Texte 2003022169
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides BENTAZONE, DEMETON-S-METHYL SULFONE, DIMETHOATE, FORMOTHION, LINDANE, METSULFURON-METHYL, OMETHOATE, OXYDEMETON-METHYL, PARATHION, PERMETHRINE et PYRIDATE sont remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté;
2°le point 3 est complété par les dispositions concernant le pesticide QUINTOZENE en annexe I du présent arrêté;
3°au point 3, les dispositions concernant le pesticide DEMETON-S-METHYL sont supprimées;
4°au point 4.A, les dispositions concernant le pesticide LINDANE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
5°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides PARATHION et QUINTOZENE en annexe II du présent arrêté;
6°le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides BENTAZONE, OXYDEMETON-METHYL et PYRIDATE en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2002 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides LINDANE, PERMETHRINE et QUINTOZENE, le 1er janvier 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BENTAZONE, DEMETON-S-METHYL, DEMETON-S-METHYL SULFONE, DIMETHOATE, FORMOTHION, METSULFURON-METHYL, OMETHOATE, OXYDEMETON-METHYL, et PYRIDATE et le 1er mai 2003 en ce qui concerne les dispositions relative au pesticide PARATHION.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 17 février 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER
Annexe.
Art. N1.Annexe I
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales
lequel s'exprime le isomeres, autorisees en residus
residu, sauf produits de
mention contraire degradation ou de
reaction et
autres pesticides
compris dans le
residu autorise (mg/kg)
BENTAZONE 6-OH-bentazone, pois (non ecosses) 0.5
8-OH-bentazone
pois (ecosses) 0.2
feves de soja 0.1
autres 0*(0.1)
DEMETON-S-METHYL voir oxydemeton-methyl
SULFONE
DIMETHOATE omethoate noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
cerises 1
olives 2
oignons de printemps 2
choux-fleurs 0.2
choux de Bruxelles 0.3
choux pommes 1
laitues 0.5
pois (non ecosses) 1
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
froment 0.3
seigle 0.3
triticale 0.3
autres 0*(0.02)
FORMOTHION aucun noix (ecalees ou non) 0*(0.05)
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)
LINDANE aucun the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.01)
METSULFURON-METHYL aucun graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
OMETHOATE voir dimethoate
OXYDEMETON-METHYL demeton-S-methyl choux de Bruxelles 0.05
sulfone
choux pommes 0.05
choux raves 0.05
laitues et similaires 0.05
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
orge 0.1
avoine 0.1
autres 0*(0.02)
PARATHION aucun the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
PERMETHRINE (somme aucun the 0*(0.1)
des isomeres)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
PYRIDATE 6-chloro-4- choux non pommes 0.2
hydroxy-3-
phenylpyridazine
et ses conjugues
hydrolysables
poireaux 1
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
QUINTOZENE pentachloro- arachides 0.05
aniline
the 0*(0.05)
houblon 0*(0.05)
autres 0*(0.02)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 février 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales
lequel s'exprime le isomeres, autorisees en residus
residu, sauf produits de
mention contraire degradation ou de
reaction et
autres pesticides
compris dans le
residu autorise (mg/kg)
BENTAZONE aucun lait et produits laitiers 0*(0.02)
viandes et autres 0*(0.05)
produits cites en annexe
sous 2.2, groupe 1 a 6
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
LINDANE aucun lait et produits 0*(0.001)
laitiers
viandes et autres 0*(0.02)
produits cites en annexe
sous 2.2, groupe 1 a 6
(sauf viande de
volaille)
viande de volaille 0.7
oeufs et produits d'oeufs 0.1
OXYDEMETON-METHYL demeton-S-methyl tous 0*(0.02)
sulfone
PARATHION aucun tous 0*(0.05)
PYRIDATE 6-chloro-4- lait et produits laitiers 0*(0.05)
hydroxy-3-
phenylpyridazine
et ses conjugues
hydrolysables
viandes et autres 0*(0.05)
produits cites en annexe
sous 2.2, groupe 1 a 6
(sauf reins)
reins 0.4
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)
QUINTOZENE aucun tous 0*(0.01)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 février 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER.