Texte 2003007172
Article 1er.L'article 5, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, est remplacé par la disposition suivante :
" Les notes de la formation académique sont attribuées pour chaque cours ou groupe de cours enseignés pendant l'année d'études concernée. Elles donnent lieu à une note unique pour toute l'année d'étude. Elles résultent des notes obtenues pour le travail journalier et pour les examens que l'élève doit présenter. La pondération respective des examens et du travail journalier et la pondération respective des cours sont reprises dans l'annexe au présent arrêté. La note d'ensemble de la dernière année d'études inclut les notes obtenues pour le mémoire de fin d'études. Pour chaque cours ou groupe de cours, et pour le mémoire de fin d'études, une note inférieure à 50 % est considérée comme une note d'exclusion. ".
Art. 2.L'annexe au même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté, sauf pour les élèves n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2002. Pour ces élèves, l'annexe précédente reste applicable jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 3.Sont abrogés dans le même arrêté :
1°l'article 61;
2°l'article 62.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 août 2003.
Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 mai 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT
Annexe.
Art. N1.(Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 20-06-2003, p. 33225-33265). <Erratum, voir M.B. 04.07.2003, p. 36015>
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 8 mai 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT.