Texte 2003022902

7 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
21-10-2003
Numéro
2003022902
Page
50908
PDF
version originale
Dossier numéro
2003-09-07/46
Entrée en vigueur / Effet
21-10-2003
Texte modifié
1997022659
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001 et 28 septembre 2001, 20 mars 2002, sont apportées les modifications suivantes :

le texte concernant les additifs E 338 Acide phosphorique, E 339 (i) Phosphate monosodique, E 339 (ii) Phosphate disodique, E339 (iii) Phosphate trisodique, E 340 (i) Phosphate monopotassique, E 340 (ii) Phosphate dipotassique, E 340 (iii) Phosphate tripotassique, E 341 (i) Phosphate monocalcique, E 341 (ii) Phosphate dicalcique, E 341 (iii) Phosphate tricalcique, E 450 (i) Diphosphate disodique, E 450 (ii) Diphosphate trisodique, E 450 (iii) Diphosphate tétrasodique, E 450 (v) Diphosphate tétrapotassique, E 450 (vi) Diphosphate dicalcique, E 450 (vii) Dihydrogéno-diphosphate de calcium, E 451 (i) Triphosphate pentasodique, E 451 (ii) Triphosphate pentapotassique, E 452 (i) Polyphosphate sodique, E 452 (ii) Polyphosphate potassique et E 452 (iv) Polyphosphate calcique est remplacé par le texte du chapitre Ier de l'annexe du présent arrêté.

l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997, est complétée avec les dispositions du chapitre II de l'annexe du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication dans le Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 septembre 2003.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE

Annexe.

Art. N1.ANNEXE.

Chapitre Ier.

  " E 338 ACIDE PHOSPHORIQUE
  SYNONYMES                         Acide orthophosphorique
                                    Acide monophosphorique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Acide phosphorique
      EINECS                        231-633-2
      Formule chimique              H3PO4
      Poids moleculaire             98,00
      Composition                   L'acide phosphorique est disponible
                                     dans le commerce sous forme de
                                     solution aqueuse a des concentrations
                                     variables. Pas moins de 67,0 %
                                     et pas plus de 85,7 %
  DESCRIPTION                       Liquide visqueux clair, incolore
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      d'acide et de phosphate
  PURETE
      Acides volatils               Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en acide
                                     acetique)
      Chlorures                     Pas plus de 200 mg/kg (exprimes en
                                     chlore)
      Nitrates                      Pas plus de 5 mg/kg (exprimes en NaNO3)
      Sulfates                      Pas plus de 1 500 mg/kg (exprimes en
                                     CaSO4)
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  Note :                            La presente specification se refere a
                                     une solution aqueuse a 75 %.
  E 339 (i) PHOSPHATE MONOSODIQUE
  SYNONYMES                         Monophosphate monosodique
                                    Monophosphate monosodique acide
                                    Orthophosphate monosodique
                                    Phosphate de sodium monobasique
                                    Dihydrogeno-monophosphate de sodium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Dihydrogeno-monophosphate de sodium
      EINECS                        231-449-2
      Formule chimique              Anhydre : NaH2PO4
                                    Monohydrate : NaH2PO4.H2O
                                    Dihydrate : NaH2PO4.2H2O
      Poids moleculaire             Anhydre : 119,98
                                    Monohydrate : 138,00
                                    Dihydrate : 156,01
      Composition                   Apres dessiccation a 60°C pendant
                                     1 heure, puis a 105°C pendant
                                     4 heures, ne contient pas moins de
                                     97 % de NaH2PO4
      Teneur en P2O5                Entre 58,0 % et 60,0 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Poudre blanche inodore, cristaux ou
                                     granules legerement deliquescents
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau.
                                     Insoluble dans l'ethanol ou l'ether
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 4,1 et 5,0
  PURETE
      Perte par deshydratation      Le sel anhydre ne perd pas plus de
                                     2,0 %, le monohydrate pas plus
                                     de 15,0 % et le dihydrate pas plus de
                                     25 % apres dessiccation a 60°C
                                     pendant 1 heure, puis a 105°C
                                     pendant 4 heures
      Substances insolubles         Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       dans l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 339 (ii) PHOSPHATE DISODIQUE
  SYNONYMES                         Monophosphate disodique
                                    Phosphate de sodium secondaire
                                    Orthophosphate disodique
                                    Phosphate disodique acide
  DEFINITION
      Denomination chimique         Hydrogeno-monophosphate disodique
                                    Hydrogeno-orthophosphate disodique
      EINECS                        231-448-7
      Formule chimique              Anhydre : Na2HPO4
                                    Hydrate : Na2HPO4.nH2O (n = 2,7 ou 12)
      Poids moleculaire             141,98 (anhydre)
      Composition                   Apres dessiccation a 40° C pendant
                                     3 heures, puis a 105°C pendant
                                     5 heures, ne contient pas moins de
                                     98 % de Na2HPO4
      Teneur en P2O5                Entre 49 % et 51 % sur la base anhydre
  DESCRIPTION                       L'hydrogeno-phosphate disodique est une
                                     poudre blanche hygroscopique
                                     inodore. Les formes hydratees
                                     comprennent le dihydrate, solide
                                     cristallin inodore; l'heptahydrate,
                                     sous forme de poudre granuleuse ou de
                                     cristaux efflorescents inodores de
                                     couleur blanche; le dodecahydrate,
                                     sous forme de poudre ou de cristaux
                                     efflorescents inodores de couleur
                                     blanche.
  IDENTIFICATION
  Tests positifs de recherche du
   sodium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau. Insoluble
                                     dans l'ethanol
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 8,4 et 9,6
  PURETE
      Perte par deshydratation      Apres dessiccation a 40°C pendant
                                     3 heures, puis a 105°C pendant
                                     5 heures, les pertes en poids sont
                                     les suivantes : pour la forme anhydre,
                                     pas plus de 5,0 %; pour le dihydrate,
                                     pas plus de 22,0 %; pour
                                     l'heptahydrate, pas plus de 50,0 %;
                                     pour le dodecahydrate, pas plus
                                     de 61,0 %
      Substances insolubles dans    Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 339 (iii) PHOSPHATE TRISODIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de sodium
                                    Phosphate de sodium tribasique
                                    Orthophosphate trisodique
  DEFINITION                        Le phosphate trisodique s'obtient a
                                     partir de solutions aqueuses et
                                     cristallise sous la forme anhydre et
                                     avec 1/2, 1, 6, 8 ou 12 H2O. Le
                                     dodecahydrate cristallise toujours a
                                     partir de solutions aqueuses avec
                                     un excedent d'hydroxyde de sodium. Il
                                     contient 1/4 de molecule de
                                     NaOH.
      Denomination chimique         Monophosphate trisodique
                                    Phosphate trisodique
                                    Orthophosphate trisodique
      EINECS                        231-509-8
      Formule chimique              Anhydre : Na3PO4
                                    Hydrate : Na3PO4.nH2O (n = 1/2, 1, 6, 8,
                                     ou 12)
      Poids moleculaire             163,94 (anhydre)
      Composition                   Le phosphate de sodium anhydre et les
                                     formes hydratees, exception
                                     faite du dodecahydrate, ne contiennent
                                     pas moins de 97,0 % de Na3PO4
                                     calcules sur la matiere seche. Le
                                     dodecahydrate de phosphate de
                                     sodium ne contient pas moins de 92,0 %
                                     de Na3PO4 calcules sur la matiere
                                     calcinee.
      Teneur en P2O5                Entre 40,5 % et 43,5 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Cristaux, granules ou poudre cristalline
                                     inodores, de couleur blanche
  IDENTIFICATION
  Tests positifs de recherche du
   sodium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau.
                                     Insoluble dans l'ethanol.
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 11,5 et 12,5
  PURETE
      Perte par calcination         Apres dessiccation a 120°C pendant
                                     2 heures, puis calcination a 800°C
                                     pendant 30 minutes, les pertes en poids
                                     sont les suivantes : l'anhydre,
                                     pas plus de 2,0 %; le monohydrate,
                                     pas plus de 11,0 %; le dodecahy-drate,
                                     entre 45,0 % et 58,0 %
      Substances insolubles dans    Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 340 (i) PHOSPHATE
   MONOPOTASSIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de potassium monobasique
                                    Monophosphate monopotassique
                                    Orthophosphate de potassium
  Definition
      Denomination chimique         Dihydrogeno-phosphate de potassium
                                    Dihydrogeno-orthophosphate monopotassique
                                    Dihydrogeno-monophosphate monopotassique
      EINECS                        231-913-4
      Formule chimique              KH2PO4
      Poids moleculaire             136,09
      Composition                   Pas moins de 98,0 % apres dessiccation
                                     a 105°C pendant 4 heures
      Teneur en P2O5                Entre 51,0 % et 53,0 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Cristaux incolores ou poudre blanche
                                     granuleuse ou cristalline hygroscopique,
                                     inodores
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau. Insoluble
                                     dans l'ethanol.
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 4,2 et 4,8
  PURETE
      Perte par deshydratation      Pas plus de 2,0 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 heures
      Substances insolubles dans    Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 340 (ii) PHOSPHATE DIPOTASSIQUE
  SYNONYMES                         Monophosphate dipotassique
                                    Phosphate de potassium secondaire
                                    Phosphate dipotassique acide
                                    Orthophosphate dipotassique
                                    Phosphate de potassium dibasique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Hydrogeno-monophosphate dipotassique
                                    Hydrogeno-phosphate dipotassique
                                    Hydrogeno-orthophosphate dipotassique
      EINECS                        231-834-5
      Formule chimique              K2HPO4
      Poids moleculaire             174,18
      Composition                   Pas moins de 98 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 heures
      Teneur en P2O5                Entre 40,3 % et 41,5 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Poudre granuleuse, cristaux ou masses
                                     incolores ou blancs; substance
                                     deliquescente
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau.
                                     Insoluble dans l'ethanol
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 8,7 et 9,4
  PURETE
      Perte par deshydratation      Pas plus de 2,0 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 heures
      Substances insolubles dans    Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 340 (iii) PHOSPHATE
   TRIPOTASSIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de potassium
                                    Phosphate de potassium tribasique
                                    Orthophosphate tripotassique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Monophosphate tripotassique
                                    Phosphate tripotassique
                                    Orthophosphate tripotassique
      EINECS                        231-907-1
      Formule chimique              Anhydre : K3PO4
                                    Hydrate : K3PO4.nH2O (n = 1 ou 3)
      Poids moleculaire             212,27 (anhydre)
      Composition                   Pas moins de 97 % calcules sur la
                                     substance calcinee
      Teneur en P2O5                Entre 30,5 % et 33,0 % sur la substance
                                     calcinee
  DESCRIPTION                       Cristaux ou granules incolores ou blancs
                                     inodores et hygroscopiques.
                                     Les formes hydratees sont le
                                     monohydrate et le trihydrate
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  B. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau. Insoluble
                                     dans l'ethanol
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 11,5 et 12,3
  PURETE
      Perte par calcination         Anhydre : pas plus de 3,0 %; hydrate :
                                     pas plus de 23,0 %. Apres
                                     dessiccation a 105°C pendant 1 heure,
                                     puis calcination a 800 +/- 25°C
                                     pendant 30 minutes
      Substances insolubles dans    Pas plus de 0,2 % sur la base anhydre
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 341 (i) PHOSPHATE MONOCALCIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de calcium monobasique
                                    Orthophosphate monocalcique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Dihydrogeno-phosphate de calcium
      EINECS                        231-837-1
      Formule chimique              Anhydre : Ca(H2PO4)2
                                    Monohydrate : Ca(H2PO4)2.H2O
      Poids moleculaire             234,05 (anhydre)
                                    252,08 (monohydrate)
      Composition                   Pas moins de 95 % sur la base de la
                                     matiere seche
      Teneur en P2O5                Entre 55,5 % et 61,1 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Poudre granuleuse, cristaux ou granules
                                     blancs deliquescents
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  B. Teneur en CaO                  Entre 23,0 % et 27,5 % (anhydre)
                                    Entre 19,0 % et 24,8 % (monohydrate)
  PURETE
      Perte par deshydratation      Pas plus de 14 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 heures (anhydre)
                                    Pas plus de 17,5 % apres dessiccation a
                                     60°C pendant 1 heure, puis a
                                     105°C pendant 4 heures (monohydrate)
      Perte par calcination         Pas plus de 17,5 % apres calcination a
                                     800 +/- 25°C pendant 30 minutes
                                     (anhydre)
                                    Pas plus de 25,0 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 1 heure, puis
                                     calcination a 800 +/- 25°C pendant
                                     30 minutes (monohydrate)
      Fluorures                     Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 341 (ii) PHOSPHATE DICALCIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de calcium dibasique
                                    Orthophosphate dicalcique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Monohydrogeno-phosphate de calcium
                                    Hydrogeno-orthophosphate de calcium
                                    Phosphate de calcium secondaire
      EINECS                        231-826-1
      Formule chimique              Anhydre : CaHPO4
                                    Dihydrate : CaHPO4.2H2O
      Poids moleculaire             136,06 (anhydre)
                                    172,09 (dihydrate)
      Composition                   Le phosphate dicalcique, apres
                                     dessiccation a 200°C pendant 3 heures,
                                     ne contient pas moins de 98 % et pas
                                     plus de l'equivalent de 102 % de
                                     CaHPO4
      Teneur en P2O5                Entre 50,0 % et 52,5 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Cristaux, granules, poudre granuleuse
                                     ou poudre de couleur blanche
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  B. Essais de solubilite           Faiblement soluble dans l'eau.
                                     Insoluble dans l'ethanol
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 8,5 % (anhydre) ou 26,5 %
                                     (dihydrate) apres calcination a
                                     800 +/- 25°C pendant 30 minutes
      Fluorures                     Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 341 (iii) PHOSPHATE TRICALCIQUE
  SYNONYMES                         Phosphate de calcium tribasique
                                    Orthophosphate de calcium
                                    Hydroxy-monophosphate pentacalcique
                                    Hydroxy-apatite de calcium
  DEFINITION                        Le phosphate tricalcique consiste en un
                                     melange variable de phosphates de
                                     calcium obtenu par la neutralisation
                                     d'acide phosphorique avec
                                     de l'hydroxyde de calcium et ayant
                                     pour composition approximative
                                     10CaO.3P2O5.H2O.
      Denomination chimique         Hydroxy-monophosphate pentacalcique
                                    Monophosphate tricalcique
      EINECS                        235-330-6 (hydroxy-monophosphate
                                     pentacalcique)
                                    231-840-8 (orthophosphate de calcium)
      Formule chimique              Ca5(PO4)3.OH ou Ca3(PO4)2
      Poids moleculaire             502 ou 310
      Composition                   Pas moins de 90 % calcules sur la
                                     substance calcinee
      Teneur en P2O5                Entre 38,5 % et 48,0 % sur la base
                                     anhydre
  DESCRIPTION                       Poudre blanche inodore stable a l'air
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  B. Solubilite                     Pratiquement insoluble dans l'eau;
                                     insoluble dans l'ethanol, soluble
                                     dans les acides chlorhydrique et
                                     nitrique dilues
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 8 % apres calcination a
                                     800 +/- 25°C jusqu'a l'obtention
                                     d'un poids constant
      Fluorures                     Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (i) DIPHOSPHATE DISODIQUE
  SYNONYMES                         Dihydrogeno-diphosphate disodique
                                    Dihydrogeno-pyrophosphate disodique
                                    Pyrophosphate de sodium acide
                                    Pyrophosphate disodique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Dihydrogeno-diphosphate disodique
      EINECS                        231-835-0
      Formule chimique              Na2H2P2O7
      Poids moleculaire             221,94
      Composition                   Pas moins de 95 % de diphosphate
                                     disodique
      Teneur en P2O5                Pas moins de 63,0 % et pas plus de
                                     64,5 %
  DESCRIPTION                       Poudre ou grains de couleur blanche
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  B. Solubilite                     Soluble dans l'eau
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 3,7 et 5,0
  PURETE
      Perte par deshydratation      Pas plus de 0,5 % (105°C, 4 h)
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 1 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (ii) DIPHOSPHATE TRISODIQUE
  SYNONYMES                         Pyrophosphate trisodique acide
                                    Monohydrogeno-diphosphate trisodique
  DEFINITION
      EINECS                        238-735-6
      Formule chimique              Monohydrate : Na3HP2O7.H2O
                                    Anhydre : Na3HP2O7
      Poids moleculaire             Monohydrate : 261,95
                                    Anhydre : 243,93
      Composition                   Pas moins de 95 % sur la base anhydre
      Teneur en P2O5                Pas moins de 57 % et pas plus de 59 %
  DESCRIPTION                       Poudre ou grains de couleur blanche,
                                     sous forme anhydre ou mono-hydrate
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  B. Soluble dans l'eau
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 6,7 et 7,5
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 4,5 % sur le compose anhydre
                                    Pas plus de 11,5 % sur la base
                                     monohydrate
      Perte par deshydratation      Pas plus de 0,5 % (105°C, 4 h)
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,2 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (iii) DIPHOSPHATE
   TETRASODIQUE
  SYNONYMES                         Pyrophosphate tetrasodique
                                    Pyrophosphate de sodium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Diphosphate tetrasodique
      EINECS                        231-767-1
      Formule chimique              Anhydre : Na4P2O7
                                    Decahydrate : Na4P2O7.10H2O
      Poids moleculaire             Anhydre : 265,94
                                    Decahydrate : 446,09
      Composition                   Pas moins de 95 % de Na4P2O7 sur la
                                     substance calcinee
      Teneur en P2O5                Pas moins de 52,5 % et pas plus de 54,0 %
  DESCRIPTION                       Cristaux incolores ou blancs, ou poudre
                                     cristalline ou granuleuse de
                                     couleur blanche. Le decahydrate est
                                     legerement efflorescent dans
                                     l'air sec.
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  B. Solubilite                     Soluble dans l'eau. Insoluble dans
                                     l'ethanol
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 9,8 et 10,8
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 0,5 % pour le sel anhydre,
                                     pas moins de 38 % et pas plus
                                     de 42 % pour le decahydrate, determines
                                     dans les deux cas apres
                                     dessiccation a 105°C pendant 4 h, puis
                                     calcination a 550°C pendant 30 minutes
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,2 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (v) DIPHOSPHATE
   TETRAPOTASSIQUE
  SYNONYMES                         Pyrophosphate de potassium
                                    Pyrophosphate tetrapotassique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Diphosphate tetrapotassique
      EINECS                        230-785-7
      Formule chimique              K4P2O7
      Poids moleculaire             330,34 (anhydre)
      Composition                   Pas moins de 95 % sur la substance
                                     calcinee
      Teneur en P2O5                Pas moins de 42,0 % et pas plus de
                                     43,7 % sur la base anhydre
  DESCRIPTION                       Cristaux incolores ou poudre blanche
                                     fortement hygroscopique
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  B. Solubilite                     Soluble dans l'eau, insoluble dans
                                     l'ethanol
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 10,0 et 10,8
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 2 % apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 h, puis calcination
                                     a 550°C pendant 30 minutes
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,2 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (vi) DIPHOSPHATE DICALCIQUE
  SYNONYMES                         Pyrophosphate de calcium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Diphosphate dicalcique
                                    Pyrophosphate dicalcique
      EINECS                        232-221-5
      Formule chimique              Ca2P2O7
      Poids moleculaire             254,12
      Composition                   Pas moins de 96 %
      Teneur en P2O5                Pas moins de 55 % et pas plus de 56 %
  DESCRIPTION                       Fine poudre blanche inodore
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  B. Solubilite                     Insoluble dans l'eau. Soluble dans les
                                     acides chlorhydrique et nitrique
                                     dilues
  C. pH d'une suspension a 10 %     Entre 5,5 et 7,0
      dans l'eau
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 1,5 % a 800 +/- 25°C pendant
                                     30 minutes
      Fluorures                     Pas plus de 50 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 450 (vii)
   DIHYDROGENO-DIPHOSPHATE DE
   CALCIUM
  SYNONYMES                         Pyrophosphate de calcium acide
                                    Dihydrogeno-pyrophosphate monocalcique
  DEFINITION
      Denomination chimique         Dihydrogeno-diphosphate de calcium
      EINECS                        238-933-2
      Formule chimique              CaH2P2O7
      Poids moleculaire             215,97
      Composition                   Pas moins de 90 % sur la base anhydre
      Teneur en P2O5                Pas moins de 61 % et pas plus de 64 %
  DESCRIPTION                       Cristaux ou poudre de couleur blanche
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  PURETE
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,4 %
       l'acide
      Fluorures                     Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 451 (i) TRIPHOSPHATE
   PENTASODIQUE
  SYNONYMES                         Tripolyphosphate pentasodique
                                    Tripolyphosphate de sodium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Triphosphate pentasodique
      EINECS                        231-838-7
      Formule chimique              Na5O10P3nH2O (n = 0 ou 6)
      Poids moleculaire             367,86
      Composition                   Pas moins de 85,0 % (anhydre) ou 65,0 %
                                     (hexahydrate)
      Teneur en P2O5                Pas moins de 56 % et pas plus de 59 %
                                     (anhydre) ou pas moins de 43 %
                                     et pas plus de 45 % (hexahydrate)
  DESCRIPTION                       Granules ou poudre de couleur blanche
                                     legerement hygroscopiques
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Facilement soluble dans l'eau. Insoluble
                                     dans l'ethanol
  B. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 9,1 et 10,2
  PURETE
      Perte par deshydratation      Anhydre : pas plus de 0,7 % (105°C, 1 h)
                                    Hexahydrate : pas plus de 23,5 %
                                     (60°C, 1 h, puis dessiccation a 105°C,
                                     4 h)
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,1 %
       l'eau
      Polyphosphates superieurs     Pas plus de 1 %
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 451 (ii) TRIPHOSPHATE
   PENTAPOTASSIQUE
  SYNONYMES                         Tripolyphosphate pentapotassique
                                    Triphosphate de potassium
                                    Tripolyphosphate de potassium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Triphosphate pentapotassique
                                    Tripolyphosphate pentapotassique
      EINECS                        237-574-9
      Formule chimique              K5O10P3
      Poids moleculaire             448,42
      Composition                   Pas moins de 85 % sur la base anhydre
      Teneur en P2O5                Pas moins de 46,5 % et pas plus de 48 %
  DESCRIPTION                       Granules ou poudre de couleur blanche
                                     fortement hygroscopiques
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Tres soluble dans l'eau
  B. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 9,2 et 10,5
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 0,4 % (apres dessiccation a
                                     105°C pendant 4 h, puis calcination
                                     a 550°C pendant 30 minutes)
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 2 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 452 (i) POLYPHOSPHATE SODIQUE
  1. POLYPHOSPHATE SOLUBLE
  SYNONYMES                         Hexametaphosphate de sodium
                                    Tetrapolyphosphate de sodium
                                    Sel de Graham
                                    Polyphosphates de sodium, vitreux
                                    Polymetaphosphate de sodium
                                    Metaphosphate de sodium
  DEFINITION                        Les polyphosphates de sodium solubles
                                     s'obtiennent par la fusion, puis
                                     la refrigeration des orthophosphates de
                                     sodium. Ces composes forment
                                     une catégorie consistant en plusieurs
                                     polyphosphates amorphes solubles
                                     dans l'eau composes de chaines
                                     lineaires d'unites de metaphosphate
                                     (NaPO3)x ou x > ou = 2,
                                     terminees par des groupes Na2PO4. Ces
                                     substances sont habituellement
                                     identifiees par leur rapport Na2O/P2O5
                                     ou leur teneur en P2O5. Les rapports
                                     Na2O/P2O5 varient d'environ 1,3 pour
                                     le tetrapolyphosphate de sodium, ou
                                     x = environ 4, a environ 1,1 pour le
                                     sel de Graham, habituellement appele
                                     hexametaphosphate de sodium,
                                     ou x est compris entre 13 et 18, et a
                                     environ 1,0 pour les polyphosphates de
                                     sodium de poids moleculaire plus eleve,
                                     ou x varie entre 20 et 100 ou plus. Le
                                     pH de leurs solutions varie entre 3,0
                                     et 9,0.
      Denomination chimique         Polyphosphate sodique
      EINECS                        272-808-3
      Formule chimique              Melanges heterogenes de sels de sodium
                                     d'acides polyphosphoriques
                                     condenses lineaires de formule generale
                                     H(n + 2)PnO(3n + 1) ou n n'est
                                     pas inferieur a 2
      Poids moleculaire             (102)n
      Teneur en P2O5                Pas moins de 60 % et pas plus de 71 %
                                     sur la substance calcinee
  DESCRIPTION                       Plaquettes, granules ou poudres
                                     transparents, incolores ou blancs
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Tres soluble dans l'eau
  B. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  C. pH d'une solution a 1 %        Entre 3,0 et 9,0
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 1 %
      Matieres insolubles dans      Pas plus de 0,1 %
       l'eau
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  2. POLYPHOSPHATE INSOLUBLE
  SYNONYMES                         Metaphosphate de sodium insoluble
                                    Sel de Maddrell
                                    Polyphosphate de sodium insoluble, IMP
  DEFINITION                        Le metaphosphate de sodium insoluble est
                                     un polyphosphate de sodium de haut
                                     poids moleculaire compose de deux
                                     longues chaines de metaphosphate
                                     (NaPO3)x formant une spirale en sens
                                     opposes autour d'un axe commun. Le
                                     rapport Na2O/P2O5 est d'environ 1,0.
                                     Le pH d'une suspension a 1 pour 3 dans
                                     l'eau est de 6,5 environ.
      Denomination chimique         Polyphosphate sodique
      Einecs                        272-808-3
      Formule chimique              Melanges heterogenes de sels de sodium
                                     d'acides polyphosphoriques
                                     condenses lineaires de formule generale
                                     H(n + 2)PnO(3n + 1) ou n n'est
                                     pas inferieur a 2
      Poids moleculaire             (102)n
      Teneur en P2O5                Pas moins de 68,7 % et pas plus de 70,0 %
  DESCRIPTION                       Poudre cristalline blanche
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Insoluble dans l'eau, soluble dans les
                                     acides mineraux et dans les
                                     solutions de chlorures de potassium et
                                     d'ammonium (mais pas de sodium)
  B. Tests positifs de recherche
      du sodium et du phosphate
  C. pH d'une suspension a 1 pour    Environ 6,5
      3 dans l'eau
  PURETE
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 452 (ii) POLYPHOSPHATE
   POTASSIQUE
  SYNONYMES                         Metaphosphate de potassium
                                    Polymetaphosphate de potassium
                                    Sel de Kurrol
  DEFINITION
      Denomination chimique         Polyphosphate potassique
      Einecs                        232-212-6
      Formule chimique              (KPO3)n
                                    Melanges heterogenes de sels de
                                     potassium d'acides
                                     polyphosphoriques condenses
                                     lineaires de formule generale
                                     H(n + 2)PnO(3n + 1)ou n
                                     n'est pas inferieur a 2
      Poids moleculaire             (118)n
      Teneur en P2O5                Pas moins de 53,5 % et pas plus de
                                     61,5 % sur la substance calcinee
  DESCRIPTION                       Poudre fine ou cristaux de couleur
                                     blanche ou plaquettes vitreuses
                                     incolores
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     1 g se dissout dans 100 ml d'une
                                     solution a 1 pour 25 d'acetate de
                                     sodium
  B. Tests positifs de recherche
      du potassium et du phosphate
  C. pH d'une suspension a 1 %      Pas plus de 7,8
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 2 % (105°C pendant 4 h,
                                     puis calcination a 550°C pendant
                                     30 minutes)
      Phosphate cyclique            Pas plus de 8 % sur la teneur en P2O5
      Fluorures                     Pas plus de 10 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg
  E 452 (iv) POLYPHOSPHATE CALCIQUE
  SYNONYMES                         Metaphosphate de calcium
                                    Polymetaphosphate de calcium
  DEFINITION
      Denomination chimique         Polyphosphate calcique
      Einecs                        236-769-6
      Formule chimique              (CaP2O6)n
                                    Melanges heterogenes de sels de calcium
                                     d'acides polyphosphoriques
                                     condenses de formule generale
                                     H(n + 2)PnO(n + 1) ou n n'est pas
                                     inferieur a 2
      Poids moleculaire             (198)n
      Teneur en P2O5                Pas moins de 71 % et pas plus de 73 %
                                     sur la substance calcinee
  DESCRIPTION                       Cristaux inodores incolores ou poudre
                                     blanche
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Habituellement faiblement soluble dans
                                     l'eau. Soluble en milieu acide
  B. Tests positifs de recherche
      du calcium et du phosphate
  C. Teneur en CaO                  27-29,5 %
  PURETE
      Perte par calcination         Pas plus de 2 % (105°C pendant 4 h,
                                     puis calcination a 550°C pendant
                                     30 minutes)
      Phosphate cyclique            Pas plus de 8 % sur la teneur en P2O5
      Fluorures                     Pas plus de 30 mg/kg (exprimes en fluor)
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 4 mg/kg
      Mercure                       Pas plus de 1 mg/kg "

Chapitre II.

  " E 650 ACETATE DE ZINC
  SYNONYMES                         Acide acetique, sel de zinc, dihydrate
  DEFINITION
      Denomination chimique         Acetate de zinc dihydrate
      Formule chimique              C4H6O4Zn - 2H2O
      Poids moleculaire             219,51
      Composition                   Teneur : pas moins de 98 % et pas plus
                                     de 102 % de C4H6O4Zn - 2H2O
  DESCRIPTION                       Cristaux incolores ou fine poudre blanc
                                     casse
  IDENTIFICATION
  A. Tests positifs de recherche
      de l'acetate et du zinc
  B. pH d'une solution a 5 %        Entre 6,0 et 8,0
  PURETE
      Matiere insoluble             Pas plus de 0,005 %
      Chlorures                     Pas plus de 50 mg/kg
      Sulfates                      Pas plus de 100 mg/kg
      Alcalins et terres alcalines  Pas plus de 0,2 %
      Impuretes organiques          Test positif
       volatiles
      Fer                           Pas plus de 50 mg/kg
      Arsenic                       Pas plus de 3 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 20 mg/kg
      Cadmium                       Pas plus de 5 mg/kg
  E 943a BUTANE
  SYNONYMES                         n-Butane
  DEFINITION
      Denomination chimique         Butane
      Formule chimique              CH3CH2CH2CH3
      Poids moleculaire             58,12
      Composition                   Pas moins de 96 %
  DESCRIPTION                       Gaz ou liquide incolore presentant une
                                     odeur douce caracteristique
  IDENTIFICATION
  A. Tension de vapeur              108,935 kPa a 20°C
  PURETE
      Methane                       Pas plus de 0,15 % v/v
      Ethane                        Pas plus de 0,5 % v/v
      Propane                       Pas plus de 1,5 % v/v
      Isobutane                     Pas plus de 3,0 % v/v
      1,3-butadiene                 Pas plus de 0,1 % v/v
      Humidite                      Pas plus de 0,005 %
  E 943b ISOBUTANE
  SYNONYMES                         2-methylpropane
  DEFINITION
      Denomination chimique         2-methylpropane
      Formule chimique              (CH3 )2 CH CH3
      Poids moleculaire             58,12
      Composition                   Pas moins de 94 %
  DESCRIPTION                       Gaz ou liquide incolore presentant une
                                     odeur douce caracteristique
  IDENTIFICATION
  A. Tension de vapeur              205,465 kPa a 20°C
  PURETE
      Methane                       Pas plus de 0,15 % v/v
      Ethane                        Pas plus de 0,5 % v/v
      Propane                       Pas plus de 2,0 % v/v
      n-Butane                      Pas plus de 4,0 % v/v
      1,3-butadiene                 Pas plus de 0,1 % v/v
      Humidite                      Pas plus de 0,005 %
  E 944 PROPANE
  DEFINITION
      Denomination chimique         Propane
      Formule chimique              CH3CH2CH3
      Poids moleculaire             44,09
      Composition                   Pas moins de 95 %
  DESCRIPTION                       Gaz ou liquide incolore presentant une
                                     odeur douce caracteristique
  IDENTIFICATION
  A. Tension de vapeur              732,910 kPa a 20°C
  PURETE
      Methane                       Pas plus de 0,15 % v/v
      Ethane                        Pas plus de 1,5 % v/v
      Isobutane                     Pas plus de 2,0 % v/v
      n-Butane                      Pas plus de 1,0 % v/v
      1,3-butadiene                 Pas plus de 0,1 % v/v
      Humidite                      Pas plus de 0,005 %
  E 949 HYDROGENE
  DEFINITION
      Denomination chimique         Hydrogene
      EINECS                        215-605-7
      Formule chimique              H2
      Poids moleculaire             2
      Composition                   Pas moins de 99,9 %
  DESCRIPTION                       Gaz incolore, inodore, hautement
                                     inflammable
  PURETE
      Eau                           Pas plus de 0,005 % v/v
      Oxygene                       Pas plus de 0,001 % v/v
      Azote                         Pas plus de 0,75 % v/v
  E 1201 POLYVINYLPYRROLIDONE
  SYNONYMES                         Polyvidone
                                    PVP
                                    Polyvinylpyrrolidone soluble
  DEFINITION
      Denomination chimique         Polyvinylpyrrolidone,
                                     poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-ethylene]
      Formule chimique              (C6H9NO)n
      Poids moleculaire             Pas moins de 25 000
      Composition                   Pas moins de 11,5 % et pas plus de
                                     12,8 % d'azote (N) sur la base anhydre
  DESCRIPTION                       Poudre blanche ou presque blanche
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Soluble dans l'eau et dans l'ethanol
                                    Insoluble dans l'ether
  B. pH d'une solution a 5 %        Entre 3,0 et 7,0
  PURETE
      Eau                           Pas plus de 5 % (Karl Fischer)
      Total cendres                 Pas plus de 0,1 %
      Aldehyde                      Pas plus de 500 mg/kg (exprimes en
                                     acetaldehyde)
      N-vinylpyrrolidone libre      Pas plus de 10 mg/kg
      Hydrazine                     Pas plus de 1 mg/kg
      Plomb                         Pas plus de 5 mg/kg
  E 1202 POLYVINYLPOLYPYRROLIDONE
  SYNONYMES                         Crospovidone
                                    Polyvidone reticulee
                                    Polyvinylpyrrolidone insoluble
  DEFINITION                        La polyvinylpolypyrrolidone est un
                                     poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-
                                     ethylene], reticule de facon
                                     aleatoire. Elle est produite par
                                     polymerisation de la
                                     N-vinyl-2-pyrrolidone en presence
                                     d'un catalyseur caustique
                                     ou d'une N,N'-divinyl-imidazolidone.
                                     En raison de son insolubilite
                                     dans tous les solvants courants,
                                     l'intervalle de poids moleculaire
                                     n'est pas utilisable pour la detection.
      Denomination chimique         Polyvinylpyrrolidone,
                                     poly-[1-(2-oxo-1-pyrrolidinyl)-ethylene]
      Formule chimique              (C6H9NO)n
      Composition                   Pas moins de 11 % et pas plus de 12,8 %
                                     d'azote (N) sur la base anhydre
  DESCRIPTION                      Poudre hygroscopique de couleur blanche
                                     a faible odeur non desagreable
  IDENTIFICATION
  A. Solubilite                     Insoluble dans l'eau, l'ethanol et
                                     l'ether
  B. pH d'une suspension a 1 %      Entre 5,0 et 8,0
      dans l'eau
  PURETE
      Eau                           Pas plus de 6 % (Karl Fischer)
      Cendres sulfatees             Pas plus de 0,4 %
      Matieres solubles dans l'eau  Pas plus de 1 %
      N-vinylpyrrolidone libre      Pas plus de 10 mg/kg
      N,N'-divinyl-imidazolidone    Pas plus de 2 mg/kg
       libre
      Plomb                         Pas plus de 5 mg/kg "

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 septembre 2003.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique,

R. DEMOTTE

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