Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, sont apportées les modifications suivantes :
1°) dans la rubrique "3°) Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique", les mots "section 9" sont complétés par les mots "sous l'autorité directe du Directeur";
2°) la rubrique "6°) Observatoire royal de Belgique" est remplacée par les dispositions suivantes :
" 6°) Observatoire royal de Belgique
Directeur : 1
Département I. Systèmes de Références et Géodynamique
Section 1. Heure, Rotation de la Terre et Géodésie spatiale.
Section 2. Séismologie.
Section 3. Marées terrestres et gravimétrie.
Département II. Astrométrie et Dynamique des Corps célestes
Section 4. Astrométrie et Dynamique d'objets dans le Système solaire.
Section 5. Astrométrie et Dynamique des systèmes stellaires.
Département III. Astrophysique
Section 6. Astrophysique des Objets galactiques et extragalactiques..
Section 7. Physique des Atmosphères stellaires..
Département IV. Physique solaire
Section 8. Structure et Dynamique de l'Atmosphère solaire..
Section 9. Activité solaire. ".
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 10 septembre 2002.
Art. 3.Le Secrétaire général des Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, 24 décembre 2002.
Ch. PICQUE.