Texte 2003023034

22 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
26-11-2003
Numéro
2003023034
Page
56854
PDF
version originale
Dossier numéro
2003-10-22/47
Entrée en vigueur / Effet
01-07-200301-08-200301-01-2004
Texte modifié
2000016091
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :

au point 3, les dispositions concernant les pesticides AMITROL, AZOXYSTROBINE, DIQUAT, ETHOFUMESATE, HEXACONAZOLE, ISOPROTURON, LAMBDA-CYHALOTHRINE et MYCLOBUTANIL sont remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté;

le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides ACIBENZOLAR-S-METHYL, CHLOROFENAPYR, CINIDON-ETHYL, CYCLANILIDE, CYHALOFOP-BUTYL, FAMOXADONE, FENHEXAMIDE, FENTINE ACETATE, FENTINE HYDROXYDE, FLORASULAM, FLUMIOXAZINE, IPROVALICARB, METALAXYL-M, PICOLINAFENE, PROSULFURON, PYRAFLUFEN-ETHYL et SULFOSULFURON en annexe I du présent arrêté;

au point 3, pour le pesticide CLOFENTEZINE, la teneur maximale en résidus " agrumes 0.5 " est insérée avant la teneur maximale en résidus " noix (écalées ou non) 0*(0.05) ";

au point 3, pour le pesticide PROCHLORAZE, la teneur maximale en résidus " riz 1 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " avoine 1 " et " orge 1 ";

au point 3, pour le pesticide KRESOXIM-METHYL, la teneur maximale en résidus " fraises 0.2 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " fraises 1 ";

au point 3, le pesticide " DITHIOCARBAMATES sauf thirame (somme exprimée en CS2) " est remplacé par le pesticide " DITHIOCARBAMATES : manèbe, mancozèbe, métiram, propinèbe et zinèbe (somme exprimée en CS2) ";

au point 3, pour les DITHIOCARBAMATES : manèbe, mancozèbe, métiram, propinèbe et zinèbe (somme exprimée en CS2), la teneur maximale en résidus " radis 0.2 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " radis 2 " et la teneur maximale en résidus " oignons de printemps 1 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " échalotes 0.5 " et " tomates 3 ";

au point 3, pour le pesticide CHLORMEQUAT, la teneur maximale en résidus " poires 0.5 (t) " est remplacée par la teneur maximale en résidus " poires 0.3 (t) ";

à la fin du point 3, dans la note explicative, " 2003 " est remplacé par " 2006 ";

10°le point 4.A est complété par les dispositions concernant le pesticide CYCLANILIDE en annexe II du présent arrêté;

11°le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides ACIBENZOLAR-S-METHYL, DIQUAT, FAMOXADONE, FENHEXAMIDE, ISOPROTURON et SULFOSULFURON en annexe II du présent arrêté.

12°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide ETHOFUMESATE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ACIBENZOLAR-S-METHYL, AMITROL, CINIDON-ETHYL, CYCLANILIDE, CYHALOFOP-BUTYL, DIQUAT, ETHOFUMESATE, FAMOXADONE, FENHEXAMIDE, FLORASULAM, FLUMIOXAZINE, IPROVALICARB, ISOPROTURON, METALAXYL-M, PICOLINAFENE, PROSULFURON, PYRAFLUFEN-ETHYL et SULFOSULFURON et le 1er août 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, CHLORMEQUAT, CLOFENTEZINE, les DITHIOCARBAMATES, HEXACONAZOLE, KRESOXIM-METHYL, LAMBDA-CYHALOTHRINE, MYCLOBUTANIL et PROCHLORAZE, et entre en vigueur le 1er juillet 2004 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CHLOROFENAPYR, FENTINE ACETATE et FENTINE HYDROXYDE.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 octobre 2003.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Annexe.

Art. N1.Annexe I.

       I                       II                            III
  -------------------------------------------------------------------------
  Pesticide dans lequel   Metabolites,      Teneurs maximales autorisees
   s'exprime le residu,   isomeres,         en residus (mg/kg)
   sauf mention           produits de
   contraire              degradation
                          ou de reaction
                          et autres
                          pesticides
                          compris dans
                          le residu
                          autorise
  -------------------------------------------------------------------------
  ACIBENZOLAR-S-METHYL    aucun           noisettes                0*(0.1)
                                          bananes                  0.1
                                          mangues                  0.5
                                          tomates                  1
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  0*(0.05)
                                          cereales                 0*(0.05)
                                          autres                   0*(0.02)
  AMITROLE                aucun           olives                   0.05
                                          graines oleagineuses     0*(0.02)
                                          the                      0*(0.02)
                                          houblon                  0*(0.02)
                                          autres                   0*(0.01)
  AZOXYSTROBINE           aucun           agrumes                  1
                                          noix (ecalees ou non)    0*(0.1)
                                          raisins                  2
                                          fraises                  2
                                          mures sauvages           3
                                          framboises               3
                                          bananes                  2
                                          carottes                 0.2
                                          celeris-rave             0.3
                                          raifort                  0.2
                                          panais                   0.2
                                          persil a grosse racine   0.2
                                          salsifis                 0.2
                                          oignons de printemps     2
                                          tomates                  2
                                          poivrons                 2
                                          aubergines               2
                                          cucurbitacees a peau
                                           comestible              1
                                          cucurbitacees a peau
                                           non comestible          0.5
                                          choux-fleurs             0.5
                                          choux pommes             0.3
                                          choux-raves              0.2
                                          laitues et similaires    3
                                          endives                  0.2
                                          fines herbes             3
                                          haricots (non ecosses)   1
                                          haricots (ecosses)       0.2
                                          pois (non ecosses)       0.5
                                          pois (ecosses)           0.2
                                          celeris                  5
                                          artichauts               1
                                          poireaux                 0.1
                                          legumineuses sechees     0.1
                                          graines de colza         0.5
                                          feves de soja            0.5
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  20
                                          orge                     0.3
                                          avoine                   0.3
                                          riz                      0.5
                                          seigle                   0.3
                                          froment                  0.3
                                          triticale                0.3
                                          autres                   0*(0.05)
  CHLOROFENAPYR           aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  CINIDON-ETHYL           E-isomere       graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          cereales                 0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  CYCLANILIDE             aucun           graines de coton         0.2
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  CYHALOFOP-BUTYL         acides libres   graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  0*(0.05)
                                          autres                   0*(0.02)
  DIQUAT                  aucun           haricots secs            0.2
                                          pois secs                0.2
                                          graines de lin           5
                                          feves de soja            0.5
                                          autres graines
                                           oleagineuses            0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          orge                     10
                                          mais                     1
                                          millet                   1
                                          avoine                   2
                                          autres                   0*(0.05)
  ETHOFUMESATE            metabolite      betteraves               0.1
                          2,3 dihydro-3,3
                          dimethyl-2-oxo-
                          benzofurane-5-yl
                          methane
                          sulphonate
                                          graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  FAMOXADONE              aucun           raisins                  2
                                          tomates                  0.2
                                          aubergines               0.2
                                          concombres               0.2
                                          courgettes               0.2
                                          melons                   0.3
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  0*(0.05)
                                          orge                     0.2
                                          sarrasin                 0.1
                                          millet                   0.1
                                          avoine                   0.1
                                          seigle                   0.1
                                          sorgho                   0.1
                                          triticale                0.1
                                          froment                  0.1
                                          autres                   0*(0.02)
  FENHEXAMIDE             aucun           cerises                  5
                                          prunes                   2
                                          raisins                  5
                                          fraises                  5
                                          fruits de ronce
                                           (autres que sauvages)   10
                                          myrtilles                5
                                          groseilles               5
                                          groseilles a maquereau   5
                                          kiwi                     10
                                          tomates                  1
                                          graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  FENTINE ACETATE         aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  FENTINE HYDROXYDE       aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  FLORASULAM              aucun           noix (ecalees ou non)    0*(0.1)
                                          graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.01)
  FLUMIOXAZINE            aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  HEXACONAZOLE            aucun           noix (ecalees ou non)    0*(0.05)
                                          pommes                   0.1
                                          poires                   0.1
                                          raisins                  0.1
                                          fraises                  0.2
                                          bananes                  0.1
                                          tomates                  0.1
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  0*(0.05)
                                          orge                     0.1
                                          froment                  0.1
                                          autres                   0*(0.02)
  IPROVALICARB            aucun           raisins                  2
                                          tomates                  1
                                          concombres               0.1
                                          cornichons               0.1
                                          courgettes               0.1
                                          melons                   0.1
                                          pasteques                0.1
                                          laitues                  1
                                          scaroles                 1
                                          graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  ISOPROTURON             aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  LAMBDA-CYHALOTHRINE     aucun           pamplemousses            0.1
                                          citrons                  0.2
                                          limelettes               0.2
                                          mandarines (y compris
                                           les clementines et
                                           autres hybrides)        0.2
                                          oranges                  0.1
                                          pomelos                  0.1
                                          noix (ecalees ou non)    0*(0.05)
                                          fruits a pepins          0.1
                                          abricots                 0.2
                                          peches (y compris les
                                           nectarines et
                                           hybrides similaires)    0.2
                                          autres fruits a noyaux   0.1
                                          raisins                  0.2
                                          fraises                  0.5
                                          groseilles               0.1
                                          groseilles a maquereau   0.1
                                          baies et fruits sauvages 0.2
                                          celeris-raves            0.1
                                          radis                    0.1
                                          oignons de printemps     0.05
                                          tomates                  0.1
                                          poivrons                 0.1
                                          aubergines               0.5
                                          cucurbitacees a peau
                                           comestible              0.1
                                          cucurbitacees a peau
                                           non comestible          0.05
                                          mais doux                0.05
                                          choux (developpement de
                                           l'inflorescence)        0.1
                                          choux de Bruxelles       0.05
                                          choux pommes             0.2
                                          choux (developpement
                                           des feuilles)           1
                                          laitues et similaires    1
                                          epinards                 0.5
                                          fines herbes             1
                                          haricots (non ecosses)   0.2
                                          pois (non ecosses)       0.2
                                          pois (ecosses)           0.2
                                          celeris                  0.3
                                          poireaux                 0.3
                                          champignons sauvages     0.5
                                          the                      1
                                          houblon                  10
                                          orge                     0.05
                                          autres                   0*(0.02)
  METALAXYL-M             aucun           agrumes                  0.5
                                          raisins                  1
                                          fraises                  0.3
                                          carottes                 0.1
                                          tomates                  0.2
                                          poivrons                 0.5
                                          concombres               0.5
                                          melons                   0.05
                                          pasteques                0.05
                                          brocolis                 0.05
                                          choux-fleurs             0.05
                                          choux pommes             0.05
                                          choux non pommes         0.2
                                          laitue                   2
                                          epinards                 0.05
                                          endives                  0.3
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  10
                                          autres                   0*(0.02)
  MYCLOBUTANIL            aucun           agrumes                  3
                                          noix (ecalees ou non)    0*(0.05)
                                          fruits a pepins          0.5
                                          abricots                 0.3
                                          cerises                  1
                                          peches (y compris les
                                           nectarines et
                                           autres hybrides)        0.5
                                          prunes                   0.5
                                          raisins                  1
                                          fraises                  1
                                          groseilles               1
                                          groseilles a maquereau   1
                                          bananes                  2
                                          carottes                 0.2
                                          tomates                  0.3
                                          poivrons                 0.5
                                          aubergines               0.3
                                          cucurbitacees a peau
                                           comestible              0.1
                                          cucurbitacees a peau
                                           non comestible          0.2
                                          artichauts               0.5
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  2
                                          autres                   0*(0.02)
  PICOLINAFENE            aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  PROSULFURON             aucun           legumineuses sechees     0*(0.05)
                                          graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.02)
  PYRAFLUFEN-ETHYL        aucun           noix (ecalees ou non)    0*(0.1)
                                          graines oleagineuses     0*(0.05)
                                          the                      0*(0.05)
                                          houblon                  0*(0.05)
                                          autres                   0*(0.02)
  SULFOSULFURON           aucun           graines oleagineuses     0*(0.1)
                                          the                      0*(0.1)
                                          houblon                  0*(0.1)
                                          autres                   0*(0.05)
  -------------------------------------------------------------------------

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 22 octobre 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Art. N2.Annexe II.

       I                       II                            III
  -------------------------------------------------------------------------
  Pesticide dans lequel   Metabolites,      Teneurs maximales autorisees
   s'exprime le residu,   isomeres,         en residus (mg/kg)
   sauf mention           produits de
   contraire              degradation
                          ou de reaction
                          et autres
                          pesticides
                          compris dans
                          le residu
                          autorise
  ---------------------------------------------------------------------------
  ACIBENZOLAR-S-METHYL    aucun             tous                     0*(0.02)
  CYCLANILIDE             aucun             tous                     0*(0.01)
  DIQUAT                  aucun             tous                     0*(0.05)
  ETHOFUMESATE            metabolites       tous                     0*(0.1)
                          2,3 dihydro-3,3
                          dimethyl-
                          2-oxo-
                          benzofurane-5-yl
                          methane
                          sulphonate
  FAMOXADONE              aucun             tous                     0*(0.05)
  FENHEXAMIDE             aucun             tous                     0*(0.05)
  ISOPROTURON             aucun             tous                     0*(0.05)
  SULFOSULFURON           aucun             tous                     0*(0.05)
  ---------------------------------------------------------------------------

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 22 octobre 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

R. DEMOTTE

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