Article 1er.Le tableau de l'article 1er de l'arrêté royal du 9 février 1995 portant fixation du cadre organique du service de l'aumônerie en temps de paix est remplacé comme suit :
GRADES CULTES
- -
Catholique Protestant Israelite
Aumonier en chef 1 | | | |
Aumoniers principaux 3 |1| |1|
Aumoniers de première ou de [10] | | | |
deuxieme classe
<Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>
-- - -
TOTAUX [14] 1 1
<Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>Art. 2.Le tableau de l'article 2 du même arrêté est remplacé comme suit :
GRADES CULTES
- -
Catholique Protestant
Aumoniers principaux 2 1
Aumoniers de première ou deuxième classe [11] 3
<Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>
-- -
TOTAUX [13] 4
<Erratum, voir M.B. 30.04.2003, p. 23577>Art. 3.L'article 3 du même arrêté est abrogé.
Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 avril 2003.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT.