8 AVRIL 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 février 1995 portant fixation du cadre organique du service de l'aumônerie en temps de paix.

Article 1er.Le tableau de l'article 1er de l'arrêté royal du 9 février 1995 portant fixation du cadre organique du service de l'aumônerie en temps de paix est remplacé comme suit :

                GRADES                                 CULTES
                  -                                       -
                                         Catholique   Protestant   Israelite
  Aumonier en chef                           1           | |          | |
  Aumoniers principaux                       3           |1|          |1|
  Aumoniers de première ou de              [10]          | |          | |
   deuxieme classe
  <Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>
                                            --            -            -
  TOTAUX                                   [14]           1            1
  <Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>

Art. 2.Le tableau de l'article 2 du même arrêté est remplacé comme suit :

                      GRADES                              CULTES
                        -                                    -
                                                   Catholique    Protestant
  Aumoniers principaux                                 2             1
  Aumoniers de première ou deuxième classe           [11]            3
  <Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>
                                                      --             -
  TOTAUX                                             [13]            4
  <Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>

Art. 3.L'article 3 du même arrêté est abrogé.

Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 avril 2003.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Défense,

A. FLAHAUT.