Texte 2003022622
Article 1er.A l'article 17, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié par les arrêtés royaux des 25 juillet 1994, 7 août 1995, 31 août 1998, 9 octobre 1998, 29 avril 1999, 30 mai 2001 et 27 février 2002, au 3°, dans le libellé de la prestation 451835 - 451846, les termes " nos 473093 - 473104, 473115 - 473126, 473130 - 473141, 473152 - 473163, 473174 - 473185, 473196 - 473200, 473211 - 473222, 473432 - 473443 et 473454 - 473465 ", sont remplacés par les termes " nos 473093 - 473104, 473130 - 473141, 473174 - 473185, 473211 - 473222 et 473432 - 473443, ".
Art. 2.A l'article 20, § 1er, c) de la même annexe, modifié par les arrêtés royaux des 30 janvier 1986, 7 janvier 1987, 22 juillet 1988, 12 août 1994, 18 février 1997, 31 août 1998, 9 octobre 1998, 8 décembre 2000 et 5 septembre 2001, sont apportées les modifications suivantes :
1. dans le libellé de la prestation 472113 - 472124, le mot " Sengs-take-Blakmore " est remplacé par " Sengstaken-Blakemore ";
2. les prestations 472135 - 472146, 472253 - 472264, 473233 - 473244, 473314 - 473325, 473351 et 473373 sont supprimées;
3. la valeur relative de la prestation 472076 - 472080 est portée à K 60;
4. la règle d'application qui suit la prestation 472231 - 472242 est adaptée comme suit :
" Les honoraires pour la prestation n° 472231 - 472242 ne peuvent être cumulés avec les honoraires fixés pour le tubage sous le n° 112254 - 112265. ";
5. le libellé de la prestation 472452 - 472463 est complété in fine par les mots "avec un endoscope flexible";
6. la valeur relative de la prestation 473034 - 473045 est portée à K 60;
7. dans le libellé de la prestation 473734 - 473745, les mots " et/ou ablation de tumeurs et/ou coagulation de lésions " sont supprimés;
8. la prestation suivante est insérée après la prestation 473734 - 473745 :
" 473793 - 473804
Ablation de tumeurs et/ou coagulation de lesions (2e et
3e duodenum) K 150 ";9. le libellé de la prestation 473093 - 473104 est complété in fine par les mots " avec un entéroscope ";
10. dans la deuxième règle d'application qui suit la prestation 473211 - 473222, les numéros 473314 - 473325 et 473351 sont supprimés et les numéros 473690 - 473701, 473712 - 473723, 473793 - 473804 et 473830 - 473841 sont insérés;
11. dans le libellé de la prestation 473270 - 473281, les mots " quel que soit le type de traitement endoscopique " sont insérés après le mot " endoscopique ";
12. le libelle et la valeur relative de la prestation 473771 - 473782 sont
modifies comme suit : " Hemostase en urgence, pour hemorragie digestive,
avec chute de l'hemoglobine de plus de 2 gr ou necessitant une
transfusion K 160 ";13. la prestation et la règle d'application suivantes sont insérées après la prestation 473292 -473303 :
" 473815 - 473826
Dilatation de stenoses par voie endoscopique, y compris le ballon eventuel
et la radioscopie eventuelle, non compris l'endoscopie elle-meme K 50;Par patient, la prestation 473815 - 473826 ne peut être attestée qu'une fois par an. ";
14. la valeur relative de la prestation 473395 - 473406 est portée à K 100;
15. la valeur relative de la prestation 473410 - 473421 est portée à K 110;
16. la valeur relative de la prestation 473535 - 473546 est portée à K 200;
17. le libellé de la prestation 473690 - 473701 est modifié comme suit :
" Fibroduodénoscopie avec papillotomie ";
18. la prestation suivante est insérée après la prestation 473690 - 473701 :
" 473830 - 473841
Cholangiowirsungographie retrograde avec extraction de calculs
choledociens K 350 ";19. la valeur relative de la prestation 473712 - 473723 est portée à K 400;
20. la deuxième règle d'application qui suit la prestation 473712 - 473723 est supprimée;
21. dans la troisième règle d'application ancienne, devenue la deuxième, qui suit la prestation 473712 - 473723, il y a lieu de remplacer les termes " 472010 - 472021, 472371 - 472382, 473071 - 473082, 473211 - 473222 et 473454 - 473465 " par les termes " 472010 - 472021 et 473211 - 473222 ";
22. les prestations et règles d'application suivantes sont insérées après la troisième règle d'application ancienne, devenue la deuxième, qui suit la prestation 473712 - 473723 :
" 473852 - 473863
Echoendoscopie du tube digestif superieur K 220
473874 - 473885
Echoendoscopie avec ponction de tissu extramural (materiel disposable non
compris) K 250
473896 - 473900
Echoendoscopie ano-rectale K 180Les prestations 473852 - 473863, 473874 - 473885, 473896 - 473900 ne peuvent être portées en compte que dans le cadre de staging d'une pathologie oncologique démontrée, en vue d'une intervention chirurgicale curative. Par patient, une seule prestation de ce groupe peut être portée en compte par période de 12 mois. Elles ne sont cumulables avec aucune autre prestation endoscopique ni avec une échographie abdominale.
473911 - 473922
Cystogastrostomie endoscopique ou cystoduo- denostomie
endoscopique K350 ";23. Dans la règle d'application qui commence par les termes " Pour les prestations n° s 472076 - 472080, 472091 - 472102 " et qui se termine par les termes " la valeur relative est majorée de 13 % ", les numéros de code 472135 - 472146, 473314 - 473325, 473351 et 473373 sont supprimés.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 4.Notre Ministre des Affaires sociales et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 15 mai 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et des Pensions,
F. VANDENBROUCKE.