  1.6. Electromecanique              graduat en informatique industrielle
                                     graduat en électronique appliquée
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en moteurs thermiques
                                     graduat en mécanique
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en industries graphiques
                                     graduat en Aérotechnique
                                     graduat en conditionnement
                                     graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
  1.7 Industrie                      graduat en informatique industrielle
                                     graduat en électronique appliquée
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en construction
                                     graduat en moteurs thermiques
                                     graduat en technique d'exploitation des
                                      énergies thermiques
                                     graduat en mécanique
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en industries graphiques
                                     graduat en Aérotechnique
                                     graduat en techniques de l'industrie
                                      textile
                                     graduat en gestion technique des
                                      batiments-domotique
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
  1.8. Textile                       graduat en électronique appliquée
                                     graduat en informatique industrielle
                                     graduat en électronique médicale
                                     graduat en chimie
                                     graduat en biochimie
                                     graduat en biologie médicale
                                     graduat en electromecanique
                                     graduat en automatique
                                     graduat en moteurs thermiques
                                     graduat en technique d'exploitation des
                                      énergies thermiques
                                     graduat en mécanique
                                     graduat en techniques de l'industrie
                                      textile
                                     graduat en techniques infographiques
                                     graduat en industries graphiques
                                     graduat en conditionnement
                                     graduat en techniques et services
                                      industriels
  II) Catégorie économique
  1.1e licence en sc. commerciales   graduat en secrétariat de direction
                                      option entreprise-administration
                                     graduat en gestion hôtelière
                                     graduat en relations publiques
                                     graduat en tourisme (option gestion)
                                     graduat en assurances
                                     graduat en immobilier
                                     graduat en comptabilité
                                     graduat en gestion des transports et
                                      logistique d'entreprise
                                     graduat en marketing
                                     graduat en commerce extérieur
                                     Graduat en sc. administratives et
                                      gestion publique
                                     Graduat en informatique
                                     Graduat en e-business
                                     Régent en "sc. économiques et sc.
                                      économiques appliquée"
  2. 3e année ingénieur commercial   graduat en assurances
                                     graduat en immobilier
                                     graduat en comptabilité
                                     graduat en gestion des transports et
                                      logistique d'entreprise
                                     graduat en marketing
                                     graduat en commerce extérieur
                                     Graduat en informatique
                                     Graduat en e-business
                                     Graduat en sc. administratives et
                                      gestion publique
                                     Régent en "sc. économiques et sc.
                                      économiques appliquée"
  3.1e licence en sc.                Graduat en comptabilité
    administratives                  graduat en assurances
                                     graduat en immobilier
                                     graduat en droit
                                     graduat en secrétariat de direction
                                      (option entreprise-administration)
                                     Graduat en sc. administratives et
                                      gestion publique
                                     conseiller social
                                     graduat en gestion des ressources
                                      humaines
  III) Catégorie
       traduction-interpretation
  1e licence traducteurs et          graduat en gestion hôtelière
   interpretes                       graduat en relations publiques
                                     graduat en tourisme
                                     graduat en secrétariat de direction
                                      (option langues)
                                     bibliothécaire documentaliste gradue
                                     régent en "langues germaniques"
  IV) Catégorie sociale
  1e licence en communication        graduat en communication
   appliquee                         graduat en écritures multimédia
  V) Catégorie paramédicale
  1e licence en kinésithérapie       graduat en traitements physiques
                                      (kinésithérapie).
  VI) Catégorie agricole
  1. Agriculture                     graduat en chimie
                                     graduat en biochimie
                                     graduat en architecture des jardins et
                                      des paysages
                                     graduat en gestion de l'environnement
                                      urbain
                                     graduat en agronomie
                                     graduat en biologie médicale

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

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