Texte 2003022445
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOCYCLOTIN et CYHEXATIN, BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE, CLOFENTEZINE, CYROMAZINE, FENPROPIMORPHE, FLUCYTHRINATE, HEXACONAZOLE, MYCLOBUTANIL, PENCONAZOLE, PROCHLORAZ, PROFENOFOS, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et TRIDEMORPHE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides ABAMECTINE, METACRIFOS et RESMETHRINE en annexe I du présent arrêté;
3°au point 3, pour l'ETHION, la teneur maximale en résidus " thé 2 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " thé 3 ";
4°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides ABAMECTINE, BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE, FLUCYTHRINATE, METACRIFOS, PENCONAZOLE, PROCHLORAZE, PROFENOFOS, RESMETHRINE, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et TRIDEMORPHE en annexe II du présent arrêté;
5°le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides AZOCYCLOTIN, CLOFENTEZINE, FENPROPIMORPHE, MYCLOBUTANIL en annexe II du présent arrêté;
6°au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides CYHEXATIN et CYROMAZINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 31 décembre 2002 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide ETHION et le 31 mai 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux autres pesticides.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 25 mars 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation,
de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en residus
lequel s'exprime isomeres,
le residu, sauf produits de
mention contraire degradation
ou de
reaction
et autres
pesticides
compris dans
le residu
autorise (mg/kg)
ABAMECTINE avermectine noix (ecalees ou non) 0*(0.02)
B1a,
avermectine
B1b et
delta-8,9
isomere de
l'aver-
mectine B1a
fraises 0.1
tomates 0.02
poivrons 0.05
aubergines 0.02
cucurbitacees a peau 0.02
comestible
laitues et similaires 0.1
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0*(0.02)
houblon 0.05
autres 0*(0.01)
AZOCYCLOTIN voir cyhexatin
BIFENTHRINE aucun agrumes 0.1
fruits a pepins 0.3
fruits a noyaux 0.2
raisins 0.2
fraises 0.5
bananes 0.1
tomates 0.2
poivrons 0.2
aubergines 0.2
cucurbitacees a peau 0.1
comestible
choux (developpement 0.2
de l'inflorescence)
choux pommes et similaires 1
laitues et similaires 2
haricots (non ecosses) 0.5
pois (non ecosses) 0.1
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 5
houblon 10
froment 0.5
orge 0.5
avoine 0.5
triticale 0.5
autres 0*(0.05)
BITERTANOL aucun noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
fruits a pepins 2
abricots 1
cerises 1
peches (y compris les 1
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 2
bananes 3
tomates 3
cucurbitacees a peau 0.5
comestible
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
BROMOPROPYLATE aucun graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
CLOFENTEZINE aucun noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
fruits a pepins 0.5
prunes 0.2
raisins de cuve 1
fraises 2
mures 3
framboises 3
autres fruits de ronce 0.3
groseilles 0.5
tomates 0.3
melons 0.1
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
CYHEXATIN azocyclotin agrumes 0.2
noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
pommes 0.2
poires 0.1
prunes 0.3
raisins de cuve 0.3
haricots (non ecosses) 0.5
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
CYROMAZINE aucun tomates 1
aubergines 1
concombres 1
cornichons 1
courgettes 1
melons 0.3
pasteques 0.3
laitues et similaires 15
artichauts 2
champignons de couche 5
pommes de terre 1
autres 0*(0.05)
FENPROPIMORPHE aucun fraises 1
framboises 1
bananes 2
choux de Bruxelles 0.5
poireaux 0.5
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
froment 0.5
orge 0.5
seigle 0.5
epeautre 0.5
avoine 0.5
triticale 0.5
autres 0*(0.05)
FLUCYTHRINATE aucun the 0*(0.1)
(somme des
isomeres)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
HEXACONAZOLE aucun graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
METACRIFOS aucun the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
MYCLOBUTANIL aucun agrumes 3
noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
fruits a pepins 0.5
abricots 0.3
cerises 1
peches (y compris les 0.5
nectarines et hybrides
similaires)
prunes 0.5
raisins 1
fraises 1
groseilles 1
groseilles a maquereau 1
bananes 2
carottes 0.2
tomates 0.3
poivrons 0.5
aubergines 0.3
cucurbitacees a peau 0.1
comestible
cucurbitacees a peau non 0.2
comestible
artichauts 0.5
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 2
autres 0*(0.02)
PENCONAZOLE aucun fruits a pepins 0.2
abricots 0.1
peches (y compris les 0.1
nectarines et hybrides
similaires)
raisins 0.2
melons 0.1
pasteques 0.1
artichauts 0.2
the 0*(0.1)
houblon 0.5
autres 0*(0.05)
PROCHLORAZE metabolites agrumes 10
contenant
la fraction
2,4,6-
trichloro-
phenol
noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
avocats 5
mangues 5
ananas 5
papayes 5
ail 0.5
echalotes 5
laitues et similaires 5
fines herbes 5
champignons de couche 2
pois secs 0.3
graines de lin 0.5
graines de tournesol 0.5
graines de colza 0.5
autres graines 0*(0.1)
oleagineuses
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
avoine 1
orge 1
triticale 0.5
froment 0.5
seigle 0.5
autres 0*(0.5)
PROFENOFOS aucun piments rouges 5
graines de coton 2
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
RESMETHRINE autres noix (ecalees ou non) 0*(0.2)
(somme des melanges des
isomeres) isomeres
constitutifs
graines oleagineuses 0*(0.2)
the 0*(0.2)
houblon 0*(0.2)
cereales 0*(0.05)
autres 0*(0.1)
TRIADIMEFONE triadimenol noix (ecalees ou non) 0*(0.2)
pommes 0.2
raisins 2
fraises 0.5
bananes 0.2
ananas 3
oignons 0.5
oignons de printemps 1
tomates 0.3
poivrons 0.5
artichauts 1
graines oleagineuses 0*(0.2)
the 0*(0.2)
houblon 10
froment 0.2
orge 0.2
avoine 0.2
seigle 0.2
triticale 0.2
autres 0*(0.1)
TRIADIMENOL voir triadimefone
TRIDEMORPHE aucun noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 20
houblon 0*(0.1)
orge 0.2
avoine 0.2
autres 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees en residus
lequel s'exprime isomeres,
le residu, sauf produits de
mention contraire degradation
ou de
reaction
et autres
pesticides
compris dans
le residu
autorise (mg/kg)
ABAMECTINE avermectine lait et produits laitiers 0*(0.005)
B1a,
avermectine
B1b et
delta-8,9
isomere de
l'aver-
mectine B1a
foie de bovin 0.02
viandes et autres produits 0*(0.01)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6 (sauf foie de
bovin)
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.01)
AZOCYCLOTIN voir cyhexatin
BIFENTHRINE aucun lait et produits laitiers 0*(0.01)
graisses de l'espece 0.1
bovine
viandes et autres produits 0*(0.05)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6 (sauf graisses
de l'espece bovine)
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.01)
BITERTANOL aucun tous 0*(0.05)
BROMOPROPYLATE aucun tous 0*(0.05)
CLOFENTEZINE metabolites lait et produits laitiers 0*(0.05)
contenant la
fraction
2-chloro-
benzoyl
foies de bovins, caprins et 0.1
ovins
viandes et autres produits 0*(0.5)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6 (sauf foies
de bovins, caprins et
ovins)
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.02)
CYHEXATIN azocyclotin lait et produits laitiers 0*(0.05)
viandes bovines 0.2
autres viandes et autres 0*(0.05)
produits cites en annexe
sous 2.2, groupes 1 a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
CYROMAZINE aucun lait et produits laitiers 0*(0.02)
viandes et autres produits 0*(0.05)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6 (sauf les
produits ovins)
oeufs et produits d'oeufs 0.2
FENPROPIMORPHE acide lait et produits laitiers 0.01
carboxylique
du
fenpropi-
morphe
(Bf 421-2)
exclusive-
ment
foies de bovins, caprins, 0.3
porcins et ovins
rognons de bovins, 0.05
caprins, porcins et ovins
viandes, graisses et abats 0*(0.01)
comestibles de volaille
viandes de bovins, 0.02
caprins, porcins, ovins
autres produits cites en 0.01
annexe sous 2.2, groupes
1 a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.01)
FLUCITHRINATE aucun tous 0*(0.05)
(somme des
isomeres)
METACRIFOS aucun tous 0*(0.01)
MYCLOBUTANIL le metabolite tous 0*(0.01)
alpha-(3-
hydroxybu-
tyl)-alpha-
(4-
chlorophe-
nyl)-1H-
1,2,4-tria-
zole-1-pro-
panenitrile
(RH9090)
exclusive-
ment
PENCONAZOLE aucun lait et produits laitiers 0*(0.01)
viandes et autres produits 0*(0.05)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
PROCHLORAZE metabolites lait et produits laitiers 0*(0.02)
contenant la
fraction
2,4,6-
trichloro-
phenol
graisses de l'espece 0.2
bovine
foie de bovins 2
rognons de bovins 0.5
autres produits cites en 0*(0.1)
annexe sous 2.2, groupes 1
a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.1)
PROFENOFOS aucun lait et produits laitiers 0*(0.01)
viandes et autres produits 0*(0.05)
cites en annexe sous 2.2,
groupes 1 a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
RESMETHRINE autres tous 0*(0.1)
(somme des melanges
isomeres) des
isomeres
constitutifs
TRIADIMEFONE triadimenol tous 0*(0.1)
TRIADIMENOL voir triadimefone
TRIDEMORPHE aucun tous 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER